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![]() | IECQ International Electrotechnical Commission 2045257 8 Jan 2020 | ADVERTISED on 18 Dec 2024 | Machines et machines-outils, nommément, machines agricoles d'ensemence... Class 007 Class 007 Machinery Products Machines et machines-outils, nommément, machines agricoles d'ensemencement, faucheuses-andaineuses pour machines agricoles batteuses agricoles, laboureuses à usage agricole, machines agricoles utilisées pour la fertilisation et la plantation, souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains, machines à plier le papier, appareils pour la fabrication des boissons gazeuses, émulseurs électriques pour la préparation de boissons, machines pour la fabrication de boissons rafraîchissantes sans alcool, machines électromécaniques de marquage dans l'industrie de l'agriculture, textile et papier, nommément machines à imprimer à jet d'encre pour emballages agricoles, machines pour le marquage de caisses en bois et en matières plastiques, machines pour le marquage à chaud de textiles, machines pour le marquage d'étiquette et d'emballage de produits textiles, machines à graver pour l'industrie textile, imprimantes à jet d'encre pour l'industrie papetière, machines pour le marquage de rouleaux de papier, machines d'assemblage de bicyclettes, machines à faire le bitume, remplisseuses, machines à fermer les bouteilles pour l'alimentation et les boissons, machines à couper le pain, mélangeurs à café électriques, machines à beurre, centrifugeuses, machines à cigarettes à usage industriel, découpeurs de charbon, compresseurs électriques et pneumatiques, convoyeurs, machines pour le broyage de déchets, dispositifs de broyage pour recyclage, machines pour le nettoyage des pis et le lavage des vaches laitières, pompes de drainage d'huile usée, pompes de drainage d'égout, appareils de forage, machines à graver, machines de finition de contreplaqué et de béton, robots industriels pour le travail du verre, appareils de cuisine à alimentation électrique pour le découpage en dés, l'éminçage, le tranchage et le hachage de nourriture, mixeurs électriques pour la cuisine, robots de cuisine à usage ménager, machines pour l'impression d'étiquettes à usage industriel, machines pour l'application d'étiquettes, autres qu'articles de bureau, machines de tournage d'alésage, machines de fraisage, machines de pliage de métaux, extracteurs [mines], forets pour l'industrie minière, camions-broyeurs pour l'extraction minière, outils d'exploitation minière, machines de mélange pour traitements chimiques, mélangeurs à béton, machines à mélanger la nourriture de bétail, machines à mélanger la peinture, machines d'emballage, épluche-légumes et épluches- fruits électriques, pompes à eau électriques à usage industriel et pompes de puisard pour relever les eaux d'un système de drainage vers un réseau municipal, machines à laver, machines à sceller à usage industriel, estampes [machines], machines typographiques, ponceuses pour le travail du bois, machines automatique pour le montage et l'assemblage d'automobiles, motocycles, bicyclettes, hélicoptères, véhicules de mine et de véhicules électriques, machines de traitement de cartes de circuits imprimés, appareils d'extraction pour le traitement chimique, machines à forger, presses à découper, presses à estamper, machines à souder, séparateurs de déchets et d'ordures, filtres-presses pour traitement chimique, perceuses magnétiques et électriques, machines à travailler les métaux, forets pour le forage de la pierre, appareils de forage, excavatrices, foreuses de roches, foreuses rotatives, et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, nommément, moteurs à courant continu, moteurs à vapeur, moteurs électriques pour machines, moteurs à combustion interne pour la production d'énergie, autres que pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel, nommément, accouplements pour instruments agricoles, batteuses agricoles, cultivateurs agricoles, presses à fourrage à usage agricole; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques; dissipateurs thermiques pour machines. Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Publications électroniques, nommément, articles de presse, brochures et bulletins d'information, rapports, manuels, fiches techniques et des guides se rapportant à la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques sur disques optiques; publications électroniques téléchargeables à savoir des articles de presse, des brochures et bulletins d'information, des rapports, des manuels, des fiches techniques et des guides se rapportant à la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; applications logicielles informatiques téléchargeables, nommément, applications logicielles téléchargeables pour téléphones mobiles pour la lecture de bulletins d'informations, revues, magazines, catalogues, fiches techniques dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; programmes informatiques pour ordinateurs pour le stockage de données informatique et la gestion de bases de données informatique dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de la distribution ou et de la consommation d'électricité, nommément, conduits électriques, conducteurs électriques pour transformateurs, transformateurs de courant électrique, transformateurs de distribution, compteurs d'électricité, limiteurs d'électricité, armoires de distribution d'électricité, transformateurs de distribution, accumulateurs électriques, compteurs à pince pour la mesure de l'électricité, alimentations électriques à faible voltage; composants électroniques, nommément, composants électroniques pour cartes de circuits intégrés, émetteurs-récepteurs, émetteurs optiques, composants électroniques dans le domaine de l'industrie nucléaire, nommément, puces électroniques de silicium, composants électroniques pour cartes de circuits intégrés, émetteurs-récepteurs, émetteurs optiques; connecteurs pour circuits électroniques; semi-conducteurs électroniques; circuits intégrés électroniques; cartes de circuits électroniques, nommément, circuits intégrés à semi-conducteurs, carte de circuits imprimés électronique, cartes de circuits imprimés cartes à circuits intégrés codées, cartes de circuits intégrés vierges, circuits intégrés; plaquettes de circuits électroniques; puces électroniques pour la fabrication de circuits intégrés; câbles électroniques; composants électroniques pour ordinateurs, nommément, cartes mères et cartes filles, micro-processeurs, cartes mémoire vive, cartes graphiques, disques durs; circuits électroniques; cartes à puce électroniques vierges (cartes à microprocesseur vierges); dispositifs électroniques de mémoire, nommément, dispositifs de mémoire à semi-conducteurs en tant que mémoires d'ordinateur, puce de mémoire flash, puces de mémoire vive pseudo-dynamique (PSDRAM), puces de mémoire vive pseudo-statique (PSRAM); connecteurs électroniques, nommément, connecteurs pour circuits électroniques, connecteurs électroniques pour cartes de circuits imprimés; composants électroniques pour cartes de circuits intégrés; circuits intégrés à grande échelle; cartes à circuits imprimés pourvues de circuits intégrés; circuits intégrés; matériel pour conduites d'électricité, nommément, conduits électriques, conduits pour fils et câbles électriques ; fils et câbles électriques; plaquettes de silicium; logiciels de sécurité informatique téléchargeables. ... Class 010 Medical Instrument Products Appareils et instruments chirurgicaux, nommément, bistouris électriques, cathéters, pinces à pansements, compresseurs à usage chirurgical, instruments chirurgicaux, médicaux, nommément, électrodes, ventilateurs, lasers, thermomètres, irrigateurs, lampes, appareils à rayons x, électrodes, seringues et injecteurs à usage médical, appareils de radiographie médicale, équipement de radiologie médicale, appareils et instruments auditifs médicaux, pompes à perfusion, pompes à insulines, appareils de diagnostic par ultrasons, instruments médicaux pour examen général, inhalateurs thérapeutiques, inhalateurs pour l'administration de médicaments en aérosol au système respiratoire d'un patient, dispositifs d'analyse pour l'identification de bactéries à usage médical, instruments médicaux d'optique, stents médicaux, outils de coupe médicaux et chirurgicaux des tissus ou des organes humains ou animaux, dentaires, nommément, appareils à rayons x pour imagerie dentaire, aligneurs dentaires, ancrages pour implants à usage dentaires, caméras intra-buccales à usage dentaire, clamps dentaires, fraises et forets à usage dentaires, curettes dentaires pour traitements dentaires, sondes exploratrices dentaires, lampes dentaires, écarteurs dentaires, excavateurs dentaires, instruments d'orthodontie à usage dentaire, miroirs dentaires, pinces dentaires, et vétérinaires, nommément, appareils de radiographie et appareils de castration à usage vétérinaire, instruments vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, nommément, chaussures orthopédiques, attelles, orthèses de pied, armatures orthopédiques, bandages orthopédiques, semelles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées, nommément, élévateurs de bain motorisés et sièges de bain pivotants pour personnes à mobilité réduite, lève-personnes pour patients à mobilité réduite, combinaisons exosquelettes robotisées à usage thérapeutique et rééducation physique; appareils de massage, nommément, appareils de massage des pieds, appareils de massage facial, appareils de massage vibrants électriques, dispositifs de massage corporel; appareils, dispositifs et articles de puériculture, nommément, couveuses pour bébés. Class 011 Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking Appareils, nommément, appareils d'éclairage pour l'intérieur et appareils d'éclairage extérieur, de chauffage, nommément, radiateurs de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, nommément, fours de cuisson, de réfrigération, nommément, armoires frigorifiques, de séchage, nommément, séchoirs rotatifs à usage industriel, déshumidificateurs, de ventilation, nommément, ventilateurs brasseurs d'air, climatiseurs, évaporateurs à refroidissement, de distribution d'eau et installations sanitaires, nommément, tuyaux d'évacuation pour installations sanitaires, robinets pour tuyaux et canalisations; appareils d'éclairage à DEL (diodes électroluminescentes), lampes à DEL; ampoules à LED. Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Véhicules, nommément, automobiles, véhicules à moteurs électriques, véhicules hybrides rechargeables; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, nommément, avions, hélicoptères, bateaux, navires, vélos, motocycles. Class 016 Paper Goods and Printed Material Publications imprimées, nommément, magazines, bulletins d'information; Périodiques; circulaires; manuels; journaux; brochures; prospectus. Class 035 Advertising, Business & Retail Services Réalisation de tests pour la détermination de compétences professionnelles, réalisation de tests pour la détermination de qualifications pour un emploi, services d'évaluation de besoins en personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques, les services précités visant à déterminer l'aptitude de personnes en matière de certification de conformité de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; services de surveillance des procédures de contrôle qualité internes des entreprises portant sur les fournisseurs de composants électroniques; services de surveillance des procédures mises en place par les entreprises portant sur les procédés de fabrication et de distribution des produits aux fins de détecter les contrefaçons et d'éviter le recyclage de pièces usagées ou obsolètes dans la sélection et l'utilisation de composants électroniques; services de surveillance des procédures de contrôle qualité des entreprises portant sur les fournisseurs de services de réparation, de révision et de recyclage de composants électroniques. Class 038 Communications Services Télécommunications, nommément, fourniture d'accès multi-utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux d'information pour le transfert et la diffusion d'informations diverses; fourniture d'accès en ligne à des bases de données centralisant des certificats d'essais, des certificats de conformité, des certificats de formation, des certificats de compétence ainsi que des certificats d'agréments en lien avec la fourniture de composants électroniques. Class 039 Transportation & Storage Services Emballage de produits. Class 041 Education and Entertainment Services Éducation, nommément, fourniture d'une formation en ligne sous forme de webinaires dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; organisation et conduite de formations professionnelle et séminaires en ligne dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; mise à disposition de publication en ligne de périodiques électroniques et publications électroniques nommément, revues, magazines, bulletins d'information, circulaires, manuels, journaux, brochures dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques. Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Test, analyse et évaluation de composants électroniques, produits et matériaux d'autrui entrant dans la construction, installation et utilisation de composants électroniques, aux fins de vérification de leur conformité aux spécifications d'évaluation de qualité déclarées par les fabricants; test, analyse et évaluation, aux fins de vérifier l'utilisation de substances dangereuses, des procédés de fabrication des produits comprenant les achats, la conception du produit, les lignes de production, l'entreposage et expédition du produit; évaluation et audit des opérations de fabrication de composants électroniques en vue d'en contrôler la qualité; contrôle de qualité de composants électroniques; délivrance de certificats d'essais, certificats de conformité, de certificats d'acceptation en tant qu'organisme national de certification ou de laboratoires d'essai, de certificats de formation, de certificats de compétence de personnel et services en relation avec la certification de conformité, nommément, évaluation, audit et contrôle de qualité des produits, procédures et techniques utilisées par les fournisseurs de services quant aux normes relatives aux composants électroniques; surveillance d'usines de fabrication aux fins de vérifier que les composants électroniques d'autrui sont fabriqués en conformité aux normes; évaluation et audit des procédures techniques employées par les fournisseurs de services d'autrui de réparation, de révision et de recyclage de composants électroniques, aux fins de certification de conformité; évaluation et audit des opérations d'autrui de réparation, de révision et de recyclage de composants électroniques en vue d'en contrôler la qualité; services de conseillers en matière de sécurité des données; services de conseillers en matière de sécurité sur internet; conception et développement de programmes de sécurité Internet; services de protection contre les virus informatiques; services de chiffrement de données; surveillance électronique d'opérations par carte de crédit pour la détection de fraudes par internet; surveillance de systèmes informatiques pour la détection d'accès non autorisés ou d'atteintes à la protection de données; évaluation de la compétence technique du personnel de fournisseurs de services de réparation, de révision, de recyclage de composants électroniques, aux fins de certification. | |
IECQ International Electrotechnical Commission 2045253 19 Dec 2019 | ADVERTISED on 18 Dec 2024 | Machines et machines-outils, nommément, machines agricoles d'ensemence... Class 007 Class 007 Machinery Products Machines et machines-outils, nommément, machines agricoles d'ensemencement, faucheuses-andaineuses pour machines agricoles batteuses agricoles, laboureuses à usage agricole, machines agricoles utilisées pour la fertilisation et la plantation, souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains, machines à plier le papier, appareils pour la fabrication des boissons gazeuses, émulseurs électriques pour la préparation de boissons, machines pour la fabrication de boissons rafraîchissantes sans alcool, machines électromécaniques de marquage dans l'industrie de l'agriculture, textile et papier, nommément machines à imprimer à jet d'encre pour emballages agricoles, machines pour le marquage de caisses en bois et en matières plastiques, machines pour le marquage à chaud de textiles, machines pour le marquage d'étiquette et d'emballage de produits textiles, machines à graver pour l'industrie textile, imprimantes à jet d'encre pour l'industrie papetière, machines pour le marquage de rouleaux de papier, machines d'assemblage de bicyclettes, machines à faire le bitume, remplisseuses, machines à fermer les bouteilles pour l'alimentation et les boissons, machines à couper le pain, mélangeurs à café électriques, machines à beurre, centrifugeuses, machines à cigarettes à usage industriel, découpeurs de charbon, compresseurs électriques et pneumatiques, convoyeurs, machines pour le broyage de déchets, dispositifs de broyage pour recyclage, machines pour le nettoyage des pis et le lavage des vaches laitières, pompes de drainage d'huile usée, pompes de drainage d'égout, appareils de forage, machines à graver, machines de finition de contreplaqué et de béton, robots industriels pour le travail du verre, appareils de cuisine à alimentation électrique pour le découpage en dés, l'éminçage, le tranchage et le hachage de nourriture, mixeurs électriques pour la cuisine, robots de cuisine à usage ménager, machines pour l'impression d'étiquettes à usage industriel, machines pour l'application d'étiquettes, autres qu'articles de bureau, machines de tournage d'alésage, machines de fraisage, machines de pliage de métaux, extracteurs [mines], forets pour l'industrie minière, camions-broyeurs pour l'extraction minière, outils d'exploitation minière, machines de mélange pour traitements chimiques, mélangeurs à béton, machines à mélanger la nourriture de bétail, machines à mélanger la peinture, machines d'emballage, épluche-légumes et épluches- fruits électriques, pompes à eau électriques à usage industriel et pompes de puisard pour relever les eaux d'un système de drainage vers un réseau municipal, machines à laver, machines à sceller à usage industriel, estampes [machines], machines typographiques, ponceuses pour le travail du bois, machines automatique pour le montage et l'assemblage d'automobiles, motocycles, bicyclettes, hélicoptères, véhicules de mine et de véhicules électriques, machines de traitement de cartes de circuits imprimés, appareils d'extraction pour le traitement chimique, machines à forger, presses à découper, presses à estamper, machines à souder, séparateurs de déchets et d'ordures, filtres-presses pour traitement chimique, perceuses magnétiques et électriques, machines à travailler les métaux, forets pour le forage de la pierre, appareils de forage, excavatrices, foreuses de roches, foreuses rotatives, et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, nommément, moteurs à courant continu, moteurs à vapeur, moteurs électriques pour machines, moteurs à combustion interne pour la production d'énergie, autres que pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel, nommément, accouplements pour instruments agricoles, batteuses agricoles, cultivateurs agricoles, presses à fourrage à usage agricole; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques; dissipateurs thermiques pour machines. Class 009 Class 009 Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products Publications électroniques, nommément, articles de presse, brochures et bulletins d'information, rapports, manuels, fiches techniques et des guides se rapportant à la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques sur disques optiques; publications électroniques téléchargeables à savoir des articles de presse, des brochures et bulletins d'information, des rapports, des manuels, des fiches techniques et des guides se rapportant à la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; applications logicielles informatiques téléchargeables, nommément, applications logicielles téléchargeables pour téléphones mobiles pour la lecture de bulletins d'informations, revues, magazines, catalogues, fiches techniques dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; programmes informatiques pour ordinateurs pour le stockage de données informatique et la gestion de bases de données informatique dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de la distribution ou et de la consommation d'électricité, nommément, conduits électriques, conducteurs électriques pour transformateurs, transformateurs de courant électrique, transformateurs de distribution, compteurs d'électricité, limiteurs d'électricité, armoires de distribution d'électricité, transformateurs de distribution, accumulateurs électriques, compteurs à pince pour la mesure de l'électricité, alimentations électriques à faible voltage; composants électroniques, nommément, composants électroniques pour cartes de circuits intégrés, émetteurs-récepteurs, émetteurs optiques, composants électroniques dans le domaine de l'industrie nucléaire, nommément, puces électroniques de silicium, composants électroniques pour cartes de circuits intégrés, émetteurs-récepteurs, émetteurs optiques; connecteurs pour circuits électroniques; semi-conducteurs électroniques; circuits intégrés électroniques; cartes de circuits électroniques, nommément, circuits intégrés à semi-conducteurs, carte de circuits imprimés électronique, cartes de circuits imprimés cartes à circuits intégrés codées, cartes de circuits intégrés vierges, circuits intégrés; plaquettes de circuits électroniques; puces électroniques pour la fabrication de circuits intégrés; câbles électroniques; composants électroniques pour ordinateurs, nommément, cartes mères et cartes filles, micro-processeurs, cartes mémoire vive, cartes graphiques, disques durs; circuits électroniques; cartes à puce électroniques vierges (cartes à microprocesseur vierges); dispositifs électroniques de mémoire, nommément, dispositifs de mémoire à semi-conducteurs en tant que mémoires d'ordinateur, puce de mémoire flash, puces de mémoire vive pseudo-dynamique (PSDRAM), puces de mémoire vive pseudo-statique (PSRAM); connecteurs électroniques, nommément, connecteurs pour circuits électroniques, connecteurs électroniques pour cartes de circuits imprimés; composants électroniques pour cartes de circuits intégrés; circuits intégrés à grande échelle; cartes à circuits imprimés pourvues de circuits intégrés; circuits intégrés; matériel pour conduites d'électricité, nommément, conduits électriques, conduits pour fils et câbles électriques ; fils et câbles électriques; plaquettes de silicium; logiciels de sécurité informatique téléchargeables. ... Class 010 Medical Instrument Products Appareils et instruments chirurgicaux, nommément, bistouris électriques, cathéters, pinces à pansements, compresseurs à usage chirurgical, instruments chirurgicaux, médicaux, nommément, électrodes, ventilateurs, lasers, thermomètres, irrigateurs, lampes, appareils à rayons x, électrodes, seringues et injecteurs à usage médical, appareils de radiographie médicale, équipement de radiologie médicale, appareils et instruments auditifs médicaux, pompes à perfusion, pompes à insulines, appareils de diagnostic par ultrasons, instruments médicaux pour examen général, inhalateurs thérapeutiques, inhalateurs pour l'administration de médicaments en aérosol au système respiratoire d'un patient, dispositifs d'analyse pour l'identification de bactéries à usage médical, instruments médicaux d'optique, stents médicaux, outils de coupe médicaux et chirurgicaux des tissus ou des organes humains ou animaux, dentaires, nommément, appareils à rayons x pour imagerie dentaire, aligneurs dentaires, ancrages pour implants à usage dentaires, caméras intra-buccales à usage dentaire, clamps dentaires, fraises et forets à usage dentaires, curettes dentaires pour traitements dentaires, sondes exploratrices dentaires, lampes dentaires, écarteurs dentaires, excavateurs dentaires, instruments d'orthodontie à usage dentaire, miroirs dentaires, pinces dentaires, et vétérinaires, nommément, appareils de radiographie et appareils de castration à usage vétérinaire, instruments vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, nommément, chaussures orthopédiques, attelles, orthèses de pied, armatures orthopédiques, bandages orthopédiques, semelles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées, nommément, élévateurs de bain motorisés et sièges de bain pivotants pour personnes à mobilité réduite, lève-personnes pour patients à mobilité réduite, combinaisons exosquelettes robotisées à usage thérapeutique et rééducation physique; appareils de massage, nommément, appareils de massage des pieds, appareils de massage facial, appareils de massage vibrants électriques, dispositifs de massage corporel; appareils, dispositifs et articles de puériculture, nommément, couveuses pour bébés. Class 011 Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking Appareils, nommément, appareils d'éclairage pour l'intérieur et appareils d'éclairage extérieur, de chauffage, nommément, radiateurs de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, nommément, fours de cuisson, de réfrigération, nommément, armoires frigorifiques, de séchage, nommément, séchoirs rotatifs à usage industriel, déshumidificateurs, de ventilation, nommément, ventilateurs brasseurs d'air, climatiseurs, évaporateurs à refroidissement, de distribution d'eau et installations sanitaires, nommément, tuyaux d'évacuation pour installations sanitaires, robinets pour tuyaux et canalisations; appareils d'éclairage à DEL (diodes électroluminescentes), lampes à DEL; ampoules à LED. Class 012 Vehicles and Products for locomotion by land, air or water Véhicules, nommément, automobiles, véhicules à moteurs électriques, véhicules hybrides rechargeables; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, nommément, avions, hélicoptères, bateaux, navires, vélos, motocycles. Class 016 Paper Goods and Printed Material Publications imprimées, nommément, magazines, bulletins d'information; Périodiques; circulaires; manuels; journaux; brochures; prospectus. Class 035 Advertising, Business & Retail Services Réalisation de tests pour la détermination de compétences professionnelles, réalisation de tests pour la détermination de qualifications pour un emploi, services d'évaluation de besoins en personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques, les services précités visant à déterminer l'aptitude de personnes en matière de certification de conformité de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; services de surveillance des procédures de contrôle qualité internes des entreprises portant sur les fournisseurs de composants électroniques; services de surveillance des procédures mises en place par les entreprises portant sur les procédés de fabrication et de distribution des produits aux fins de détecter les contrefaçons et d'éviter le recyclage de pièces usagées ou obsolètes dans la sélection et l'utilisation de composants électroniques; services de surveillance des procédures de contrôle qualité des entreprises portant sur les fournisseurs de services de réparation, de révision et de recyclage de composants électroniques. Class 038 Communications Services Télécommunications, nommément, fourniture d'accès multi-utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux d'information pour le transfert et la diffusion d'informations diverses; fourniture d'accès en ligne à des bases de données centralisant des certificats d'essais, des certificats de conformité, des certificats de formation, des certificats de compétence ainsi que des certificats d'agréments en lien avec la fourniture de composants électroniques. Class 039 Transportation & Storage Services Emballage de produits. Class 041 Education and Entertainment Services Éducation, nommément, fourniture d'une formation en ligne sous forme de webinaires dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; organisation et conduite de formations professionnelle et séminaires en ligne dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; mise à disposition de publication en ligne de périodiques électroniques et publications électroniques nommément, revues, magazines, bulletins d'information, circulaires, manuels, journaux, brochures dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques. Class 042 Computer & Software Services & Scientific Services Test, analyse et évaluation de composants électroniques, produits et matériaux d'autrui entrant dans la construction, installation et utilisation de composants électroniques, aux fins de vérification de leur conformité aux spécifications d'évaluation de qualité déclarées par les fabricants; test, analyse et évaluation, aux fins de vérifier l'utilisation de substances dangereuses, des procédés de fabrication des produits comprenant les achats, la conception du produit, les lignes de production, l'entreposage et expédition du produit; évaluation et audit des opérations de fabrication de composants électroniques en vue d'en contrôler la qualité; contrôle de qualité de composants électroniques; délivrance de certificats d'essais, certificats de conformité, de certificats d'acceptation en tant qu'organisme national de certification ou de laboratoires d'essai, de certificats de formation, de certificats de compétence de personnel et services en relation avec la certification de conformité, nommément, évaluation, audit et contrôle de qualité des produits, procédures et techniques utilisées par les fournisseurs de services quant aux normes relatives aux composants électroniques; surveillance d'usines de fabrication aux fins de vérifier que les composants électroniques d'autrui sont fabriqués en conformité aux normes; évaluation et audit des procédures techniques employées par les fournisseurs de services d'autrui de réparation, de révision et de recyclage de composants électroniques, aux fins de certification de conformité; évaluation et audit des opérations d'autrui de réparation, de révision et de recyclage de composants électroniques en vue d'en contrôler la qualité; services de conseillers en matière de sécurité des données; services de conseillers en matière de sécurité sur internet; conception et développement de programmes de sécurité Internet; services de protection contre les virus informatiques; services de chiffrement de données; surveillance électronique d'opérations par carte de crédit pour la détection de fraudes par internet; surveillance de systèmes informatiques pour la détection d'accès non autorisés ou d'atteintes à la protection de données; évaluation de la compétence technique du personnel de fournisseurs de services de réparation, de révision, de recyclage de composants électroniques, aux fins de certification. |
on 18 Dec 2024
International Electrotechnical Commission
2045257 · 8 Jan 2020
007
Class 007
Machinery Products
Machines et machines-outils, nommément, machines agricoles d'ensemencement, faucheuses-andaineuses pour machines agricoles batteuses agricoles, laboureuses à usage agricole, machines agricoles utilisées pour la fertilisation et la plantation, souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains, machines à plier le papier, appareils pour la fabrication des boissons gazeuses, émulseurs électriques pour la préparation de boissons, machines pour la fabrication de boissons rafraîchissantes sans alcool, machines électromécaniques de marquage dans l'industrie de l'agriculture, textile et papier, nommément machines à imprimer à jet d'encre pour emballages agricoles, machines pour le marquage de caisses en bois et en matières plastiques, machines pour le marquage à chaud de textiles, machines pour le marquage d'étiquette et d'emballage de produits textiles, machines à graver pour l'industrie textile, imprimantes à jet d'encre pour l'industrie papetière, machines pour le marquage de rouleaux de papier, machines d'assemblage de bicyclettes, machines à faire le bitume, remplisseuses, machines à fermer les bouteilles pour l'alimentation et les boissons, machines à couper le pain, mélangeurs à café électriques, machines à beurre, centrifugeuses, machines à cigarettes à usage industriel, découpeurs de charbon, compresseurs électriques et pneumatiques, convoyeurs, machines pour le broyage de déchets, dispositifs de broyage pour recyclage, machines pour le nettoyage des pis et le lavage des vaches laitières, pompes de drainage d'huile usée, pompes de drainage d'égout, appareils de forage, machines à graver, machines de finition de contreplaqué et de béton, robots industriels pour le travail du verre, appareils de cuisine à alimentation électrique pour le découpage en dés, l'éminçage, le tranchage et le hachage de nourriture, mixeurs électriques pour la cuisine, robots de cuisine à usage ménager, machines pour l'impression d'étiquettes à usage industriel, machines pour l'application d'étiquettes, autres qu'articles de bureau, machines de tournage d'alésage, machines de fraisage, machines de pliage de métaux, extracteurs [mines], forets pour l'industrie minière, camions-broyeurs pour l'extraction minière, outils d'exploitation minière, machines de mélange pour traitements chimiques, mélangeurs à béton, machines à mélanger la nourriture de bétail, machines à mélanger la peinture, machines d'emballage, épluche-légumes et épluches- fruits électriques, pompes à eau électriques à usage industriel et pompes de puisard pour relever les eaux d'un système de drainage vers un réseau municipal, machines à laver, machines à sceller à usage industriel, estampes [machines], machines typographiques, ponceuses pour le travail du bois, machines automatique pour le montage et l'assemblage d'automobiles, motocycles, bicyclettes, hélicoptères, véhicules de mine et de véhicules électriques, machines de traitement de cartes de circuits imprimés, appareils d'extraction pour le traitement chimique, machines à forger, presses à découper, presses à estamper, machines à souder, séparateurs de déchets et d'ordures, filtres-presses pour traitement chimique, perceuses magnétiques et électriques, machines à travailler les métaux, forets pour le forage de la pierre, appareils de forage, excavatrices, foreuses de roches, foreuses rotatives, et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, nommément, moteurs à courant continu, moteurs à vapeur, moteurs électriques pour machines, moteurs à combustion interne pour la production d'énergie, autres que pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel, nommément, accouplements pour instruments agricoles, batteuses agricoles, cultivateurs agricoles, presses à fourrage à usage agricole; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques; dissipateurs thermiques pour machines.
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Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Publications électroniques, nommément, articles de presse, brochures et bulletins d'information, rapports, manuels, fiches techniques et des guides se rapportant à la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques sur disques optiques; publications électroniques téléchargeables à savoir des articles de presse, des brochures et bulletins d'information, des rapports, des manuels, des fiches techniques et des guides se rapportant à la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; applications logicielles informatiques téléchargeables, nommément, applications logicielles téléchargeables pour téléphones mobiles pour la lecture de bulletins d'informations, revues, magazines, catalogues, fiches techniques dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; programmes informatiques pour ordinateurs pour le stockage de données informatique et la gestion de bases de données informatique dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de la distribution ou et de la consommation d'électricité, nommément, conduits électriques, conducteurs électriques pour transformateurs, transformateurs de courant électrique, transformateurs de distribution, compteurs d'électricité, limiteurs d'électricité, armoires de distribution d'électricité, transformateurs de distribution, accumulateurs électriques, compteurs à pince pour la mesure de l'électricité, alimentations électriques à faible voltage; composants électroniques, nommément, composants électroniques pour cartes de circuits intégrés, émetteurs-récepteurs, émetteurs optiques, composants électroniques dans le domaine de l'industrie nucléaire, nommément, puces électroniques de silicium, composants électroniques pour cartes de circuits intégrés, émetteurs-récepteurs, émetteurs optiques; connecteurs pour circuits électroniques; semi-conducteurs électroniques; circuits intégrés électroniques; cartes de circuits électroniques, nommément, circuits intégrés à semi-conducteurs, carte de circuits imprimés électronique, cartes de circuits imprimés cartes à circuits intégrés codées, cartes de circuits intégrés vierges, circuits intégrés; plaquettes de circuits électroniques; puces électroniques pour la fabrication de circuits intégrés; câbles électroniques; composants électroniques pour ordinateurs, nommément, cartes mères et cartes filles, micro-processeurs, cartes mémoire vive, cartes graphiques, disques durs; circuits électroniques; cartes à puce électroniques vierges (cartes à microprocesseur vierges); dispositifs électroniques de mémoire, nommément, dispositifs de mémoire à semi-conducteurs en tant que mémoires d'ordinateur, puce de mémoire flash, puces de mémoire vive pseudo-dynamique (PSDRAM), puces de mémoire vive pseudo-statique (PSRAM); connecteurs électroniques, nommément, connecteurs pour circuits électroniques, connecteurs électroniques pour cartes de circuits imprimés; composants électroniques pour cartes de circuits intégrés; circuits intégrés à grande échelle; cartes à circuits imprimés pourvues de circuits intégrés; circuits intégrés; matériel pour conduites d'électricité, nommément, conduits électriques, conduits pour fils et câbles électriques ; fils et câbles électriques; plaquettes de silicium; logiciels de sécurité informatique téléchargeables.
...
Class 010
Medical Instrument Products
Appareils et instruments chirurgicaux, nommément, bistouris électriques, cathéters, pinces à pansements, compresseurs à usage chirurgical, instruments chirurgicaux, médicaux, nommément, électrodes, ventilateurs, lasers, thermomètres, irrigateurs, lampes, appareils à rayons x, électrodes, seringues et injecteurs à usage médical, appareils de radiographie médicale, équipement de radiologie médicale, appareils et instruments auditifs médicaux, pompes à perfusion, pompes à insulines, appareils de diagnostic par ultrasons, instruments médicaux pour examen général, inhalateurs thérapeutiques, inhalateurs pour l'administration de médicaments en aérosol au système respiratoire d'un patient, dispositifs d'analyse pour l'identification de bactéries à usage médical, instruments médicaux d'optique, stents médicaux, outils de coupe médicaux et chirurgicaux des tissus ou des organes humains ou animaux, dentaires, nommément, appareils à rayons x pour imagerie dentaire, aligneurs dentaires, ancrages pour implants à usage dentaires, caméras intra-buccales à usage dentaire, clamps dentaires, fraises et forets à usage dentaires, curettes dentaires pour traitements dentaires, sondes exploratrices dentaires, lampes dentaires, écarteurs dentaires, excavateurs dentaires, instruments d'orthodontie à usage dentaire, miroirs dentaires, pinces dentaires, et vétérinaires, nommément, appareils de radiographie et appareils de castration à usage vétérinaire, instruments vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, nommément, chaussures orthopédiques, attelles, orthèses de pied, armatures orthopédiques, bandages orthopédiques, semelles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées, nommément, élévateurs de bain motorisés et sièges de bain pivotants pour personnes à mobilité réduite, lève-personnes pour patients à mobilité réduite, combinaisons exosquelettes robotisées à usage thérapeutique et rééducation physique; appareils de massage, nommément, appareils de massage des pieds, appareils de massage facial, appareils de massage vibrants électriques, dispositifs de massage corporel; appareils, dispositifs et articles de puériculture, nommément, couveuses pour bébés.
Class 011
Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Appareils, nommément, appareils d'éclairage pour l'intérieur et appareils d'éclairage extérieur, de chauffage, nommément, radiateurs de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, nommément, fours de cuisson, de réfrigération, nommément, armoires frigorifiques, de séchage, nommément, séchoirs rotatifs à usage industriel, déshumidificateurs, de ventilation, nommément, ventilateurs brasseurs d'air, climatiseurs, évaporateurs à refroidissement, de distribution d'eau et installations sanitaires, nommément, tuyaux d'évacuation pour installations sanitaires, robinets pour tuyaux et canalisations; appareils d'éclairage à DEL (diodes électroluminescentes), lampes à DEL; ampoules à LED.
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Véhicules, nommément, automobiles, véhicules à moteurs électriques, véhicules hybrides rechargeables; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, nommément, avions, hélicoptères, bateaux, navires, vélos, motocycles.
Class 016
Paper Goods and Printed Material
Publications imprimées, nommément, magazines, bulletins d'information; Périodiques; circulaires; manuels; journaux; brochures; prospectus.
Class 035
Advertising, Business & Retail Services
Réalisation de tests pour la détermination de compétences professionnelles, réalisation de tests pour la détermination de qualifications pour un emploi, services d'évaluation de besoins en personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques, les services précités visant à déterminer l'aptitude de personnes en matière de certification de conformité de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; services de surveillance des procédures de contrôle qualité internes des entreprises portant sur les fournisseurs de composants électroniques; services de surveillance des procédures mises en place par les entreprises portant sur les procédés de fabrication et de distribution des produits aux fins de détecter les contrefaçons et d'éviter le recyclage de pièces usagées ou obsolètes dans la sélection et l'utilisation de composants électroniques; services de surveillance des procédures de contrôle qualité des entreprises portant sur les fournisseurs de services de réparation, de révision et de recyclage de composants électroniques.
Class 038
Communications Services
Télécommunications, nommément, fourniture d'accès multi-utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux d'information pour le transfert et la diffusion d'informations diverses; fourniture d'accès en ligne à des bases de données centralisant des certificats d'essais, des certificats de conformité, des certificats de formation, des certificats de compétence ainsi que des certificats d'agréments en lien avec la fourniture de composants électroniques.
Class 039
Transportation & Storage Services
Emballage de produits.
Class 041
Education and Entertainment Services
Éducation, nommément, fourniture d'une formation en ligne sous forme de webinaires dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; organisation et conduite de formations professionnelle et séminaires en ligne dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; mise à disposition de publication en ligne de périodiques électroniques et publications électroniques nommément, revues, magazines, bulletins d'information, circulaires, manuels, journaux, brochures dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques.
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Test, analyse et évaluation de composants électroniques, produits et matériaux d'autrui entrant dans la construction, installation et utilisation de composants électroniques, aux fins de vérification de leur conformité aux spécifications d'évaluation de qualité déclarées par les fabricants; test, analyse et évaluation, aux fins de vérifier l'utilisation de substances dangereuses, des procédés de fabrication des produits comprenant les achats, la conception du produit, les lignes de production, l'entreposage et expédition du produit; évaluation et audit des opérations de fabrication de composants électroniques en vue d'en contrôler la qualité; contrôle de qualité de composants électroniques; délivrance de certificats d'essais, certificats de conformité, de certificats d'acceptation en tant qu'organisme national de certification ou de laboratoires d'essai, de certificats de formation, de certificats de compétence de personnel et services en relation avec la certification de conformité, nommément, évaluation, audit et contrôle de qualité des produits, procédures et techniques utilisées par les fournisseurs de services quant aux normes relatives aux composants électroniques; surveillance d'usines de fabrication aux fins de vérifier que les composants électroniques d'autrui sont fabriqués en conformité aux normes; évaluation et audit des procédures techniques employées par les fournisseurs de services d'autrui de réparation, de révision et de recyclage de composants électroniques, aux fins de certification de conformité; évaluation et audit des opérations d'autrui de réparation, de révision et de recyclage de composants électroniques en vue d'en contrôler la qualité; services de conseillers en matière de sécurité des données; services de conseillers en matière de sécurité sur internet; conception et développement de programmes de sécurité Internet; services de protection contre les virus informatiques; services de chiffrement de données; surveillance électronique d'opérations par carte de crédit pour la détection de fraudes par internet; surveillance de systèmes informatiques pour la détection d'accès non autorisés ou d'atteintes à la protection de données; évaluation de la compétence technique du personnel de fournisseurs de services de réparation, de révision, de recyclage de composants électroniques, aux fins de certification.
Machines et machines-outils, nommément, machines agricoles d'ensemence...
on 18 Dec 2024
International Electrotechnical Commission
2045253 · 19 Dec 2019
007
Class 007
Machinery Products
Machines et machines-outils, nommément, machines agricoles d'ensemencement, faucheuses-andaineuses pour machines agricoles batteuses agricoles, laboureuses à usage agricole, machines agricoles utilisées pour la fertilisation et la plantation, souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains, machines à plier le papier, appareils pour la fabrication des boissons gazeuses, émulseurs électriques pour la préparation de boissons, machines pour la fabrication de boissons rafraîchissantes sans alcool, machines électromécaniques de marquage dans l'industrie de l'agriculture, textile et papier, nommément machines à imprimer à jet d'encre pour emballages agricoles, machines pour le marquage de caisses en bois et en matières plastiques, machines pour le marquage à chaud de textiles, machines pour le marquage d'étiquette et d'emballage de produits textiles, machines à graver pour l'industrie textile, imprimantes à jet d'encre pour l'industrie papetière, machines pour le marquage de rouleaux de papier, machines d'assemblage de bicyclettes, machines à faire le bitume, remplisseuses, machines à fermer les bouteilles pour l'alimentation et les boissons, machines à couper le pain, mélangeurs à café électriques, machines à beurre, centrifugeuses, machines à cigarettes à usage industriel, découpeurs de charbon, compresseurs électriques et pneumatiques, convoyeurs, machines pour le broyage de déchets, dispositifs de broyage pour recyclage, machines pour le nettoyage des pis et le lavage des vaches laitières, pompes de drainage d'huile usée, pompes de drainage d'égout, appareils de forage, machines à graver, machines de finition de contreplaqué et de béton, robots industriels pour le travail du verre, appareils de cuisine à alimentation électrique pour le découpage en dés, l'éminçage, le tranchage et le hachage de nourriture, mixeurs électriques pour la cuisine, robots de cuisine à usage ménager, machines pour l'impression d'étiquettes à usage industriel, machines pour l'application d'étiquettes, autres qu'articles de bureau, machines de tournage d'alésage, machines de fraisage, machines de pliage de métaux, extracteurs [mines], forets pour l'industrie minière, camions-broyeurs pour l'extraction minière, outils d'exploitation minière, machines de mélange pour traitements chimiques, mélangeurs à béton, machines à mélanger la nourriture de bétail, machines à mélanger la peinture, machines d'emballage, épluche-légumes et épluches- fruits électriques, pompes à eau électriques à usage industriel et pompes de puisard pour relever les eaux d'un système de drainage vers un réseau municipal, machines à laver, machines à sceller à usage industriel, estampes [machines], machines typographiques, ponceuses pour le travail du bois, machines automatique pour le montage et l'assemblage d'automobiles, motocycles, bicyclettes, hélicoptères, véhicules de mine et de véhicules électriques, machines de traitement de cartes de circuits imprimés, appareils d'extraction pour le traitement chimique, machines à forger, presses à découper, presses à estamper, machines à souder, séparateurs de déchets et d'ordures, filtres-presses pour traitement chimique, perceuses magnétiques et électriques, machines à travailler les métaux, forets pour le forage de la pierre, appareils de forage, excavatrices, foreuses de roches, foreuses rotatives, et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, nommément, moteurs à courant continu, moteurs à vapeur, moteurs électriques pour machines, moteurs à combustion interne pour la production d'énergie, autres que pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel, nommément, accouplements pour instruments agricoles, batteuses agricoles, cultivateurs agricoles, presses à fourrage à usage agricole; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques; dissipateurs thermiques pour machines.
009
Class 009
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Publications électroniques, nommément, articles de presse, brochures et bulletins d'information, rapports, manuels, fiches techniques et des guides se rapportant à la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques sur disques optiques; publications électroniques téléchargeables à savoir des articles de presse, des brochures et bulletins d'information, des rapports, des manuels, des fiches techniques et des guides se rapportant à la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; applications logicielles informatiques téléchargeables, nommément, applications logicielles téléchargeables pour téléphones mobiles pour la lecture de bulletins d'informations, revues, magazines, catalogues, fiches techniques dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; programmes informatiques pour ordinateurs pour le stockage de données informatique et la gestion de bases de données informatique dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de la distribution ou et de la consommation d'électricité, nommément, conduits électriques, conducteurs électriques pour transformateurs, transformateurs de courant électrique, transformateurs de distribution, compteurs d'électricité, limiteurs d'électricité, armoires de distribution d'électricité, transformateurs de distribution, accumulateurs électriques, compteurs à pince pour la mesure de l'électricité, alimentations électriques à faible voltage; composants électroniques, nommément, composants électroniques pour cartes de circuits intégrés, émetteurs-récepteurs, émetteurs optiques, composants électroniques dans le domaine de l'industrie nucléaire, nommément, puces électroniques de silicium, composants électroniques pour cartes de circuits intégrés, émetteurs-récepteurs, émetteurs optiques; connecteurs pour circuits électroniques; semi-conducteurs électroniques; circuits intégrés électroniques; cartes de circuits électroniques, nommément, circuits intégrés à semi-conducteurs, carte de circuits imprimés électronique, cartes de circuits imprimés cartes à circuits intégrés codées, cartes de circuits intégrés vierges, circuits intégrés; plaquettes de circuits électroniques; puces électroniques pour la fabrication de circuits intégrés; câbles électroniques; composants électroniques pour ordinateurs, nommément, cartes mères et cartes filles, micro-processeurs, cartes mémoire vive, cartes graphiques, disques durs; circuits électroniques; cartes à puce électroniques vierges (cartes à microprocesseur vierges); dispositifs électroniques de mémoire, nommément, dispositifs de mémoire à semi-conducteurs en tant que mémoires d'ordinateur, puce de mémoire flash, puces de mémoire vive pseudo-dynamique (PSDRAM), puces de mémoire vive pseudo-statique (PSRAM); connecteurs électroniques, nommément, connecteurs pour circuits électroniques, connecteurs électroniques pour cartes de circuits imprimés; composants électroniques pour cartes de circuits intégrés; circuits intégrés à grande échelle; cartes à circuits imprimés pourvues de circuits intégrés; circuits intégrés; matériel pour conduites d'électricité, nommément, conduits électriques, conduits pour fils et câbles électriques ; fils et câbles électriques; plaquettes de silicium; logiciels de sécurité informatique téléchargeables.
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Class 010
Medical Instrument Products
Appareils et instruments chirurgicaux, nommément, bistouris électriques, cathéters, pinces à pansements, compresseurs à usage chirurgical, instruments chirurgicaux, médicaux, nommément, électrodes, ventilateurs, lasers, thermomètres, irrigateurs, lampes, appareils à rayons x, électrodes, seringues et injecteurs à usage médical, appareils de radiographie médicale, équipement de radiologie médicale, appareils et instruments auditifs médicaux, pompes à perfusion, pompes à insulines, appareils de diagnostic par ultrasons, instruments médicaux pour examen général, inhalateurs thérapeutiques, inhalateurs pour l'administration de médicaments en aérosol au système respiratoire d'un patient, dispositifs d'analyse pour l'identification de bactéries à usage médical, instruments médicaux d'optique, stents médicaux, outils de coupe médicaux et chirurgicaux des tissus ou des organes humains ou animaux, dentaires, nommément, appareils à rayons x pour imagerie dentaire, aligneurs dentaires, ancrages pour implants à usage dentaires, caméras intra-buccales à usage dentaire, clamps dentaires, fraises et forets à usage dentaires, curettes dentaires pour traitements dentaires, sondes exploratrices dentaires, lampes dentaires, écarteurs dentaires, excavateurs dentaires, instruments d'orthodontie à usage dentaire, miroirs dentaires, pinces dentaires, et vétérinaires, nommément, appareils de radiographie et appareils de castration à usage vétérinaire, instruments vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, nommément, chaussures orthopédiques, attelles, orthèses de pied, armatures orthopédiques, bandages orthopédiques, semelles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées, nommément, élévateurs de bain motorisés et sièges de bain pivotants pour personnes à mobilité réduite, lève-personnes pour patients à mobilité réduite, combinaisons exosquelettes robotisées à usage thérapeutique et rééducation physique; appareils de massage, nommément, appareils de massage des pieds, appareils de massage facial, appareils de massage vibrants électriques, dispositifs de massage corporel; appareils, dispositifs et articles de puériculture, nommément, couveuses pour bébés.
Class 011
Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Appareils, nommément, appareils d'éclairage pour l'intérieur et appareils d'éclairage extérieur, de chauffage, nommément, radiateurs de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, nommément, fours de cuisson, de réfrigération, nommément, armoires frigorifiques, de séchage, nommément, séchoirs rotatifs à usage industriel, déshumidificateurs, de ventilation, nommément, ventilateurs brasseurs d'air, climatiseurs, évaporateurs à refroidissement, de distribution d'eau et installations sanitaires, nommément, tuyaux d'évacuation pour installations sanitaires, robinets pour tuyaux et canalisations; appareils d'éclairage à DEL (diodes électroluminescentes), lampes à DEL; ampoules à LED.
Class 012
Vehicles and Products for locomotion by land, air or water
Véhicules, nommément, automobiles, véhicules à moteurs électriques, véhicules hybrides rechargeables; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, nommément, avions, hélicoptères, bateaux, navires, vélos, motocycles.
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Publications imprimées, nommément, magazines, bulletins d'information; Périodiques; circulaires; manuels; journaux; brochures; prospectus.
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Réalisation de tests pour la détermination de compétences professionnelles, réalisation de tests pour la détermination de qualifications pour un emploi, services d'évaluation de besoins en personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques, les services précités visant à déterminer l'aptitude de personnes en matière de certification de conformité de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; services de surveillance des procédures de contrôle qualité internes des entreprises portant sur les fournisseurs de composants électroniques; services de surveillance des procédures mises en place par les entreprises portant sur les procédés de fabrication et de distribution des produits aux fins de détecter les contrefaçons et d'éviter le recyclage de pièces usagées ou obsolètes dans la sélection et l'utilisation de composants électroniques; services de surveillance des procédures de contrôle qualité des entreprises portant sur les fournisseurs de services de réparation, de révision et de recyclage de composants électroniques.
Class 038
Communications Services
Télécommunications, nommément, fourniture d'accès multi-utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux d'information pour le transfert et la diffusion d'informations diverses; fourniture d'accès en ligne à des bases de données centralisant des certificats d'essais, des certificats de conformité, des certificats de formation, des certificats de compétence ainsi que des certificats d'agréments en lien avec la fourniture de composants électroniques.
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Emballage de produits.
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Éducation, nommément, fourniture d'une formation en ligne sous forme de webinaires dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; organisation et conduite de formations professionnelle et séminaires en ligne dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques; mise à disposition de publication en ligne de périodiques électroniques et publications électroniques nommément, revues, magazines, bulletins d'information, circulaires, manuels, journaux, brochures dans le domaine de la certification de conformité aux normes de composants électroniques et services de fourniture de composants électroniques.
Class 042
Computer & Software Services & Scientific Services
Test, analyse et évaluation de composants électroniques, produits et matériaux d'autrui entrant dans la construction, installation et utilisation de composants électroniques, aux fins de vérification de leur conformité aux spécifications d'évaluation de qualité déclarées par les fabricants; test, analyse et évaluation, aux fins de vérifier l'utilisation de substances dangereuses, des procédés de fabrication des produits comprenant les achats, la conception du produit, les lignes de production, l'entreposage et expédition du produit; évaluation et audit des opérations de fabrication de composants électroniques en vue d'en contrôler la qualité; contrôle de qualité de composants électroniques; délivrance de certificats d'essais, certificats de conformité, de certificats d'acceptation en tant qu'organisme national de certification ou de laboratoires d'essai, de certificats de formation, de certificats de compétence de personnel et services en relation avec la certification de conformité, nommément, évaluation, audit et contrôle de qualité des produits, procédures et techniques utilisées par les fournisseurs de services quant aux normes relatives aux composants électroniques; surveillance d'usines de fabrication aux fins de vérifier que les composants électroniques d'autrui sont fabriqués en conformité aux normes; évaluation et audit des procédures techniques employées par les fournisseurs de services d'autrui de réparation, de révision et de recyclage de composants électroniques, aux fins de certification de conformité; évaluation et audit des opérations d'autrui de réparation, de révision et de recyclage de composants électroniques en vue d'en contrôler la qualité; services de conseillers en matière de sécurité des données; services de conseillers en matière de sécurité sur internet; conception et développement de programmes de sécurité Internet; services de protection contre les virus informatiques; services de chiffrement de données; surveillance électronique d'opérations par carte de crédit pour la détection de fraudes par internet; surveillance de systèmes informatiques pour la détection d'accès non autorisés ou d'atteintes à la protection de données; évaluation de la compétence technique du personnel de fournisseurs de services de réparation, de révision, de recyclage de composants électroniques, aux fins de certification.
Machines et machines-outils, nommément, machines agricoles d'ensemence...
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Brazil
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Czech Republic
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Denmark
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Dominican Republic
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Ecuador
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Egypt
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El Salvador
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Ethiopia
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Germany
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Greece
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Guatemala
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Haiti
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Honduras
$899 / 1 class + gov fee
Hong Kong (SAR)
$899 / 1 class + gov fee
Hungary
$1099 / 1 class + gov fee
Iraq
$1499 / 1 class + gov fee
Italy
$899 / 1 class + gov fee
Jordan
$799 / 1 class + gov fee
Kazakhstan
$799 / 1 class + gov fee
Kenya
$899 / 1 class + gov fee
Kuwait
$799 / 1 class + gov fee
Laos
$699 / 1 class + gov fee
Lebanon
$999 / 1 class + gov fee
Lesotho
$1199 / 1 class + gov fee
Libya
$899 / 1 class + gov fee
Madrid Protocol (WIPO)
$1999 / 1 class + gov fee
Malawi
$1099 / 1 class + gov fee
Malaysia
$699 / 1 class + gov fee
Maldives
$999 / 1 class + gov fee
Morocco
$999 / 1 class + gov fee
Mozambique
$899 / 1 class + gov fee
Myanmar
$799 / 1 class + gov fee
Namibia
$799 / 1 class + gov fee
Nepal
$699 / 1 class + gov fee
Nicaragua
$899 / 1 class + gov fee
Norway
$899 / 1 class + gov fee
Oman
$1099 / 1 class + gov fee
Pakistan
$799 / 1 class + gov fee
Panama
$899 / 1 class + gov fee
Paraguay
$899 / 1 class + gov fee
Peru
$799 / 1 class + gov fee
Philippines
$899 / 1 class + gov fee
Poland
$499 / 1 class + gov fee
Portugal
$899 / 1 class + gov fee
Puerto Rico
$899 / 1 class + gov fee
Qatar
$799 / 1 class + gov fee
Romania
$899 / 1 class + gov fee
Serbia
$899 / 1 class + gov fee
Slovakia
$899 / 1 class + gov fee
Spain
$899 / 1 class + gov fee
Sri Lanka
$699 / 1 class + gov fee
Swaziland
$1299 / 1 class + gov fee
Sweden
$799 / 1 class + gov fee
Switzerland
$899 / 1 class + gov fee
Thailand
$799 / 1 class + gov fee
Tunisia
$899 / 1 class + gov fee
Turkey
$799 / 1 class + gov fee
Uganda
$699 / 1 class + gov fee
United Republic of Tanzania
$699 / 1 class + gov fee
Uruguay
$799 / 1 class + gov fee
Venezuela
$899 / 1 class + gov fee
Vietnam
$799 / 1 class + gov fee
West Bank, Palestine
$799 / 1 class + gov fee
Yemen
$1699 / 1 class + gov fee
Albania
$899 / 1 class + gov fee
Andorra
$899 / 1 class + gov fee
Angola
$1299 / 1 class + gov fee
Antigua and Barbuda
$1299 / 1 class + gov fee
Armenia
$799 / 1 class + gov fee
Azerbaijan
$799 / 1 class + gov fee
Bahamas
$1399 / 1 class + gov fee
Barbados
$1299 / 1 class + gov fee
Belgium
$999 / 1 class + gov fee
Belize
$1299 / 1 class + gov fee
Benin
$799 / 1 class + gov fee
Bosnia and Herzegovina
$999 / 1 class + gov fee
Brunei
$1299 / 1 class + gov fee
Burkina Faso
$799 / 1 class + gov fee
Burundi
$1199 / 1 class + gov fee
Cabo Verde
$899 / 1 class + gov fee
Cameroon
$799 / 1 class + gov fee
Central African Republic (CAR)
$799 / 1 class + gov fee
Chad
$799 / 1 class + gov fee
Comoros
$799 / 1 class + gov fee
Cote d'Ivoire
$799 / 1 class + gov fee
Czechia
$999 / 1 class + gov fee
Djibouti
$1199 / 1 class + gov fee
Dominica
$1299 / 1 class + gov fee
Equatorial Guinea
$799 / 1 class + gov fee
Eritrea
$999 / 1 class + gov fee
Estonia
$1299 / 1 class + gov fee
Eswatini
$1299 / 1 class + gov fee
Fiji
$899 / 1 class + gov fee
Finland
$699 / 1 class + gov fee
Gabon
$799 / 1 class + gov fee
Gambia
$899 / 1 class + gov fee
Georgia
$799 / 1 class + gov fee
Ghana
$999 / 1 class + gov fee
Grenada
$1299 / 1 class + gov fee
Guinea
$799 / 1 class + gov fee
Guinea-Bissau
$799 / 1 class + gov fee
Guyana
$1299 / 1 class + gov fee
Iceland
$1299 / 1 class + gov fee
Ireland
$899 / 1 class + gov fee
Jamaica
$1199 / 1 class + gov fee
Kiribati
$999 / 1 class + gov fee
Kosovo
$899 / 1 class + gov fee
Kyrgyzstan
$899 / 1 class + gov fee
Latvia
$699 / 1 class + gov fee
Liberia
$999 / 1 class + gov fee
Liechtenstein
$999 / 1 class + gov fee
Lithuania
$699 / 1 class + gov fee
Luxembourg
$999 / 1 class + gov fee
Madagascar
$999 / 1 class + gov fee
Mali
$799 / 1 class + gov fee
Malta
$599 / 1 class + gov fee
Marshall Islands
$999 / 1 class + gov fee
Mauritania
$799 / 1 class + gov fee
Mauritius
$899 / 1 class + gov fee
Micronesia
$999 / 1 class + gov fee
Moldova
$999 / 1 class + gov fee
Monaco
$1399 / 1 class + gov fee
Mongolia
$599 / 1 class + gov fee
Montenegro
$899 / 1 class + gov fee
Nauru
$999 / 1 class + gov fee
Netherlands
$999 / 1 class + gov fee
Niger
$799 / 1 class + gov fee
Nigeria
$399 / 1 class + gov fee
North Macedonia
$899 / 1 class + gov fee
Palau
$999 / 1 class + gov fee
Palestine
$999 / 1 class + gov fee
Papua New Guinea
$799 / 1 class + gov fee
Rwanda
$999 / 1 class + gov fee
Saint Kitts and Nevis
$1299 / 1 class + gov fee
Saint Lucia
$1299 / 1 class + gov fee
Saint Vincent and the Grenadines
$1299 / 1 class + gov fee
Samoa
$1199 / 1 class + gov fee
San Marino
$999 / 1 class + gov fee
Sao Tome and Principe
$999 / 1 class + gov fee
Senegal
$799 / 1 class + gov fee
Seychelles
$999 / 1 class + gov fee
Sierra Leone
$999 / 1 class + gov fee
Slovenia
$899 / 1 class + gov fee
Solomon Islands
$999 / 1 class + gov fee
Somalia
$999 / 1 class + gov fee
South Sudan
$999 / 1 class + gov fee
Suriname
$1599 / 1 class + gov fee
Tajikistan
$799 / 1 class + gov fee
Tanzania
$699 / 1 class + gov fee
Timor-Leste
$999 / 1 class + gov fee
Togo
$799 / 1 class + gov fee
Tonga
$1299 / 1 class + gov fee
Trinidad and Tobago
$1399 / 1 class + gov fee
Turkmenistan
$799 / 1 class + gov fee
Tuvalu
$999 / 1 class + gov fee
Uzbekistan
$699 / 1 class + gov fee
Vanuatu
$1199 / 1 class + gov fee
Zambia
$899 / 1 class + gov fee
Zimbabwe
$899 / 1 class + gov fee
OAPI
$899 / 1 class + gov fee
ARIPO
$999 / 1 class + gov fee