Mélangeurs (machines), nommément mélangeurs à béton, mélangeurs à peinture; turbines (autres que pour véhicules terrestres), nommément turbines de pompes; moulins à sel, à poivre, à épices, à condiments, à muscades, à café et autres moulins électriques, nommément moulins à condiments, moulins à viande; tire-bouchons électriques; scies électriques, nommément scies à main, ciseaux électriques, nommément couteaux électriques, tournevis électriques, perceuses à main électriques, malaxeurs, nommément malaxeurs de boulangerie, outillages (outils) électroportatifs ou semi-stationnaires, nommément poinçons d'outillage, perforateurs à trous, perceuses, visseuses, scies circulaires, scies sabres, meuleuses, ponceuses, outils électriques, électromécaniques et électroportatifs, nommément soudeuses à arc électrique, perceuses à main; outils de plaquistes, de carreleurs, de maçons, de peintres, de menuisiers, de plombiers; couteaux électriques; pompes à vide pour conserver les bouteilles entamées actionnées électriquement; machines à boucher les bouteilles; ponceuses. Outils et instruments à main entraînés manuellement, nommément marteaux, pinces, clés d'outillage; coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers; armes blanches, nommément armes de poing, armes légères, couteaux de poche; rasoirs; scies, ciseaux (outils), nommément scies à main, ciseaux tout usage, ciseaux à bois, ciseaux à pierre, ciseaux de sculpteurs, clés, clés à molettes, burins, bédanes, gouges, fermoirs, nommément agrafes; truelles, taloches, pinces, tenailles, outils de coupe, nommément couteaux à cran d'arrêt, couteaux électriques, tenailles, cisailles, pinces, coupe-carreaux; pelles, pioches, haches, merlins, nommément haches, pioches-haches, râteaux, marteaux, cutters, nommément couteaux à lames rétractables; outils (à main) forgés, outils (à main) à bois, outils (à main) de maçons, de peintres, de carreleurs, de menuisiers, de plaquistes, de plombiers. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, nommément amplificateurs optiques, scanneurs optiques, signalisations lumineuses de secours, appareils d'inspection optique pour détecter les défauts sur les surfaces des plaquettes et les circuits imprimés, caméras numériques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, nommément convertisseurs de courant électrique, fusibles pour panneaux d'alimentation électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, nommément enregistreurs magnétiques audio; supports d'enregistrement magnétiques, nommément enregistreurs magnétiques audio, disques acoustiques ou optiques, nommément disques compact audio vierges, disques audionumériques vierges, disques optiques vierges, disquettes souples, nommément disques souples vierges, disques souples pré-enregistrés contenant un logiciel chiffrier électronique; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, nommément distributeurs de boissons réfrigérées, machines distributrices; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, nommément logiciels pour le contrôle et l'amélioration de la vitesse de traitement informatique, matériel informatique de traitement des données; extincteurs; niveaux optiques, niveaux à bulles, niveaux lasers, instruments de mesure laser, nommément niveaux d'arpenteurs, lasers rotatifs; appareils de soudure électrique; règles (instruments de mesure); indicateurs de niveaux, nommément niveaux verticaux, niveaux d'arpenteurs; jauges, nommément jauges de réservoir, jauges de température; outils de signalisation (appareils) et de mesure, de marquage et de contrôle, nommément régulateurs électriques pour feux de signalisation, balises de signalisation; gants de protection; mètres (instruments de mesure), mesures, mesures courtes et longues (mètres rubans, décamètres), nommément mètres à ruban, ruban à mesurer; appareils de détection de métaux, bois, plastiques et câblages. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), nommément spatules, passoires, râpes, carafes pour le vin, entonnoirs pour le vin, becs verseurs pour le vin; peignes et éponges pour le nettoyage; brosses (à l'exception des pinceaux), nommément brosses pour nettoyer et pour balais; instrument de nettoyage actionnés manuellement, nommément carrés éponges, tampons à récurer tout usage; paille de fer, nommément tampons abrasifs pour utilisation domestique, laine d'acier; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie nommément, boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, nommément vases à fleurs, verres (récipients), nommément verres à boire; verres peints, porcelaine; bouteilles, nommément bouteilles d'eau, bouteilles de parfum, bouteilles de vin, vaisselle non en métaux précieux, moulins à poivre, à sel, à épices, à café, à condiments, à muscades; tire-bouchons à main, coupe capsules actionnés manuellement, anti-gouttes pour le vin, taste-vins, nommément tube en verre ou petite tasse plate dont on se sert pour goûter le vin, carafes, carafes à décanter, seaux à champagne, seaux à rafraîchir, seaux à glace, gaines rafraîchissantes pour les bouteilles de vin et de champagne, pompes à vide pour conserver les bouteilles entamées actionnées manuellement, porte bouteille verseurs, nommément porte-bouteille de vin, paniers-verseurs pour le vin, entonnoirs pour le vin, brosses, nommément frottoirs de nettoyage, brosses pour nettoyer les carafes, égouttoirs à carafes, verres à dégustation.

Machines-outils, nommément machines-outils pour l'industrie de l'automobile, machines-outils pour le travail des métaux.

Cycles et cyclomoteurs.

Véhicules automobiles de toute nature et pour tous usages, notemment tous véhicules de tourisme, camions, camionnettes, autocars, tracteurs, remarques, ainsi que leurs éléments, organes et pièces détachés.

Appareils émetteurs et/ou récepteurs de localisation de véhicule par satellite ; appareils de navigation par satellite ; appareils de radio pour véhicules ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; appareils de téléguidage de véhicules ; appareils téléphoniques pour véhicules ; appareils pour le traitement de l'information pour véhicules ; appareils et dispositifs de contrôle pour véhicules ; appareils et dispositifs de contrôle avertisseur automatique de perte de pression dans les pneumatiques ; avertisseurs, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol pour véhicules ; batteries d'allumage et batteries électriques pour véhicules ; boîtier électronique autonome pour préserver et signaler du vol de véhicules ; bouchons indicateurs de pression pour valves pour véhicules ; brides et supports de batteries pour véhicules ; câbles de démarrage pour moteurs de véhicules ; câbles électriques pour véhicules ; calculateurs pour véhicules ; clignotants (signaux lumineux) pour véhicules, caméras vidéo pour véhicules ; clés USB ; compte-tours pour véhicules ; compteurs pour véhicules ; condensateurs et résistances électriques ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; dispositifs de protection personnel contre les accidents ; dispositifs d'équilibrage pour véhicules ; indicateurs de niveau d'eau et d'huile pour véhicules ; indicateurs de vitesse pour véhicules, instruments d'alarme pour véhicules, lecteurs (informatique) ; lunettes ; mémoires pour ordinateurs ; micro-ordinateurs, modems, niveaux d'essence pour véhicules ; ordinateurs de bord pour véhicules et leurs logiciels, récepteurs (audio-vidéo) pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; rhéostats de jauge pour véhicules ; signalisation lumineuse pour véhicules ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; thermostats pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; Logiciels et programmes informatiques ; Applications logicielles pour téléphones cellulaires ; téléphones intelligents ; assistants numériques personnels; Applications logicielles pour appareils électroniques mobiles; logiciels et applications informatiques dans les domaine de l'entretien, de la réparation, de la gestion et de la localisation de véhicules ; appareils holographiques pour véhicules ; antennes pour véhicules ; extincteurs pour véhicules ; écrans de projection pour véhicules ; microprocesseurs ; sonars pour véhicules ; tableaux d'affichage pour véhicules ; verres optiques.

Services de regroupement (à l'exception de leur transport), de vente et de gestion de véhicules neufs et d'occasion, leurs pièces et accessoires, service de publicité, de marketing et de promotion de véhicules neufs et d'occasion ; présentation de véhicules neufs et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine des véhicules ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en liens avec les véhicules. Services de télécommunications, de communications par et en réseaux de communication mondial (internet, réseau satellite, téléphonie) liés aux véhicules ; services de messagerie , de transmissions de données, de diffusion d'informations par voie électronique incluant les services par réseaux de communication mondiale de type Internet ; réseaux télématiques, Internet et autres moyens électroniques; services de télécommunications à savoir transmission d'informations en ligne (par téléphone ou via Internet) relatives à l'aide ou l'assistance technique et d'urgence; services de transmission d'informations par satellite et ordinateur; services de transmission d'informations par voie télématique. Evaluations, estimations et recherches scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Services de recherches industrielles dans le domaine de l'économie d'énergie, de l'écologie et des technologies appliquées aux véhicules ; service de contrôle de pollution de véhicules; Services de contrôle de qualité de véhicules ; Services de conseils en matière d'économie d'énergie.