BONHOMME DESSIN

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on 1 Sept 2009

Last Applicant/ Owned by

CARNAVAL DE QUÉBEC INC.

205 boulevard des CèdresQuébec

QUÉBEC

G1L1N8

Serial Number

1079348 filed on 20^th Oct 2000

Registration Number

TMA746614 registered on 1^st Sept 2009

Registration expiry Date

1^st Sept 2034

Correspondent Address

BCF S.E.N.C.R.L./BCF LLP

1100, boul. René-Lévesque Ouest25e ÉtageMontréal

QUÉBEC

H3B5C9

BONHOMME DESSIN

Trademark usage description

en liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: plaquettes d'identification. Read More

Vienna Information

4 . 5 . 5

Other unidentifiable personifications, other fantastic beings of human appearance -- Notes: (a) Including snowmen, scarecrows and ghosts. -- (b) Not including dwarfs (2.1.7), allegorical or mythological personages (2.1.22 or 2.3.22), winged or horned creatures classified in division 4.1.Autres formes personnifiées non identifiables, autres êtres de fantaisie d'aspect humain -- Notes: (a) Y compris les bonshommes de neige, les épouvantails et les fantômes. -- (b) Non compris les nains (2.1.7), les personnages allégoriques ou mythologiques (2.1.22 ou 2.3.22), les personnages ailés ou cornus classés dans la division 4.1.

9 . 3 . 1

ClothingVêtements

9 . 3 . 17

Belts, buckles for beltsCeintures, boucles de ceintures

9 . 5 . 10

Other sewing accessories -- Note: Not including scissors (14.7.18) and tape measures (17.5.1).Autre matériel de couture -- Note: Non compris les ciseaux (14.7.18) et les rubans métriques (17.5.1).

9 . 5 . 12

Buttons (except a 9.5.13)Boutons (excepté a 9.5.13)

9 . 7 . 1

HeadwearCoiffures

9 . 7 . 25

Other headwearAutres coiffures

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 8

BlackNoir

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 3

GreenVert

29 . 1 . 2

Yellow, goldJaune, or

Classification Information

Class [006]
En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: plaquettes d'identification.

Classification kind code

Class [008]
En liaison avec la catégorie générale d'articles de tables comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: cuillères dans une boîte, cuillère à collectionner.

Classification kind code

Class [009]
En liaison avec la catégorie générale d'articles d'écriture et de bureau comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: tapis à souris; en liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: macarons magnétiques, vidéo corporatif nommément montage sur bande vidéo contenant de l'information sur le carnaval, disques compacts préenregistrés contenant de la musique et photos, aimant Bonhomme.

Classification kind code

Class [014]
En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: épinglettes, porte-clés, montre, médaillons, porte-clés effigie, boutons de manchettes.

Classification kind code

Class [015]
En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: flûtes.

Classification kind code

Class [016]
En liaison avec la catégorie générale d'articles d'écriture et de bureau comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: stylos, crayons, plumes; en liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: autocollants, cartes postales, tatou de Bonhomme; en liaison avec la catégorie générale d'articles de jouets comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: cahier à colorier avec crayons de cire; en liaison avec la catégorie générale d'imprimés comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: poster autographié, les imprimés, programmes souvenir, affiches.

Classification kind code

Class [018]
En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: cannes avec tête.

Classification kind code

Class [020]
En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: effigies, statues avec tête de Bonhomme, mobiles 3 têtes.

Classification kind code

Class [021]
En liaison avec la catégorie générale d'articles de tables comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: tasse à café, tasse message, bock en verre, verre cordial.

Classification kind code

Class [024]
Couvertures, en liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: fanions, cordon pour carte d'accréditation, bannières, drapeau de nylon.

Classification kind code

Class [025]
T-shirts, chandails, cotons ouatés, tuques, chapeaux, chandails polar, vestes sans manche, t-shirt avec dessin pour enfant, chapeau pour garçon en polar, foulards, ceinture fléchée, bandeaux laine, veste en lainage boutonnée pour adulte, canadienne, doudoune (manteau rouge), chapeau d'hiver en tissu moutonneux pour fille.

Classification kind code

Class [026]
En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: macarons, dé à coudre.

Classification kind code

Class [028]
En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: figurines, marionnettes, jeu de cartes, ballons gonflables, Bonhomme en plastique; en liaison avec la catégorie générale d'articles de collection comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: ornements de Noël; en liaison avec la catégorie générale d'articles de jouets comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: peluche de Bonhomme (au poignet), peluche de Bonhomme sac à dos.

Classification kind code

Class [034]
En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: briquets, cendriers.

Classification kind code

Class [041]
Organisation de fêtes populaires et de spectacles, organisation d'un concours de sculpture sur neige, exposition de monuments en neige, organisation d'activités hivernales.

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Mark Details

Serial Number

1079348

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 14 on 4^th Jul 2005	Default Notice Sent
Submitted for opposition 15 on 7^th Feb 2005	Correspondence Created
Submitted for opposition 15 on 6^th Oct 2003	Correspondence Created
Submitted for opposition 12 on 30^th Sept 2002	Extension of Time
Submitted for opposition 20 on 22^nd May 2002	Examiner's First Report
Submitted for opposition 22 on 19^th Apr 2002	Search Recorded
Submitted for opposition 22 on 3^rd Apr 2002	Search Recorded
Submitted for opposition 31 on 14^th Nov 2000	Formalized
Submitted for opposition 1 on 27^th Oct 2000	Created
Submitted for opposition 30 on 20^th Oct 2000	Filed

BONHOMME DESSIN

Classification Information

Class [006]En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: plaquettes d'identification.

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Class [008]En liaison avec la catégorie générale d'articles de tables comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: cuillères dans une boîte, cuillère à collectionner.

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Class [014]En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: épinglettes, porte-clés, montre, médaillons, porte-clés effigie, boutons de manchettes.

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Class [015]En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: flûtes.

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Class [018]En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: cannes avec tête.

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Class [020]En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: effigies, statues avec tête de Bonhomme, mobiles 3 têtes.

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Class [021]En liaison avec la catégorie générale d'articles de tables comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: tasse à café, tasse message, bock en verre, verre cordial.

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Class [024]Couvertures, en liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: fanions, cordon pour carte d'accréditation, bannières, drapeau de nylon.

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Class [026]En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: macarons, dé à coudre.

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Classification kind code

Class [034]En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: briquets, cendriers.

Classification kind code

Class [041]Organisation de fêtes populaires et de spectacles, organisation d'un concours de sculpture sur neige, exposition de monuments en neige, organisation d'activités hivernales.

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [006]
En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: plaquettes d'identification.

Class [008]
En liaison avec la catégorie générale d'articles de tables comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: cuillères dans une boîte, cuillère à collectionner.

Class [014]
En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: épinglettes, porte-clés, montre, médaillons, porte-clés effigie, boutons de manchettes.

Class [015]
En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: flûtes.

Class [018]
En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: cannes avec tête.

Class [020]
En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: effigies, statues avec tête de Bonhomme, mobiles 3 têtes.

Class [021]
En liaison avec la catégorie générale d'articles de tables comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: tasse à café, tasse message, bock en verre, verre cordial.

Class [024]
Couvertures, en liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: fanions, cordon pour carte d'accréditation, bannières, drapeau de nylon.

Class [026]
En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: macarons, dé à coudre.

Class [034]
En liaison avec la catégorie générale d'articles souvenir comprenant les marchandises spécifiques suivantes, nommément: briquets, cendriers.

Class [041]
Organisation de fêtes populaires et de spectacles, organisation d'un concours de sculpture sur neige, exposition de monuments en neige, organisation d'activités hivernales.