| TF1 + TELEVISION FRANCAISE 1 2290401 28 Jul 2023 | on 15 Jan 2025 | Applications logicielles pour téléphones mobiles; logiciels [programme... Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Applications logicielles pour téléphones mobiles; logiciels [programmes enregistrés]; publications électroniques téléchargeables; fichiers d'images téléchargeables; enregistrements audio téléchargeables; enregistrements vidéo téléchargeables; appareils et instruments cinématographiques et d'enseignement; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images; supports d'information impressionnés ou non; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques; supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques compacts; vidéo disques; disques optiques; disques optiques numériques; disques versatiles digitaux vidéo; cartes électroniques; cartes de jeux sur supports électroniques; programmes d'ordinateur; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images fixes ou animés et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non; base de données et notamment base de données vocales; banques de données textuelles et sonores; banques d'images [banque des données]; programme de jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur; ordinateurs; disquettes; disque compact numérique; jeux sur disque optique numérique; jeux sur disque compact; articles de lunetterie; lunettes; étuis à lunettes; montures de lunettes; machines à calculer; podcasts; podcasts téléchargeables; dessins animés; dessins animés téléchargeables; logiciels téléchargeables dans le domaine de la gestion des médias numériques destinés à lire, organiser, indexer, rechercher, et transcoder du contenu vidéonumérique, du contenu audio et des images; logiciels pour la diffusion hors-ligne de contenu audiovisuel et multimédia téléchargé par le biais de l'internet et de réseaux mondiaux de communications; logiciels pour la diffusion hors-ligne de contenu audiovisuel et multimédia vers des dispositifs électroniques mobiles numériques; dispositifs de diffusion hors-ligne de contenu multimédia numérique. Class 035 Class 035 Advertising, Business & Retail Services Publicité; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); diffusion d'annonces publicitaires; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; organisation de foires, de salons et d'expositions à but publicitaire ou promotionnel; parrainage et mécénat publicitaire et commercial; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; locations d'espaces publicitaires; services d'informations d'affaires; mise à jour de documentation publicitaire; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; services rendus par un franchiseur à savoir, aide en matière commerciale dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; services de conseils et d'informations commerciaux; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels; reproduction de documents; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques; abonnement à un service téléphonique ou informatique (internet); compilation et location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique; gérance administrative de lieux d'exposition; abonnement à un service télématique; abonnement à une chaîne de télévision; service d'abonnement à des offres groupées de médias; organisation d'abonnement à des services télématiques, audiovisuels; promotion commerciale; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; services d'abonnement pour des tiers à des produits audiovisuels et des produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; services d'abonnement à des programmes audiovisuels et de contenus multimédia fournis par le biais d'Internet; services informatisés de recherche et de commande en ligne de fichiers audio, vidéo et multimédia, ainsi que d'autres ¿uvres audiovisuelles sous forme de contenu de divertissement numérique non téléchargeable; services de vente au détail en ligne fournis par le biais d'Internet dans le domaine du divertissement comprenant des vidéos, musique, films, téléfilms, spectacles, émissions télévisées, reportages et autres supports audiovisuels; services de vente au détail de produits de parfumerie, assouplisseurs, préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, produits de toilette, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, matériels éclairants, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits pour la purification de l'air, produits de rasage, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires, véhicules, armes à feu, métaux précieux et leurs alliages, instruments de musique, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caoutchouc, tissus, et peintures isolants, cuir et imitation du cuir, meubles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), cordes, ficelles, sacs et sachets pour l'emballage, fils à usage textile, laine filée, vêtements, chaussure, chapellerie, dentelles et broderies, épingles et aiguilles, tapis, jeux, jouets, cartes à jouer, vêtements, chaussures, vêtements de sports, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements, chaussures, tapis), édulcorants naturels, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons à usage non alcooliques, boissons alcooliques, articles pour fumeurs; aucun des produits susmentionnés n'est lié à la conception, à la fabrication et à la commercialisation de téléphones, de smartphones, d'ordinateurs, de tablettes informatiques, d'écouteurs et de téléviseurs et de leurs accessoires. Class 038 Communications Services Télécommunications; informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications audiovisuelles, radiophoniques, télégraphiques; diffusion de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non; transmission d'émissions audiovisuelles ou radiophoniques par satellite, par Internet, par réseaux câblés ou sans fil; émissions radiophoniques; émissions télévisées; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; fourniture de forums de discussion sur l'Internet; fourniture d'accès à des bases de données; services de messagerie électronique; diffusion de contenus multimédias, de vidéo et de contenus audiovisuels par Internet; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur Internet; échange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications; services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo; services de téléchargement de données numérisées; services de transmission de séquences vidéo à la demande; services de transmission de vidéos à la demande; fourniture d'accès de télécommunication à des films, des émissions télévisées ou des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande; fourniture d'accès à un portail internet proposant des programmes de vidéo à la demande; diffusion d'émissions télévisées par le biais de services de vidéo à la demande et de télévision à la carte; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles); transmission de dépêches et de messages; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet; expédition de dépêches; transmission de documents informatisés; services de courrier électronique; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications; transmission par satellite; services de télex; transmission d'informations par télescripteur; communication par terminaux d'ordinateurs; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non; services de rediffusion en ligne d'émissions et de programmes télévisés; transmission de podcasts; services de diffusion de podcasts; transmission de données en streaming; diffusion en continu de séquences audio; diffusion en continu de séquences vidéo; services de diffusion en continu à la télévision; diffusion en flux continu de données; services de transmission de vidéos en ligne, à savoir transmission et distribution en ligne de films cinématographiques, émissions télévisées et autre contenus médias vidéo pour des tiers via des réseaux informatiques publics et privés; services de media mobiles consistant en la transmission électronique de contenus multimédias d'information et de divertissement (contenu vidéo et contenu audio, images, illustrations graphiques et musique via l'Internet, réseaux câblés et sans fil destinés au téléchargement vers des téléphones portables); services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement y compris services de vidéo à la demande; diffusion hors-ligne de contenus multimédias, de vidéo et de contenus audiovisuels téléchargés par le biais de l'internet et de réseaux mondiaux de communications.
Class 041 Education and Entertainment Services Divertissement; divertissement télévisé; divertissement radiophonique; services d'enseignement; services de formation; services d'éducation; informations en matière de divertissement ou d'éducation; édition et publication de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées); montage de programmes radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; publications d'informations, de messages, de contenus vidéo, de photographie sur des sites internet et des réseaux sociaux; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; production de films sur bandes vidéo; services de photographie; services de reportages photographiques; organisation de jeux, de concours (éducation ou divertissement); organisation de cérémonies de remise de prix (divertissement); organisation d'expositions, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences à buts culturels ou éducatifs; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services de clubs (éducation, divertissement); mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; activités culturelles et sportives; cours par correspondance; édition et publication en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; organisation de spectacles; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte); services de ludothèques à savoir, services d'animations ludiques (divertissements); montage de bande vidéo; rédaction de scénarios; services de traduction; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; fourniture de divertissement via le podcast; création [rédaction] de podcasts; création [rédaction] de contenus pédagogiques pour podcasts; services de production de podcasts; services de distribution de podcasts; mise à disposition d'informations en matière de divertissement en rapport avec les domaines suivants: films cinématographiques, programmes de télévision, programmes de télévision multimédias et autre contenu multimédia; fourniture d'informations en rapport avec les domaines suivants: films cinématographiques, programmes de télévision, programmes de télévision multimédias et autre contenu multimédia; production de divertissements, de nouvelles et d'informations via des réseaux informatiques et de communication; organisation de concours à but publicitaire ou promotionnel.
Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Hébergement de sites (Internet); conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux; conception, élaboration, mise à jour de logiciels informatiques; mise à disposition temporaire d'applications Web; services de programmation informatique en matière d'applications multimédias et interactives; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie, à usage interactif ou non; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique à savoir: ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes; hébergement de podcasts; mise à disposition temporaire de logiciels informatiques en ligne non téléchargeables permettant la transmission de films cinématographiques, émissions télévisées et autres contenus de médias vidéo pour les tiers via des réseaux informatiques publics et privés; conception, élaboration, mise à jour de logiciels informatiques permettant de visualiser hors-ligne des contenus multimédias, de vidéo et de contenus audiovisuels téléchargés par le biais de l'internet et de réseaux mondiaux de communications; aucun des services susmentionnés n'est lié à la conception, à la fabrication et à la commercialisation de téléphones, de smartphones, d'ordinateurs, de tablettes, d'écouteurs et de téléviseurs, ainsi que de leurs accessoires. | |
