BOUTES

View On IC.GC.CA

REGISTERED

on 9 Sept 2024

Last Applicant/ Owned by

GROUPE BARTHE

9 rue Ernest Cognacq,ZAC Bonne Source F-11100 NARBONNE

Serial Number

2023001 filed on 1^st Apr 2020

Registration Number

TMA1254665 registered on 9^th Sept 2024

Registration expiry Date

7^th Jun 2027

Correspondent Address

STIKEMAN ELLIOTT S.E.N.C.R.L., SRL/LLP

(Departement IP Department)1155 Boul. René-Lévesque OuestBureau 4000, 41 ÉtageMontréal

QUÉBEC

H3B3V2

BOUTES

Trademark usage description

douelle de barrique en bois; barrique en bois; tonneau de bois; foudre de vinification; fûts en bois pour décanter le vin; futailles de vins, alcools Read More

Vienna Information

2 . 1 . 25

Industrial workers and masons -- Note: Including builders, blacksmiths, stonemasons. Ouvriers de l'industrie et maçons -- Note: Y compris les constructeurs de bâtiments, les forgerons, les tailleurs de pierres.

9 . 3 . 1

ClothingVêtements

9 . 3 . 5

Dresses, aprons, ladies' suits or costumesRobes, tabliers, costumes de dames

14 . 7 . 1

Hammers, sledge-hammers, malletsMarteaux, masses, maillets

19 . 1 . 1

Large cylindrical or elliptical containers (such as tanks, oxygent tanks, gas bottles, barrels)Gros récipients cylindriques ou elliptiques (par exemple citernes, réservoirs d¿oxygène, bonbonnes à gaz, tonneaux)

19 . 1 . 6

Barrels standing uprightTonneaux dressés

26 . 1 . 2

EllipsesEllipses

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 14

Circles or ellipses containing representations of human beings or parts of the human bodyCercles ou ellipses contenant la représentation d'êtres humains ou de parties du corps humain

26 . 1 . 16

Circles or ellipses containing other figurative elementsCercles ou ellipses contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 1 . 17

Circles or ellipses containing one or more numeralsCercles ou ellipses contenant un ou plusieurs chiffres

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

Classification Information

Class [020]
Douelle de barrique en bois; barrique en bois; tonneau de bois; foudre de vinification; fûts en bois pour décanter le vin; futailles de vins, alcools et spiritueux; cuves non métalliques; Cuves en liège, en roseau, en jonc et en osier; cercles non métalliques pour tonneaux; cerceaux non métalliques pour barils; porte barriques en bois; pièces de tonneaux de bois; staves en bois; palettes en bois; vannes [robinets] non métalliques pour le contrôle du flux de liquide à l'intérieur de tonneaux; cercles, robinets, cannelles et bouchons non métalliques pour douelle de barrique en bois; récipients en bois pour vins, alcools et spiritueux; bouchons en liège; boîtes en bois.

Classification kind code

Class [022]
Copeaux et sciure de bois; copeaux et sciures de bois destinés à la fabrication du vin; copeaux et sciures de bois pour l'élevage et le stockage des vins, alcools et spiritueux; copeaux, sciure et poudre de bois destinés à la tonnellerie et l'industrie vinicole; copeaux d'emballage en bois; emballages en paille pour bouteilles.

Classification kind code

Class [035]
Gestion des affaires commerciales; administration commerciale dans le domaine du transport et de la livraison; conseils et information concernant la gestion des affaires commerciales; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services de vente au détail de douelle de barrique en bois, barrique en bois, tonneau de bois, foudre de vinification, fûts en bois pour décanter le vin, futailles de vins, alcools et spiritueux, cuves non métalliques; services de vente au détail en ligne de douelle de barrique en bois, barrique en bois, tonneau de bois, foudre de vinification, fûts en bois pour décanter le vin, futailles de vins, alcools et spiritueux, cuves non métalliques; Conseils en organisation et direction des affaires; organisation et tenue d'expositions d'artisanat; publication de textes publicitaires; services de conseils de gestion en matière de franchisage; services de vente au détail de cercles pour barriques, berceaux pour barriques, parties de tonneaux et morceaux en bois, staves en bois, palettes en bois, vannes [robinets] non métalliques pour le contrôle du flux de liquide à l'intérieur de tonneaux, cercles, robinets, cannelles et bouchons non métalliques (pour douelle de barrique en bois, barrique en bois, tonneau de bois, foudre de vinification, fûts en bois pour décanter le vin, futailles de vins, alcools et spiritueux, cuves non métalliques), récipients en bois (pour vins, alcools et spiritueux), bouchon en lièges, boîtes en bois, copeaux et sciure de bois, copeaux et sciures de bois destinés à la fabrication du vin, copeaux et sciures de bois pour l'élevage et le stockage des vins, alcools et spiritueux, copeaux, sciure et poudre de bois destinés à la tonnellerie et l'industrie vinicole, copeaux d'emballage en bois, emballages en paille pour bouteilles; services de regroupement au profit de tiers pour la vente de douelle de barrique en bois, barrique en bois, tonneau de bois, foudre de vinification, fûts en bois pour décanter le vin, futailles de vins, alcools et spiritueux, cuves non métalliques et en bois, liège, roseau, jonc, osier, cercles pour barriques, berceaux pour barriques, parties de tonneaux et morceaux en bois, staves en bois, palettes en bois, vannes [robinets] non métalliques pour le contrôle du flux de liquide à l'intérieur de tonneaux, cercles, robinets, cannelles et bouchons non métalliques (pour douelle de barrique en bois, barrique en bois, tonneau de bois, foudre de vinification, fûts en bois pour décanter le vin, futailles de vins, alcools et spiritueux, cuves non métalliques), récipients en bois (pour vins, alcools et spiritueux), bouchon en lièges, boîtes en bois, copeaux et sciure de bois, copeaux et sciures de bois destinés à la fabrication du vin, copeaux et sciures de bois pour l'élevage et le stockage des vins, alcools et spiritueux, copeaux, sciure et poudre de bois destinés à la tonnellerie et l'industrie vinicole, de copeaux d'emballage en bois, emballages en paille pour bouteilles permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins (à l'exception du transport), dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l'exception du transport), sur un site Web, ou par toute autre forme de média électronique de télécommunications (à l'exception du transport).

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2023001

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 12^th Aug 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 12^th Aug 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 12^th Aug 2021	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 48 on 9^th Mar 2021	Agent Changed
Submitted for opposition 256 on 16^th Feb 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 16^th Apr 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 15^th Apr 2020	Created
Submitted for opposition 31 on 15^th Apr 2020	Formalized
Submitted for opposition 30 on 1^st Apr 2020	Filed
Submitted for opposition 228 on 7^th Jun 2017	International Registration