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ASCENDANCE

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FORMALIZED

on 2 Oct 2024

Last Applicant/ Owned by

ASCENDANCE FLIGHT TECHNOLOGIES

3 Avenue Bernard MarisF-31400 Toulouse

Serial Number

2353374 filed on 17^th May 2024

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

ASCENDANCE

Trademark usage description

moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs d'aéronefs; moteurs électriques pour aéronefs; transmissions pour aéronefs; tra Read More

Classification Information

Class [007]
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs d'aéronefs; moteurs électriques pour aéronefs; transmissions pour aéronefs; transmissions articulées pour aéronefs; aubes de turbines d'aéronefs; moteurs à combustion pour aéronefs; transmissions de puissance pour aéronefs; tiges cannelées [parties du mécanisme d'aéronefs]; paliers autolubrifiants pour propulseurs d'aéronefs; accouplements de transmission de puissance pour aéronefs; moteurs de propulsion par réaction pour aéronefs; courroies de transmission pour le pilotage d'aéronefs; mécanismes de man¿uvre pour la commande des volets d'aéronefs; chaînes de transmission pour le pilotage d'aéronefs; actionneurs hydrauliques autres que pour véhicules terrestres; turbines à gaz; turbines hydrauliques; arbres de turbines; turbines électriques; moteurs à propulsion hybride pour aéronefs; moteurs électriques pour véhicules aériens.

Classification kind code

Class [009]
Simulateurs de pilotage d'aéronefs; appareils de guidage pour l'atterrissage d'aéronefs; batteries électriques; bornes de recharge pour véhicules électriques; piles électriques; piles rechargeables; piles à combustible; piles à hydrogène; instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance; appareils de téléguidage; systèmes électroniques de commande; logiciels et matériel informatique pour la commande et la gestion d'aéronefs; dispositifs de commande pour aéronefs; appareils de commande électriques; équipements électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux; composants et circuits électriques et électroniques; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la distribution, la régulation ou le contrôle de l'électricité; systèmes et appareils de commande d'énergie électrique pour gérer et contrôler la consommation d'électricité et sélectionner et accéder à des sources d'énergie électrique, y compris pour les véhicules électriques et hybrides, le stockage d'énergie ou les réseaux électriques; dispositifs de stockage d'énergie; condensateurs électriques; chargeurs de piles et batteries; systèmes et équipements de batteries électriques pour le stockage et la fourniture d'électricité à des véhicules électriques et hybrides; logiciels de surveillance, de mesure, de répartition, d'optimisation et de régulation du stockage, de la distribution, de la transmission et de la décharge d'énergie vers et depuis des systèmes de batteries électriques; logiciel informatique pour la gestion de la batterie, la gestion du moteur, la gestion de l'alimentation hybride et la gestion de l'énergie; pièces constitutives pour tous les produits précités; logiciels pour la surveillance de l'état et du chargement électrique de véhicules et la commande à distance de véhicules; logiciels de système d'exploitation de véhicules; logiciels d'interface utilisateurs; logiciels.

Classification kind code

Class [012]
Drones; appareils de locomotion aériens; aéronefs; aéronefs hybrides; aéronefs électriques; aéronefs à décollage et atterrissage verticaux; aéronefs à décollage et atterrissage verticaux à moteur électrique ou hybride; véhicules à piles combustibles; véhicules à moteurs électriques; moteurs électriques pour véhicules terrestres; véhicules aériens; avions; avions électriques; avions à moteur hybride (thermique/électrique); aéronefs téléguidés (drones) à moteur électriques ou hybrides (thermique/électrique); hélicoptères; hélicoptères à moteurs électriques ou hybrides (thermique/électrique); planeurs; hélicoptères et giravions; avions ultra-légers; véhicules; appareils de transport et de locomotion par air; véhicules spatiaux; fusées de lancement (engins spatiaux); ballons (aéronefs); parties structurelles d'aéronefs comprises dans cette classe, à savoir ailes, palmes, fuselages, emplanture, ailerons, vanne de commande, ailette de queue, bâches, empennages, roues pour trains d'atterrissage, train d'atterrissage, pneus pour aéronefs, freins pour aéronefs, roues pour aéronefs, ailes pour aéronefs, structures monocoques pour aéronefs, parachutes-freins pour aéronefs, réservoirs de carburant pour aéronefs, panneaux en verre pour aéronefs; ailes en matières plastiques pour aéronefs, haubans en matières plastiques pour aéronefs, listons en matières plastiques pour aéronefs, chambres à air pour pneus d'aéronefs, pneus pour roues de trains d'atterrissage d'aéronefs, dispositifs de protection de pales d'hélices pour aéronefs, sacs de flottabilité conçus pour être utilisés avec des aéronefs; aéronef télécommandé (autre que jouets); propulseurs à hélice; housses de sièges de véhicules; coussins de sièges pour aéronefs; turbines pour véhicules terrestres et aériens; turbines à gaz pour véhicules terrestres et aériens; turbines électriques pour véhicules terrestres et aériens; turbines hydrauliques pour véhicules terrestres et aériens; arbres de turbines pour véhicules terrestres et aériens; aéronefs sans pilote; aéronefs à rotor basculant.

Classification kind code

Class [037]
Réparation, maintenance et entretien d'aéronefs; réparation, maintenance et entretien des pièces et accessoires d'aéronefs; mise à disposition d'informations, de conseils et d'assistance en matière de réparation ou d'entretien d'aéronefs; construction, maintenance, réparation et démontage d'aéronefs; construction, maintenance, réparation et démontage de moteurs électriques d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux; peinture d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux; services d'installation de moteurs électriques d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux; entretien de matériel informatique; stations-service pour véhicules [ravitaillement en carburant et entretien]; approvisionnement de véhicules en carburant [approvisionnement en carburant]; ravitaillement en vol; application de revêtements pour aéronefs et pour véhicules aériens et spatiaux; application de revêtements pour véhicules; fourniture d'informations en matière de construction, de réparation et de maintenance de moteurs électriques d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux; installation, intégration, réparation, maintenance, entretien, mise à niveau, exploitation et optimisation d'ordinateurs, de matériel informatique et d'équipements électriques et électroniques.

Classification kind code

Class [039]
Transport aérien; services de planification de vol; organisation de vols; services d'informations sur les vols; fourniture de plans de vol; diffusion d'informations touristiques sur l'arrivée et le départ de vols; services de navigation aérienne; services de navigation par système de localisation mondial pour aéronefs; services de conseils en matière de navigation pour aéronefs; planification d'itinéraires pour aéronefs [services de navigation]; navigation pour aéronefs (positionnement et définition d'itinéraires et de trajectoires); services d'informations en matière de navigation aérienne; mise à disposition de données liées aux horaires de vols; mise à disposition de données liées au transport aérien; mise à disposition de données liées à la navigation aérienne; mise à disposition de données liées au trafic de passager; consultation en matière de transport aéronautique; consultations professionnelles en relation avec le transport, le voyage et le transport aérospatial, à l'exception des consultations d'affaires.

Classification kind code

Class [042]
Développement d'aéronefs; conception d'aéronefs; conception de programmes informatiques et de logiciels concernant les aéronefs; services de conception de mobiliers pour l'intérieur des aéronefs; conception et conseils en ingénierie; services de gestion de projets techniques; services de planification de projets techniques; service de suivi technique; services de test de produits; conception et développement de véhicules et notamment d'aéronefs; recherche technique dans le domaine de l'aéronautique; conception et développement d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs; évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); conception et développement de matériel informatique et de logiciels; conception et développement de matériel informatique et de logiciels dans le domaine de l'aéronautique; conception et développement d'appareils de télécommande et de systèmes de commande électroniques; conception de moteurs; services d'ingénieurs relatifs au moteurs; conception de moteurs électriques; services d'ingénieurs relatifs aux moteurs électriques; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2353374

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 5^th Nov 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 3^rd Oct 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 2^th Oct 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 2^th Oct 2024	Formalized
Submitted for opposition 30 on 17^th May 2024	Filed
Submitted for opposition 228 on 17^th May 2024	International Registration