| DESSIN DE FORME GÉOMÉTRIQUE NOVARTIS AG 2392947 23 Jan 2025 | on 16 Apr 2025 | Préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du sy... Class 005 Class 005 Pharmaceutical Products Préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du système nerveux central, à savoir les infections du système nerveux central, les maladies du cerveau, les troubles du mouvement du système nerveux central, les troubles de la motilité oculaire, les maladies de la moelle épinière; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement de maladies immunologiques, à savoir des maladies auto-immunes, des syndromes de déficit immunitaire; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des maladies cardiovasculaires; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du diabète; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles métaboliques, à savoir le diabète, l'obésité, l'hyperlipidémie, la résistance à l'insuline, le syndrome métabolique; anti-inflammatoires; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles du système respiratoire; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles du système musculo-squelettique, à savoir les maladies du tissu conjonctif, les maladies des os, les maladies de la colonne vertébrale, les maux de dos, les fractures, les entorses, les blessures du cartilage; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des maladies génito-urinaires, à savoir les maladies urologiques, l'infertilité, les maladies sexuellement transmissibles, les inflammations pelviennes; préparations pharmaceutiques pour utilisation en dermatologie, à savoir pour la prévention et le traitement du psoriasis, de l'urticaire, de l'hidradénite suppurée, de la dermatite, des maladies affectant la pigmentation de la peau, des maladies sexuellement transmissibles; préparations pharmaceutiques utilisées en oncologie; préparations pharmaceutiques utilisées en hématologie, à savoir pour le traitement des troubles sanguins; préparations pharmaceutiques utilisées pour la transplantation de tissus et d'organes; préparations pharmaceutiques utilisées en ophtalmologie; préparations pharmaceutiques utilisées en gastroentérologie; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles et des maladies oculaires; anti-infectieux, antibactériens, antiviraux, antibiotiques, antifongiques systémiques et topiques. | |
| DESSIN D'UN ÉLÉPHANT Vitro-Services Inc. 2374789 16 Jan 2025 | on 16 Jan 2025 | (1) Services d'entretien résidentiel, nommément nettoyage intérieur et... Class 037 Class 037 Construction and Repair Services (1) Services d'entretien résidentiel, nommément nettoyage intérieur et extérieur de vitres, nettoyage des cadres extérieurs et intérieurs de fenêtres, nettoyage de moustiquaires, nettoyage de gouttières, déblocage de drains et déblocage de descentes pluviales. (2) Services d'entretien de vitres intérieures et extérieures. | |
| DESSIN DE FORMES GÉOMÉTRIQUES VINCI CONSTRUCTION 2384212 6 Jan 2025 | on 5 Mar 2025 | Matériaux de construction non métalliques, à savoir asphalte, poix, bi... Class 019 Class 019 Non-Metallic Building Material Products Matériaux de construction non métalliques, à savoir asphalte, poix, bitume, gravier, sable, pierre artificielle et naturelle, scorie, macadam; liants et produits de durcissement pour sols et chaussées, liants pour l'entretien des routes; émulsions de bitume, liants colorables à base de bitume, liants composites d'émulsions de bitume et produits bitumineux utilisés dans le domaine des travaux de construction de routes, de voies de circulation, d'ouvrages d'art, d'infrastructures routières, de ponts, de quais, de parkings, de trottoirs et de tout revêtement routier; enrobés bitumineux à chaud ou tiède pour couches de surface ou d'assise; béton bitumineux; pavés et dalles non métalliques; granulés de verre pour le marquage des routes; matériaux de construction non métalliques recyclés à partir de déchets de travaux publics, de terres polluées, de sédiments de dragage, de mâchefers, de déchets du bâtiment, de déchets d'enrobés, de déchets des industries et de déchets ferroviaires. Class 035 Class 035 Advertising, Business & Retail Services Services de vente en gros et au détail des produits suivants: matériaux de construction métalliques et non métalliques, à savoir asphalte, poix, bitume, gravier, sable, pierre artificielle et naturelle, scorie, macadam, liants et produits de durcissement pour sols et chaussées, liants pour l'entretien des routes, émulsions de bitume, liants colorables à base de bitume, liants composites d'émulsions de bitume et produits bitumineux utilisés dans le domaine des travaux de construction de routes, de voies de circulation, d'ouvrages d'art, d'infrastructures routières, de ponts, de quais, de parkings, de trottoirs et de tout revêtement routier, enrobés bitumineux à chaud ou tiède pour couches de surface ou d'assise, béton bitumineux, pavés et dalles non métalliques, granulés de verre pour le marquage des routes, matériaux de construction non métalliques recyclés à partir de déchets de travaux publics, de terres polluées, de sédiments de dragage, de mâchefers, de déchets du bâtiment, de déchets d'enrobés, de déchets des industries et de déchets ferroviaires; publicité; étude de marché; estimation en affaires commerciales; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; conseils en organisation et direction des affaires commerciales et industrielles; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; consultation professionnelle d'affaires; consultation pour les questions de personnel; recrutement de personnel; comptabilité; établissement de déclarations fiscales; services de secrétariat, tous les services ci-dessus énumérés étant liés au domaine des travaux routiers; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales et industrielles, à savoir audit, conseil, études et assistance en matière de stratégies d'achats et de suivi de contrats commerciaux dans le domaine des travaux routiers. | |
| DESSIN DE FORMES GÉOMÉTRIQUES VINCI CONSTRUCTION 2384213 6 Jan 2025 | on 5 Mar 2025 | Matériaux de construction non métalliques, à savoir asphalte, poix, bi... Class 019 Class 019 Non-Metallic Building Material Products Matériaux de construction non métalliques, à savoir asphalte, poix, bitume, gravier, sable, pierre artificielle et naturelle, scorie, macadam; liants et produits de durcissement pour sols et chaussées, liants pour l'entretien des routes; émulsions de bitume, liants colorables à base de bitume, liants composites d'émulsions de bitume et produits bitumineux utilisés dans le domaine des travaux de construction de routes, de voies de circulation, d'ouvrages d'art, d'infrastructures routières, de ponts, de quais, de parkings, de trottoirs et de tout revêtement routier; enrobés bitumineux à chaud ou tiède pour couches de surface ou d'assise; béton bitumineux; pavés et dalles non métalliques; granulés de verre pour le marquage des routes; matériaux de construction non métalliques recyclés à partir de déchets de travaux publics, de terres polluées, de sédiments de dragage, de mâchefers, de déchets du bâtiment, de déchets d'enrobés, de déchets des industries et de déchets ferroviaires. Class 035 Class 035 Advertising, Business & Retail Services Services de vente en gros et au détail des produits suivants: matériaux de construction métalliques et non métalliques, à savoir asphalte, poix, bitume, gravier, sable, pierre artificielle et naturelle, scorie, macadam, liants et produits de durcissement pour sols et chaussées, liants pour l'entretien des routes, émulsions de bitume, liants colorables à base de bitume, liants composites d'émulsions de bitume et produits bitumineux utilisés dans le domaine des travaux de construction de routes, de voies de circulation, d'ouvrages d'art, d'infrastructures routières, de ponts, de quais, de parkings, de trottoirs et de tout revêtement routier, enrobés bitumineux à chaud ou tiède pour couches de surface ou d'assise, béton bitumineux, pavés et dalles non métalliques, granulés de verre pour le marquage des routes, matériaux de construction non métalliques recyclés à partir de déchets de travaux publics, de terres polluées, de sédiments de dragage, de mâchefers, de déchets du bâtiment, de déchets d'enrobés, de déchets des industries et de déchets ferroviaires; publicité; étude de marché; estimation en affaires commerciales; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; conseils en organisation et direction des affaires commerciales et industrielles; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; consultation professionnelle d'affaires; consultation pour les questions de personnel; recrutement de personnel; comptabilité; établissement de déclarations fiscales; services de secrétariat, tous les services ci-dessus énumérés étant liés au domaine des travaux routiers; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales et industrielles, à savoir audit, conseil, études et assistance en matière de stratégies d'achats et de suivi de contrats commerciaux dans le domaine des travaux routiers. | |
| Dessin D'UN CROCODILE LACOSTE 2385645 31 Dec 2024 | on 13 Mar 2025 | Bougies et mèches pour l'éclairage; bougies; bougies parfumées; bougie... Class 004 Class 004 Lubricant and Fuel Products Bougies et mèches pour l'éclairage; bougies; bougies parfumées; bougies pour occasions spéciales; bougies pour arbres de Noël. Class 008 Class 008 Hand Tool Products Outils et instruments à main à fonctionnement manuel; coutellerie, fourchettes et cuillers; articles de coutellerie, couteaux de cuisine, et instruments de cuisine entraînés manuellement pour couper; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]; couteaux multifonctions; couteaux à lame rétractable [cutter]; couteaux pour loisirs créatifs [scalpels]; manches de couteaux; cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers]; cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques; fourchettes à découper. Class 016 Paper Goods and Printed Material Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés; matériaux d'emballage (papier); papier d'emballage; cartons d'emballage; emballages cadeaux en plastique; papier d'emballage décoratif; serre-livres; cahiers; protège-cahiers; carnets; couvertures pour carnets; intercalaires pour carnets; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton; marques pour livres; répertoires; blocs à dessin; brochures; buvards; calendriers; catalogues; reliures; porte-chéquiers; coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; enveloppes [papeterie]; sous-main; encres; encriers; crayons fusains; crayons; porte-crayons; mines de crayons; stylos; billes pour stylos; plumes à écrire; supports pour plumes et crayons; livres de coloriage; papier de soie; cartes postales; timbres-poste; cartes de vœux; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie; adhésifs [matières collantes] en caoutchouc pour la papeterie; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; boîtes en papier ou en carton; autocollants [articles de papeterie].
Class 021 Houseware and Glass Products Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence; mugs; gourdes; soucoupes; verres, récipients pour liquides et accessoires de bar; brochettes de cuisson en bois; brochettes [ustensiles de cuisine]; récipients en céramique; récipients pour dentifrices; verres [récipients]; récipients à isolation thermique pour les boissons; vases; vases à fleurs; vases en céramique; pichets; carafes; supports pour carafes; dessous de carafes en matières plastiques autres que succédanés de textiles; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; pailles pour la dégustation des boissons; tasses à double paroi munies de couvercles et de pailles; gobelets en papier ou en matières plastiques; tasses; tasses pour boissons; couvercles pour tasses; verres à boire; verres pour boissons; assiettes; assiettes [vaisselle]; assiettes en céramique [vaisselle de table]; bouteilles; moules à gâteaux; moules [ustensiles de cuisine]; chandeliers, bougeoirs, candélabres [chandeliers]; agitateurs à cocktails; services à café; bocaux à biscuits; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; brûle-parfums, électriques et non électriques; sets de table, ni en papier ni en matières textiles; brosses à chaussures; porte-serviettes de table; brosses de toilette; nécessaires de toilette.
Class 028 Toys and Sporting Goods Products Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël; peluches [jouets]; personnages en peluche; jouets intelligents; jouets intelligents en peluche; animaux en peluche; doudous [peluches]; arbres de Noël en matières synthétiques; arbres de Noël artificiels; poupées de Noël; chaussettes de Noël [articles de décoration]; cache-pieds pour arbres de Noël; clinquant pour la décoration d'arbres de Noël; décorations et ornements pour arbres de Noël; neige artificielle pour arbres de Noël; ornements musicaux pour arbres de Noël; porte-bougies pour arbres de Noël; équipements de sport; articles et équipements de sport; équipements de sport et d'entraînement physique; sacs spécialement conçus pour des équipements de sport; équipements de sport pour animaux de compagnie; équipements d'exercice physique à commande manuelle; équipements de tennis; jeux de société; jeux éducatifs; sacs de golf, avec ou sans roulettes; crosses de golf [clubs de golf], cannes de golf; gants de golf; raquettes.
Class 043 Restaurant and Hotel Services Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services de restaurants; services de bars; services de traiteurs; services d'aliments et de boissons à emporter; services de restauration pour suites de réception; services d'hospitalité [nourriture et boissons]; services d'hospitalité [hébergement temporaire]; services de restauration pour réceptions d'entreprises; services de salons de thé; services de cafés; services de bars à thé et café; services de cafés itinérants pour la mise à disposition de nourriture et boissons; services de réservation de restaurants; services de réservation de repas; services d'hébergement hôtelier; services de snack-bars. | |
| DESSIN DE FORMES GÉOMÉTRIQUES Philip Morris Products S.A. 2389999 31 Dec 2024 | on 3 Apr 2025 | Vaporisateurs câblés pour des cigarettes électroniques et des appareil... Class 034 Class 034 Smoker's Products Vaporisateurs câblés pour des cigarettes électroniques et des appareils à fumer électroniques, à savoir appareils de chauffage portatifs et générateurs portatifs pour l'inhalation d'un aérosol contenant de la nicotine; tabac, brut et manufacturé; produits du tabac, à savoir cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac non destinés à des fins médicales, à savoir liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques; articles pour fumeurs, à savoir papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers pour fumeurs, pipes pour fumeurs, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets pour fumeurs; allumettes; bâtonnets de tabac à fumer, produits du tabac pour être chauffés, appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes et du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; solutions liquides de nicotine pour usage dans des cigarettes électroniques; appareils à fumer électroniques, à savoir chauffage électroniques portatifs; cigarettes électroniques; cigarettes électroniques comme substituts des cigarettes traditionnelles; dispositifs électroniques, à savoir appareils de chauffage portatifs et générateurs portatifs pour l'inhalation des aérosols contenant de la nicotine; vaporisateurs oraux pour fumeurs, produits du tabac et succédanés du tabac, à savoir solutions liquides de nicotine pour utilisation dans les cigarettes électroniques et les cigarettes électroniques; articles pour fumeurs pour des cigarettes électroniques, à savoir atomiseurs pour cigarettes, cartouches, enveloppes, bouchons, anneaux, ressorts, trousses de nettoyage pour cigarettes électroniques, à savoir tiges de nettoyage et brosses de nettoyage, boîtes à cigarettes électroniques, aromatisants pour tabac et solutions aromatisantes liquides pour les cigarettes électroniques; extincteurs pour cigarettes et des cigares ainsi que les bâtonnets de tabac chauffés; étuis à cigarettes électroniques rechargeables. | |
| DESSIN DE FORMES GÉOMÉTRIQUES Philip Morris Products S.A. 2390000 31 Dec 2024 | on 3 Apr 2025 | Vaporisateurs câblés pour des cigarettes électroniques et des appareil... Class 034 Class 034 Smoker's Products Vaporisateurs câblés pour des cigarettes électroniques et des appareils à fumer électroniques, à savoir appareils de chauffage portatifs et générateurs portatifs pour l'inhalation d'un aérosol contenant de la nicotine; tabac, brut et manufacturé; produits du tabac, à savoir cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac non destinés à des fins médicales, à savoir liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques; articles pour fumeurs, à savoir papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers pour fumeurs, pipes pour fumeurs, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets pour fumeurs; allumettes; bâtonnets de tabac à fumer, produits du tabac pour être chauffés, appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes et du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; solutions liquides de nicotine pour usage dans des cigarettes électroniques; appareils à fumer électroniques, à savoir chauffage électroniques portatifs; cigarettes électroniques; cigarettes électroniques comme substituts des cigarettes traditionnelles; dispositifs électroniques, à savoir appareils de chauffage portatifs et générateurs portatifs pour l'inhalation des aérosols contenant de la nicotine; vaporisateurs oraux pour fumeurs, produits du tabac et succédanés du tabac, à savoir solutions liquides de nicotine pour utilisation dans les cigarettes électroniques et les cigarettes électroniques; articles pour fumeurs pour des cigarettes électroniques, à savoir atomiseurs pour cigarettes, cartouches, enveloppes, bouchons, anneaux, ressorts, trousses de nettoyage pour cigarettes électroniques, à savoir tiges de nettoyage et brosses de nettoyage, boîtes à cigarettes électroniques, aromatisants pour tabac et solutions aromatisantes liquides pour les cigarettes électroniques; extincteurs pour cigarettes et des cigares ainsi que les bâtonnets de tabac chauffés; étuis à cigarettes électroniques rechargeables. | |
| Dessin DE SILHOUETTE D'UNE FEMME "LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS" et subsidiairement : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS 2381115 30 Dec 2024 | on 19 Feb 2025 | Boissons alcoolisées à l'exception des bières, à savoir vins. Class 033 Class 033 Wines and Spirits Products Boissons alcoolisées à l'exception des bières, à savoir vins. | |
| DESSIN DE FORMES GÉOMÉTRIQUES Philip Morris Products S.A. 2389995 30 Dec 2024 | on 3 Apr 2025 | Vaporisateurs câblés pour des cigarettes électroniques et des appareil... Class 034 Class 034 Smoker's Products Vaporisateurs câblés pour des cigarettes électroniques et des appareils à fumer électroniques, à savoir appareils de chauffage portatifs et générateurs portatifs pour l'inhalation d'un aérosol contenant de la nicotine; tabac, brut et manufacturé; produits du tabac, à savoir cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac non destinés à des fins médicales, à savoir liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques; articles pour fumeurs, à savoir papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers pour fumeurs, pipes pour fumeurs, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets pour fumeurs; allumettes; bâtonnets de tabac à fumer, produits du tabac pour être chauffés, appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes et du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; solutions liquides de nicotine pour usage dans des cigarettes électroniques; appareils à fumer électroniques, à savoir chauffage électroniques portatifs; cigarettes électroniques; cigarettes électroniques comme substituts des cigarettes traditionnelles; dispositifs électroniques, à savoir appareils de chauffage portatifs et générateurs portatifs pour l'inhalation des aérosols contenant de la nicotine; vaporisateurs oraux pour fumeurs, produits du tabac et succédanés du tabac, à savoir solutions liquides de nicotine pour utilisation dans les cigarettes électroniques et les cigarettes électroniques; articles pour fumeurs pour des cigarettes électroniques, à savoir atomiseurs pour cigarettes, cartouches, enveloppes, bouchons, anneaux, ressorts, trousses de nettoyage pour cigarettes électroniques, à savoir tiges de nettoyage et brosses de nettoyage, boîtes à cigarettes électroniques, aromatisants pour tabac et solutions aromatisantes liquides pour les cigarettes électroniques; extincteurs pour cigarettes et des cigares ainsi que les bâtonnets de tabac chauffés; étuis à cigarettes électroniques rechargeables. | |
| DESSIN DE FORMES GÉOMÉTRIQUES Philip Morris Products S.A. 2389994 30 Dec 2024 | on 3 Apr 2025 | Vaporisateurs câblés pour des cigarettes électroniques et des appareil... Class 034 Class 034 Smoker's Products Vaporisateurs câblés pour des cigarettes électroniques et des appareils à fumer électroniques, à savoir appareils de chauffage portatifs et générateurs portatifs pour l'inhalation d'un aérosol contenant de la nicotine; tabac, brut et manufacturé; produits du tabac, à savoir cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac non destinés à des fins médicales, à savoir liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques; articles pour fumeurs, à savoir papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers pour fumeurs, pipes pour fumeurs, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets pour fumeurs; allumettes; bâtonnets de tabac à fumer, produits du tabac pour être chauffés, appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes et du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; solutions liquides de nicotine pour usage dans des cigarettes électroniques; appareils à fumer électroniques, à savoir chauffage électroniques portatifs; cigarettes électroniques; cigarettes électroniques comme substituts des cigarettes traditionnelles; dispositifs électroniques, à savoir appareils de chauffage portatifs et générateurs portatifs pour l'inhalation des aérosols contenant de la nicotine; vaporisateurs oraux pour fumeurs, produits du tabac et succédanés du tabac, à savoir solutions liquides de nicotine pour utilisation dans les cigarettes électroniques et les cigarettes électroniques; articles pour fumeurs pour des cigarettes électroniques, à savoir atomiseurs pour cigarettes, cartouches, enveloppes, bouchons, anneaux, ressorts, trousses de nettoyage pour cigarettes électroniques, à savoir tiges de nettoyage et brosses de nettoyage, boîtes à cigarettes électroniques, aromatisants pour tabac et solutions aromatisantes liquides pour les cigarettes électroniques; extincteurs pour cigarettes et des cigares ainsi que les bâtonnets de tabac chauffés; étuis à cigarettes électroniques rechargeables. | |