| FORMES GÉOMÉTRIQUES DESSIN ARQUUS 2262793 15 May 2023 | on 10 Sept 2024 | Armes à feu; munitions; armes automotrices; tourillons d'armes lourdes... Class 013 Class 013 Firearm Products Armes à feu; munitions; armes automotrices; tourillons d'armes lourdes; tourelles blindées; tourelles pour mitrailleuses; mitrailleuses; pièces d'artillerie; dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée. | |
| FORMES GÉOMÉTRIQUES DESSIN PERNOD RICARD 2267731 19 Jan 2023 | on 23 Sept 2024 | Biens virtuels téléchargeables, à savoir, programmes d'ordinateur en r... Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Biens virtuels téléchargeables, à savoir, programmes d'ordinateur en relation avec des boissons alcoolisées et non alcoolisées, nourriture, vêtements, articles chaussants, chapellerie, lunettes, sacs, sacs de sport, sacs à dos, parapluies, parasols, plateaux, refroidisseurs portables de boissons, bars mobiles, seaux à glace, tasses, verres, ouvre-bouteilles, étuis et coques pour téléphones, smartphones, tablettes électroniques, tous destinés à être utilisés dans des mondes virtuels en ligne; logiciels téléchargeables, logiciels d'application mobile et solutions basées sur le cloud pour jeux de réalité virtuelle et mondes virtuels; casques et lunettes de réalité virtuelle; appareils électroniques, à savoir, bracelets connectés adaptés pour être utilisés dans des mondes virtuels en ligne; fichiers numériques multimédia téléchargeables contenant des illustrations, textes, fichiers audios, musiques et/ou vidéos relatifs à des évènements, à la culture pop, aux sports, à l'art, à la culture, au divertissement, à la vie nocturne, au voyage, à l'aventure, à la musique, au mode de vie, à la mode, à la beauté, à la photographie et à des personnes, à savoir, célébrités, athlètes, artistes, musiciens, et photographes; fichiers numériques multimédia téléchargeables contenant des illustrations, textes, fichiers audios, musiques et/ou vidéos relatifs à des évènements, à la culture pop, aux sports, à l'art, à la culture, au divertissement, à la vie nocturne, au voyage, à l'aventure, à la musique, au mode de vie, à la mode, à la beauté, à la photographie et à des personnes, à savoir, célébrités, athlètes, artistes, musiciens, et photographes authentifiés grâce à des jetons non fongibles; logiciels de réalité virtuelle et augmentée téléchargeables pour l'éducation, l'apprentissage, le divertissement; logiciels téléchargeables, logiciels d'application mobile et solutions basées sur le cloud pour la fourniture d'une place de marché virtuelle; logiciels téléchargeables, logiciels d'application mobile et solutions basées sur le cloud générant des clés cryptographiques pour recevoir et dépenser des cryptos-actifs et logiciels d'ordinateur téléchargeables pour gérer des transactions de cryptomonnaie utilisant la technologie blockchain; programmes informatiques pour la création et le commerce d'objets de collection numériques utilisant une technologie logicielle basée sur la blockchain; logiciels permettant l'authentification, la possession, la disponibilité et le commerce d'actifs numériques; logiciels téléchargeables, logiciels d'application mobile et solutions basées sur le cloud pour le traitement des transactions liées aux cryptos-objets de collection, aux jetons non fongibles et autres jetons d'application; logiciels téléchargeables, logiciels d'application mobile et solutions basées sur le cloud pour une utilisation dans le commerce électronique, le stockage, l'envoi, la réception, l'acceptation et la transmission de cryptos-objets de collection, de jetons non fongibles et d'autres jetons d'application; logiciels téléchargeables, logiciels d'application mobile et solutions basées sur le cloud pour faciliter l'achat et la vente de droits sur des biens numériques; logiciels téléchargeables, logiciels d'application mobile et solutions basées sur le cloud pour la gestion des objets de collection numériques; logiciels téléchargeables, logiciels d'application mobile et solutions basées sur le cloud pour visionner des images, vidéos et du contenu relatif aux boissons, à la nourriture, au sport, aux jeux, à la musique et aux vêtements; cartes de fidélité, cartes avantages et de récompenses téléchargeables. Class 035 Class 035 Advertising, Business & Retail Services Services de vente au détail en magasin et en ligne proposant des biens virtuels, à savoir, boissons alcoolisées et non alcoolisées, nourriture, vêtements, articles chaussants, chapellerie, lunettes, montres, sacs, sacs de sport, sacs à dos, parapluies, parasols, plateaux, refroidisseurs portables de boissons, bars mobiles, seaux à glace, tasses, verres, ouvre-bouteilles, étuis et coques pour téléphones, smartphones, tablettes électroniques, tous destinés à être utilisés en ligne dans des mondes virtuels en ligne; services de vente au détail en magasin et en ligne en rapport avec des fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (nft) en relation avec, des boissons alcoolisées et non-alcoolisées, de la nourriture, vêtements, articles chaussants, chapellerie, lunettes, sacs, sacs de sport, sacs à dos, parapluies, parasols, plateaux, refroidisseurs portables de boissons, bars mobiles, seaux à glace, tasses, verres, ouvre-bouteilles, étuis et coques pour téléphones, smartphones, tablettes électroniques; organisation et réalisation d'événements, d'expositions, de salons et de conférences à des fins commerciales dans les secteurs du divertissement interactif, de la réalité virtuelle, du sport et des jeux vidéo; services de vente au détail proposant un programme d'avantages sous forme de récompenses pour une clientèle, grâce à l'émission et au traitement de points de fidélité authentifiés par des jetons non fongibles (nft) pour l'achat en ligne de biens et de services d'une entreprise; services de vente au détail proposant un programme d'avantages sous forme de récompenses pour une clientèle et employés, grâce à l'émission de jetons numériques dans le but de promouvoir et de récompenser la fidélité des clients; services de vente au détail en magasin et en ligne proposant des biens virtuels, des jetons de blockchain, des jetons numériques, des jetons non fongibles, des médias numériques, des fichiers numériques, et des actifs numériques dans le domaine des boissons, de l'alimentation, du sport, des jeux, de la musique, de la culture et des vêtements; mise à disposition de places de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs de biens virtuels, de jetons de blockchain, de jetons numériques, de fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (nft), de médias numériques, de fichiers numériques, et d'actifs numériques; mise à disposition de places de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs d'images d'art, de musique et vidéos téléchargeables. Class 041 Education and Entertainment Services Services de divertissement, à savoir, fourniture en ligne de biens virtuels téléchargeables et non téléchargeables utilisables dans des environnements virtuels; services de divertissement, à savoir, fourniture en ligne de concerts réels et virtuels et autres évènements virtuels; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'un bar ou d'un restaurant virtuel offrant de la nourriture et des boissons virtuelles; services de divertissement, à savoir, conduite d'ateliers réels et virtuels, de démonstrations éducatives et de formations dans le domaine de la mixologie et des boissons alcoolisées; services de divertissement, à savoir, fourniture de jetons non fongibles, de médias numériques, de fichiers numériques, et d'actifs numériques; services de divertissement, à savoir, fourniture en ligne, de boissons virtuelles, nourriture, sacs, ustensiles pour boissons, glacières, vêtements, chapellerie, articles chaussants, parapluies, serviettes, équipements de sport, jouets, équipements et accessoires pour jeux vidéo, et jeux téléchargeables et non téléchargeables; services de divertissement, à savoir, production, distribution, affichage et stockage d'objets de collection numériques; services de divertissement, à savoir, fourniture d'un environnement virtuel en ligne pour utiliser, échanger et acheter des biens virtuels, des jetons de blockchain, des jetons numériques, des fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (nft), des médias numériques, des fichiers numériques, et des actifs numériques; organisation et réalisation d'évènements virtuels, d'expositions virtuelles, de salons virtuels et de conférences virtuelles à des fins éducatives et culturelles.
Class 043 Restaurant and Hotel Services Mise à disposition d'un bar et/ou d'un restaurant virtuel proposant de la nourriture et des boissons virtuelles; mise à disposition d'un bar et/ou d'un restaurant virtuel proposant une livraison à domicile réelle. | |
| FORMES GÉOMÉTRIQUES DESSIN CEGELEC MOBILITY 2266402 20 Dec 2022 | on 19 Sept 2024 | Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compil... Class 035 Class 035 Advertising, Business & Retail Services Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que compilation de données mathématiques ou statistiques; études de marché; recherche de marchés; comptabilité; prévisions économiques; services d'information en matière de statistiques commerciales; recueil de données dans un fichier central; gestion de fichiers informatiques; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers); compilation de données dans des bases de données informatiques; prévision et analyse économiques; audit d'entreprises (analyse commerciale). Class 037 Class 037 Construction and Repair Services Construction; réalisation de travaux publics, d'ouvrages d'art, de génie civil et de génie électrique; informations en matière de construction; conseils en construction; supervision (direction) de travaux de construction; services de construction liés au service de transport et aux infrastructures de transport telles que routes, tunnels, ponts, réseaux ferrés; réparation et maintenance de véhicules, de téléphériques, de voitures, de tramways, de wagons, de télésièges, de funiculaires, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation; services d'installation liés aux infrastructures de transport; construction d'ouvrages publics; travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins (services de construction); supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain; travaux de construction d'aménagement des infrastructures urbaines, ferroviaires et routières; réalisation de revêtement routier; construction de réseaux de transport ferroviaires, de tramways, de trains, de tunnels, de routes; construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain; installation et réparation de réseaux câblés; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles; installation et réparation d'appareils électriques; nettoyage d'édifices (surface extérieure); services de réparations et d'installations des voieries, chaussées, routes, parcs de stationnement et infrastructures routières; installation d'alarmes incendie; services de signalisation routière; mise en place, entretien et remplacement des caténaires; mise en place, entretien et réparation des systèmes d'aiguillage; installation de systèmes de gestion du trafic; travaux de construction avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales; installation, entretien et réparation de machines; installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage; travaux d'équipement électrique (réparation); travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension; installation et réparation d'appareils électriques; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles; déparasitage d'installations électriques; entretien, révision, réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique; réparation de lignes électriques; construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie; installation et maintenance de systèmes d'éclairage; installation de systèmes de contrôle d'accès; information en matière de constructions et d'aménagement du territoire, à savoir informations en matière d'urbanisme. Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation de logiciels; maintenance de logiciels et d'ordinateurs; mise à jour de logiciels; conception et développement de réseaux de distribution d'énergie; services d'architecte; gestion de projets informatiques de systèmes de transports; services rendus par des ingénieurs; conseils techniques en matière de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité des infrastructures de transport; gestion de projets techniques (gestion et supervision de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport); essais techniques; audits de qualité et de performance; création et supervision de systèmes de gestion de projets en matière d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité; établissement de plans pour la construction, planification en matière d'urbanisme et d'infrastructures de transport; conception d'infrastructures de transports; dessin industriel; études de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs); ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers; recherches en mécanique et en physique; recherches techniques; essais de matériaux; contrôle de qualité; expertises géologiques; conseils en matière d'économie d'énergie; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs; travaux d'ingénieurs dans le domaine des infrastructures de transport, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie; création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et le suivi de véhicules; développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et de suivi de véhicules, la gestion des infrastructures routières; développement de programmes pour la simulation du réseau électrique; développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie; conception de systèmes de contrôle d'accès; services d'architecture et de planification en matière d'urbanisme; conception de systèmes d'éclairage; services de conseillers en planification en matière d'urbanisme.
Class 045 Personal & Legal & Social Services Services de sécurité, d'évaluation de la sécurité et de conseil en matière de sécurité; analyse des risques de sécurité; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services de surveillance; services de surveillance électronique à des fins de sécurité; services de conseils en matière de radioprotection; services de vidéo-surveillance; détection d'incendie (lutte contre les incendies); protection contre les incendies (lutte contre les incendies). | |
| Formes géométriques dessin OLEA MEDICAL 2244210 15 Dec 2022 | | Logiciel téléchargeable et application mobile dans le domaine médical.... Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Logiciel téléchargeable et application mobile dans le domaine médical. Class 041 Class 041 Education and Entertainment Services Organisation de conférences, d'ateliers, de cours et de séminaires dans le domaine des diagnostics assistés par ordinateur et des logiciels médicaux. Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Mise à disposition d'une utilisation temporaire d'un intergiciel non téléchargeable en ligne permettant de fournir une interface entre des applications logicielles et des systèmes d'exploitation dans le domaine médical. | |
| Formes géométriques dessin Montres Tudor SA 2215559 15 Aug 2022 | on 11 Dec 2024 | Horlogerie, à savoir montres, montres-bracelets, parties de pièces d'h... Class 014 Class 014 Jewelry Products Horlogerie, à savoir montres, montres-bracelets, parties de pièces d'horlogerie, et parties de montres, horloges, chronomètres, chronographes (horlogerie), cadrans pour l'horlogerie, boîtes et écrins pour l'horlogerie et la bijouterie, mouvements de montres et leurs parties; joaillerie, bijouterie; pierres précieuses et pierres fines; métaux précieux et leurs alliages; porte-clés. | |
| FORMES GÉOMÉTRIQUES DESSIN NOVARTIS AG 2202066 24 Jun 2022 | on 22 Aug 2024 | Préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du sy... Class 005 Class 005 Pharmaceutical Products Préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du système nerveux central, à savoir les infections du système nerveux central, les maladies du cerveau, les troubles du mouvement du système nerveux central, les troubles de la motilité oculaire; les maladies de la moelle épinière; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement de maladies immunologiques, à savoir des maladies auto-immunes, des syndromes de déficit immunitaire; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des maladies cardiovasculaires; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du diabète; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles métaboliques, à savoir le diabète, l'obésité, l'hyperlipidémie, la résistance à l'insuline, le syndrome métabolique; anti-inflammatoires; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles du système respiratoire; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles du système musculo-squelettique, à savoir les maladies du tissu conjonctif, les maladies des os, les maladies de la colonne vertébrale, les maux de dos, les fractures, les entorses, les blessures du cartilage; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des maladies génito-urinaires, à savoir les maladies urologiques, l'infertilité, les maladies sexuellement transmissibles, les inflammations pelviennes; préparations pharmaceutiques utilisées en dermatologie, à savoir la dermatite, les maladies affectant la pigmentation de la peau, les maladies sexuellement transmissibles; préparations pharmaceutiques utilisées en oncologie; préparations pharmaceutiques utilisées en hématologie, à savoir pour le traitement des troubles sanguins; préparations pharmaceutiques utilisée pour la transplantation de tissus et d'organes; préparations pharmaceutiques utilisées en ophtalmologie; préparations pharmaceutiques utilisées en gastroentérologie; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles et des maladies oculaires; anti-infectieux, antibactériens, antiviraux, antibiotiques, antifongiques systémiques et topiques. | |
| DESSIN DE FORMES GÉOMÉTRIQUES GAMBRO LUNDIA AB 2367966 2 Oct 2024 | on 11 Dec 2024 | Préparations pharmaceutiques pour le traitement des maladies rénales; ... Class 005 Class 005 Pharmaceutical Products Préparations pharmaceutiques pour le traitement des maladies rénales; compléments alimentaires pour le traitement des maladies rénales; concentrés sous forme solide ou liquide à usage pharmaceutique pour la préparation de liquide de dialyse; liquide de dialyse pour hémodialyse; liquide de dialyse pour dialyse péritonéale; solutions pharmaceutiques pour dialyse. Class 010 Class 010 Medical Instrument Products Appareils de dialyse et articles à usage unique pour les appareils de dialyse; appareils de dialyse rénale à domicile et leurs accessoires; machines et appareils pour la préparation des solutions de dialyse. Class 037 Construction and Repair Services Services d'installation, de réparation et de maintenance d'équipements médicaux, à savoir, d'équipements de dialyse et d'équipements utilisés en relation avec des équipements de dialyse.
Class 041 Education and Entertainment Services Services et programmes d'éducation, à savoir, séminaires en direct, webinaires non téléchargeables dans le domaine de la santé rénale et des procédures médicales pour le traitement des maladies rénales et des thérapies de remplacement rénal; production de DVD dans le domaine de la santé rénale et des procédures médicales pour le traitement des maladies rénales et des thérapies de remplacement rénal; services d'éducation, à savoir, mise à disposition de vidéos non téléchargeables et de services de formation interactive en ligne dans le domaine de la santé et des procédures médicales pour le traitement des maladies rénales via un site web; services d'éducation et de formation des professionnels de santé, à savoir, conférences, expositions et ateliers dans les domaines de la dialyse et des maladies rénales chroniques.
Class 044 Medical, Beauty & Agricultural Services Services de mise à disposition d'informations médicales sur la prévention, la détection, les soins et la gestion des maladies rénales par le biais d'un site web; services de diagnostic médical et de traitement des maladies rénales; services de tests médicaux, d'analyse, de comptes-rendus, d'évaluation et de suivi relatifs au traitement et à la gestion des maladies rénales. | |
| DESSIN DE FORMES GÉOMÉTRIQUES FAIRMAT 2367912 17 Sept 2024 | on 11 Dec 2024 | Matériaux composites, à savoir composites de fibres de carbone recyclé... Class 001 Class 001 Chemical Products Matériaux composites, à savoir composites de fibres de carbone recyclés utilisés pour la fabrication; composés à base de polymères destinés à la fabrication; polymères renforcés. Class 007 Class 007 Machinery Products Pièces et parties constitutives d'éoliennes. Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Pièces et parties constitutives de pèse-personnes; pièces et parties constitutives d'enceintes acoustiques; pièces et parties constitutives d'écrans pour récepteurs de télévision; pièces et parties constitutives d'écrans d'ordinateurs; bracelets montres communiquant des données à d'autres appareils électroniques et leurs parties; boîtiers de batteries pour voitures; boîtes pour batteries; pièces et parties constitutives de piles à combustible.
Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Pagaies; pièces et parties constitutives de véhicules terrestres; pièces de carrosserie de voitures; panneaux de garnitures intérieures pour voitures.
Class 014 Jewelry Products Bracelets de montres et leurs parties.
Fibres de carbone autres qu'à usage textile; laminés de fibres de carbone destinés à la fabrication; matières plastiques, résines, polymères mi-ouvrés ou fibres synthétiques mi-ouvrés autres qu'à usage textile; résines synthétiques renforcées par des fibres de carbone et destinées à la fabrication.
Class 025 Clothing Products Semelles pour articles chaussants.
Class 028 Toys and Sporting Goods Products Parties constitutives de patins de hockey; parties constitutives de patins à glace; crosses de hockey; skis et leurs parties constitutives; raquettes; manches de raquettes; raquettes pour jeux de padel; tables pour tennis de table et leurs parties constitutives.
Class 035 Advertising, Business & Retail Services Services de vente au détail ou en gros de matériels informatiques, de logiciels informatiques, de cellules robotisées, et d'équipements pour le traitement et la transformation de matériaux pour la fabrication sur mesure.
Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Services de recyclage; recyclage et traitement des déchets; recyclage d'ordures et de déchets; services de recyclage de déchets en fibre de carbone; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures; tri de déchets et de matières recyclables; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation]; traitement [valorisation] de matériaux de déchets; informations en matière de traitement de matériaux; location d'équipements pour le traitement et la transformation de matériaux pour la fabrication sur mesure; fabrication sur mesure de composants en fibres de carbone.
Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Services d'études techniques; services de conception; services de recherche et développement; mise à disposition d'équipements informatiques, de cellules robotisées et d'infrastructures et de programmes informatiques pour automatiser et optimiser le processus de fabrication de pièces ou la préparation de déchets de composites carbone en vue de leur recyclage; services d'ingénierie en matière de robotique; conception et développement de logiciels et de cellules robotisées; conception de méthodes de fabrication; développement de techniques de fabrication; services technologiques concernant la fabrication. | |
| DESSIN DE FORMES GÉOMÉTRIQUES myStromer AG 2361956 19 Aug 2024 | on 13 Nov 2024 | Batteries d'accumulateurs électriques; casques de cyclisme.,Bicyclette... Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Batteries d'accumulateurs électriques; casques de cyclisme. Class 012 Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Bicyclettes électriques; moteurs de bicyclette; cadres de cycle. | |
| DESSIN DE FORMES GÉOMÉTRIQUES COGNAC FERRAND 2352188 8 Aug 2024 | on 26 Sept 2024 | Boissons alcooliques, à l'exception des bières; rhum; boissons à base ... Class 033 Class 033 Wines and Spirits Products Boissons alcooliques, à l'exception des bières; rhum; boissons à base de rhum. | |