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BREPOLS

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BREPOLS
ADVERTISED

on 27 Dec 2024

Last Applicant/ Owned by

Brepols Group, NV

BEGIJNHOF 67B-2300 TURNHOUT

BE

Serial Number

2156318 filed on 19th Nov 2021

Registration Number

TMA1278730 registered on 27th Dec 2024

Registration expiry Date

19th Nov 2031

Correspondent Address

SMART & BIGGAR LP

SCOTIA PLAZA40 KING STREET WEST40th FLOORTORONTO

ONTARIO

CA

M5H3Y2

BREPOLS

Trademark usage description

supports magnétiques et optiques, sous forme de disques magnétiques vierges, pour les images, le son et les données, y compris ceux utilisés pour le m Read More

Classification Information

Class [009]
Supports magnétiques et optiques, sous forme de disques magnétiques vierges, pour les images, le son et les données, y compris ceux utilisés pour le marché interentreprises et pour l'enseignement, nommément CD vierges, DVD vierges enregistrables, disques compacts et DVD préenregistrés contenant des données scientifiques; disques durs vierges, cartes de mémoire vive et les disques optiques vierges; publications électroniques téléchargeables nommément livres, magazines, bulletins d'informations, articles de recherche, de revues et de périodiques dans le domaine de la recherche universitaire.

Classification kind code

11

Class [016]
Papier; carton; produits de l'imprimerie de nature imprimée, nommément livres imprimés, magazines, bulletins, documents de recherche imprimés, revues et périodiques dans le domaine de la recherche universitaire; articles pour reliures; photographies [imprimées], agendas de bureau, agendas de poche, calendriers et agendas, agendas de rendez-vous, agendas personnels imprimées, agendas quotidiens; nécessaires pour écrire [papeterie], nommément bloc de papier à écrire; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage nommément adhésifs pour la papeterie et le ménage, adhésifs pour le bureau ou la maison; matériel pour artistes, nommément stylos pour artistes, crayons pour les artistes, les brosses à tableaux et pinceaux d'artistes, matériel d'artiste sous forme de supports en plastique pour nettoyer les pinceaux; marqueurs pinceaux nommément marqueurs à peinture solide; machines à écrire et articles de bureau, à l'exception des meubles, nommément les coupe-papiers, dégrafeuses et les agrafeuses; le matériel d'instruction, à l'exception des appareils, nommément le matériel didactique imprimé dans les domaines de l'histoire, archéologie, histoire des arts, de la langue et de la littérature; matières plastiques pour emballages, nommément films plastiques pour l'emballage, sacs en matières plastiques pour l'emballages et enveloppes en matières plastiques pour emballages et le conditionnement; caractères d'imprimerie; clichés d'imprimerie.

Classification kind code

11

Class [041]
Publication multimédia de publications électroniques de magazines, livres, bulletins, revues, manuels, périodiques, prospectus; publication d'imprimés nommément publication de revues spécialisées, de textes éducatifs, de manuels, de magazines, de livres; publication de manuels; publication de livres éducatifs; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables nommément fourniture de publications électroniques non téléchargeables en ligne dans la nature de livres, magazines, bulletins, documents de recherche, revues, et les périodiques dans le domaine de la recherche universitaire; publication de textes autres que publicitaires nommément publication d'articles scientifiques, d'articles et de documents universitaires; édition multimédia de livres, de magazines et de publications électroniques; publication d'articles scientifiques; services de publication en ligne, à savoir la publication de livres, magazines, bulletins, documents de recherche en ligne, les revues et périodiques dans le domaine de la recherche universitaire; publication d'imprimés dans le domaine de l'éducation; services de publication par voie informatisée, à savoir édition de publications électroniques et édition électronique en ligne de livres et de périodiques; la publication d'imprimés et l'édition d'imprimés, nommément la rédaction et l'édition de livres; publication de produits de l'imprimerie et de publications imprimées nommément la publication d'imprimés, de textes éducatifs, de livres et de magazines; publication de revues spécialisées en information scientifique; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires, nommément la rédaction d'articles pour des revues autres que pour la publicité.

Classification kind code

11

Class [042]
Services scientifiques et technologiques dans le domaine de la génétique; mise à disposition de services de recherches scientifiques; services de conception scientifique nommément conception de modèle simulés par ordinateur, conception de pages d'accueil et de sites web, conception de réseaux informatiques pour le compte de tiers; conception et développement de matériel informatique et de logiciels; services de développement de banques de données informatiques; conception et développement de bases de données informatiques; hébergement de bases de données sur Internet, nommément fourniture d'une base de données consultable en ligne dans le domaine de la recherche scientifique; fourniture d'informations en ligne dans le domaine de la recherche scientifique en sciences humaines et des logiciels menée à partir d'un fichier de données informatisé ou de l'Internet; mise à disposition d'informations et de résultats en matière de recherches scientifiques à partir d'une base de données consultable en ligne dans le domaine des logiciels; recherches scientifiques menées à l'aide de bases de données dans le domaine des logiciels; développement et création de programmes informatiques pour le traitement des données; développement et création de programmes informatiques pour le traitement de données.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

2156318

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 22
on 1st May 2023		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 1st May 2023		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 1st May 2023		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 24th Oct 2022		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48
on 24th Jan 2022		Agent Changed
Submitted for opposition 257
on 23rd Dec 2021		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31
on 22nd Dec 2021		Formalized
Submitted for opposition 1
on 22nd Dec 2021		Created
Submitted for opposition 228
on 19th Nov 2021		International Registration
Submitted for opposition 30
on 19th Nov 2021		Filed