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ABB ASEA BROWN BOVERI LTD

Affolternstrasse 44CH-8050 Zürich

Serial Number

2267714 filed on 9^th Dec 2022

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SMART & BIGGAR LP

SUITE 1000, 55 METCALFE STREETP.O. BOX 2999, STATION DOTTAWA

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K1P5Y6

B&R

Trademark usage description

machines; moteurs et mécanismes de propulsion, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exce Read More

Vienna Information

24 . 17 . 25

Other signs, notations or symbolsAutres signes, notations ou symboles

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 6

Thick lines, bandsLignes épaisses, bandes

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 11

Letters underlined, overlined, framed or barred by one or more strokesLettres soulignées, surlignées, encadrées ou barrées d'un ou de plusieurs traits

Classification Information

Class [007]
Machines; moteurs et mécanismes de propulsion, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; machines à commande automatique, machines-outils, robots industriels, robots électriques multifonctions; lignes de production composées de machines et de robots; machines et équipements pour les lignes de production; parties des marchandises susmentionnées et accessoires de ces marchandises; robots électriques multifonctionnels dotés d'une intelligence artificielle, ainsi que pièces et accessoires pour ceux-ci; robots industriels dotés d'une intelligence artificielle, ainsi que pièces et accessoires pour ceux-ci; transporteurs (convoyeurs); moteurs électriques et servomoteurs; servoamplificateurs, régulateurs et commandes d'entraînement pour moteurs électriques et servomoteurs; transporteurs; machines pour la fabrication de semi-conducteurs.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; logiciels et matériel informatique; logiciels, micrologiciels et ordinateur pour la commande et l'utilisation de lignes de production, machines, machines-outils, robots et robots industriels; équipements électroniques de saisie et de traitement de données spatiales, microprocesseurs, dispositifs d'entrée/sortie électriques, disques compacts, disquettes, bandes (rubans) magnétiques et puces à semiconducteurs pour stocker des données techniques; données enregistrées électroniquement; logiciels pour bases de données; publications électroniques; logiciels informatiques et outils logiciels pour améliorer la productivité, la performance et la qualité; logiciels informatiques pour la collecte, la gestion et la visualisation de données; logiciels informatiques de recherche de données; systèmes d'exploitation pour ordinateurs; logiciels d'exploitation pour ordinateurs; logiciels de gestion de projets; logiciels d'intelligence artificielle; logiciels pour les applications d'automatisation industrielle; passerelles pour l'internet des objets (IdO) pour applications d'automatisation industrielle; ordinateur-logiciels d'applications utilisés pour la mise en oeuvre de l'Internet des objets (IdO); modules de matériel informatique pour dispositifs électroniques utilisant l'internet des objets (IoD); passerelles intelligentes pour l'analyse de données en temps réel pour applications d'automatisation industrielle; plateformes d'applications logicielles utilisant l'intelligence artificielle; outils et bibliothèques pour le développement de logiciels informatiques, à savoir fichiers électroniques téléchargeables constitués d'outils de développement de logiciels; logiciels informatiques à utiliser en rapport avec la création d'un environnement de développement intégré (EDI); appareils de traitement de données; appareils et instruments d'enregistrement, de stockage, de transmission ou de reproduction du son, des données ou des images; ordinateurs destinés à la gestion de données, la collecte de données et la visualisation de données; systèmes de traitement de données utilisant l'intelligence artificielle; publications électroniques téléchargeables sous forme de fichiers; logiciels pour bases de données; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, d'inspection et de régulation électriques et électroniques; appareils électriques et électroniques pour la régulation et la commande d'installations industrielles, pour bus de terrain, pour réseaux de communication, pour systèmes d'automatisation, pour systèmes de commande de processus et pour entraînements, et leurs parties, notamment modules de réception de bus, modules d'émission de bus, modules d'alimentation, modules factices, modules relais, modules de commande de bus, modules de commande d'entrée, modules de commande de sortie, modules d'entrée, de sortie, de communication, d'interface et de conversion d'interface, modules à microprocesseur intégré, adaptateurs de bus, concentrateurs de réseau et convertisseurs de niveau; installations et appareils de distribution électrique, et leurs parties; armoires de commande et de contrôle électriques, pupitres électriques de commande et de contrôle; câblages électriques, connecteurs mâles, connecteurs (électricité), serre-fils (électricité), en particulier bornes de champ, bornes à vis, bornes à ressort et bornes de blindage, résistances de terminaison pour réseaux; imprimantes; servo-amplificateurs électriques, inverseurs (électricité), convertisseurs de fréquence; alimentations électriques et leurs parties, notamment blocs d'alimentation, alimentations à découpage, modules de batteries, modules tampons, alimentations sans coupure, filtres d'alimentation et selfs de récupération; dispositifs d'affichage et d'entrée mobiles et fixes avec ou sans microprocesseur intégré ou logique programmable; PC industriels, systèmes de réseaux redondants de disques indépendants (RAID), unités de mémoire, cartes enfichables, circuits imprimés; logiciels informatiques pour la programmation, l'étude, la visualisation, le paramétrage, la configuration, la maintenance, le diagnostic et la simulation de bus de terrain, de réseaux de communication, de systèmes d'automatisation, de systèmes de contrôle des processus, de régulateurs, d'entraînements et de parties de ces systèmes; logiciels pilotes, logiciels pour système de base d'entrée/sortie [BIOS]; bibliothèques de logiciels; programmes informatiques pour la configuration, la programmation, la visualisation, le paramétrage, le diagnostic et la télémaintenance de régulateurs, notamment pour l'automatisation industrielle, de systèmes d'entraînement industriels, notamment d'entraînements avec moteurs électriques et de convertisseurs, de systèmes de communication de données industriels, notamment de bus de données et de bus de terrain, de machines et d'installations, notamment de machines et d'installations de production industrielles, de machines et d'installations de transformation industrielles, de machines à imprimer; servo-amplificateurs électroniques et électriques, régulateurs, appareils de commande et commandes d'entraînement avec ou sans emplacements pour cartes enfichables; convertisseurs de fréquence; inverseurs (électricité); câblages électriques et connecteurs mâles pour établir des connecteurs électriques; boîtes de connexion électrique pour réaliser des connecteurs électriques; cartes enfichables électriques et électroniques; filtres électriques de réseau; selfs de réinjection électriques; appareils d'alimentation électrique; résistances de freinage électriques; ensembles de condensateurs électriques; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels.

Classification kind code

Class [016]
Autocollants, étiquettes et enseignes en papier et carton pour le marquage de parties de régulations et de commandes d'installations industrielles, de systèmes de bus de terrain, de réseaux de communication, de systèmes d'automatisation, de systèmes de contrôle de processus et d'entraînements; manuels, documents de formation; catalogues.

Classification kind code

Class [035]
Gestion des affaires commerciales et consultation professionnelle d'affaires; analyse économique des données; collecte et traitement des données; consultation professionnelle d'affaires et analyse de données pour la planification et l'exploitation d'installations industrielles et d'infrastructures; collecte de données pour la planification et l'exploitation d'installations et d'infrastructures commerciales et industrielles.

Classification kind code

Class [037]
Services d'installation et de réparation de lignes de production, de machines, de robots industriels, de robots et de pièces de lignes de production, de machines, de robots industriels et de robots; support et maintenance de matériel informatique; construction, montage, entretien et réparation de régulations et de commandes pour installations industrielles, pour systèmes de bus de terrain, pour réseaux de communication, pour systèmes d'automatisation, pour systèmes de contrôle de processus, pour transporteurs (convoyeurs) et pour entraînements; construction, montage, entretien et réparation de systèmes d'entraînement avec des moteurs électriques ou des servomoteurs et des commandes d'entraînement correspondantes; installation, maintenance et réparation de systèmes d'automatisation; installation, maintenance et réparation d'appareils électriques et électroniques destinés à être utilisés dans le domaine de l'automatisation; installation, entretien et réparation de convoyeurs pour lignes d'assemblage; installation, entretien et réparation de machines pour la fabrication de semi-conducteurs; installation et mise en place de matériel informatique pour la collecte et l'analyse de données pour la planification et l'exploitation d'installations de production industrielle et d'infrastructures.

Classification kind code

Class [038]
Services de transmission de données via des réseaux informatiques ou l'internet; fourniture d'accès aux bases de données informatiques et aux réseaux informatiques; fourniture d'accès à des données, des sites, des plateformes et des portails via l'internet; conseils en matière de communication de données.

Classification kind code

Class [041]
Organisation de formations pour la simulation et la planification de la construction, du projet technique et de l'exécution de régulations et de commandes d'installations industrielles, de systèmes de bus de terrain, de réseaux de communication, de systèmes d'automatisation, de systèmes de contrôle de processus, de transporteurs (convoyeurs) et d'entraînements; organisation de formations pour l'application et l'utilisation de programmes informatiques pour la régulation et la commande d'installations industrielles, pour des systèmes de bus de terrain, pour des réseaux de communication, pour des systèmes d'automatisation, pour des systèmes de contrôle de processus, pour des transporteurs (convoyeurs) et pour des entraînements.

Classification kind code

Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; recherche, conception et développement de lignes de production, de machines, de robots industriels, de robots, de logiciels et de matériel informatique; génie des télécommunications; génie informatique; génie logiciel; conception et développement de logiciels informatiques et d'ordinateurs pour la commande et l'utilisation de machines-outils, de robots et de robots industriels; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; conseils technologiques concernant des chaînes de production, machines, robots industriels, robots, matériel informatiques et logiciels; logiciels en tant que service (SaaS); recherche, conception, services de développement de logiciels et matériel informatique; support et maintenance de logiciels d'ordinateurs; conception et services de développement de systèmes informatiques et de logiciels pour d'autres en utilisant la technologie de l'internet des objets (IdO); services de planification et de conseil dans le domaine des technologies de l'information (IT); informatique en nuage; conception, services de développement et services de programmation de logiciels d'exploitation pour l'accès à un réseau de cloud computing et son utilisation; services de conseil en matière de cloud computing; mise à disposition temporaire de logiciels d'exploitation en ligne non téléchargeables pour accéder à un réseau informatique en nuage et l'utiliser; location de logiciels d'exploitation pour l'accès et l'utilisation d'un réseau de cloud computing; analyse de systèmes informatiques; stockage des données dans un entrepôt de données; exploration de données (data mining); services de conception, de développement et d'hébergement de sites web; plateforme informatique en tant que service (PaaS); plateforme informatique en tant que service (PaaS) avec des plateformes logicielles à utiliser en combinaison avec la création d'un environnement de développement intégré (IDE) pour créer des applications permettant de connecter des personnes, des services et des appareils à Internet; plateformes d'intelligence artificielle sous forme de logiciels en tant que service (SaaS); programmation informatique de systèmes de contrôle électroniques; réalisation d'analyse de systèmes informatiques; mise à disposition de programmes informatiques pour l'intelligence artificielle dans les réseaux de données; services d'analyse industrielle assistée par ordinateur dans le domaine des applications d'automatisation industrielle; mise à disposition de logiciels informatiques pour la collecte et l'analyse de données pour la planification et l'exploitation d'installations de fabrication industrielle et d'infrastructures; services de développement de matériel informatique pour la collecte et l'analyse de données pour la planification et l'exploitation d'installations de production industrielle et d'infrastructures; conception de bases de données informatiques basées sur le cloud; conseil technique et planification technique de projets dans le domaine de régulations et de commandes d'installations industrielles, de systèmes de bus de terrain, de réseaux de communication, de systèmes d'automatisation, de systèmes de contrôle de processus, de transporteurs (convoyeurs) et d'entraînements; planification de la construction et de l'exécution dans le domaine des régulations et des commandes d'installations industrielles, de systèmes de bus de terrain, de réseaux de communication, de systèmes d'automatisation, de systèmes de contrôle des processus, de transporteurs (convoyeurs) et d'entraînements; réalisation de simulations techniques dans le domaine de régulations et de commandes d'installations industrielles, de systèmes de bus de terrain, de réseaux de communication, de systèmes d'automatisation, de systèmes de contrôle de processus, d'installations de transporteurs (convoyeurs) et d'entraînements; planification technique et élaboration de manuels d'utilisation et de programmes informatiques pour la régulation et la commande d'installations industrielles, pour des systèmes de bus de terrain, pour des réseaux de communication, pour des systèmes d'automatisation, pour des systèmes de contrôle des processus, pour des transporteurs (convoyeurs) et pour des entraînements; conseil technique, simulation technique, planification technique de la construction, du projet et de l'exécution dans le domaine des systèmes d'entraînement avec des moteurs électriques ou des servomoteurs et des commandes d'entraînement correspondantes; conception et développement de machines de convoyeurs pour lignes d'assemblage; conception et développement de machines pour la fabrication de semiconducteurs.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2267714

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 8^th Nov 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 26^th Sept 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 26^th Sept 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 26^th Sept 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 6^th May 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 6^th Jul 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 6^th Jul 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 6^th Jul 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 9^th Dec 2022	International Registration
Submitted for opposition 30 on 9^th Dec 2022	Filed