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ARPEL LIGHTING & DESSIN

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ARPEL LIGHTING & DESSIN
REGISTERED

on 3 Mar 2017

Last Applicant/ Owned by

GBYE SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE SOCIÉTÉ ORGANISÉE SELON LES LOIS FRANÇAISES

13, rue du Puits Salé39600 LONS-LE-SAUNIER

FR

Serial Number

1666560 filed on 6th Mar 2014

Registration Number

TMA964679 registered on 3rd Mar 2017

Registration expiry Date

3rd Mar 2032

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

ARPEL LIGHTING & DESSIN

Trademark usage description

appareils d'éclairage nommément luminaires d'extérieur, lampes à l'énergie solaire et lampes de jardin à bas voltage, lampes de bureau et lampes de ta Read More

Vienna Information

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

26 . 3 . 23

Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

Classification Information

Class [009]
Electrical, scientific and teaching apparatus and software

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [011]
Appareils d'éclairage nommément luminaires d'extérieur, lampes à l'énergie solaire et lampes de jardin à bas voltage, lampes de bureau et lampes de table; appareils et installation d'éclairage nommément lampadaires pour l'intérieur et l'extérieur, spots d'éclairage, veilleuses électriques; luminaires; lampes de bureau; abat-jour; lampes sur pied; appliques murales d'éclairage; lampes à suspendre; lampes torches; lampes de chevet; lampes décoratives; lampes électriques, lampes à diodes; porte-abat-jour; ampoules électriques; ampoules d'éclairage; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] nommément lampes suspendues, lampes de tables, lampes de bureau, lampes de jardin; globes de lampes; lampadaires; lampes électriques pour arbres de Noël; lampions et lanternes vénitiennes; lanternes d'éclairage; lustres; manchons de lampes; plafonniers; réflecteurs de lampes; tubes de lampes; tubes lumineux pour l'éclairage; verres de lampes; appareils et installation d'éclairage sous forme de plots, cubes, de parallélépipèdes, de rectangles, de sphères, colonnes et boules nommément lampes décoratives; luminaires, luminaires à diodes électroluminescentes [DEL]; appareils d'éclairage pour l'éclairage d'objets et appareils d'éclairages pour l'éclairage des meubles d'intérieur et d'extérieur, de tableaux et de cadres nommément lampes murales; cadres lumineux et éclairés pour murs et plafonds; moyens d'éclairage à DEL; appareils d'éclairage fluorescents; appliques d'éclairage; armatures d'éclairage; éclairage nommément diffuseurs; stroboscopes et système d'éclairage contrôlé, fonctionnant par le son.

Classification kind code

10

Class [020]
Furniture, mirrors, articles not included in other classes

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [035]
Publicité et publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits et par décoration de vitrines nommément services de publicité pour les produits et services de tiers; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires par voie postale, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication nommément sur des sites Web; organisation d'expositions à but commerciaux et de publicité des marchandises et services de tiers dans le domaine de l'éclairage; promotion des ventes pour les tiers; diffusion d'annonces publicitaires pour des tiers; publication de textes publicitaires; services de diffusion d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale nommément Internet et à accès privé nommément Intranet; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale nommément Internet et à accès privé nommément Intranet; services de vente au détail d'appareils d'éclairage, appareils et installation d'éclairage, luminaires, lampes de bureau, abat-jour, lampes sur pied, appliques, lampes à suspendre, lampes torches, lampes de chevet, lampes décoratives, lampes électriques, lampes à diodes, porte-abat-jour, ampoules électriques, ampoules d'éclairage, appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL], globes de lampes, lampadaires, lampes électriques pour arbres de Noël, lampions et lanternes vénitiennes, lanternes d'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, tubes de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage, verres de lampes, appareils et installation d'éclairage sous forme de plots, cubes, de parallélépipèdes, de rectangles, de sphères, colonnes et boules, luminaires, luminaires à diodes électroluminescentes [DEL], appareils d'éclairage pour l'éclairage d'objets, appareils d'éclairages pour l'éclairage des meubles d'intérieur et d'extérieur, de tableaux et de cadres, cadres lumineux et éclairés pour murs et plafonds, moyens d'éclairage à DEL, appareils d'éclairage fluorescents, appliques d'éclairage, armatures d'éclairage, éclairage nommément diffuseurs, stroboscopes et système d'éclairage contrôlé, fonctionnant par le son, meubles pour lampes, meubles encastrant des lampes, meuble pour éclairage à DEL; services de regroupement et présentation au profit de tiers d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installation d'éclairage, luminaires, lampes de bureau, abat-jour, lampes sur pied, appliques, lampes à suspendre, lampes torches, lampes de chevet, lampes décoratives, lampes électriques, lampes à diodes, porte-abat-jour, ampoules électriques, ampoules d'éclairage, appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL], globes de lampes, lampadaires, lampes électriques pour arbres de Noël, lampions et lanternes vénitiennes, lanternes d'éclairage, lustres, manchons de lampes, plafonniers, réflecteurs de lampes, tubes de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage, verres de lampes, appareils et installation d'éclairage sous forme de plots, cubes, de parallélépipèdes, de rectangles, de sphères, colonnes et boules, luminaires, luminaires à diodes électroluminescentes [DEL], appareils d'éclairage pour l'éclairage d'objets, appareils d'éclairages pour l'éclairage des meubles d'intérieur et d'extérieur, de tableaux et de cadres, cadres lumineux et éclairés pour murs et plafonds, moyens d'éclairage à DEL, appareils d'éclairage fluorescents, appliques d'éclairage, armatures d'éclairage, éclairage nommément diffuseurs, stroboscopes et système d'éclairage contrôlé, fonctionnant par le son, meubles pour lampes, meubles encastrant des lampes, meuble pour éclairage à DEL permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins à l'exception du transport, dans un catalogue général de marchandises et un publipostage de vente par correspondance à l'exception du transport, sur un site Web et par la télévision, à l'exception du transport.

Classification kind code

10

Mark Details

Serial Number

1666560

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 51
on 12th Aug 2016		Allowance Notice Sent
Submitted for opposition 42
on 27th Apr 2016		Advertised
Submitted for opposition 26
on 7th Apr 2016		Approved
Submitted for opposition 27
on 17th Feb 2016		Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15
on 21st Jul 2015		Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 9th Dec 2014		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 9th Dec 2014		Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 10th Mar 2014		Formalized
Submitted for opposition 30
on 6th Mar 2014		Filed
Submitted for opposition 1
on 6th Mar 2014		Created