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Trademark usage description

publicité, en particulier la diffusion de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, démonstration de prod Read More

Vienna Information

7 . 3 . 1

Doors, entrancesPortes, entrées

26 . 3 . 23

Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

26 . 4 . 4

Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 7 . 15

Triangles or lines forming an angle with one or more quadrilateralsTriangles ou lignes formant un angle avec un ou plusieurs quadrilatères

26 . 15 . 11

ParallelepipedsParallélépipèdes

Classification Information

Class [035]
Publicité, en particulier la diffusion de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, démonstration de produits et services de conseillers en publicité; services de conseillers en marketing; services de marketing et publicité en ligne; diffusion de matériel publicitaire; prestations de conseils commerciaux en rapport avec la publicité; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; démonstration de produits; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente; services de e-commerce, à savoir publicité sous la forme de données, de textes, d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de marchandises et de services de tous types; organisation d'expositions et de foires professionnelles à des fins commerciales ou publicitaires; services d'organisation et tenue d'expositions et foires commerciales; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires; vente aux enchères; services publicitaires et promotionnels et informations s'y rapportant; promotion des produits et des services de tiers; services de préparation et tenue de manifestations promotionnelles et de marketing; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers; service de réseautage à buts professionnels et économiques, également sur internet; services de préparation de transactions commerciales de tiers, également dans le cadre du commerce électronique; services d'intermédiation commerciale; services d'obtention de contrats pour des tiers portant sur la vente de produits; services de préparation de contrats de prestations de services pour des tiers; services de préparation de transactions commerciales de tiers, par le biais de magasins en ligne; services de comparaison de prix; optimisation de moteurs de recherche à des fins de promotion de vente; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau; vente au détail de métaux communs et leurs alliages, minerais, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, petits articles de quincaillerie métallique, contenants métalliques de stockage ou de transport, coffres-forts, machines, machines-outils et outils mécaniques, moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel, couveuses pour les oeufs, distributeurs automatiques, outils et instruments à main à fonctionnement manuel, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, logiciels, logiciels d'applications, logiciels d'application pour téléphones portables, logiciels d'applications pour informatique en nuage, publications électroniques, publications électroniques (téléchargeables) disponibles à partir de bases de données ou d'Internet, bulletins d'information électroniques téléchargeables, logiciels d'applications mobiles téléchargeables pour la transmission d'informations, logiciels de commerce électronique permettant aux utilisateurs d'effectuer des transactions commerciales par voie électronique par le biais d'un réseau informatique mondial, logiciels d'applications pour la distribution de publications électroniques (téléchargeables) disponibles à partir de bases de données ou d'Internet, de bases de données informatiques et de publications téléchargeables, logiciels pour téléphones portables avec services dans le domaine du divertissement, de l'éducation et de la formation ainsi que logiciels pour la publication en ligne de journaux électroniques, de périodiques et de magazines, en particulier en relation avec les textiles, les meubles, le design, la construction, l'architecture et l'art, logiciels pour téléphones portables avec services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches, en particulier dans le domaine des textiles, des meubles, du design, de la construction, de l'architecture et de l'art, podcasts, podcasts téléchargeables, appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement, lunettes (optique), étuis pour pince-nez, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données, supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, dispositifs de calcul, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, extincteurs, interrupteurs d'éclairage, cache-prise, appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, produits de l'imprimerie, périodiques, livres, prospectus, brochures, articles pour reliures, papier et carton, photographies, papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel de dessin et matériel pour artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement, feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix, goudron et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, panneaux acoustiques non métalliques, meubles, glaces (miroirs), cadres, contenants de stockage ou de transport non métalliques, os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés, coquilles, écume de mer, ambre jaune, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères, peignes et éponges, brosses, à l'exception des pinceaux, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction, verrerie, porcelaine et faïence, cordes et ficelles, filets, tentes et bâches, auvents en matières textiles ou synthétiques, voiles, sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac, matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques, matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés, fils à usage textile, textiles et leurs succédanés, linge de maison, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales, non en matières textiles, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières, matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, bagages et sacs de transport, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, colliers, laisses et vêtements pour animaux, vêtements, chaussures, chapellerie.

Classification kind code

Class [038]
Services de diffusion de podcasts; transmission de podcasts; télécommunications; services de conseils relatifs aux télécommunications; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication; location de temps d'accès à un service de commerce électronique (site web), en particulier pour les opérations commerciales électroniques; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de données; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; fourniture d'accès aux pages électroniques; fourniture d'accès à l'internet; fourniture d'accès à des informations sur internet; fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques; fourniture d'accès utilisateur à un réseau informatique mondial et à des sites en ligne contenant des informations sur des sujets variés; fourniture d'accès aux pages web et aux portails Internet; fourniture d'accès aux réseaux informatiques mondiaux et autres bases de données électroniques; services de communication informatique et d'accès à l'internet; fourniture d'accès aux forums interactifs sur Internet; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet; mise à disposition de services de télécommunication pour des plateformes de commerce électronique sur Internet et d'autres supports électroniques; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, des plateformes internet, des banques de données et des publications électroniques; services d'informations en ligne, à savoir fourniture d'accès à des réseaux informatiques globaux, des plateformes internet, des banques de données et des publications électroniques; location de temps d'accès à des bases de données, des journaux en ligne et des publications en ligne pour télécharger des informations par médias électroniques (internet), fourniture d'accès à des réseaux informatiques, des plateformes internet, des banques de données et des publications électroniques, en particulier en relation avec design et architecture.

Classification kind code

Class [042]
Services de conception; services de dessin industriel; conception de produits; mise à disposition d'informations en matière de dessin industriel; services d'architecture; décoration intérieure; conseils en architecture; services scientifiques et technologiques; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'architecture; services de conception architecturale; gestion de projets d'architecture; services d'architecture et d'urbanisme; services d'architecture et d'ingénierie; services d'analyses et de recherches industrielles; services de dessin industriel; conception de produits, développement de produits; mise à disposition d'informations dans le domaine de la conception de produits; services de conseillers techniques en matière de développement de produits; hébergement de plateformes de commerce électronique sur Internet; services de contrôle de qualité et d'authentification; essais de contrôle de la qualité de produits à des fins de certification; essais de contrôle de qualité et services de conseillers s'y rapportant; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2231679

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 7^th May 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 7^th May 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 7^th May 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 6^th Nov 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 5^th Jan 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 5^th Jan 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 4^th Jan 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 4^th Jul 2022	International Registration
Submitted for opposition 30 on 4^th Jul 2022	Filed