| GOUTTE (DESSIN) VEOLIA ENVIRONNEMENT SOCIÉTÉ ANONYME 1277273 27 Oct 2005 | on 29 Nov 2007 | Thermostats; équipements électriques et électroniques pour le télécont... Class 006 Thermostats; équipements électriques et électroniques pour le télécontrôle et la commande à distance d'équipement et réseaux d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse et d'équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier); électro-aimants, en particulier de levage, séparateurs et trieurs magnétiques; appareils, installations et dispositifs de contrôle, de régulation et d'équipements moyenne et basse tension, nommément relais de protection, protections différentielles, disjoncteurs pour l'exploitation et le contrôle d'installations de production de chaleur, d'énergie et d'électricité et d'installations de recyclage et de traitement de l'air et de l'eau que les installations soient domestiques, commerciales ou industrielles; armoires de commande et de contrôle. Appareils de stérilisation à usage de matériel médical et de laboratoire de recherche médicale. Class 007 Class 007 Machinery Products Logiciels et programmes enregistrés pour l'exploitation et le contrôle d'installations de production de chaleur, d'énergie et d'électricité et d'installations de recyclage de déchets, de traitement de l'air et de l'eau que les installations soient domestiques, commerciales ou industrielles; logiciels et programmes enregistrés pour le contrôle et le suivi de la qualité des eaux de baignade, pour évaluer et simuler l'impact de certains paramètres concernant les stations d'épurations et les installations de traitement des boues sur l'environnement, logiciels et programmes enregistrés pour la géolocalisation et le géopositionnement; logiciels et programmes enregistrés pour la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la mise en signet, la transmission, le stockage et le partage en commun de données et d'informations; logiciels et programmes enregistrés de gestion d'équipement pour le contrôle des systèmes d'accès et de sécurité des bâtiments. Appareils pour l'analyse de l'air, nommément analyseurs d'air dans les domaines domestiques, commerciaux et industriels; appareils de contrôle de chaleur, nommément thermostats, rhéostats, capteurs; instruments de contrôle de chaudières, nommément indicateurs de niveau d'eau, de température, de pression, capteurs; indicateurs de niveau d'eau pour installations de production de chaleur, d'énergie et d'électricité et pour installations de recyclage de déchets, de traitement de l'eau dans les domaines domestiques, commerciaux et industriels; appareils pour l'analyse des gaz, nommément analyseurs des gaz dans les domaines domestiques, commerciaux et industriels; indicateurs de température, indicateur de vitesse, indicateur de perte électrique, indicateurs de pression pour valves, indicateurs de quantité, compteurs pour installations de production de chaleur, d'énergie et d'électricité et pour installations de recyclage de déchets, de traitement de l'eau dans les domaines domestiques, commerciaux et industriels; appareils et instruments scientifiques de mesurage, nommément appareils et instruments de mesure de débit, de mesure de température, thermostats, appareils et instruments de vibration, appareils et instruments de mesure d'humidité, analyseurs de gaz, détecteurs portables de gaz, analyseurs de liquide, appareils et instruments de mesure de pression, appareils et instruments de mesure de la qualité bactériologique des eaux de baignade; appareils et instruments de signalisation, nommément avertisseurs d'incendie dans les domaines domestiques, commerciaux et industriels; appareils et instruments de contrôle (inspection), nommément appareils et instruments de contrôle (inspection) destinés à être utilisés en relation avec la qualité bactériologique des eaux de baignade; appareils et instruments de contrôle (inspection) destinés à être utilisés en relation avec les installations de production de chaleur, d'énergie, d'électricité, installations de recyclage de déchets et de traitement de l'air et de l'eau; appareils et installations de contrôle (inspection) destinés à être utilisés en relation avec les systèmes de contrôle d'accès et de sécurité des bâtiments; appareils et instruments d'enseignement, nommément appareils électroniques d'enseignement audio-visuel, cassettes audio et vidéo préenregistrées, CDRoms et DVDs, écrans et projecteurs, programmes d'enseignement enregistrés sur cassette audio et vidéo et sur disques compacts; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, nommément convertisseurs et commutateurs de courant, redresseurs de courant, contrôleurs de courant et régulateurs de charge, interrupteurs de courant électrique, accumulateurs d'énergie, contrôleurs électriques pour la commande de paliers magnétiques, enregistreurs électroniques portables servant à mesurer et enregistrer le voltage multiple, le courant et les indications fournies par les thermocouples de transducteurs variés, adaptateurs de courant alternatif, coupe-circuit (disjoncteurs), collecteurs de courant, limiteurs de courant, transformateurs de courant, compteurs électriques, pour installations de production de chaleur, de production de vapeur, d'énergie et d'électricité et pour installations de recyclage de déchets, de traitement de l'eau dans les domaines domestiques, commerciaux et industriels; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, nommément magnétophone à cassettes, lecteurs DVD, ordinateurs, graveurs de disques compacts; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs. Incinérateurs, appareils de chauffage, nommément calorifères, chauffe-eau, poêles, radiateurs, chaudières électriques, au gaz, au mazout, à bois, à charbon, chaudières à vapeur, chaudières hydrauliques, à usage domestique, commercial et industriel; appareils électriques de chauffage, nommément calorifères, chauffe-eau, poêles, radiateurs, chaudières à usage domestique, commercial et industriel; appareils d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de climatisation, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, nommément lampadaires pour l'éclairage, refroidisseurs, ventilateurs, climatiseurs, sécheurs, chaudières de chauffage, chaudières pour produire de la vapeur à partir de biomasse, bouillottes, refroidisseurs d'eau, fontaines à eau, réservoirs de purification d'eau et réservoirs de purification d'eau et réservoirs de stockage de l'eau à usage domestique, commercial et industriel, incinérateurs, dispositifs de filtrage d'eau à usages domestique et industriel; dispositifs d'adoucissement de l'eau à usages domestique et industriel; filtres à eau pour adoucir et purifier l'eau; systèmes de distribution d'eau comprenant des fontaines à eau, des réservoirs à eau; appareils purificateurs d'air, à savoir dispositifs de purification d'air à usages domestique et industriel. Appareils à filtrer l'eau, pour l'adoucissement et la purification de l'eau, nommément déshumidificateurs, humidificateurs, purificateurs d'eau, filtreurs, filtres, caissons, protecteurs de contrôles, thermopompes, pompes de filtration d'eau, adoucisseurs d'eau; installations de distribution d'eau, nommément mitigeurs, robinets mélangeurs pour conduite d'eau, robinets de canalisation, réseaux de distribution d'eau, canalisations, branchements à usage domestique, commercial et industriel; appareils pour la purification de l'air, nommément purificateurs d'air, stérilisateurs d'air à usage domestique, commercial et industriel. Produits de l'imprimerie, nommément journaux, périodiques, imprimés, livres, brochures, lettres d'information, catalogues; papeterie, nommément enveloppes, cartes de visite, papier en-tête, matières plastiques pour l'emballage, nommément sacs, sachets, films et feuilles; papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), sacs en papier et en carton; photographies; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; pinceaux; machines à écrire; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), nommément livres, manuels; caractères d'imprimerie; clichés; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits non alcoolisées et jus de fruits. Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Gestion de cartographies informatisées et de bases permanentes de données alphanumériques; conseils et informations sur les commodités énergétiques et environnementales avec réalisation de simulation tarifaire; analyse de prix de revient; expertise en affaire; aide et recherche de marchés dans le domaine énergétique et la protection de l'environnement; informations statistiques dans les domaines des innovations technologiques, de la productivité, de la compétitivité, des réalisations et des besoins en matière de traitement de l'eau et des déchets, de la distribution de l'eau, de la destruction des déchets, des réalisations et des besoins en matière de transport public, d'éclairage public, des réalisations et des besoins en matière de production d'énergies renouvelables, des réalisations et des besoins en matière de protection de l'environnement et de développement durable, en ligne sur un réseau informatique ou par correspondance; suivi informatique du matériel médical et de laboratoire de recherche médicale en vue d'assurer la traçabilité de ce matériel, à savoir enregistrement (saisie), lecture de données sur supports codés; gérance administrative de lieux d'exposition. Analyse financière des marchés et de la cotation boursière de valeur dans le domaine des marchés énergétiques; transactions financières liées aux négoces de toutes commodités énergétiques et environnementales; informations en matière financière et en matière d'investissement de capitaux dans le domaine des commodités énergétiques et environnementales. Conception, construction, installation, maintenance, réparation et exploitation de tous réseaux et équipements d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, d'équipements et de réseaux de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain; maintenance assistée par ordinateur de réseaux et équipements d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse et d'équipements électriques routiers urbains; installation, réparation et maintenance de bornes d'accès routier, électriques ou mécaniques; éclairage public; illumination de bâtiments et de sites; services de montage d'échafaudages, services de montage d'équipements électriques et industriels, nommément d'installations de chauffage, de production de vapeur, d'électricité, de climatisation, de conditionnement d'air et de réfrigération, d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse, d'illumination de bâtiments et de sites, d'équipements pour la production de vapeur et pour la production d'énergie, de stations d'épuration, d'équipements pour les centres de tri et d'incinération de déchets ainsi que pour les centres d'enfouissement de déchets; services de stérilisation à la demande, d'équipements et d'instruments médicaux ou chirurgicaux, de laboratoire, ou hospitaliers. Entretien, réparation et remise à neuf, restauration et conservation de véhicules routiers et ferroviaires et leurs pièces et parties constitutives; réparation et entretien de bâtiments y compris de gares de chemin de fer et de dépôts; nettoyages de véhicules routiers et ferroviaires, inspection de véhicules routiers et ferroviaires, services de réparation d'urgence de véhicules, services de réparation de routes et chemins de fer, services d'information et de conseil concernant les services précités. Transport interurbain par véhicules terrestres; courtage en matière de fret; collecte, manutention, service d'affrètement et stockage de marchandises; transport de bagages par route et par chemin de fer; transport de personnes et de marchandises par route; affrètement de conteneurs d'entreposage, services de recherche d'horaires de moyens de transports, nommément bus, car, tramway, train, transport souterrain métropolitain, avion, bateau; services de parcs de stationnement; service d'information, de conseil et d'assistance dans tous les domaines précités. Conception, production et organisation de spectacles de sons et lumières. Planification de travaux en matière d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse, d'équipements et de réseaux de vidéo surveillance et d'équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier); conception de systèmes informatiques, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs; services de contrôle de conformité aux réseaux électriques urbains; travaux d'ingénierie, nommément études et analyses prenant compte les aspects techniques, financiers et humains pour la réalisation d'équipements d'éclairage public de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse, d'équipements et de réseaux de vidéo surveillance et d'équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier) ainsi que pour la réalisation de centres de traitement des eaux, des déchets, de centrales de production d'énergie; maintenance assistée par ordinateur, télécontrôle et commande à distance d'équipement et réseaux d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse et d'équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier); conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie; entretien et maintenance de matériels de laboratoire de recherche.
Class 010 Medical Instrument Products Aide à la direction des affaires, comptabilité, consultation pour la direction des affaires et pour les questions de personnel, recrutement de personnel ; gestion administrative et commerciale pour le compte d'entreprises industrielles et commerciales de leur approvisionnement en fournitures de bureau ; services de dactylographie, de secrétariat, de sténographie, reproduction de documents ; location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs ; préparation de feuilles de paye ; mise à disposition d'entreprises de personnel qualifié pour rendre des services de permanence téléphonique, accueil, réception et envoi du courrier; services de réponse téléphonique (pour les abonnés absents) ; organisation pour le compte de tiers de services d'accueil téléphonique et de standard téléphonique. Publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique et télévisée; gestion des affaires commerciales et administration commerciale, nommément organisation de campagnes publicitaires, organisation de plans d'action commerciale, organisation de la distribution des produits et de l'offre en vente des prestations de services, établissement de plannings des équipes commerciales, suivi de contrats avec la clientèle et des fournisseurs; conseil en communication (mercatique), nommément conseil pour la promotion de produits et services adaptés aux besoins de la clientèle, pour accroître la notoriété des produits et services; conseils, informations ou renseignements d'affaires de type commercial ou financier, en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, radiotéléphonique et télévisée, nommément dans les domaines du traitement, de la purification et de la distribution de l'eau, du traitement des déchets, de la destruction des ordures, de la protection de l'environnement, du développement durable et des transports; service de saisie et de traitement de données; distribution de matériel publicitaire et promotionnel, à savoir, publipostages, prospectus, catalogues, invitations, lettres d'information ; promotion des ventes pour les tiers ; organisation d'événements et d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; organisation de conférences et colloques à caractère professionnel, en particulier dans le domaine du traitement, de la purification et de la distribution de l'eau, du traitement des déchets, de la destruction des ordures, de la protection de l'environnement et des transports ; organisation de concours à buts promotionnels ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans des fichiers centraux ; location de fichiers d'adresses ; études de marchés, nommément collecte et analyses d'informations techniques, commerciales ou financières afin d'établir une stratégie commerciale pour développer de nouveaux produits ou services ou pour augmenter les ventes de produits ou services existants auprès de nouveaux clients; sondages d'opinion; tests de marchés, nommément étude de la réaction des consommateurs ou clients, analyse de leurs avis; agences d'import-export. Affaires immobilières, nommément gestion de biens immobiliers, agences immobilières, estimations immobilières, courtage en biens immobiliers, location de bureaux (immobilier) ; assurances, consultations et informations en matière d'assurances ; affaires financières, nommément consultation financière; évaluation financière dans le domaine des assurances, de la banque, de l'immobilier et gestion financière. Parrainage financier, en particulier, parrainage financier de manifestations sportives, d'expositions et d'événements à but culturel ou éducatif ; parrainage financier d'entreprises menant des actions innovantes dans le domaine de la protection de l'environnement. Installation et réparation de systèmes de distribution d'eau, de traitement des eaux et de dispositifs d'irrigation; travaux publics, nommément construction d'usines, d'établissements et de centres de traitement des eaux, construction de centrales de cogénération et de biomasse, construction d'usines, d'établissements et de centres d'incinération de déchets, de centrales pour la production d'énergie, le traitement des déchets; construction, supervision de travaux de construction, de réparation, de démolition de constructions ; services d'étanchéité, nommément installation et réparation de systèmes d'étanchéité dans les domaines de la plomberie, de la construction d'édifices, de la construction et de la maintenance de centrales de production de vapeur de biomasse et de production d'énergie; installation, entretien et réparation de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils électriques, de fourneaux, d'appareils de réfrigération, d'ascenseurs ; services d'isolation, nommément installation d'isolant dans les édifices en construction ou en rénovation. Construction et rénovation de bâtiments; installation, entretien et réparation de chaudières, de dispositifs électriques, de dispositifs d'alarme et de lutte contre l'incendie, de dispositifs d'alarme en cas de vol ; installation, réparation et entretien d'appareils de bureau et d'ordinateurs ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; nettoyage de bâtiments (ménage), dératisation, services de désinfection, nettoyage d'édifices (surface extérieure) et de voirie, entretien de mobilier, nettoyage de vitres ; lavage de véhicules, de bennes à ordures ; blanchissage et repassage du linge ; travaux de plomberie et de peinture ; installation et réparation de téléphones et d'appareils de télécommunication ; supervision (direction), réparation, maintenance de toutes installations de chauffage, de production de vapeur, d'électricité, de climatisation, de conditionnement d'air et de réfrigération ; maintenance de machines, nommément de toutes installations de chauffage, de production de vapeur, d'électricité, de climatisation, de conditionnement d'air et de réfrigération; ; location de machines à nettoyer, nommément balayeuses industrielles, fontaines de nettoyage industriel, machines de dégraissage industriel, machines de lavage et de nettoyage industriels, machines pour nettoyer les corbeilles et les bornes de propreté urbaine; installation et entretien d'appareils sanitaires et d'appareils de nettoyage ; entretien d'équipement de voirie ; service de nettoyage et de balayage urbain, y compris lavage, aspiration, enlèvement à sec, désaffichage, dégraffitage, binage, désherbage, amendement des pieds d'arbres, collecte des déchets des corbeilles et des bornes de propreté urbaine ; services de remise en état (réparation) de centres de tri et de conditionnement pour la préparation des produits recyclables, de plates-formes de compostage, de centres d'incinération, de déchetterie, de centres d'enfouissement technique. Télécommunications, nommément transmission de messages vocaux ou écrits, de données et de documents, transmissions locales, interurbaines et internationales de messages vocaux ou écrits, de données et de documents par téléphone, par télécopies, par câble, par satellite et par terminaux d'ordinateur; services de création, planification, entretien et gestion d'un réseau de télécommunication; communications par terminaux d'ordinateurs, nommément transmission de messages vocaux ou écrits, de données et de documents, services de vidéoconférence; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, nommément location de temps de connexion au réseau informatique mondial; location d'appareils de télécommunication, de modems ; messagerie électronique ; services d'utilité publique, nommément adduction d'eau et distribution des eaux; installation et réparation de systèmes de distribution d'eau, de traitement des eaux et de dispositifs d'irrigation; transport aérien, terrestre et par bateau de marchandises et de personnes; transport urbain par véhicules terrestres, courtage en matière de transport ; informations commerciales et techniques en ligne sur un réseau informatique ou par correspondance en matière de transport aérien, terrestre et par bateau de marchandises et de personnes; conditionnement et entreposage de produits, notamment mise en bouteilles et bonbonnes d'eau; livraison de marchandises, notamment de bouteilles et de bonbonnes d'eau. Distribution d'énergie, en particulier d'énergie électrique, thermique et frigorifique; emballage et entreposage de marchandises ; transport et stockage de déchets ; accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs ; services d'agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; services d'autobus ; services de chauffeurs ; transport de personnes et de marchandises en chemin de fer ; location de conteneurs d'entreposage, de véhicules et de wagons ; organisation d'excursions, de croisières, de voyages ; réservation de places de voyage ; services de taxis, de trams ; services de réservation pour le transport. Traitement et purification de l'eau, traitement des déchets, destruction d'ordures, désodorisation, purification et rafraîchissement de l'air ; location de générateurs ; information en matière de traitement de matériaux en ligne sur un réseau informatique ou par correspondance; collecte et incinération d'ordures et de déchets ménagers ou industriels ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets. Traitement des effluents industriels. Production d'énergie nommément de biogaz et d'électricité issues de la valorisation énergétique des déchets ; production d'électricité, d'air comprimé, d'eau déminéralisée. Tri de déchets et de matières premières de récupération ; traitement de déchets, en particulier compostage, broyage, maturage, criblage, ensachage de déchets, élimination par incinération et incinération énergétique des déchets ; hydrocurage, pompage, assainissement, désobstruction ; recyclage et recyclage des déchets ; valorisation des scories ; valorisation des tubes fluorescents en fin de vie; traitement de boues, nommément traitements de boues de stations d'épuration, humidification, homogénéisation, fermentation et traitement biologique de déchiquetas, composts et de déchets ; recherche de fuite par corrélation acoustique, nommément détection des fuites d'eau sur des réseaux de canalisation à l'aide de corrélateurs et de capteurs de bruit; traitement des résidus de gaz ; imprimerie, impression en offset. Organisation de concours, enseignement, formation, organisation de séminaires, de colloques et de conférences, publication de livres, notamment sur la protection de l'environnement ; organisation d'activités sportives et culturelles pour promouvoir et sensibiliser le public aux questions relative à l'eau, à l'énergie, aux déchets et au recyclage des déchets, à la protection de l'environnement, au développement durable et aux services de transport public. Services d'éducation et de divertissement dans le domaine de l'eau, du traitement et de la distribution de l'eau, de l'énergie, des déchets et du recyclage des déchets, de la protection de l'environnement, du développement durable et des services de transport public; publication électronique de livres, de périodiques, de brochures en ligne (non téléchargeables) ; organisation d'évènements à caractère éducatif et culturel pour promouvoir et sensibiliser le public aux questions relatives à l'eau, à l'énergie, aux déchets et au recyclage des déchets, à la protection de l'environnement, au développement durable et aux services de transport public; production de films, de vidéos, de programmes de télévision, de radio et d'éléments sous forme de textes, d'images fixes ou animées pour l'animation de sites Internet; information, assistance et conseils en matière d'éducation, de loisirs, d'activités sportives et culturelles ; organisation de concours à caractère ludique ou éducatif pour promouvoir et sensibiliser le public aux questions relatives à l'eau, à l'énergie, aux déchets et au recyclage des déchets, à la protection de l'environnement, au développement durable et aux services de transport public. Recherche en chimie, en bactériologie et en biologie, analyse chimique ; recherche en mécanique ; étude de projets techniques en matière d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse, d'équipements et de réseaux de vidéo surveillance et d'équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier), de traitement et de distribution de l'eau, de traitement des déchets, de production d'énergie, d'implantation de réseaux de transport public, de balayage et de nettoyage urbain; expertises (travaux d'ingénieurs), nommément analyses techniques en matière d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse, d'équipements et de réseaux de vidéo surveillance et d'équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier), de traitement et de distribution de l'eau, de traitement des déchets, de production d'énergie, d'implantation de réseaux de transport public, de balayage et de nettoyage urbain; consultations sur la protection de l'environnement, recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers. Service d'ingénieurs se chargeant d'analyse, de recherche dans les domaines scientifiques, technologiques, chimiques ; recherche scientifique à buts médicaux ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; décoration intérieure.
Class 011 Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Class 016 Paper Goods and Printed Material
Class 032 Light Beverage Products
Class 035 Advertising, Business & Retail Services
Class 036 Insurance & Financial Services
Class 037 Construction and Repair Services
Class 038 Communications Services
Class 039 Transportation & Storage Services
Class 040 Treatment & Processing of Materials Services
Class 041 Education and Entertainment Services
Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services
Class 045 Personal & Legal & Social Services | |