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ABB ECOSOLUTIONS

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ABB ASEA BROWN BOVERI LTD

Affolternstrasse 44CH-8050 Zürich

Serial Number

2265089 filed on 19^th Dec 2022

Correspondent Address

SMART & BIGGAR LP

SUITE 1000, 55 METCALFE STREETP.O. BOX 2999, STATION DOTTAWA

ONTARIO

K1P5Y6

ABB ECOSOLUTIONS

Trademark usage description

machines et machines-outils pour le traitement de matériaux et la fabrication et leurs parties, y compris les machines et machines-outils automatisées Read More

Classification Information

Class [007]
Machines et machines-outils pour le traitement de matériaux et la fabrication et leurs parties, y compris les machines et machines-outils automatisées et leurs parties; mécanismes d'embrayage et de transmission de puissance (autres que pour des véhicules terrestres), à l'exception des instruments agricoles à main; générateurs d'électricité et de courant; matériel et équipement de convoyeurs et de transporteurs compris dans cette classe; convoyeurs et courroies de transporteurs; convoyeurs pneumatiques; dispositifs de commande pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; machines motrices autres que pour véhicules terrestres; moteurs, autres que pour véhicules terrestres, en particulier dispositifs marins de propulsion; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; moteurs hydrauliques; robots; turbocompresseurs; pompes [machines]; compresseurs; moulins; éoliennes; distributeurs automatiques; ascenseurs et commandes d'ascenseurs.

Classification kind code

Class [009]
Données enregistrées; logiciels; appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments électriques de contrôle et câbles électriques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports de données préenregistrés et téléchargeables; supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogiques vierges; mécanismes pour monnayeurs; caisses enregistreuses, machines à calculer; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; capteurs solaires pour la production d'électricité.

Classification kind code

Class [011]
Appareils d'éclairage et réflecteurs d'éclairage; installations de chauffe, de ventilation, de climatisation et de purification (air intérieur), y compris ventilateurs, installations sanitaires; installations de ventilation et de climatisation; installations de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation et sanitaires; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; pompes à chaleur; poêles (appareils de chauffage); brûleurs, bouilloires électriques, chaudières à gaz, chaudières de chauffage et calorifères.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules et moyens de transport; véhicules pour le transport terrestre, aérien ou nautique; dispositifs de commande pour bateaux; appareils et équipements pour l'industrie aéronautique, à savoir aéronefs, véhicules spatiaux, drones et véhicules aériens sans pilote; moteurs pour véhicules terrestres, en particulier pour véhicules ferroviaires.

Classification kind code

Class [016]
Produits de l'imprimerie; étiquettes autocollantes, étiquettes en papier; sacs de conditionnement, d'emballage et de rangement en papier, carton ou plastique; articles de papeterie et matériel d'enseignement.

Classification kind code

Class [017]
Tubes et tuyaux flexibles et leurs moules (y compris valves) et moules pour tubes rigides, tous non métalliques; matières plastiques sous forme extrudée destinées à être utilisées dans la fabrication de produits; fibres en matières plastiques, autres qu'à usage textile; sachets, enveloppes, pochettes en caoutchouc pour l'emballage; rembourrages en caoutchouc pour conteneurs de transport; matières isolantes; isolateurs; matières isolantes; tuyaux flexibles non métalliques; matériaux d'insonorisation; raccords non métalliques pour tuyaux.

Classification kind code

Class [035]
Publicité, marketing et services promotionnels; services d'assistance aux entreprises; administration et gestion de projets commerciaux; services de relations presse; services de relations publiques; travaux de bureau; organisation, exploitation et supervision de systèmes de fidélisation et d'incitation; services publicitaires par Internet; études de marchés; mise à disposition d'informations commerciales; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires; services publicitaires pour la promotion de la sensibilisation du public aux questions et initiatives en matière d'économie d'énergie et d'environnement; services de lobbying à buts commerciaux; évaluation d'entreprises (étalonnage); analyse comparative des fonctionnements de l'entreprise (benchmarking); services de publicité, de marketing et de promotion des ventes; services d'informations et conseils commerciales aux consommateurs; services d'intermédiaires d'affaires, à savoir fourniture d'espace publicitaire dans des journaux, mise à disposition et services de location d'espaces publicitaires sur Internet, négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers, organisation de rencontres d'affaires, recrutement de personnel et placement d'employés; services d'acquisition de produits et services pour le compte de tiers en centralisant et en regroupant les commandes (achats groupés); mise à disposition des critiques d'utilisateurs à des fins commerciales ou publicitaires; services d'analyses, de recherches et d'informations professionnelles relatifs aux affaires, en particulier évaluations de la conformité, estimation en affaires commerciales, services d'interprétations et d'analyses professionnelles relatives aux affaires; collecte, compilation, systématisation et traitement, également via Internet, de données d'essai et d'autres données, en particulier de données techniques, de certification et d'entreprises, y compris messages, informations, textes, graphiques et images dans le domaine de la certification; services de conseils commerciaux et d'organisation commerciale à propos de marchandises et/ou services, fonctionnements d'entreprise, matières textiles, matériaux, produits, documentations et/ou documentations d'informations, opérations de fabrication et de transformation, procédés de fabrication et de transformation et organisation d'entreprise; conseils en affaires pour entreprises; évaluation de possibilités commerciales concernant les affaires commerciales professionnelles; conseils en affaires pour entreprises en matière de mise à disposition de systèmes de gestion de la qualité; compilation d'informations dans le domaine des services de surveillance de l'environnement, des recherches en matière de protection de l'environnement et des services d'étude d'impacts sur l'environnement; compilation d'informations de services de surveillance de l'environnement et de recherches en matière de protection de l'environnement; services de conseillers et d'information en rapport avec les services susmentionnés compris dans cette classe.

Classification kind code

Class [040]
Traitement de déchets et de substances dangereuses; recyclage de déchets et d'ordures; purification de l'air et traitement de l'eau; services d'impression; conservation d'aliments et de boissons.

Classification kind code

Class [041]
Services d'édition, autres que d'impression; rédaction de textes (autres que textes publicitaires); éducation, divertissement et activités sportives; services d'entraînement sportif; services d'éducation physique; services d'enseignement dans le domaine des économies d'énergie, du changement climatique et de la protection de l'environnement; préparation de formations, de séminaires, de conférences, d'ateliers de formation, de manifestations et d'expositions; publication de matériel éducatif concernant l'économies d'énergie, l'efficacité énergétique, le changement climatique et la protection de l'environnement; mise à disposition en ligne de publications électroniques non téléchargeables.

Classification kind code

Class [042]
Mise à disposition d'informations dans le domaine du développement de produits pour la promotion de l'éco-transparence; mise à disposition d'informations technologiques concernant les innovations écologiques et respectueuses de l'environnement; recherches en matière d'écologie; services de conseil en matière de recherche sur la sécurité de l'environnement; audits en matière d'énergie; conseils scientifiques ou technologiques en matière d'économie d'énergie et d'efficacité énergétique; services de conseil en matière de recherche dans le domaine du changement climatique et de la protection de l'environnement; mise à disposition d'informations scientifiques dans le domaine de l'économie énergétique, de l'efficacité énergétique, du changement climatique et de la protection de l'environnement; recherches dans le domaine de l'économie énergétique, de l'efficacité énergétique et de la protection de l'environnement; services de conseil en matière de recherche et de développement scientifiques pour des tiers; services de conseil en matière de recherches dans le domaine des produits durables, à savoir dans le domaine de l'efficacité énergétique et des normes environnementales; élaboration et essai de normes scientifiques, de critères de certification et de directives de certification (contrôle de qualité); fourniture de certifications, évaluation, vérification, audit et contrôle de la conformité aux normes scientifiques, évaluation et vérification de programmes et de projets communs en matière d'industrie, d'administration publique, d'institutions publiques, d'associations, de commerce et d'entreprises; contrôle de qualité de produits d'institutions privées et publiques, d'associations et d'entreprises à des fins de certification; informations et services de conseil scientifiques ou technologiques concernant des programmes de certification; conseils pour la réalisation de contrôles de qualité des marchandises et des services; évaluation de résultats d'essais de contrôle de qualité réalisés sur des produits et services (gestion de la qualité); services de gestion de projets en ingénierie; essai, analyse et évaluation de produits et services de tiers en vue de leur certification; services d'analyse et d'inspection en matière environnementale afin de déterminer la présence de polluants dans le sol et l'eau; études de projets techniques, études de faisabilité techniques, services techniques en matière d'économie d'énergie, d'efficacité énergétique et de la protection de la nature et de l'environnement; plateforme informatique en tant que service (PaaS); services des technologies de l'information, à savoir développement, programmation et implémentation de logiciels, développement de matériel informatique, hébergement, logiciels en tant que service (SaaS) et location de logiciels, location de matériel informatique et de périphériques d'ordinateurs; services de conseillers en matière de recherches dans le domaine de la protection de l'environnement et de la nature; mise à disposition d'informations scientifiques dans le domaine du changement climatique; recherches en matière de protection de l'environnement; services de surveillance de l'environnement; mise à disposition d'informations technologiques concernant les innovations écologiques et respectueuses de l'environnement; préparation et mise à disposition d'informations dans le domaine de la recherche en matière de protection de l'environnement; services de recherches dans le domaine de la protection de l'environnement; services de conseillers dans le domaine de la recherche en matière de protection de l'environnement; services de conseillers techniques dans le domaine de la recherche sur le développement durable, notamment en matière des normes environnementales; services de conseils techniques et scientifiques à propos de marchandises et/ou services, fonctionnements d'entreprise, matières textiles, matériaux, produits, documentations et/ou documentations d'informations, opérations de fabrication et de transformation, procédés de fabrication et de transformation et organisation d'entreprise.

Classification kind code

Class [045]
Octroi de licences de droits de propriété intellectuelle; service d'enquête de sécurité sur les antécédents de participants à un programme de certification en rapport avec la conformité aux dispositions légales et réglementaires; services d'informations et conseils juridiques aux participants à un programme de certification en rapport avec la conformité aux lois et règlement en matière d'économies d'énergie, d'efficacité énergétique, de protection de la nature et de l'environnement; services de lobbying à buts non commerciaux; services de résolution de litiges juridiques et extrajudiciaires.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2265089

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 18^th Jun 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 256 on 22^nd Apr 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 22 on 18^th Apr 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 18^th Apr 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 18^th Apr 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 257 on 22^nd Jun 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 21^st Jun 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 21^st Jun 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 19^th Dec 2022	International Registration
Submitted for opposition 30 on 19^th Dec 2022	Filed

ABB ECOSOLUTIONS

Classification Information

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Classification kind code

Class [016]Produits de l'imprimerie; étiquettes autocollantes, étiquettes en papier; sacs de conditionnement, d'emballage et de rangement en papier, carton ou plastique; articles de papeterie et matériel d'enseignement.

Classification kind code

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Class [040]Traitement de déchets et de substances dangereuses; recyclage de déchets et d'ordures; purification de l'air et traitement de l'eau; services d'impression; conservation d'aliments et de boissons.

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [016]
Produits de l'imprimerie; étiquettes autocollantes, étiquettes en papier; sacs de conditionnement, d'emballage et de rangement en papier, carton ou plastique; articles de papeterie et matériel d'enseignement.

Class [040]
Traitement de déchets et de substances dangereuses; recyclage de déchets et d'ordures; purification de l'air et traitement de l'eau; services d'impression; conservation d'aliments et de boissons.