Bases de données numériques, magnétiques, optiques, électroniques de données personnelles et médicales, enregistrées sur support informatiques, nommément serveurs informatiques, disques compacts, disques optiques compacts, disques magnétiques, cartes magnétiques, disques durs; dossiers médicaux électroniques; carnets de santé électroniques; feuilles de soin électroniques; appareils d'intercommunication, nommément téléphones, téléphones portables, radios, émetteurs, récepteurs, micros, haut-parleurs, écouteurs, casques, publications électroniques nommément journaux, magazines, revues, périodiques, livres, catalogues et brochures, lettres d'information, manuels, annuaires contenant des informations relatives au domaine médical et de la santé et aux logiciels y afférents, support de données magnétique, nommément cartes magnétiques, disques compacts, disques magnétiques, disques acoustiques, disquettes souples préenregistrés, changeurs de disques [informatique], circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d’ordinateur, écrans d’ordinateurs, nommément tactiles, coupleurs [informatique], disquettes souples, support de données magnétique, nommément cartes magnétiques, disques compacts, disques magnétiques, disques acoustiques, disquettes souples préenregistrées, cartes à mémoire ou à microprocesseur à usage médical ou non, support de données optiques, nommément disques optiques, disques optiques compacts, appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, programmes d'ordinateurs, lecteurs de cartes magnétiques, moniteurs, logiciels pour le traitement d'information personnelles et médicales, interfaces [informatique], logiciels [programmes enregistrés], nommément pour la gestion, le stockage et la transmission de données personnelles et médicales, moniteurs [matériel], moniteurs [programmes d'ordinateur], nommément moniteurs d'ordinateur, tactiles ou non, portables ou non, mémoires pour ordinateurs, ordinateurs, programmes d'ordinateur nommément logiciels téléchargeables, périphériques d’ordinateurs, processeurs [unités centrales de traitement], programmes du système d'exploitation enregistrés nommément pour la gestion, le stockage et la transmission de données personnelles et médicales [pour ordinateur], souris [informatique], et plus généralement appareils et instruments scientifiques [autres qu'à usage médical], nommément ordinateurs, microprocesseurs, ainsi que les programmes et logiciels les concernant; appareils et instruments optiques nommément, lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, verres de contact, loupes, lunettes d'approche; appareils et instruments de pesage et de mesurage nommément, thermomètres, thermostats, baromètres; appareils et instruments d'enseignement, nommément ordinateurs, magnétophones, magnétoscopes et projecteurs.

Gestion de bases de données nommément médicales; location de temps d’accès à des bases de données, nommément médicales; gestion de bases de données électroniques, recueil et systématisation de données dans un fichier central; services de conseils et d’informations commerciales en rapport avec l’étude, l’audit, la réalisation, la maintenance et la cession de logiciels et progiciels; gestion de fichiers informatiques; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement de transcription et de systématisation de communications écrites; études de projets techniques en tous genres, nommément en matière informatique; constitution (saisie, compilation) et exploitation d’une banque de données administratives; études de marché; expertise en affaire dans le domaine de la conception et de l’exploitation de logiciels médicaux; recherches pour affaires, nommément recherche de marchés; renseignements ou conseils d’affaires dans le domaine de la gestion et l’organisation d’établissement de soins et hospitaliers; analyse, expertise, contrôle et conseil commercial, économique et financier dans le domaine de la gestion et l’organisation d’établissements de soins hospitaliers; développement de stratégies et de concepts de commercialisation pour des tiers; mise en œuvre (élaboration) des projets de structuration et d’organisation dans le secteur des établissements de soin et hospitaliers (aide à la direction des affaires), services de gestion des affaires commerciales, d’aide et de conseil pour l’organisation et la direction des affaires; consultation en affaires; organisation d’expositions à but commercial et/ou publicitaire; gestion du personnel; services rendus par un franchiseur nommément, aide dans l’exploitation ou la direction d’entreprises industrielles ou commerciales; contrats de franchise (services commerciaux); franchisage, nommément services fournis par un franchiseur, nommément aide dans l’exploitation ou la direction des affaires, transfert de technologie, nommément transfert (mise à disposition) de savoir faire commercial; gestion et maintenance de réseaux de communication sécurisés; gestion et maintenance de réseaux de communication permettant la transmission de données nommément médicales et de données destinées aux professionnels de la santé; télétransmission de dossiers médicaux, de feuilles de soins électroniques, de données nommément médicales et plus généralement de données intéressant les professionnels de la santé; supervision des anomalies de réseaux de communication sécurisés; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, en ce compris par réseau de fibres optiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques et nommément vidéophone, visiophone et vidéoconférence; expédition, nommément de dépêches et de messages; services de transmission d’informations par télex; services d’affichages électroniques (télécommunications); courrier électronique; services de télégraphie, transmission de télégrammes; services de télécopie sans fil, service de fac-similé sans fil; services de transmission d’informations par voie télématique en vue d’obtenir des informations contenues dans des banques de données; services de transmission d’informations nommément, transmission de données personnelles, médicales ou relatives à la santé via la mise à disposition de bases de données en ligne, la publication sur des sites Internet, l’envoi de courriers électroniques, l’envoi de messages par téléavertisseurs, l’envoi de messages texte cellulaire, de transmission par téléphonie sans fil, de transmission par lignes téléphoniques, de transmission par réseau par câbles, de communication par téléphonie cellulaire ou par réseau longue portée, l’envoi de télécopies, la communication de fichiers audiovisuels, vidéo ou multimédia ou la transmission sur des réseaux informatiques ou télématiques; services de transmission d’informations destinés à l’information du public dans le domaine médical et de la santé nommément des données personnelles et ou/et médicales et/ou de santé via la mise à disposition de bases de données en ligne, la publication sur des sites Internet, l’envoi de courriers électroniques, l’envoi de messages par téléavertisseurs, l’envoi de messages texte cellulaire, de transmission par téléphonie sans fil, de transmission par lignes téléphoniques, de transmission par réseau par câbles, de communication par téléphonie cellulaire ou par réseau longue portée, l’envoi de télécopies, la communication de fichiers audiovisuels, vidéo ou multimédia ou la transmission sur des réseaux informatiques ou télématiques; services de transmission d'informations personnelles et médicales contenues dans un centre serveur relié au réseau Internet, services de transmission d'informations personnelles et médicales contenues dans des banques de données; diffusion de programmes d’informations dans le domaine de la conception et de l’exploitation de logiciels médicaux; formation inclusivement formation pratique [démonstration], organisation et conduite de colloques, de forums, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires, services d’imagerie numérique, organisation et conduite d’ateliers de formation, micro-édition; formation de base du personnel; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d’ordinateurs et de logiciels, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en matière d’ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de documents d’un support physique vers un support électronique; reconstitution de bases de données; analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateur, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d’ordinateurs, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, expertises nommément dans le domaine de la conception et de l’exploitation de logiciels médicaux, consultation à caractère technique; ingénierie informatique; location d’ordinateurs, location de logiciels informatiques, recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers], cession de logiciels, développement de logiciels; location de temps d’accès à un centre serveur de base de données numérisées, nommément mise à disposition et location de bases de données numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d’accès en réseau ou non à des bases de données numérisées; services de télémédecine, nommément services de consultation, diagnostic, examen et suivi du patient à distance, services de transferts d'informations personnelles et médicales entre professionnels de santé et avec les patients, services de santé nommément services de consultation, de diagnostic, d'examen et de traitement médicaux, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de la conception et de l’exploitation de logiciels médicaux, nommément consultations professionnelles dans le domaine de la santé, et plus généralement, services médicaux, services hospitaliers, assistance médicale, nommément consultation médicale, services de diagnostic médical, aide médicale d’urgence.

Computer hardware; computer software for diagnosing, monitoring, treating patients requiring chronic care in the field of healthcare; medical diagnostic and therapeutic devices, namely, vital signs monitors and medical event detectors.

Computer services, namely, providing an online computer database featuring information for the diagnosis, monitoring, and treatment of patients requiring chronic care; and computer services, namely, providing online nondownloadable software for the diagnosis, monitoring, and treatment of patients requiring chronic care.