BOUCLIER STYLISÉ ORANGE ET NOIR

Trademark usage description

armatures, arrêts, cadres et châssis de portes métalliques; panneaux métalliques composites pour ouvrants ou parties d'ouvrants, en particulier pour p Read More

Vienna Information

24 . 1 . 1

Shields containing neither a figurative element nor an inscriptionÉcus ne contenant pas d'élément figuratif, ni d'inscription

29 . 1 . 8

BlackNoir

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

Classification Information

Class [006]
Armatures, arrêts, cadres et châssis de portes métalliques; panneaux métalliques composites pour ouvrants ou parties d'ouvrants, en particulier pour portes industrielles, intégrant ou non des éléments d'isolation phonique et/ou thermique; profilés métalliques pour ouvrants et parties d'ouvrants, en particulier pour portes industrielles; portes industrielles spéciales métalliques, en particulier portes coulissantes, pivotantes, guillotines, basculantes, accordéon, étanches, blindées, coupe-feu, anti-souffle, pare-balles (métalliques); portes et portails métalliques; menuiserie métallique; quincaillerie métallique, en particulier pour portes industrielles; dispositifs métalliques non électriques d'ouverture et de fermeture pour ouvrants, en particulier pour portes; escaliers et clôtures métalliques; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; tuyaux métalliques; métaux communs et leurs alliages.

Classification kind code

Class [017]
Joints pour ouvrants, en particulier pour portes (à l'exception des joints en tant que parties de moteurs); matières à calfeutrer, à étouper et à isoler destinées en particulier aux portes industrielles.

Classification kind code

Class [019]
Armatures, arrêts, cadres et châssis de portes non métalliques; panneaux composites non-métalliques pour ouvrants ou parties d'ouvrants, en particulier pour portes industrielles, intégrant ou non des éléments d'isolation phonique et/ou thermique; profilés non métalliques pour ouvrants et parties d'ouvrants, en particulier pour portes industrielles; portes industrielles spéciales non métalliques, en particulier portes coulissantes, pivotantes, à guillotine, basculantes, en accordéon, étanches, blindées, coupe-feu, anti-souffle, pare-balles (non métalliques); portes et portails non métalliques; menuiserie non métallique; escaliers et clôtures non métalliques; matériaux de construction non métalliques; constructions transportables non métalliques.

Classification kind code

Class [037]
Services d'installation, d'entretien et de réparation de matériaux de construction, services de construction; services d'étanchéité pour la construction, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, démolition de constructions.

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Mark Details

Serial Number

2290345

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 10^th Jan 2025	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 10^th Jan 2025	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 10^th Jan 2025	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 3^rd Sept 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 2^th Nov 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 1^st Nov 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 1^st Nov 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 19^th Jun 2023	International Registration
Submitted for opposition 30 on 19^th Jun 2023	Filed

BOUCLIER STYLISÉ ORANGE ET NOIR

Classification Information

Classification kind code

Class [017]Joints pour ouvrants, en particulier pour portes (à l'exception des joints en tant que parties de moteurs); matières à calfeutrer, à étouper et à isoler destinées en particulier aux portes industrielles.

Classification kind code

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Class [037]Services d'installation, d'entretien et de réparation de matériaux de construction, services de construction; services d'étanchéité pour la construction, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, démolition de constructions.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [017]
Joints pour ouvrants, en particulier pour portes (à l'exception des joints en tant que parties de moteurs); matières à calfeutrer, à étouper et à isoler destinées en particulier aux portes industrielles.

Class [037]
Services d'installation, d'entretien et de réparation de matériaux de construction, services de construction; services d'étanchéité pour la construction, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, démolition de constructions.