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BIOTECH DENTAL
REGISTERED

on 19 Feb 2024

Last Applicant/ Owned by

BIOTECH DENTAL

305 Allée de CraponneF-13300 SALON-DE-PROVENCE

FR

Serial Number

2062024 filed on 7th Sept 2020

Registration Number

TMA1221969 registered on 19th Feb 2024

Registration expiry Date

7th Sept 2030

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

BIOTECH DENTAL

Trademark usage description

produits pharmaceutiques pour les soins dentaires, nommément matériau pour la réparation des dents et fluides pour la fluoration topique de l'émail de Read More

Vienna Information


26 . 15 . 9

CubesCubes

26 . 5 . 1

One polygonUn polygone

26 . 5 . 10

Polygons containing one or more triangles or lines forming an anglePolygones contenant un ou plusieurs triangles ou des lignes formant un angle

26 . 5 . 11

Polygons containing one or more quadrilateralsPolygones contenant un ou plusieurs quadrilatères

26 . 5 . 24

Polygons with dark surfaces or parts of surfacesPolygones avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 4 . 3

Rhombs or squares standing on one of the corners thereofLosanges ou carrés sur pointe

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 11

Quadrilaterals containing one or more triangles or lines forming an angleQuadrilatères contenant un ou plusieurs triangles ou des lignes formant un angle

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

25 . 7 . 1

Surfaces or backgrounds covered with repeated geometrical figures or designsSurfaces ou fonds couverts de figures ou de motifs géométriques répétés

25 . 7 . 8

Surfaces or backgrounds covered with other repeated geometrical figures or designsSurfaces ou fonds couverts d'autres figures ou motifs géométriques répétés

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

26 . 3 . 1

One triangleUn triangle

27 . 1 . 1

Letters or numerals forming geometrical figures, written or typographical matter in perspectiveLettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective

27 . 1 . 5

Letters or numerals forming a triangle (surface or periphery)Lettres ou chiffres formant un triangle (surface ou pourtour)

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

29 . 1 . 3

GreenVert

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

Classification Information


Class [005]
Produits pharmaceutiques pour les soins dentaires, nommément matériau pour la réparation des dents et fluides pour la fluoration topique de l'émail des dents et la prévention des caries; produits hygiéniques pour la médecine et la médecine dentaire, nommément désinfectants pour instruments et appareils dentaires et médicaux; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; amalgames, ciments, laques, mastics dentaires, porcelaine pour prothèses dentaires; facettes dentaires; préparation chimique à usage médico et technico-dentaire, nommément alginate pour empreintes dentaires, composés dentaires utilisés dans les procédures endodontiques; produits pour blanchir les dents et préparation pour le polissage à usage médico-dentaire.


Classification kind code

11

Class [010]
Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires pour la fabrication de doublures et de rebasages entiers et partiels de prothèses dentaires et la fabrication, le regarnissage et la réparation de prothèses; appareils orthodontiques et appareils multi-attaches pour redresser les dents et traiter les malocclusions; parties d'appareils dentaires, de parodontie, de pédodontie, de prosthodontie et d'endodontie, nommément broches dentaires, fils dentaires, ligatures de fils dentaires, élastiques orthodontiques, bagues dentaires; prothèses dentaires, prothèses utilisées en dentisterie, implants dentaires, implants dentaires se composant de matériaux artificiels, implants pour la chirurgie buccale; mallettes spéciales pour instruments et implants chirurgicaux; aligneurs invisibles (appareils orthodontiques); substituts osseux sous toutes formes à usage chirurgical.


Classification kind code

11

Class [035]
Services de vente au détail d'articles de dentisterie et d'orthodontie, services de réseautage professionnel et commercial via une plateforme virtuelle à accès privé (intranet) et public dans le domaine de la dentisterie, de l'orthodontie et de l'implantologie, gestion des affaires commerciales, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires dans le domaine de la dentisterie, de l'orthodontie et de l'implantologie, conseils commerciaux aux clients en matière de dentisterie, d'orthodontie et d'implantologie, services d'informations commerciales dans le domaine de la dentisterie, l'orthodontie et l'implantologie, développement de stratégies et de concepts de commercialisation pour des tiers dans le domaine de la dentisterie, l'orthodontie et l'implantologie, services de conseillers en recherche de partenaires dans le domaine des affaires, organisation administrative et commerciale des relations sous forme de relations publiques, études et recherches de marchés, administration de noms de domaine Internet, gestion d'une plateforme commerciale de noms de domaine et de projets de commercialisation de noms de domaine via Internet dans le domaine de la dentisterie, l'orthodontie et l'implantologie, publicité, conseils, informations et renseignements d'affaires pour des tiers dans le domaine de la dentisterie, l'orthodontie et l'implantologie, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité dans le domaine de la dentisterie, l'orthodontie et l'implantologie, services d'abonnements à un serveur de bases de données, consultations professionnelles d'affaires pour des tiers dans le domaine de la dentisterie, l'orthodontie et l'implantologie, tous ces services étant destinés à être utilisés via un logiciel permettant l'accès à une plateforme collaborative destinée aux professionnels en vue de l'organisation du travail et des échanges entre professionnels dans le domaine de la dentisterie, l'orthodontie et de l'implantologie.


Classification kind code

11

Class [042]
Étude et conception d'appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et orthopédiques; étude et conception d'implants dentaires, chirurgicaux et orthopédiques; services d'ingénierie dans le domaine médical, dentaire et technico-dentaire, en particulier conception, et développement d'appareils et instruments à usage médical et en particulier dans le domaine de la dentisterie; services de recherches scientifiques et technologiques dans le domaine des sciences médicales, de l'odontologie, de l'implantologie, de la parodontie, de la dentisterie prothétique, de la parodontologie, de l'odontologie conservatrice et reconstructrice; design assisté par ordinateur de produits dentaires et dentaux-techniques; programmation pour ordinateurs.


Classification kind code

11

Class [044]
Services dentaires et orthodontiques; services d'odontologie; mise en place d'implants dentaires; services de soins de santé pour êtres humains rendus sous contrôle médical, nommément services offerts en matière de dentisterie, d'orthodontie et d'implantologie; services de conseillers et services médicaux dans le domaine de l'odontologie, odontologie pédiatrique, parodontie, dentisterie prothétique, parodontologie, odontologie conservatrice et reconstructrice; services de soins d'hygiène, d'esthétique et de beauté rendus sous contrôle médical, nommément services offerts en matière d'hygiène et d'esthétique dentaire.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2062024

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 48
on 29th Mar 2022
Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 3rd Mar 2022
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 3rd Mar 2022
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 3rd Mar 2022
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 6th Sept 2021
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 5th Nov 2020
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 4th Nov 2020
Created
Submitted for opposition 31
on 4th Nov 2020
Formalized
Submitted for opposition 30
on 7th Sept 2020
Filed
Submitted for opposition 228
on 7th Sept 2020
International Registration