Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement nommément compas, géodésigraphe, goniomètre, graphomètre, jalon, mire, niveau, planchette, tachéographe, tachéomètre, théodolite, écrans de surveillance, caméras, télécommandes nommément télécommandes à distance pour téléviseurs, magnétoscopes, lecteurs DVD, chaînes audio; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement nommément balances, chronomètres, bûches de sauvetage, bouées de sauvetage, bouées de signalisation, signaux de brouillard non explosifs, signaux de brume non explosifs, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, cloches de signalisation, échelles de sauvetage, émetteurs de signaux, gilets de sauvetage, sangles de sauvetage, radeaux de sauvetage, magnétoscopes, magnétophones, projecteurs à diapositives; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images nommément ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, imprimantes, modems, téléphones, téléphones cellulaires, télécopieurs, téléviseurs, radios; supports d'enregistrement magnétiques nommément disques acoustiques, bandes magnétiques, bandes vidéo, compacts disques audio et vidéo, disques optiques tous ces produits étant vierges; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement nommément distributeurs de billets ou tickets; machines à calculer nommément calculatrices, calculatrices de poche; appareils d'enseignement audiovisuel nommément projecteur à diapositives, écrans pour projection; équipement pour le traitement de l'information nommément ordinateurs; agendas électroniques, baladeurs nommément lecteurs de disques compacts et cassettes portatifs, lecteurs MP3; étuis à lunettes, jumelles (optique), kaléidoscopes, lanternes magiques nommément lampes utilisant la chaleur de l'ampoule pour mettre en rotation une hélice qui permettra de faire défiler les images en les animant sur le corps de la lampe formant un abat-jour/écran; automates à musique à prépaiement nommément juke-box; ampoules de flash, caméra, caméra vidéo, carte à mémoire ou micro processeur, carte magnétique, carte à mémoire ou microprocesseur, cartouche de jeu vidéo; cassettes vidéo nommément cassettes de jeux vidéo; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision nommément jeux vidéo; films cinématographiques impressionnés, dessins animés nommément vidéocassettes et DVD comportant des dessins animés, logiciel de jeux, diapositives, appareil de projection de diapositives, publications électroniques (téléchargeables), distributeurs automatiques de jeux vidéos, de vidéos, de DVD et de logiciels; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques à prépaiement (machines), lecteurs de cassettes, logiciels (programmes enregistrés) nommément logiciels éducatifs nommément logiciels de jeux éducatifs, logiciels de jeux, lunettes (optique), lunettes de soleil, masques de plongée, appareils photographiques, piles électriques, appareils téléphoniques, tapis de souris; papeterie nommément ardoises pour écrire, crayons, trousses d'écolier, craie, gomme à effacer, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, règles à dessiner, agrafeuses et agrafes, trombonnes, dévidoirs de ruban adhésifs, étuis à crayons, taille-crayons, tampons encreurs, stylos, marqueurs, ouvre-lettrres, agendas, papier à lettres, blocs notes, cahiers, classeurs, autocollants, colles, tubes de colle, papier calque, pinceaux, calendriers, carnets, corbeille à papier, cartouches d'encre pour stylos, équerres, étiquettes non en tissu, godets pour la peinture, mines de crayons, palettes pour peindre, pâte à modeler, boîte de peinture (matériel scolaire), pochoirs, cartes postales, répertoires, affiches, article de bureau (à l'exception des meubles) nommément lampes, sous-chaise, agendas, enveloppes, confettis, carnet de papier, décalcomanie, dessous de chope à bière, papier d'emballage, éphémérides nommément blocs éphémérides, fanions en papier, fournitures scolaires nommément papiers à écrire, calepins, livres à dessiner, effaces, crayons de plombs, crayons à billes, cartables, autocollants, jeux de cartes, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serviettes de table en papier, produits de l'imprimerie nommément prospectus, brochures, livres, journaux, billets, menus en papier ou en carton pour restaurant, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) nommément livres, manuels, albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, journaux de bandes dessinées, blocs à dessins, boîtes en carton, cartes nommément, cartes à jouer, cartes de voeux musicales, chemises pour documents, cire à modeler non à usage dentaire, classeurs (articles de bureau), instruments de dessin nommément fusains, crayons, crayons de couleurs, pastels; instruments d'écriture nommément stylos, stylos bille, stylomines, stylos-feutres, crayons, plumes, gravures, marques pour livres, matériel pour les artistes nommément pinceaux, peinture, canevas, toiles, chevalets, spatules, acrylique, protecteurs de peinture; revues (périodiques), serre-livres, statuettes en papier mâché, tickets (billets), poster, publications nommément magazines, revues, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique; malles et valises, porte-documents, mallettes pour documents, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie (non en métaux précieux), portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols et cannes; vêtements nommément peignoirs, manteaux, imperméables, pardessus, paletots, vestes, gilets, pantalons, bretelles, ceintures, chemises, cravates, gilets de laine, pulls, débardeurs, cardigans, chaussettes, camisoles, caleçons, blousons, robes, jupes, blazers, bermudas, shorts, t-shirts; chaussures nommément souliers, bottes, sandales, escarpins, espadrilles, pantoufles; chapellerie nommément chapeaux, casquettes, visières, bérets; jeux et jouets nommément marionnettes, poupées, vêtements de poupées, accessoires de poupées, maisons et meubles de poupées, jouets en peluche, jouets de construction, casse-tête, jeux de dés, billes, jeux électroniques, jeux vidéo, jeux de cartes, cartes à jouer, jeux de société comprenant une planche de jeu, des cartes, des jetons et des dés, ballons, cahiers à colorier, jouets éducatifs, jouets mécaniques, figurines, trottinettes, patins à roulettes, pistolets à eau, pistolets à amorces, ballons de jeux, balles de jeux, boules à neige, bulles de savon, cerfs volants, disques volants, chevaux à bascule, modèles réduits de véhicules, véhicules télécommandés ou radio commandés, toupies, émigrette, masques et déguisement, jouets en plastique qui reproduisent des appareils de la vie courante nommément téléphones portables, dînettes nommément assiettes, verres, soucoupes, tasses, bols, fourchettes, cuillers, couteaux, appareils électroménagers nommément cafetières, aspirateurs, fer à repasser, machine à laver, sécheuse, micro-ondes, grilles pain; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) nommément barres parallèles, barres horizontales, cheval d'arçon, punching-ball, trampoline, toboggans, patins à roues alignées, manèges nommément magèges forains; maquettes de personnages et représentations d'animaux en toutes matières, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; gants de base-ball, billes pour jeux, bonbons à pétard, masques de carnaval; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Télécommunications nommément communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, communications par Internet nommément services de courrier électronique, diffusion de films et dessins animés par Internet, télévision par câble, agences d'information (nouvelles), agences de presse, communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, messageries électroniques, télévision par câbles, services de télécommunication nommément mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de portails ou de moteurs de recherche nommément mise à disposition pour le bénéfice de tiers de sites Web et de banques de données; éducation et formation nommément organisation et conduite de colloques, de congrès, d'ateliers de formation, de séminaires, cours dans le domaine de l'animation; divertissements nommément divertissement radiophonique, divertissement télévisé nommément diffusion de programmes radiophoniques et télévisés; activités sportives et culturelles nommément organisation de concours et d'entraînements sportifs dans le domaine du golf, football, volley-ball, hand-ball, squash, tennis, basket-ball, sports aquatiques, voile, ski nautique, gymnastique aquatique, judo, sports de combat, yoga, équitation, arts appliqués, bridge, fitness, tir à l'arc, patinage, trapèze, surf, windsurf, plongée, natation, ping-pong, badmington, sports de glisse, roller skate, trottinette, planche à roulettes, ski; dressage d'animaux, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, camps de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), services de casino (jeux), exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, cirques, services de clubs (divertissement ou éducation) nommément fan club, clubs de lecture; organisation de compétitions sportives nommément organisation d'olympiades, organisation de concours (éducation ou divertissement) nommément organisation de dictées, de dissertations, de rédaction de scénario, location de décors de spectacles, services de discothèques, location d'enregistrement sonores, exploitation de publications en ligne non téléchargeables nommément mise à disposition pour le bénéfice de tiers nommément magazines, revues, bandes dessinées, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, location de films cinématographiques, information en matière de divertissement et de récréation nommément information sur les films, les disques, les livres, les concerts, les programmes de télévision et de radio et les expositions culturelles, jardins d'attractions, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), location d'équipements de plongée sous-marine, locations de bandes vidéo, location de cours de tennis, location de postes de radio et de télévision, location de stades, organisation de loteries, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition), music-hall, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs nommément organisation d'expositions d'oeuvres d'arts, orgagnisation de bals, organisation de spectacles (services d'impresarios) nommément services d'un imprésario, postsynchronisation de film, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, production de spectacles d'humour et de variété, de représentations théâtrales; clubs de santé (mise en forme physique).