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ARIANEGROUP DESSIN

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REGISTERED

on 8 Jun 2021

Last Applicant/ Owned by

ARIANEGROUP HOLDING

51-61 Route de VerneuilLes Mureaux, 78130

Serial Number

1902725 filed on 5^th Jun 2018

Registration Number

TMA1101607 registered on 8^th Jun 2021

Registration expiry Date

8^th Jun 2031

Correspondent Address

FASKEN MARTINEAU DUMOULIN LLP

800 rue du Square Victoria, bureau 3500Montréal,

QUEBEC

H4Z1E9

ARIANEGROUP DESSIN

Trademark usage description

produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences, nommément additifs chimiques pour le traitement de combustible; résines artificielles à l'é Read More

Vienna Information

1 . 5 . 24

SaturnSaturne

1 . 5 . 25

Other planetsAutres planètes

1 . 13 . 1

Armillary spheres, planetaria, astronomic orbits, atomic models, molecular modelsSphères armillaires, planétariums, orbites astronomiques, schémas d'atomes, schémas de molécules

1 . 13 . 5

Astronomic orbitsOrbites astronomiques

Classification Information

Class [001]
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences, nommément additifs chimiques pour le traitement de combustible; résines artificielles à l'état brut; résines synthétiques à l'état brut; résines minérales artificielles et synthétiques à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; compositions extinctrices; adhésifs de résine synthétique à usage industriel.

Classification kind code

Class [004]
Combustibles pour moteurs; combustibles à base de Propergols pour moteurs; carburants pour moteurs; combustibles et carburants pour la propulsion des fusées.

Classification kind code

Class [006]
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction réfractaires métalliques; matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en métal sous forme de panneaux, feuilles, blocs, tiges, tubes, barres et plaques pour l'aérospatiale, l'aviation et l'aéronautique; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice en métal sous forme de panneaux, feuilles, blocs, tiges, tubes, barres et plaques pour l'aérospatiale, l'aviation et l'aéronautique; matériaux lamifiés constitués de couches successibles d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites nommément plateaux, grilles, plaques, tubes, colonnes, barres, barreaux et briques métalliques pour véhicules spatiaux, leurs pièces et parties constitutives; métaux communs plaqués par explosifs; structures spatiales métalliques.

Classification kind code

Class [007]
Moteurs pour avions; moteurs pour aéronefs; moteurs pour engins spatiaux; moteurs pour fusées; moteur pour lanceur spatial; systèmes et mécanismes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux et leurs parties constitutives nommément moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée; turbines pour moteurs à réaction; turbocompresseurs; tuyères aéronautiques; mélangeurs pour propulsion aérospatiale; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial nommément machines pour la fabrication de moteurs d'avion et de moteurs de fusée; machines de production de pièces composites ou non dans le domaine aéronautique et spatial; machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux; machines et machines-outils pour le démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques; générateurs de gaz pour véhicules moteurs.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments de mesure nommément appareils et instruments de mesure de la pesanteur et de la résistance des matériaux, et capteurs de mesure de pression; appareils et instruments de contrôle nommément systèmes de contrôle électronique pour le lancement de fusées et de satellites; appareils et instruments de détection nommément détecteurs d'ondes électromagnétiques, détecteurs de mouvement et détecteurs d'incendie et de fumée; capteurs électriques de mesure de pression; capteurs électroniques de mesure de pression; capteurs magnétiques; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions ou de vibrations; appareils scientifiques pour mesurer les propriétés mécaniques des matériaux; instrument de laboratoire pour mesurer et contrôler le vieillissement des matériaux; appareils scientifiques de détection et de mesure permettant d'assurer une surveillance et un suivi du vieillissement des matériaux; matériel informatique de traitement des données; ordinateurs; logiciels pour le lancement de fusées et de satellites pour des tiers; logiciels comportant les codes de calcul de lancement pour systèmes et mécanismes de propulsion aérospatiale; logiciels de conception, de test, de planification et de suivi d'installations pour le démantèlement de matériels et d'équipements contenant des matériaux énergétiques; applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones mobiles pour le lancement de fusées et de satellites pour des tiers; publications électroniques téléchargeables sous la forme de magazines et de revues; matériel informatique de télécommunication; satellites.

Classification kind code

Class [012]
Appareils de locomotion par air, nommément avions, propulseurs de fusées; aéronefs et leurs pièces et parties constitutives; véhicules spatiaux et leurs pièces et parties constitutives; transporteurs aériens et leurs pièces et parties constitutives; véhicules de lancement pour véhicules spatiaux et fusées; dispositifs de freinage pour véhicules aériens; satellites pour le transport; coussins gonflables pour véhicules [airbags]; ceintures de sécurité.

Classification kind code

Class [013]
Produits pyrotechniques, nommément engins pyrotechniques; compositions pyrotechniques de propulsion pour fusées; mélanges pyrotechniques propulsifs pour moteurs fusées; poudres propulsives et propergols solides nommément propergols pour fusées; fusées; fusées de signalisation; cordeaux de transmission pyrotechnique; charges pyrotechniques; engins pyrotechniques; générateurs de gaz pyrotechniques.

Classification kind code

Class [017]
Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en matières plastiques sous forme de panneaux, feuilles, blocs, tiges, tubes, barres et plaques pour usage industriel et de fabrication; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice en matières plastiques sous forme de panneaux, feuilles, blocs, tiges, tubes, barres et plaques pour usage industriel et de fabrication; matériaux réfractaires isolants; systèmes de protection thermique et dispositifs de protection contre la chaleur sous formes de super structures et de revêtements; boucliers thermiques; matières à calfeutrer; matières à isoler, nommément isolants électriques, thermiques et acoustiques; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur; matériaux isolants pour véhicules spatiaux, avions, propulseurs de fusées, véhicules de lancement pour véhicules spatiaux et fusées, et satellites pour le transport; matériaux isolants pour véhicules spatiaux, leurs pièces et parties constitutives; protections thermiques résistant à l'érosion, nommément produits semifinis à base de résines synthétiques ou artificielles, minérales ou organiques, résistant à l'érosion thermique ou thermomécanique, destinés à revêtir et protéger thermiquement (températures élevées) des structures diverses telles que portes, cloisons, canalisations ou tuyères de propulseurs.

Classification kind code

Class [019]
Matériaux de construction non métalliques nommément plateaux, grilles, plaques, tubes, colonnes, barres, barreaux et briques non métalliques pour véhicules spatiaux, leurs pièces et parties constitutives; matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice céramique nommément plateaux, grilles, plaques, tubes, colonnes, barres, barreaux et briques non métalliques composés principalement de matériaux composites structurés pour véhicules spatiaux, leurs pièces et parties constitutives; matériaux composites carbonés, essentiellement avec une matrice céramique nommément plateaux, grilles, plaques, tubes, colonnes, barres, barreaux et briques non métalliques composés principalement de matériaux composites carbonés pour véhicules spatiaux, leurs pièces et parties constitutives; matériaux composites avec une matrice céramique nommément plateaux, grilles, plaques, tubes, colonnes, barres, barreaux et briques non métalliques composés principalement de matériaux céramiques pour véhicules spatiaux, leurs pièces et parties constitutives; matériaux de construction réfractaires non métalliques, nommément plateaux, grilles, plaques, tubes, colonnes, barres, barreaux et briques non métalliques pour la construction.

Classification kind code

Class [037]
Supervision de travaux de construction; construction de bâtiments en rapport avec les domaines de l'aviation, l'aérospatiale et l'aéronautique; entretien, réparation et maintenance de véhicules de locomotion par air; services de réparation, maintenance et démontage dans le domaine des véhicules et appareils de locomotion par air, ainsi que leurs moteurs et parties constitutives; entretien et réparation d'engins spatiaux; installation, maintenance et réparation d'équipement de traitement de données; installation, maintenance et réparation de matériel informatique de télécommunication; installation, maintenance et réparation de satellites; services de ravitaillement en carburant ou en combustible de véhicules aériens ou spatiaux; services de ravitaillement en vol de véhicules aériens.

Classification kind code

Class [039]
Transport par véhicules spatiaux; transport aérien de produits; organisation de voyages; affrètement aérien; location de véhicules spatiaux ou aériens; informations en matière de trafic; services de contrôle du trafic aérien; stationnements aéroportuaires; services de navigation GPS; stockage d'engins spatiaux, d'aéronefs, d'hélicoptères et d'avions et leurs pièces de rechange, pour des tiers; lancements de satellites; lancement et placement de satellites de tiers sur une orbite prédéterminée; services de sauvetage, récupération, remorquage et sauvetage de véhicules, de fusées et d'avions.

Classification kind code

Class [042]
Services d'ingénierie dans les domaines de l'aérospatiale, de l'aviation, de l'aéronautique, des matériaux composites et des équipements énergétiques; services d'analyse et d'expertise dans les domaines de l'aérospatiale, de l'aviation, de l'aéronautique, des matériaux composites et des équipements énergétiques; recherche scientifique et industrielle dans les domaines de l'aérospatiale, de l'aviation, de l'aéronautique, des matériaux composites et des équipements énergétiques; recherche en chimie; études de projets techniques; essais de machines; essais de matériaux; essais en vol d'avions, d'hélicoptères et d'engins spatiaux; essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; service d'inspection technique des systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données techniques enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; conception de structures spatiales; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels; programmation informatique; conception, et maintenance de base de données; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1902725

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 42 on 2^th Dec 2020	Advertised
Submitted for opposition 26 on 3^rd Nov 2020	Approved
Submitted for opposition 27 on 3^rd Nov 2020	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15 on 10^th Feb 2020	Correspondence Created
Submitted for opposition 12 on 13^th Jun 2019	Extension of Time
Submitted for opposition 22 on 8^th Jan 2019	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 8^th Jan 2019	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 7^th Jun 2018	Formalized
Submitted for opposition 1 on 6^th Jun 2018	Created
Submitted for opposition 30 on 5^th Jun 2018	Filed

ARIANEGROUP DESSIN

Classification Information

Classification kind code

Class [004]Combustibles pour moteurs; combustibles à base de Propergols pour moteurs; carburants pour moteurs; combustibles et carburants pour la propulsion des fusées.

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Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [004]
Combustibles pour moteurs; combustibles à base de Propergols pour moteurs; carburants pour moteurs; combustibles et carburants pour la propulsion des fusées.