3POMMES (& DESSIN)

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on 7 Mar 2022

Last Applicant/ Owned by

ÏD GROUP

162, boulevard de Fourmies59100 Roubaix

Serial Number

1859405 filed on 26^th Sept 2017

Registration Number

TMA1122144 registered on 7^th Mar 2022

Registration expiry Date

7^th Mar 2032

Correspondent Address

BRUNO BARRETTE

(BARRETTE LEGAL INC.)445 Viger OuestSuite 200Montreal

QUÉBEC

H2Z2B8

3POMMES (& DESSIN)

Trademark usage description

cuir et imitation du cuir ; bagages et sacs de transport ; malles, parapluies, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs pour l Read More

Vienna Information

5 . 7 . 13

ApplesPommes

5 . 7 . 23

One fruitUn fruit

5 . 3 . 11

Other leavesAutres feuilles

5 . 3 . 13

Stylized leavesFeuilles stylisées

5 . 3 . 14

One leafUne feuille

27 . 3 . 1

Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 11

Letters or numerals representing a plantLettres ou chiffres représentant un végétal

Classification Information

Class [018]
Cuir et imitation du cuir ; bagages et sacs de transport ; malles, parapluies, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs pour l'emballage, nommément enveloppes et pochettes en cuir pour l'emballage de marchandises, porte-documents (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, valises, trousses de voyage, serviettes en cuir, sacs à main, cartables, sacs d'écolier, sacs de sport, sacs de plage, sacs kangourou (porte bébés), sacs à langer, sacs à roulettes, sacs à dos, étuis pour clefs, porte-cartes (portefeuilles), mallettes pour documents; aucun de ce qui précède ne comprend des produits destinés au transport d'ordinateurs ou de produits liés à l'électronique grand public.

Classification kind code

Class [024]
Tissus tissés, tissus non tissés, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, couvertures de lit et de voyage, couettes, literie (linge), toile à matelas, linge de table en matières textiles, sacs de couchages, édredon, serviettes de toilette en matières textiles, housses de couette et coussins; aucun des produits qui précède sont des dispositifs électroniques, ni des capteurs et / ou des dispositifs pour mesurer, collecter et suivre les habitudes de sommeil, le bien-être général, les informations sur la santé et les variables environnementales

Classification kind code

Class [025]
Vêtements tout-aller pour enfants, nommément, tee-shirts, sous-pulls, débardeurs, chemises, chemisiers, sweat-shirts, gilets, cardigans, pulls, pantalons, salopettes longues et courtes, caleçons courts et de bain, jupes, robes, combinaisons (vêtement), maillots de bain, vestes, tout ce qui précède pour les enfants; sous-vêtements pour enfants, slips pour enfants, maillots de corps pour enfants, bodys pour enfants; chaussons pour enfants, chaussettes pour enfants, collants pour enfants; pyjamas pour enfants, chemises de nuit pour enfants, robes de chambre pour enfants, peignoirs de bain pour enfants; bavoirs pour enfants, bavettes non en papier pour enfants; layette ; chaussures pour enfants (à l'exception des chaussures orthopédiques), nommément chaussures de marche, chaussures de soirée, chaussures décontractés, chaussures tout-aller, chaussures en cuir et chaussures de toile, baskets, bottes, bottines, sandales, chaussures de plage ; bretelles pour enfants; ceintures (habillement) pour enfants; chapellerie pour enfants, nommément chapeaux, couvre-oreilles, écharpes, foulards, châles, bonnets, casquettes, bérets ; gants pour enfants; aucun des produits qui précède sont des dispositifs électroniques, ni des capteurs et / ou des dispositifs pour mesurer, collecter et suivre les habitudes de sommeil, le bien-être général, les informations sur la santé et les variables environnementales.

Classification kind code

Class [028]
Jeux, nommément jeux de société, jeux de fléchettes, jeux de dominos, jeux de cartes, jeux de dames, jouets, nommément jouets éducatifs, jouets pour bébés, poupées, vêtements de poupées, figurines jouets, jouets en peluche, ours en peluche, véhicules jouets, mobiles jouets, hochets, tapis d'éveil; aucun des produits qui précède sont des dispositifs électroniques, des jeux vidéo, des jeux vidéo électroniques, ou lié à des logiciels informatiques ou des ordinateurs.

Classification kind code

Class [035]
Publicité, nommément publicité pour des tiers sur l'internet; promotion (publicité), nommément promotion de la vente de produits se composant uniquement de chaussures pour enfants, de vêtements et d'accessoires pour enfants, de sacs non destinés à transporter ou à contenir des compteurs ou des produits liés à l'électronique grand public, du linge de lit à l'exclusion des types de linge de lit avec capteurs et / ou des dispositifs de mesure, de collecte et suivi des habitudes du sommeil, du bien-être général, des informations sur la santé et des variables environnementales, du linge de bain, des jouets non électroniques, et des jouets en peluche non électroniques, par la distribution de matériel publicitaire et de concours promotionnels, gestion des affaires commerciales et administration commerciale ; diffusion de matériels publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons), nommément diffusion d'annonces publicitaires pour des tiers; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité, nommément réaliser une exposition commerciale en ligne dans le domaine de la mode et non dans le domaine de l'électronique grand public ; publicité et promotion (publicité) en ligne de produits et services dans le domaine de la mode pour enfants sur un réseau informatique, nommément publicité en ligne pour des tiers dans le domaine de la mode pour enfants par le biais de réseaux informatiques de communication ; informations et conseils concernant la gestion des affaires commerciales; promotion des produits se composant uniquement de chaussures pour enfants, de vêtements et d'accessoires pour enfants, de sacs non destinés à transporter ou à contenir des compteurs ou des produits liés à l'électronique grand public, du linge de lit à l'exclusion des types de linge de lit avec capteurs et / ou des dispositifs de mesure, de collecte et suivi des habitudes du sommeil, du bien- être général, des informations sur la santé et des variables environnementales, du linge de bain, des jouets non électroniques et des jouets en peluche non électroniques, nommément promotion de ces produits par la distribution de cartes de remise ; organisation d'opérations promotionnelles, nommément organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires et promotionnels ; relations publiques; promotion des ventes pour des tiers, nommément promotion des ventes pour des tiers par la distribution et l'administration de cartes d'utilisateur privilégié ; démonstration de produits nommément démonstration de vente pour des tiers ; présentation de produits se composant uniquement de chaussures pour enfants, de vêtements et d'accessoires pour enfants, de sacs non destinés à transporter ou à contenir des compteurs ou des produits liés à l'électronique grand public, du linge de lit à l'exclusion des types de linge de lit avec capteurs et / ou des dispositifs de mesure, de collecte et suivi des habitudes du sommeil, du bien-être général, des informations sur la santé et des variables environnementales, du linge de bain, des jouets non électroniques et des jouets en peluche non électroniques, sur tout moyen de communication pour la vente au détail, nommément publicité de ces produits de tiers dans les médias électroniques, plus particulièrement Internet ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), nommément services de gestion de chaînes d'approvisionnement ; services de vente en gros et au détail et services de vente en ligne de chaussures pour enfants, vêtements pour enfants, accessoires du vêtement pour enfants, sacs non destinés à transporter ou à contenir des compteurs ou des produits liés à l'électronique grand public, linge de lit à l'exclusion des types de linge de lit avec capteurs et / ou des dispositifs de mesure, de collecte et suivi des habitudes du sommeil, du bien- être général, des informations sur la santé et des variables environnementales, linge de bain, jouets non électroniques et peluches non électroniques ; regroupement pour le compte de tiers des produit précités, nommément chaussures pour enfants, vêtements pour enfants, accessoires du vêtement pour enfants, sacs non destinés à transporter ou à contenir des compteurs ou des produits liés à l'électronique grand public, linge de lit à l'exclusion des types de linge de lit avec capteurs et / ou des dispositifs de mesure, de collecte et suivi des habitudes du sommeil, du bien-être général, des informations sur la santé et des variables environnementales, linge de bain, jouets non électroniques et peluches non électroniques, permettant au consommateur de les voir et de les acheter; tous tels services excluant ceux d'épicerie, d'alimentation, des ordinateurs ou liés aux logiciels informatiques.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1859405

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 110 on 30^th Aug 2019	Proposed Opposition
Submitted for opposition 42 on 26^th Jun 2019	Advertised
Submitted for opposition 26 on 6^th Jun 2019	Approved
Submitted for opposition 27 on 18^th Apr 2019	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15 on 15^th Feb 2019	Correspondence Created
Submitted for opposition 22 on 22^nd Nov 2018	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 22^nd Nov 2018	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 27^th Sept 2017	Formalized
Submitted for opposition 30 on 26^th Sept 2017	Filed
Submitted for opposition 1 on 26^th Sept 2017	Created