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Bee Design

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REGISTERED

on 19 Mar 2025

Last Applicant/ Owned by

EXEL INDUSTRIES

54 rue Marcel PaulF-51200 EPERNAY

Serial Number

2077209 filed on 29^th Jul 2019

Registration Number

TMA1299433 registered on 19^th Mar 2025

Registration expiry Date

29^th Jul 2029

Correspondent Address

DELEGATUS SERVICES JURIDIQUES INC.

500-438 rue McGillMontréal

QUEBEC

H2Y2G1

Bee Design

Trademark usage description

dévidoirs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; colliers de serrage métalli Read More

Vienna Information

3 . 13 . 2

Insects (except 3.13.1), spidersInsectes (excepté 3.13.1), araignées

3 . 13 . 4

Bees, wasps, bumblebeesAbeilles, guêpes, bourdons

3 . 13 . 25

Insects or spiders in costume or personifiedInsectes ou araignées costumés ou personnifiés

2 . 9 . 8

Lips, mouths, tonguesLèvres, bouches, langues

2 . 9 . 14

Hands, folded hands, fingers, handprints or fingerprints, armsMains, mains jointes, doigts, empreintes de mains ou de doigts, bras

2 . 9 . 20

Thumbs up or thumbs downPouce levé ou pouce baissé

29 . 1 . 8

BlackNoir

29 . 1 . 2

Yellow, goldJaune, or

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 5

VioletViolet

29 . 1 . 3

GreenVert

Classification Information

Class [006]
Dévidoirs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; colliers de serrage métalliques pour tuyaux; colliers d'attache métalliques pour tuyaux; tuyaux métalliques et tubes métalliques pour machines; raccords métalliques pour tuyaux.

Classification kind code

Class [007]
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, à savoir pistolets de pulvérisation d'insecticides, de fongicides, d'herbicides et d'engrais liquides, rampes de pulvérisation motorisée à des fins agricoles; scies électriques; scies mécaniques ; lames de scies en tant que machines; scies électriques pour l'entretien des végétaux; hache-fourrage électriques; appareils de pulvérisation de gouttelettes de liquides projetées par pompe centrifuge faisant partie d'un module autonome pour machines de pulvérisation; rampes verticales de pulvérisation à jet porté pour projection de liquides sur les vignes en tant que parties de machines ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains ; dispositifs de pompage de liquides par pompe centrifuge faisant partie d'un module autonome pour machines de pulvérisation; pompe en tant que partie de machine d'aspiration de liquides; pompe en tant que partie de machine de refoulement de liquides sous pression; pompes centrifuges; centrifugeuses électriques; centrifugeuses industrielle; centrifugeuses permettant la projection de liquides; tuyaux d'aspiration d'air, d'eau, de gaz, de poussières, de sciure et copeaux en tant que parties de machines; tuyaux d'aspirateurs de poussière; aspirateurs de poussières pour le nettoyage; ventilateurs pour moteur; ventilateurs pour moteur de machines de pulvérisation; pompe d'aspiration d'air; pompe à vide; pompes à membranes; membranes de pompes; aspirateurs de poussière; accessoires d'aspirateurs de poussière pour pulvériser des parfums et des désinfectants; cartouches pour machines à filtrer l'air, le gaz, les poussières; filtres à air pour moteurs; pompes aspirantes, pompes à air comprimé, pompes pneumatiques, pompes à eau pour moteurs de véhicule terrestre ; compresseurs d'air ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; élévateurs pour l'agriculture; élévateurs pour machines agricoles; robinets en tant que parties de machines et de moteurs ; pistolets de pulvérisation automatiques en tant que parties de machines pour l'application d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pistolets de pulvérisation en tant que parties de machines tenus à la main actionnés autrement que manuellement pour l'application d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pompes en tant que parties de machines pour pulvérisateurs pour l'application d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; turbines autres que pour véhicules terrestres destinées aux appareils et machines de pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; séparateurs d'eau; machines de semoir ; soupapes de pression en tant que parties de machine ; véhicules terrestres d'entretien de jardins et d'espaces verts, à savoir tracteurs de jardin; véhicules terrestres, en particulier petits tracteurs.

Classification kind code

Class [008]
Petits instruments actionnés manuellement pour l'agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir outils et instruments entraînés manuellement, à savoir pulvérisateurs à pompe manuelle pour appliquer des insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; applicateurs et pulvérisateurs actionnés manuellement pour insecticides, fongicides, herbicides et autres produits chimiques, biologiques et phytosanitaires, à savoir produits chimiques agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux; pulvérisateurs à pompe manuelle pour la pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; lances de pulvérisation à main actionnés manuellement pour la pulvérisation de poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pistolets manuels de pulvérisation de produits chimiques, biologiques et phytosanitaires, à savoir produits chimiques agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux, actionnés manuellement; meules et ponceuses diverses actionnées manuellement; pelles actionnées manuellement; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; seringues pour projeter des insecticides.

Classification kind code

Class [009]
Logiciel d'application téléchargeable pour un dispositif mobile et un ordinateur qui permet aux utilisateurs de contrôler à distance les caractéristiques de leur véhicule à moteur.

Classification kind code

Class [011]
Robinets; installations installations de distribution d'eau à usage agricole et de jardinage

Classification kind code

Class [012]
Véhicules terrestres, à savoir véhicules pour le nettoyage et l'entretien de la voie publique; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles.

Classification kind code

Class [017]
Tuyaux flexibles en matière plastique; tuyaux d'arrosage; tuyaux en matières textiles; raccords non métalliques pour tuyaux; manchons non métalliques pour tuyaux; garnitures de tuyau se composant essentiellement de matières plastiques.

Classification kind code

Class [020]
Dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; enrouleurs non métalliques, non mécaniques pour tuyaux flexibles; colliers de serrage non métalliques; colliers d'attache pour tuyaux non métalliques; présentoirs; vis non métalliques; écrous de fixation non métalliques.

Classification kind code

Class [021]
Lances pour tuyaux d'arrosage; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, à savoir buses de pulvérisation pour tuyaux d'arrosage, lances de pulvérisation d'insecticides, de fongicides, d'herbicides et d'engrais liquides.

Classification kind code

Class [035]
Services de publicité pour les produits et services de tiers; services de vente au détail et en gros de produits dans le domaine du jardinage et de la préservation des insectes; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; administration de programmes de fidélisation de consommateurs; administration commerciale de l'octroi de licences pour les produits et les services de tiers; démonstration de produits de jardinage et de préservation des insectes ; distribution de circulaire, de prospectus; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services dans le domaine du jardinage et de la préservation des insectes; services de vente au détail et en gros de produits dans le domaine du jardinage et de la préservation des insectes, à savoir, services de vente au détail et en gros d'enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, de colliers de serrage et d'attache métalliques pour tuyaux, de pistolets et lances de pulvérisation, de pulvérisateurs à jet porté et à jet projeté autres que ceux actionnés manuellement, de pompes à air comprimé, à vide et à dépression, de cartouches pour machines à filtrer, de filtres en tant que parties de machines et de moteurs, d'enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, de pistolets de pulvérisation automatiques en tant que parties de machines pour l'application de fongicides, herbicides, produits phytosanitaires biologiques et engrais liquides, de machines destinées à détruire les déchets, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets et matériaux, de machines de semoir, de pulvérisateurs avec pompe manuelle pour appliquer des fongicides, herbicides, produits phytosanitaires biologiques et engrais liquides, de pulvérisateurs à pompe manuelle pour la pulvérisation de fongicides, herbicides, produits phytosanitaires biologiques et engrais liquides, de pelles actionnées manuellement, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, d'installations de distribution d'eau, de tracteurs de jardin, de chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, de tuyaux flexibles non métalliques, de colliers de serrage et d'attache non métalliques, de tuyaux d'arrosage, de raccords non métalliques pour tuyaux, de dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, d'enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, de colliers de serrage et d'attache non métalliques pour tuyaux, de vis non métalliques, d'écrous non métalliques, de pistolets d'arrosage, d'embouts pulvérisateurs, d'instruments d'arrosage, de lances de tuyaux d'arrosage, de seringues pour l'arrosage des fleurs et plantes, d'hôtels à insectes pour jardin, cour, terrasse et balcon, de maisons à insectes pour jardin, cour, terrasse et balcon, de boîtes à insectes pour jardin, cour, terrasse et balcon, d'abris à insectes pour jardin, cour, terrasse et balcon, de refuges à insectes pour jardin, cour, terrasse et balcon, de nichoirs à insectes pour jardin, cour, terrasse et balcon.

Classification kind code

Class [041]
Organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine du jardinage et de la préservation des insectes; publication de fiches de renseignements de journaux, de magazines et de périodiques, de revues spécialisées dans le domaine du jardinage et de la préservation des insectes.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2077209

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 1^st Feb 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 3^rd Dec 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 3^rd Dec 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 3^rd Dec 2021	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 15^th Nov 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 14^th Jan 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 13^th Jan 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 13^th Jan 2021	Formalized
Submitted for opposition 228 on 29^th Jul 2019	International Registration
Submitted for opposition 30 on 29^th Jul 2019	Filed

Bee Design

Classification Information

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Class [009]Logiciel d'application téléchargeable pour un dispositif mobile et un ordinateur qui permet aux utilisateurs de contrôler à distance les caractéristiques de leur véhicule à moteur.

Classification kind code

Class [011]Robinets; installations installations de distribution d'eau à usage agricole et de jardinage

Classification kind code

Class [012]Véhicules terrestres, à savoir véhicules pour le nettoyage et l'entretien de la voie publique; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles.

Classification kind code

Class [017]Tuyaux flexibles en matière plastique; tuyaux d'arrosage; tuyaux en matières textiles; raccords non métalliques pour tuyaux; manchons non métalliques pour tuyaux; garnitures de tuyau se composant essentiellement de matières plastiques.

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [009]
Logiciel d'application téléchargeable pour un dispositif mobile et un ordinateur qui permet aux utilisateurs de contrôler à distance les caractéristiques de leur véhicule à moteur.

Class [011]
Robinets; installations installations de distribution d'eau à usage agricole et de jardinage

Class [012]
Véhicules terrestres, à savoir véhicules pour le nettoyage et l'entretien de la voie publique; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles.

Class [017]
Tuyaux flexibles en matière plastique; tuyaux d'arrosage; tuyaux en matières textiles; raccords non métalliques pour tuyaux; manchons non métalliques pour tuyaux; garnitures de tuyau se composant essentiellement de matières plastiques.