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ASCENDANCE FLIGHT TECHNOLOGIES

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APPROVED

on 4 Dec 2024

Last Applicant/ Owned by

Ascendance Flight Technologies

31 allée Jules GuesdeF-31000 TOULOUSE

Serial Number

2168564 filed on 10^th Dec 2021

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

ASCENDANCE FLIGHT TECHNOLOGIES

Trademark usage description

moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres; moteurs d'avion; moteurs électriques pour avions à réaction; transmissions articulées pour aé Read More

Classification Information

Class [007]
Moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres; moteurs d'avion; moteurs électriques pour avions à réaction; transmissions articulées pour aéronefs; aubes de turbines d'aéronefs; moteurs à combustion interne pour avions; accouplements de transmission de puissance pour aéronefs; tiges-poussoirs de moteurs pour aéronefs; accouplements de transmission de puissance pour aéronefs turbopropulseurs pour aéronefs; courroies de transmission pour moteurs pour le pilotage d'aéronefs; mécanismes de manoeuvre électriques pour la commande des volets d'aéronefs; chaînes de transmission pour transporteurs pour le pilotage d'aéronefs; actionneurs linéaires pneumatiques autres que pour véhicules terrestres et actionneurs linéaires hydrauliques autres que pour véhicules terrestres; actionneurs hydrauliques autres que pour véhicules; actionneurs pneumatiques autres que pour véhicules; turbines à gaz pour avions; turbines hydrauliques; turbines de production d'électricité pour aéronefs; vannes de commande de pompes pour aéronefs.

Classification kind code

Class [009]
Simulateurs de vol pour aéronefs; appareils de guidage pour l'atterrissage d'aéronefs, nommément, ordinateurs pour la gestion de dispositifs de commande d'aéronef; batteries électriques pour véhicules aériens; bornes de recharge pour véhicules électriques; piles rechargeables au nickel-métal-hydrure et piles rechargeables au nickel-cadmium; piles à combustible; piles à combustible à hydrogène; instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance, nommément détecteurs de mesurage électromagnétiques, modules de contrôle de tension, modules de contrôle d'intensité, modules de surveillances de pannes de composants; appareils de téléguidage, nommément, système d'antenne satellite pour aéronef; systèmes électroniques de commande, nommément, indicateurs d'altitude d'aéronefs; logiciels de systèmes d'exploitation pour ordinateurs pour la commande et la gestion d'aéronefs et logiciels pour systèmes de repérage universel pour la commande et la gestion d'aéronefs; dispositifs de commande pour aéronefs, nommément, régulateurs électroniques pour circuits de commande de vol; appareils de commande électriques, nommément, connecteurs d'alimentation; équipements électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux, nommément, câbles conducteurs électriques, fiches et prises électriques, circuits électroniques; composants et circuits électriques et électroniques, nommément, connecteurs d'alimentation, fusibles électriques, circuits électroniques intégrés; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la distribution, la régulation et le contrôle de l'électricité, nommément, conduits électriques, compteurs d'électricité, panneaux solaires pour la production d'électricité, armoires de distribution pour l'électricité, panneaux de distribution électrique, transformateurs de distribution, régulateurs de tension pour l'énergie électrique; systèmes et appareils de commande d'énergie électrique pour gérer et contrôler la consommation d'électricité et sélectionner et accéder à des sources d'énergie électrique pour les véhicules électriques et hybrides, le stockage d'énergie et les réseaux électriques, nommément, unités de distribution de courant électrique; dispositifs de stockage d'énergie, nommément, supercondensateurs pour le stockage d'énergie, ultracondensateurs pour le stockage d'énergie et accumulateurs étant des batteries de stockage électrique; condensateurs électriques; chargeurs de batteries automobiles et chargeurs de batterie portables pour véhicules électriques; systèmes et équipements de batteries électriques pour le stockage et la fourniture d'électricité à des véhicules électriques et hybrides, nommément, accumulateurs électriques pour véhicules; logiciels de surveillance, de mesure, de répartition, d'optimisation et de régulation du stockage, de la distribution, de la transmission et de la décharge d'énergie vers et depuis des systèmes de batteries électriques, nommément, logiciel de surveillance des unités de distribution d'énergie électrique, compteurs d'énergie pour le suivi et le contrôle de la consommation d'énergie pour les avions; logiciel informatique téléchargeable pour la gestion de la batterie électrique pour véhicules, la gestion de l'alimentation pour voitures hybrides et avions et la gestion pour le stockage l'énergie pour voitures hybrides et avions;, pièces et accessoires pour tous les produits précités; logiciels d'application mobile téléchargeable pour la surveillance de l'état et du chargement électrique de véhicules et la commande à distance de véhicules et logiciel pour le contrôle, la surveillance et la commande à distance de véhicules; logiciels informatique pour programmes de système d'exploitation de véhicules; logiciels d'interface utilisateur graphique; logiciel informatique pour programmes de système d'exploitation; actionneurs linéaires électriques et actionneurs de soupapes électriques.

Classification kind code

Class [012]
Drones caméras et drones civils; appareils de locomotion aériens, nommément, avions, aéronefs; aéronefs; aéronefs hybrides; aéronefs électriques; aéronefs à décollage et atterrissage verticaux; aéronefs à décollage et atterrissage verticaux à moteur électrique ou hybride; véhicules à piles combustibles, nommément, véhicules à moteurs électriques; véhicules à moteurs électriques; moteurs électriques pour véhicules terrestres; moteurs électriques pour véhicules aériens, nommément avions, hélicoptères, aéronefs; véhicules aériens, nommément avions, hélicoptères, aéronefs; avions; avions électriques; avions à moteur hybride (thermique/électrique); aéronefs téléguidés (drones) à moteur électriques ou hybrides (thermique/électrique); hélicoptères; hélicoptères à moteurs électriques ou hybrides (thermique/électrique); planeurs; hélicoptères et giravions; avions ultra-légers; véhicules utilitaires sport, véhicules tout-terrain, véhicules tracteurs pour avions; appareils de transport et de locomotion par air, nommément, hélicoptères; véhicules spatiaux; fusées de lancement (engins spatiaux); ballons dirigeables; parties structurelles d'aéronefs comprises dans cette classe, à savoir ailes, palmes, fuselages, emplanture, ailerons, ailettes de queue, bâches, empennages, roues pour trains d'atterrissage, trains d'atterrissage, pneus pour aéronefs, freins pour aéronefs, roues pour aéronefs, ailes pour aéronefs, structures monocoques pour aéronefs, parachutes-freins pour aéronefs, réservoirs de carburant pour aéronefs, panneaux en verre pour aéronefs; ailes en matières plastiques pour aéronefs, haubans en matières plastiques pour aéronefs, listons en matières plastiques pour aéronefs, chambres à air pour pneus d'aéronefs, pneus pour roues de trains d'atterrissage d'aéronefs, dispositifs de protection de pales d'hélices pour aéronefs, sacs de flottabilité conçus pour être utilisés avec des aéronefs; aéronefs télécommandés (autres que jouets); propulseurs à hélice; housses de sièges de véhicules; coussins de sièges pour aéronefs; turbines hydrauliques pour véhicules terrestres et aériens; turbines à gaz pour véhicules terrestres et aériens; turbines à air pour les véhicules terrestres et aériens; turbines hydrauliques pour véhicules terrestres et aériens; arbres de turbines pour véhicules terrestres et aériens; aéronefs sans pilote; aéronefs à rotor basculant; actionneurs mécaniques pour véhicules, nommément freins pour véhicules moteurs; actionneurs hydrauliques pour véhicules; actionneurs pneumatiques pour véhicules; actionneurs linéaires hydrauliques pour véhicules terrestres.

Classification kind code

Class [037]
Réparation, maintenance et entretien d'aéronefs; réparation, maintenance et entretien des pièces et accessoires d'aéronefs; mise à disposition d'informations, de conseils et d'assistance en matière de réparation ou d'entretien d'aéronefs; construction, maintenance, réparation et démontage d'aéronefs; construction, maintenance, réparation et démontage de moteurs électriques d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux; peinture d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux; services d'installation de moteurs électriques d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux; entretien de matériel informatique; stations-service pour véhicules [ravitaillement en carburant et entretien]; ravitaillement en gaz naturel pour véhicules à moteur; services d'avitaillement et avitaillement en carburant des aéronefs; lavage, polissage, graissage, lubrification, entretien et réparation des aéronefs et des véhicules aériens et spatiaux; peinture et application de revêtements sur des véhicules; fourniture d'informations en matière de construction, de réparation et de maintenance de moteurs électriques d'aéronefs et de véhicules aériens et spatiaux; installation, intégration, réparation, maintenance, entretien, mise à niveau, exploitation et optimisation d'équipements électriques et électroniques, nommément, câbles conducteurs électriques, fiches et prises électriques, circuits électroniques.

Classification kind code

Class [039]
Transport aérien de fret, transport aérien de passagers, transport aérien de produits et transport aérien de passagers et de marchandises; services de planification de vol; organisation de vols; services d'informations sur les vols; fourniture de plans de vol; prestation d'informations sur l'arrivée et le départ de vols; services de navigation gps; services de navigation par système de localisation mondial pour aéronefs, nommément, localisation par satellite; services de conseils en matière de navigation pour aéronefs, nommément, amarrage d'avions; services de planification de vol et mise à disposition d'installations aéroportuaires pour l'aviation; navigation pour aéronefs en matière de positionnement et définition d'itinéraires et de trajectoires, nommément, informations en matière d'itinéraires routiers et aérien; services d'informations en matière de navigation aérienne, nommément, provision d'informations sur la circulation routière, contrôle de la circulation aérienne; mise à disposition de données liées aux horaires de vols; mise à disposition d'informations du suivi électronique de fret pour des tiers; mise à disposition d'horaires de compagnies aériennes via un site web; informations en matière de trafic de transport aérien de passagers; mise à disposition d'informations en matière de services de location d'aéronefs services de guides de voyage et d'information de voyages et services d'information sur les voyages et les circuits touristiques.

Classification kind code

Class [042]
Développement d'aéronefs; conception d'aéronefs; conception de programmes informatiques et de logiciels concernant les aéronefs; services de conception de mobiliers pour l'intérieur des aéronefs; conception et conseils en ingénierie dans le domaine aéronautique et spatial; services de gestion de projets techniques pour la conception de produits dans le domaine aéronautique et spatial; planification de projets techniques pour la conception de produits dans le domaine aéronautique et spatial; surveillance technique; mise au point et essai de nouveaux produits pour des tiers; conception et développement de véhicules et notamment d'aéronefs; recherche technique dans le domaine de l'aéronautique; conception et développement d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs; analyse et évaluation de la conception de produits; conception et développement de matériel informatique et de logiciels; conception et développement de matériel informatique et de logiciels dans le domaine de l'aéronautique; conception et développement d'appareils de télécommande et de systèmes de commande électroniques, nommément, création de programmes de commande pour modules électriques de surveillance et de commande des opérations; conception de moteurs d'aéronefs; expert-conseil en génie aérospatial; services d'ingénieurs relatifs aux moteurs électriques pour machines, nommément, ingénierie mécanique; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans le domaine aéronautique et spatial; services d'analyses et de recherches industrielles pour améliorer le filtrage de sécurité, la sûreté aérienne, le filtrage de sécurité par rayon X, l'interprétation des images de sécurité radiographiques.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2168564

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 27^th Jun 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 27^th Jun 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 27^th Jun 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 26^th Dec 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 24^th Mar 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 24^th Feb 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 23^rd Feb 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 23^rd Feb 2022	Formalized
Submitted for opposition 228 on 10^th Dec 2021	International Registration
Submitted for opposition 30 on 10^th Dec 2021	Filed