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BEL' FOR ALL FOR GOOD
REGISTERED

on 1 Mar 2023

Last Applicant/ Owned by

BEL

2 allée de LongchampF-92150 SURESNES

FR

Serial Number

2008805 filed on 7th Nov 2019

Registration Number

TMA1167612 registered on 1st Mar 2023

Registration expiry Date

7th Nov 2029

Correspondent Address

SMART & BIGGAR LP

1000 RUE DE LA GAUCHETIERE OUESTBUREAU 3300MONTREAL

QUÉBEC

CA

H3B4W5

BEL' FOR ALL FOR GOOD

Trademark usage description

oeufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits Read More

Vienna Information


1 . 15 . 15

DropsGouttes

2 . 9 . 4

Eyes -- Note: Including eyes with or without eyebrows and eyes with tears.Yeux -- Note: Y compris les yeux avec ou sans sourcils et les yeux avec larmes.

2 . 9 . 8

Lips, mouths, tonguesLèvres, bouches, langues

5 . 3 . 11

Other leavesAutres feuilles

5 . 3 . 13

Stylized leavesFeuilles stylisées

5 . 3 . 14

One leafUne feuille

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 12

Circles or ellipses containing one or more other geometrical figures -- Note: Including circles or ellipses containing bent or straight lines (except 26.1.10).Cercles ou ellipses contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les cercles ou ellipses contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.1.10).

26 . 1 . 13

Circles or ellipses containing representations of heavenly bodies or natural phenomenaCercles ou ellipses contenant la représentation de corps célestes ou de phénomènes naturels

26 . 1 . 14

Circles or ellipses containing representations of human beings or parts of the human bodyCercles ou ellipses contenant la représentation d'êtres humains ou de parties du corps humain

26 . 1 . 15

Circles or ellipses containing representations of animals, parts of animals' bodies or plantsCercles ou ellipses contenant la représentation d'animaux, de parties du corps d'un animal ou de végétaux

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

27 . 3 . 1

Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 2

Letters or numerals representing a human being or a part of the human bodyLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

27 . 5 . 11

Letters underlined, overlined, framed or barred by one or more strokesLettres soulignées, surlignées, encadrées ou barrées d'un ou de plusieurs traits

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 3

GreenVert

Classification Information


Class [029]
Oeufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers; boissons à base de lait; fruits et légumes conservés, séchés, congelés et repas préparés composés principalement de fruits et légumes cuits; gelées, confitures; compotes; purée de fruits; marmelades; fruits cristallisés; fruits confits; fruits secs; fruits glacés; en-cas à base de fruits; noix de coco séchées; raisins secs; zestes de fruits; salades de fruits, fruits au sirop; pulpe de fruits; tranches de fruits; fruits conservés dans l'alcool; tartinades de fruits; yaourts; yaourts à boire; yaourts aux fruits et yaourts aromatisés; yaourts brassés.


Classification kind code

11

Class [030]
Café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; sagou; succédanés du café; farines; collations à base de céréales; pain; pâtisserie; confiseries, nommément confiseries congelées, confiseries glacées, confiseries sucrées, fruits en gelée pour la confiserie, confiseries à base de fruits; glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; sel; moutarde; épices; glace à rafraîchir; bouillie de farine de maïs au lait ; yaourt glacé [glaces alimentaires]; poudre à lever; levure; vinaigres; sauces au fromage.


Classification kind code

11

Class [035]
Vente de produits alimentaires; service de vente au détail ou en gros d'oeufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers, boissons à base de lait, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, congelés et préparés, gelées, confitures, compotes, purées de fruits, marmelades, fruits cristallisés, fruits confits, fruits secs, fruits glacés, en-cas à base de fruits, noix de coco séchée, raisins secs, zestes de fruits, salades de fruits, fruits au sirop, pulpe de fruits, tranches de fruits, fruits conservés dans l'alcool, tartinades de fruits, yaourts, yaourts à boire, yaourts aux fruits et yaourts aromatisés, yaourts brassé, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines, préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, épices, glace à rafraîchir, bouillie alimentaire à base de lait, yaourt glacé, [glaces alimentaires], poudre à lever, levure, vinaigres, sauces [condiments]; gestion des affaires commerciales; création de stratégies et de concepts de marketing pour des tiers; conseils et information concernant la gestion des affaires commerciales; relations publiques; aide à la direction d'entreprises commerciales; consultation pour les questions de personnel; études de marché; sondages d'opinion; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; édition et publication de textes publicitaires; recrutement de personnel.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2008805

Mark Type

Trademark

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Submitted for opposition 48
on 5th Aug 2021
Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 1st Jun 2021
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on 1st Jun 2021
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 1st Jun 2021
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 30th Nov 2020
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 30th Jan 2020
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 29th Jan 2020
Created
Submitted for opposition 31
on 29th Jan 2020
Formalized
Submitted for opposition 30
on 7th Nov 2019
Filed
Submitted for opposition 228
on 7th Nov 2019
International Registration