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APERAM CORE MOTION APERAM 2241570 1 Feb 2023 | SEARCHED on 21 May 2024 | Common metals and their alloys. Class 006 Class 006 Metal Products Common metals and their alloys. | ||
![]() | APERAM Dessin APERAM 1534182 4 Jul 2011 | REGISTERED on 2 Jun 2014 | Métaux communs et leurs alliages; acier brut ou mi- ouvré, nommément :... Class 001 Class 001 Chemical Products Métaux communs et leurs alliages; acier brut ou mi- ouvré, nommément : acier inoxydable; acier au silicium à grains orientés; fonte brute ou mi-ouvrée; ferraille (déchets de fer); fer à réduction directe et fer réduit directement; minerais métalliques, nommément : minerais bruts ou préparés; matériaux de construction métalliques, nommément : plaques métalliques de revêtement pour la construction, planchers métalliques, dalles métalliques, cloisons métalliques, panneaux multicouches métalliques, parements métalliques, bardages et couvertures métalliques, palplanches métalliques, panneaux sandwich et profilés métalliques, façades et murs à rideaux ; constructions transportables métalliques, nommément : abris et pièces d'abris métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées, nommément : rails et leurs parties constitutives; câbles et fils métalliques non électriques, nommément : fils à souder en métal et fils barbelés; tubes et tuyaux métalliques; quincaillerie métallique nommément : grilles et grillages métalliques, clôtures métalliques, treillis et toiles métalliques revêtues ou non ; ressorts; produits métalliques issus des industries de la tréfilerie, de la visserie, de la clouterie, de la boulonnerie et des chevilles; tôles métalliques, tôles sandwich, tôles profilées, tôles composites, tôles revêtues; produits métalliques multicouches, nommément : blindages; viroles; châssis métalliques pour les industries de l'automobile, de la construction, des machines industrielles, des électroménagers, des cuisines industrialisées et des cuisines à usage collectif ; réservoirs métalliques pour les industries de l'automobile, de la construction, des machines industrielles et des électroménagers, conteneurs métalliques; boites métalliques soudées et leurs parties constitutives, nommément : fonds de boîtes soudées; anneaux et capsules de bouchage métalliques; emballages en métaux communs et en fer blanc, nommément : boîtes de conserves et moules métalliques pour la fonderie; produits sidérurgiques métalliques, nommément : billettes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, frettes, bobines, bandes profilés, barres, poutres, poutrelles, bandes, tiges, tubes, fils, câbles, billots, lingots et lingots de forge; produits métalliques oxycoupées hyper-lourds, nommément : billes d'acier, brames; produits métalliques lourds, nommément : pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées, utilisées dans les industries de la construction, de l'automobile, du mobilier urbain, des électroménagers, de l'outillage, de l'emballage, des machines, des collectivités, des grandes cuisines et des éviers (soudés et emboutis); tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives, nommément : cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules et panneaux solaires photovoltaïques et thermiques, et toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages, en composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et thermiques, nommément : cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil, à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; vis, charnières; machines et machines outils, nommément : laminoirs; cylindres de laminoirs et cylindres de freins, cylindres de groupes-moteurs, cylindres de moteurs, cylindres de presse, cylindres pour machinerie industrielle; machines de coulée continue de métal, machines à découper, machines pour le formage, l'oxycoupage, l'usinage, le soudage, le raboutage et pour l'emboutissage des métaux, de tôles et de plaques métalliques, convertisseurs d'aciérie; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées, à destination des industries des moteurs de machines et de machines-outils; accouplements de machine et courroies de transmission pour machinerie industrielle et accessoires; bobines métalliques; toutes installations solaires photovoltaïques à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques, nommément : cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques); cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques); photo détecteurs à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; ; piles solaires, chargeur de piles solaires à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; ; relais électriques, interrupteurs, sectionneurs, boîtes de dérivation, groupes de distribution d'énergie, nommément : armoires et tableaux de distribution d'énergie (électricité), le tout à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; tableaux de connexion, consoles de distribution électrique, nommément : tableau de distribution (électricité) le tout à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; système de distribution électriques, nommément : panneaux de distribution d'énergie (électricité) à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; pièces métalliques destinées à la fabrication de parties métalliques de véhicules, nommément : pièces de carrosseries, pare-chocs, capots, suspension, traverses, châssis, roues, essieux métalliques, trains avant et arrière, ainsi que moteur le tout à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; matériaux de construction non métalliques, nommément : dalles, plaques, parements, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich, profilés, panneaux multicouches et cloisons; armatures non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques, nommément : abris et leurs pièces constitutives; constructions non métalliques en profilé à usage résidentiel et pouvant servir de petits bâtiments d'activité; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; monuments non métalliques; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, nommément : chaudronnerie, ustensiles pour la cuisson au four, ustensiles et récipients destinés à la cuisson; bouteilles, nommément : bouteilles isolantes, bouteilles d'eau, bouteilles de parfum, bouteilles de propane vendues vides, bouteilles de gaz vides; récipients à boire, nommément : verres, tasses, flacons; boîtes pour le ménage, nommément : boîtes de rangement; flacons nommément : flacons isothermes, flacons de parfum, flacons de poche, flacons à eau; boîtes à biscuits; boîtes à casse-croûte; boîtes à pain; boîtes à savon; boîtes à thé; propulseurs d'aérosols; paille de fer pour le nettoyage. Class 006 Class 006 Metal Products Transport aérien, ferroviaire, maritime et routier de marchandises, nommément : d'acier et de matériaux métalliques; distribution de marchandises (transport), nommément : distribution de produits semi-finis métalliques, minerais, métaux, alliages et transport de fret par train, camion et bateau; emballage de marchandises; services d'entreposage et de stockage de marchandises; stockage de minerais, de métaux et d'alliages; traitement de matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, nommément : travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage, de nitruration, d'assemblage de profilés métalliques, de grenaillage, de décapage, de soudage, d'emboutissage, d'électrodéposition, de gravage, de polissage ; traitement de minerais, d'acier, de métaux communs et de leurs alliages; traitement des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques de métaux, nommément : réduction directe de fer, trempe de métaux, finissage de surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage et soudage; recyclage des produits métalliques; traitement de matériaux au cours de processus de fabrication de produits métalliques, nommément : travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et de mise en forme de métaux; nitruration (traitement de matériaux); assemblage de profilés métalliques [pour compte de tiers]; traitement de matériaux pour la chaudronnerie; services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; conception et développement de logiciels; conseils et informations concernant les services précités, également dans le cadre de service à la clientèle dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; essais de matériaux et recherches en mécanique, ainsi que conseils et informations y relatifs dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; étude de projets techniques dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; conseils et informations techniques et scientifiques pour améliorer la qualité de produits et services dans le domaine des métaux, aciers et de leurs applications (contrôle de qualité); expertises et travaux d'ingénierie dans le domaine des métaux, des aciers et de leurs applications; expertises et travaux d'ingénieurs dans le domaine des aciers et de leurs applications; conseils en matière de construction, également relatifs au choix et à l'utilisation des aciers; établissements de plans (construction); conception, élaboration et développement de logiciels, nommément : pour la sidérurgie; conception de logiciels de solutions globales pour le bâtiment. ... Class 007 Machinery Products Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Class 011 Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Class 019 Non-Metallic Building Material Products Class 021 Houseware and Glass Products Class 037 Construction and Repair Services Class 039 Transportation & Storage Services Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services | |
APERAM APERAM 1530566 6 Jun 2011 | REGISTERED on 2 Jun 2014 | Métaux communs et leurs alliages; acier brut ou mi- ouvré, nommément :... Class 001 Class 001 Chemical Products Métaux communs et leurs alliages; acier brut ou mi- ouvré, nommément : acier inoxydable; acier au silicium à grains orientés; fonte brute ou mi-ouvrée; ferraille (déchets de fer); fer à réduction directe et fer réduit directement; minerais métalliques, nommément : minerais bruts ou préparés; matériaux de construction métalliques, nommément : plaques métalliques de revêtement pour la construction, planchers métalliques, dalles métalliques, cloisons métalliques, panneaux multicouches métalliques, parements métalliques, bardages et couvertures métalliques, palplanches métalliques, panneaux sandwich et profilés métalliques, façades et murs à rideaux ; constructions transportables métalliques, nommément : abris et pièces d'abris métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées, nommément : rails et leurs parties constitutives; câbles et fils métalliques non électriques, nommément : fils à souder en métal et fils barbelés; tubes et tuyaux métalliques; quincaillerie métallique nommément : grilles et grillages métalliques, clôtures métalliques, treillis et toiles métalliques revêtues ou non ; ressorts; produits métalliques issus des industries de la tréfilerie, de la visserie, de la clouterie, de la boulonnerie et des chevilles; tôles métalliques, tôles sandwich, tôles profilées, tôles composites, tôles revêtues; produits métalliques multicouches, nommément : blindages; viroles; châssis métalliques pour les industries de l'automobile, de la construction, des machines industrielles, des électroménagers, des cuisines industrialisées et des cuisines à usage collectif ; réservoirs métalliques pour les industries de l'automobile, de la construction, des machines industrielles et des électroménagers, conteneurs métalliques; boites métalliques soudées et leurs parties constitutives, nommément : fonds de boîtes soudées; anneaux et capsules de bouchage métalliques; emballages en métaux communs et en fer blanc, nommément : boîtes de conserves et moules métalliques pour la fonderie; produits sidérurgiques métalliques, nommément : billettes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, frettes, bobines, bandes profilés, barres, poutres, poutrelles, bandes, tiges, tubes, fils, câbles, billots, lingots et lingots de forge; produits métalliques oxycoupées hyper-lourds, nommément : billes d'acier, brames; produits métalliques lourds, nommément : pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées, utilisées dans les industries de la construction, de l'automobile, du mobilier urbain, des électroménagers, de l'outillage, de l'emballage, des machines, des collectivités, des grandes cuisines et des éviers (soudés et emboutis); tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives, nommément : cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules et panneaux solaires photovoltaïques et thermiques, et toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages, en composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et thermiques, nommément : cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil, à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; vis, charnières; machines et machines outils, nommément : laminoirs; cylindres de laminoirs et cylindres de freins, cylindres de groupes-moteurs, cylindres de moteurs, cylindres de presse, cylindres pour machinerie industrielle; machines de coulée continue de métal, machines à découper, machines pour le formage, l'oxycoupage, l'usinage, le soudage, le raboutage et pour l'emboutissage des métaux, de tôles et de plaques métalliques, convertisseurs d'aciérie; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées, à destination des industries des moteurs de machines et de machines-outils; accouplements de machine et courroies de transmission pour machinerie industrielle et accessoires; bobines métalliques; toutes installations solaires photovoltaïques à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques, nommément : cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques); cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques); photo détecteurs à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; ; piles solaires, chargeur de piles solaires à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; ; relais électriques, interrupteurs, sectionneurs, boîtes de dérivation, groupes de distribution d'énergie, nommément : armoires et tableaux de distribution d'énergie (électricité), le tout à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; tableaux de connexion, consoles de distribution électrique, nommément : tableau de distribution (électricité) le tout à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; système de distribution électriques, nommément : panneaux de distribution d'énergie (électricité) à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; pièces métalliques destinées à la fabrication de parties métalliques de véhicules, nommément : pièces de carrosseries, pare-chocs, capots, suspension, traverses, châssis, roues, essieux métalliques, trains avant et arrière, ainsi que moteur le tout à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; matériaux de construction non métalliques, nommément : dalles, plaques, parements, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich, profilés, panneaux multicouches et cloisons; armatures non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques, nommément : abris et leurs pièces constitutives; constructions non métalliques en profilé à usage résidentiel et pouvant servir de petits bâtiments d'activité; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; monuments non métalliques; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, nommément : chaudronnerie, ustensiles pour la cuisson au four, ustensiles et récipients destinés à la cuisson; bouteilles, nommément : bouteilles isolantes, bouteilles d'eau, bouteilles de parfum, bouteilles de propane vendues vides, bouteilles de gaz vides; récipients à boire, nommément : verres, tasses, flacons; boîtes pour le ménage, nommément : boîtes de rangement; flacons nommément : flacons isothermes, flacons de parfum, flacons de poche, flacons à eau; boîtes à biscuits; boîtes à casse-croûte; boîtes à pain; boîtes à savon; boîtes à thé; propulseurs d'aérosols; paille de fer pour le nettoyage. Class 006 Class 006 Metal Products Transport aérien, ferroviaire, maritime et routier de marchandises, nommément : d'acier et de matériaux métalliques; distribution de marchandises (transport), nommément : distribution de produits semi-finis métalliques, minerais, métaux, alliages et transport de fret par train, camion et bateau; emballage de marchandises; services d'entreposage et de stockage de marchandises; stockage de minerais, de métaux et d'alliages; traitement de matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, nommément : travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage, de nitruration, d'assemblage de profilés métalliques, de grenaillage, de décapage, de soudage, d'emboutissage, d'électrodéposition, de gravage, de polissage ; traitement de minerais, d'acier, de métaux communs et de leurs alliages; traitement des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques de métaux, nommément : réduction directe de fer, trempe de métaux, finissage de surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage et soudage; recyclage des produits métalliques; traitement de matériaux au cours de processus de fabrication de produits métalliques, nommément : travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et de mise en forme de métaux; nitruration (traitement de matériaux); assemblage de profilés métalliques [pour compte de tiers]; traitement de matériaux pour la chaudronnerie; services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; conception et développement de logiciels; conseils et informations concernant les services précités, également dans le cadre de service à la clientèle dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; essais de matériaux et recherches en mécanique, ainsi que conseils et informations y relatifs dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; étude de projets techniques dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; conseils et informations techniques et scientifiques pour améliorer la qualité de produits et services dans le domaine des métaux, aciers et de leurs applications (contrôle de qualité); expertises et travaux d'ingénierie dans le domaine des métaux, des aciers et de leurs applications; expertises et travaux d'ingénieurs dans le domaine des aciers et de leurs applications; conseils en matière de construction, également relatifs au choix et à l'utilisation des aciers; établissements de plans (construction); conception, élaboration et développement de logiciels, nommément : pour la sidérurgie; conception de logiciels de solutions globales pour le bâtiment. ... Class 007 Machinery Products Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Class 011 Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Class 019 Non-Metallic Building Material Products Class 021 Houseware and Glass Products Class 037 Construction and Repair Services Class 039 Transportation & Storage Services Class 040 Treatment & Processing of Materials Services Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services |
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006
Class 006
Metal Products
Common metals and their alloys.
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APERAM
1534182 · 4 Jul 2011
001
Class 001
Chemical Products
Métaux communs et leurs alliages; acier brut ou mi- ouvré, nommément : acier inoxydable; acier au silicium à grains orientés; fonte brute ou mi-ouvrée; ferraille (déchets de fer); fer à réduction directe et fer réduit directement; minerais métalliques, nommément : minerais bruts ou préparés; matériaux de construction métalliques, nommément : plaques métalliques de revêtement pour la construction, planchers métalliques, dalles métalliques, cloisons métalliques, panneaux multicouches métalliques, parements métalliques, bardages et couvertures métalliques, palplanches métalliques, panneaux sandwich et profilés métalliques, façades et murs à rideaux ; constructions transportables métalliques, nommément : abris et pièces d'abris métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées, nommément : rails et leurs parties constitutives; câbles et fils métalliques non électriques, nommément : fils à souder en métal et fils barbelés; tubes et tuyaux métalliques; quincaillerie métallique nommément : grilles et grillages métalliques, clôtures métalliques, treillis et toiles métalliques revêtues ou non ; ressorts; produits métalliques issus des industries de la tréfilerie, de la visserie, de la clouterie, de la boulonnerie et des chevilles; tôles métalliques, tôles sandwich, tôles profilées, tôles composites, tôles revêtues; produits métalliques multicouches, nommément : blindages; viroles; châssis métalliques pour les industries de l'automobile, de la construction, des machines industrielles, des électroménagers, des cuisines industrialisées et des cuisines à usage collectif ; réservoirs métalliques pour les industries de l'automobile, de la construction, des machines industrielles et des électroménagers, conteneurs métalliques; boites métalliques soudées et leurs parties constitutives, nommément : fonds de boîtes soudées; anneaux et capsules de bouchage métalliques; emballages en métaux communs et en fer blanc, nommément : boîtes de conserves et moules métalliques pour la fonderie; produits sidérurgiques métalliques, nommément : billettes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, frettes, bobines, bandes profilés, barres, poutres, poutrelles, bandes, tiges, tubes, fils, câbles, billots, lingots et lingots de forge; produits métalliques oxycoupées hyper-lourds, nommément : billes d'acier, brames; produits métalliques lourds, nommément : pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées, utilisées dans les industries de la construction, de l'automobile, du mobilier urbain, des électroménagers, de l'outillage, de l'emballage, des machines, des collectivités, des grandes cuisines et des éviers (soudés et emboutis); tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives, nommément : cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules et panneaux solaires photovoltaïques et thermiques, et toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages, en composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et thermiques, nommément : cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil, à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; vis, charnières; machines et machines outils, nommément : laminoirs; cylindres de laminoirs et cylindres de freins, cylindres de groupes-moteurs, cylindres de moteurs, cylindres de presse, cylindres pour machinerie industrielle; machines de coulée continue de métal, machines à découper, machines pour le formage, l'oxycoupage, l'usinage, le soudage, le raboutage et pour l'emboutissage des métaux, de tôles et de plaques métalliques, convertisseurs d'aciérie; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées, à destination des industries des moteurs de machines et de machines-outils; accouplements de machine et courroies de transmission pour machinerie industrielle et accessoires; bobines métalliques; toutes installations solaires photovoltaïques à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques, nommément : cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques); cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques); photo détecteurs à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; ; piles solaires, chargeur de piles solaires à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; ; relais électriques, interrupteurs, sectionneurs, boîtes de dérivation, groupes de distribution d'énergie, nommément : armoires et tableaux de distribution d'énergie (électricité), le tout à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; tableaux de connexion, consoles de distribution électrique, nommément : tableau de distribution (électricité) le tout à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; système de distribution électriques, nommément : panneaux de distribution d'énergie (électricité) à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; pièces métalliques destinées à la fabrication de parties métalliques de véhicules, nommément : pièces de carrosseries, pare-chocs, capots, suspension, traverses, châssis, roues, essieux métalliques, trains avant et arrière, ainsi que moteur le tout à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; matériaux de construction non métalliques, nommément : dalles, plaques, parements, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich, profilés, panneaux multicouches et cloisons; armatures non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques, nommément : abris et leurs pièces constitutives; constructions non métalliques en profilé à usage résidentiel et pouvant servir de petits bâtiments d'activité; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; monuments non métalliques; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, nommément : chaudronnerie, ustensiles pour la cuisson au four, ustensiles et récipients destinés à la cuisson; bouteilles, nommément : bouteilles isolantes, bouteilles d'eau, bouteilles de parfum, bouteilles de propane vendues vides, bouteilles de gaz vides; récipients à boire, nommément : verres, tasses, flacons; boîtes pour le ménage, nommément : boîtes de rangement; flacons nommément : flacons isothermes, flacons de parfum, flacons de poche, flacons à eau; boîtes à biscuits; boîtes à casse-croûte; boîtes à pain; boîtes à savon; boîtes à thé; propulseurs d'aérosols; paille de fer pour le nettoyage.
006
Class 006
Metal Products
Transport aérien, ferroviaire, maritime et routier de marchandises, nommément : d'acier et de matériaux métalliques; distribution de marchandises (transport), nommément : distribution de produits semi-finis métalliques, minerais, métaux, alliages et transport de fret par train, camion et bateau; emballage de marchandises; services d'entreposage et de stockage de marchandises; stockage de minerais, de métaux et d'alliages; traitement de matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, nommément : travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage, de nitruration, d'assemblage de profilés métalliques, de grenaillage, de décapage, de soudage, d'emboutissage, d'électrodéposition, de gravage, de polissage ; traitement de minerais, d'acier, de métaux communs et de leurs alliages; traitement des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques de métaux, nommément : réduction directe de fer, trempe de métaux, finissage de surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage et soudage; recyclage des produits métalliques; traitement de matériaux au cours de processus de fabrication de produits métalliques, nommément : travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et de mise en forme de métaux; nitruration (traitement de matériaux); assemblage de profilés métalliques [pour compte de tiers]; traitement de matériaux pour la chaudronnerie; services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; conception et développement de logiciels; conseils et informations concernant les services précités, également dans le cadre de service à la clientèle dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; essais de matériaux et recherches en mécanique, ainsi que conseils et informations y relatifs dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; étude de projets techniques dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; conseils et informations techniques et scientifiques pour améliorer la qualité de produits et services dans le domaine des métaux, aciers et de leurs applications (contrôle de qualité); expertises et travaux d'ingénierie dans le domaine des métaux, des aciers et de leurs applications; expertises et travaux d'ingénieurs dans le domaine des aciers et de leurs applications; conseils en matière de construction, également relatifs au choix et à l'utilisation des aciers; établissements de plans (construction); conception, élaboration et développement de logiciels, nommément : pour la sidérurgie; conception de logiciels de solutions globales pour le bâtiment.
...
Class 007
Machinery Products
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Class 011
Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Class 019
Non-Metallic Building Material Products
Class 021
Houseware and Glass Products
Class 037
Construction and Repair Services
Class 039
Transportation & Storage Services
Class 040
Treatment & Processing of Materials Services
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Métaux communs et leurs alliages; acier brut ou mi- ouvré, nommément :...
on 2 Jun 2014
APERAM
1530566 · 6 Jun 2011
001
Class 001
Chemical Products
Métaux communs et leurs alliages; acier brut ou mi- ouvré, nommément : acier inoxydable; acier au silicium à grains orientés; fonte brute ou mi-ouvrée; ferraille (déchets de fer); fer à réduction directe et fer réduit directement; minerais métalliques, nommément : minerais bruts ou préparés; matériaux de construction métalliques, nommément : plaques métalliques de revêtement pour la construction, planchers métalliques, dalles métalliques, cloisons métalliques, panneaux multicouches métalliques, parements métalliques, bardages et couvertures métalliques, palplanches métalliques, panneaux sandwich et profilés métalliques, façades et murs à rideaux ; constructions transportables métalliques, nommément : abris et pièces d'abris métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées, nommément : rails et leurs parties constitutives; câbles et fils métalliques non électriques, nommément : fils à souder en métal et fils barbelés; tubes et tuyaux métalliques; quincaillerie métallique nommément : grilles et grillages métalliques, clôtures métalliques, treillis et toiles métalliques revêtues ou non ; ressorts; produits métalliques issus des industries de la tréfilerie, de la visserie, de la clouterie, de la boulonnerie et des chevilles; tôles métalliques, tôles sandwich, tôles profilées, tôles composites, tôles revêtues; produits métalliques multicouches, nommément : blindages; viroles; châssis métalliques pour les industries de l'automobile, de la construction, des machines industrielles, des électroménagers, des cuisines industrialisées et des cuisines à usage collectif ; réservoirs métalliques pour les industries de l'automobile, de la construction, des machines industrielles et des électroménagers, conteneurs métalliques; boites métalliques soudées et leurs parties constitutives, nommément : fonds de boîtes soudées; anneaux et capsules de bouchage métalliques; emballages en métaux communs et en fer blanc, nommément : boîtes de conserves et moules métalliques pour la fonderie; produits sidérurgiques métalliques, nommément : billettes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, frettes, bobines, bandes profilés, barres, poutres, poutrelles, bandes, tiges, tubes, fils, câbles, billots, lingots et lingots de forge; produits métalliques oxycoupées hyper-lourds, nommément : billes d'acier, brames; produits métalliques lourds, nommément : pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées, utilisées dans les industries de la construction, de l'automobile, du mobilier urbain, des électroménagers, de l'outillage, de l'emballage, des machines, des collectivités, des grandes cuisines et des éviers (soudés et emboutis); tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives, nommément : cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules et panneaux solaires photovoltaïques et thermiques, et toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages, en composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et thermiques, nommément : cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil, à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; vis, charnières; machines et machines outils, nommément : laminoirs; cylindres de laminoirs et cylindres de freins, cylindres de groupes-moteurs, cylindres de moteurs, cylindres de presse, cylindres pour machinerie industrielle; machines de coulée continue de métal, machines à découper, machines pour le formage, l'oxycoupage, l'usinage, le soudage, le raboutage et pour l'emboutissage des métaux, de tôles et de plaques métalliques, convertisseurs d'aciérie; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées, à destination des industries des moteurs de machines et de machines-outils; accouplements de machine et courroies de transmission pour machinerie industrielle et accessoires; bobines métalliques; toutes installations solaires photovoltaïques à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques, nommément : cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques); cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques); photo détecteurs à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; ; piles solaires, chargeur de piles solaires à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; ; relais électriques, interrupteurs, sectionneurs, boîtes de dérivation, groupes de distribution d'énergie, nommément : armoires et tableaux de distribution d'énergie (électricité), le tout à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; tableaux de connexion, consoles de distribution électrique, nommément : tableau de distribution (électricité) le tout à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; système de distribution électriques, nommément : panneaux de distribution d'énergie (électricité) à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; pièces métalliques destinées à la fabrication de parties métalliques de véhicules, nommément : pièces de carrosseries, pare-chocs, capots, suspension, traverses, châssis, roues, essieux métalliques, trains avant et arrière, ainsi que moteur le tout à l'exception de ce qui est destiné à des véhicules à moteur électriques; matériaux de construction non métalliques, nommément : dalles, plaques, parements, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich, profilés, panneaux multicouches et cloisons; armatures non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques, nommément : abris et leurs pièces constitutives; constructions non métalliques en profilé à usage résidentiel et pouvant servir de petits bâtiments d'activité; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; monuments non métalliques; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, nommément : chaudronnerie, ustensiles pour la cuisson au four, ustensiles et récipients destinés à la cuisson; bouteilles, nommément : bouteilles isolantes, bouteilles d'eau, bouteilles de parfum, bouteilles de propane vendues vides, bouteilles de gaz vides; récipients à boire, nommément : verres, tasses, flacons; boîtes pour le ménage, nommément : boîtes de rangement; flacons nommément : flacons isothermes, flacons de parfum, flacons de poche, flacons à eau; boîtes à biscuits; boîtes à casse-croûte; boîtes à pain; boîtes à savon; boîtes à thé; propulseurs d'aérosols; paille de fer pour le nettoyage.
006
Class 006
Metal Products
Transport aérien, ferroviaire, maritime et routier de marchandises, nommément : d'acier et de matériaux métalliques; distribution de marchandises (transport), nommément : distribution de produits semi-finis métalliques, minerais, métaux, alliages et transport de fret par train, camion et bateau; emballage de marchandises; services d'entreposage et de stockage de marchandises; stockage de minerais, de métaux et d'alliages; traitement de matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, nommément : travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage, de nitruration, d'assemblage de profilés métalliques, de grenaillage, de décapage, de soudage, d'emboutissage, d'électrodéposition, de gravage, de polissage ; traitement de minerais, d'acier, de métaux communs et de leurs alliages; traitement des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques de métaux, nommément : réduction directe de fer, trempe de métaux, finissage de surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage et soudage; recyclage des produits métalliques; traitement de matériaux au cours de processus de fabrication de produits métalliques, nommément : travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et de mise en forme de métaux; nitruration (traitement de matériaux); assemblage de profilés métalliques [pour compte de tiers]; traitement de matériaux pour la chaudronnerie; services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire ; services d'analyses et de recherches industrielles dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; conception et développement de logiciels; conseils et informations concernant les services précités, également dans le cadre de service à la clientèle dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; essais de matériaux et recherches en mécanique, ainsi que conseils et informations y relatifs dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; étude de projets techniques dans les domaines du traitement et de la transformation des métaux, de la sidérurgie, de l'industrie automobile, de la construction, des machines industrielles, de l'électroménager, des cuisines industrialisées ou à usage collectif, de l'industrie de l'énergie solaire; conseils et informations techniques et scientifiques pour améliorer la qualité de produits et services dans le domaine des métaux, aciers et de leurs applications (contrôle de qualité); expertises et travaux d'ingénierie dans le domaine des métaux, des aciers et de leurs applications; expertises et travaux d'ingénieurs dans le domaine des aciers et de leurs applications; conseils en matière de construction, également relatifs au choix et à l'utilisation des aciers; établissements de plans (construction); conception, élaboration et développement de logiciels, nommément : pour la sidérurgie; conception de logiciels de solutions globales pour le bâtiment.
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Class 007
Machinery Products
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Class 011
Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Class 019
Non-Metallic Building Material Products
Class 021
Houseware and Glass Products
Class 037
Construction and Repair Services
Class 039
Transportation & Storage Services
Class 040
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Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Métaux communs et leurs alliages; acier brut ou mi- ouvré, nommément :...
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Hungary
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Italy
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Jordan
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Kazakhstan
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Kenya
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Laos
$699 / 1 class + gov fee
Lebanon
$999 / 1 class + gov fee
Lesotho
$1199 / 1 class + gov fee
Libya
$899 / 1 class + gov fee
Madrid Protocol (WIPO)
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Malawi
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Malaysia
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Maldives
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Morocco
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Mozambique
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Myanmar
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Namibia
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Nepal
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Nicaragua
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Norway
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Oman
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Pakistan
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Panama
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Paraguay
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Peru
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Philippines
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Poland
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Portugal
$899 / 1 class + gov fee
Puerto Rico
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Qatar
$799 / 1 class + gov fee
Romania
$899 / 1 class + gov fee
Serbia
$899 / 1 class + gov fee
Slovakia
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Spain
$899 / 1 class + gov fee
Sri Lanka
$699 / 1 class + gov fee
Swaziland
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Sweden
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Switzerland
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Thailand
$799 / 1 class + gov fee
Tunisia
$899 / 1 class + gov fee
Turkey
$799 / 1 class + gov fee
Uganda
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United Republic of Tanzania
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Uruguay
$799 / 1 class + gov fee
Venezuela
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Vietnam
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West Bank, Palestine
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Yemen
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Albania
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Andorra
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Angola
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Antigua and Barbuda
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Armenia
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Azerbaijan
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Bahamas
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Barbados
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Belgium
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Benin
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Burkina Faso
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Burundi
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Cabo Verde
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Cameroon
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Central African Republic (CAR)
$799 / 1 class + gov fee
Chad
$799 / 1 class + gov fee
Comoros
$799 / 1 class + gov fee
Cote d'Ivoire
$799 / 1 class + gov fee
Czechia
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Djibouti
$1199 / 1 class + gov fee
Dominica
$1299 / 1 class + gov fee
Equatorial Guinea
$799 / 1 class + gov fee
Eritrea
$999 / 1 class + gov fee
Estonia
$1299 / 1 class + gov fee
Eswatini
$1299 / 1 class + gov fee
Fiji
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Finland
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Gabon
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Gambia
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Ghana
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Guinea
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Madagascar
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Mali
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Malta
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Marshall Islands
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Mauritania
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Mauritius
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Micronesia
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Moldova
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Monaco
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Mongolia
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Nigeria
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Sierra Leone
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Somalia
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South Sudan
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Tonga
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Uzbekistan
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Vanuatu
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Zambia
$899 / 1 class + gov fee
Zimbabwe
$899 / 1 class + gov fee
OAPI
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ARIPO
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