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BUUUSCH

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REGISTERED

on 12 Jul 2023

Last Applicant/ Owned by

Busch Dienste GmbH

Schauinslandstrasse 179689 Maulburg

Serial Number

2038730 filed on 25^th May 2020

Registration Number

TMA1189154 registered on 12^th Jul 2023

Registration expiry Date

25^th May 2030

Correspondent Address

NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L.

COMPLEXE JULES-DALLAIRE/TOUR OGILVY RENAULT BUREAU 1500, 2828, BOULEVARD LAURIERQUÉBEC

QUÉBEC

G1V0B9

BUUUSCH

Trademark usage description

huiles et graisses industrielles, nommément huiles et graisses non minérales à usage industriel (autres que pour combustibles), huiles industrielles é Read More

Vienna Information

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 14

Letters repeated by mirror effect or symmetrically in any positionLettres répétées par effet de miroir ou symétriquement dans une position quelconque

Classification Information

Class [004]
Huiles et graisses industrielles, nommément huiles et graisses non minérales à usage industriel (autres que pour combustibles), huiles industrielles émulsifiées et huiles lubrifiantes à usage industriel, lubrifiants à usage industriel, lubrifiants tout usage, lubrifiants universels, huiles de graissage industrielles, graisses et huiles lubrifiantes tout usage et industrielles, huiles solidifiées étant des huiles hydrogénées à usage industriel, graisses et huiles minérales à usage industriel (autres que pour combustibles), huiles pour moteurs, additifs non chimiques pour huiles de moteurs, tous les produits précités destinés exclusivement au secteur des pompes et des systèmes à vide, tous les produits précités n'étant pas destinés aux compresseurs pour climatiseurs de véhicules à moteur.

Classification kind code

Class [007]
Pompes à vide, pompes aspirantes, pompes électriques pour le refroidissement des moteurs, pompes à vis, pompes à lobes rotatives, pompes rotatives, pompes à vis multiphases, pompes pour la récupération de fluides frigorigènes, pompes volumétriques, pompes à air comprimé, éjecteurs, pompes hydrauliques, clapets (parties de pompes), vannes de commande de pompes, clapets anti-retour de décharge pour sorties de compresseurs d'air, vannes de réglage automatique d'alimentation pour compresseurs d'air à piston, vannes de dosage (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines), détendeurs-régulateurs de pression étant des parties de machines, mécanismes de commande de soupapes hydrauliques, soupapes de commande pour la régulation du débit de gaz et liquides (parties de machines), soupapes de recyclage des gaz de carter (PCV) pour moteurs, soupapes de recirculation des gaz d'échappement (EGR) pour moteurs, turbines de pompes, arbres pour pompes, ventouses à vide pour machines de pompage à vide, régulateurs de pression en tant que parties de machines, nommément, vannes, régulateurs de vitesse de machines, filtres à air en tant que parties de machines ou de moteurs, filtres à huile, filtres à air pour moteurs, composants et pièces de rechange pour tous les produits précités, tous les produits précités destinés exclusivement au secteur des pompes et des systèmes à vide, tous les produits précités n'étant pas destinés aux compresseurs pour climatiseurs de véhicules à moteur.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments de mesurage, de signalisation et de contrôle, nommément appareils de mesure acoustique, appareils de mesure pour le contrôle de l'humidité, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, nommément, compteurs de courant électrique, compteurs pour la mesure de valeurs de paramètres électriques, conducteurs électriques pour transformateurs, connecteurs électriques, contrôleur de charges électriques, convertisseurs électrique, disjoncteurs électriques, fiches électriques, interrupteurs électriques, appareils électriques de commande, d'essai et de surveillance, nommément commandes de vitesse électroniques, dispositifs électroniques de commande pour servomoteurs, dispositifs de commande du courant électrique, leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo, tableaux de commande électriques, transmetteurs radio pour commandes à distance, appareils d'essai de caractéristiques de pompes à vide, appareils d'essais de torsion, dispositifs de surveillance de flux et d'émission de particules, dispositifs de surveillance de l'émission de poussière, installations électriques et électroniques de vidéosurveillance, machines et appareils de commande ou de distribution d'énergie, nommément boites de distribution d'énergie, compteurs d'énergie optiques, convertisseurs d'énergie, logiciels de commande de procédés industriels, nommément logiciels pour la commande à distance de pompes à vide, régulateurs de puissance, régulateurs électroniques de puissance, régulateurs de tension, instruments et appareils de mesure, nommément multimètres pour mesurer la résistance électrique, la tension électrique, le courant électrique, accéléromètres, aéromètres, ampèremètres, capacimètres, débitmètres, densimètres, densitomètres, dosimètres, dynamomètres et humidimètres, appareils et instruments de mesure et commande, nommément boules de commande, dispositifs de commande à semi-conducteurs, transmetteurs radio pour commandes à distance; appareils de mesure de précision, nommément règles de précision et indicateurs de température, mesureurs de pression, nommément capteurs de pression et compteur de pression, indicateurs de vide, appareils électriques de mesure, nommément minuteries électroniques, mesureurs de concentrations électroniques, mesureurs de bruit électroniques et photomètres électroniques, calibres, appareils de mesurage de sons, nommément décibelmètres, capteurs (appareils de mesure) autres qu'à usage médical, nommément capteurs à biopuces, à ultrasons, capteurs d'accélération, capteur de chronométrage, de niveau de liquide, capteurs de vibrations, capteurs hygrométriques, capteurs infrarouges et capteurs optiques, émetteurs optiques; émetteurs de signaux électroniques, nommément émetteurs FM et émetteurs radiofréquence, vibromètres; matériel informatique; logiciels pour le contrôle, la surveillance et la commande à distance de machinerie industrielle, nommément de pompes à vide, logiciel informatique qui fournit une intelligence de gestion commerciale intégrée en temps réel en combinant des informations provenant de diverses bases de données, logiciels d'ordinateur pour utilisation dans la gestion de base de données, logiciel informatique téléchargeable permettant d'accéder, de visualiser et de contrôler des ordinateurs et des réseaux informatiques distants, logiciel permettant de télécharger des informations sous forme électronique via des réseaux informatiques et de communication dans le domaine des pompes à vide et du vacuum, logiciel pour accéder à des bases de données en ligne, les parcourir et les rechercher, programmes d'ordinateurs téléchargeables, nommément logiciel d'application informatique téléchargeable permettant de créer, d'imprimer, d'envoyer par courriel et de sauvegarder des bons de commande et de suivre la livraison des bons de commande, logiciel informatique enregistré et téléchargeable pour le suivi et la gestion des dossiers des clients, logiciels d'application pour téléphones portables, nommément applications mobiles téléchargeables pour téléphones portables, pour la gestion du fonctionnement et la surveillance du fonctionnement de pompes à vide, publications électroniques téléchargeables, nommément brochure, bulletins d'information, livres, magazines, manuels, pamphlets, revues et catalogues, tous les produits précités destinés exclusivement au secteur des pompes et des systèmes à vide, tous les produits précités n'étant pas destinés aux compresseurs pour climatiseurs de véhicules à moteur.

Classification kind code

Class [037]
Installation, maintenance et réparation de compresseurs, pompes à air, pompes à vide, soufflantes, filtres à air, alternateurs, régulateurs de pression et déshuileurs, remise en état de pompes à vide et leurs parties, mise à disposition d'informations en matière de réparation et maintenance de pompes à diffusion, pompes à vide, pompes aspirantes, pompes électriques pour le refroidissement des moteurs, pompes à vis, pompes à lobes rotatives, pompes rotatives, pompes à vis multiphases, pompes pour la récupération de fluides frigorigènes, pompes volumétriques, pompes à air comprimé, pompes hydrauliques, services de conseillers et prestation de conseils en matière de réparation et maintenance de pompes à vide et leurs parties, mise à disposition d'informations en matière de réparation et maintenance de compteurs de courant électrique, de compteurs pour la mesure de valeurs de paramètres électriques, de conducteurs électriques pour transformateurs, de connecteurs électriques, de contrôleur de charges électriques, de convertisseurs électriques, de disjoncteurs électriques, de fiches électriques, d'interrupteurs électriques, nommément boites de distribution d'énergie, compteurs d'énergie optiques, convertisseurs d'énergie, de boules de commande, de dispositifs de commande à semi-conducteurs et de transmetteurs radio pour commandes à distance, installation, maintenance et réparation d'appareils de mesure pour le contrôle de l'humidité, de compteurs de courant électrique, de compteurs pour la mesure de valeurs de paramètres électriques, de conducteurs électriques pour transformateurs, de connecteurs électriques, de contrôleur de charges électriques, de convertisseurs électrique, de disjoncteurs électriques, de fiches électriques, d'interrupteurs électriques, de commandes de vitesse électroniques, de dispositifs électroniques de commande pour servomoteurs, de dispositifs de commande du courant électrique, de leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo, de tableaux de commande électriques, de transmetteurs radio pour commandes à distance, d'appareils d'essai de caractéristiques de pompes à vide, d'appareils d'essais de torsion, de dispositifs de surveillance de flux et d'émission de particules, de dispositifs de surveillance de l'émission de poussière, d'installations électriques et électroniques de vidéosurveillance, réparation et maintenance de boites de distribution d'énergie, de compteurs d'énergie optiques, de convertisseurs d'énergie, de compteurs de courant électrique, de compteurs pour la mesure de valeurs de paramètres électriques, de conducteurs électriques pour transformateurs, de connecteurs électriques, de contrôleur de charges électriques, de convertisseurs électriques, de disjoncteurs électriques, de fiches électriques et d'interrupteurs électriques, tous les services précités destinés exclusivement au secteur des pompes et des systèmes à vide, tous les services précités n'étant pas destinés aux compresseurs pour climatiseurs de véhicules à moteur.

Classification kind code

Class [042]
Recherche, développement et essai industriels, nommément essai et recherche dans les domaines des pompes à diffusion, pompes à vide, pompes aspirantes, pompes électriques pour le refroidissement des moteurs, pompes à vis, pompes à lobes rotatives, pompes rotatives, pompes à vis multiphases, pompes pour la récupération de fluides frigorigènes, pompes volumétriques, pompes à air comprimé, pompes hydraulique, recherche dans le domaine de la technologie du traitement des semi-conducteurs, recherche en hydrologie, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherche technique dans le domaine de l'extraction de données industrielles et essai de matériaux, services de conseillers en ingénierie, nommément conseils dans le domaine de l'ingénierie de l'intégration de systèmes logiciels, de production intégrée par ordinateur, de réseaux électriques et de l'ingénierie mécanique, recherches en ingénierie de l'intégration de systèmes logiciels, de production intégrée par ordinateur, de réseaux électriques et de l'ingénierie mécanique, services d'analyse et essai en matière d'appareils de génie électrique, nommément analyse et test de pompes à vide et du vacuum, services de conseillers en matière d'analyses techniques et scientifiques, nommément assistance technique sous forme de dépannage pour diagnostiquer les problèmes de logiciels informatiques, services en levés techniques, surveillance technique, services de conseillers en matière de mesurages techniques et scientifiques dans le domaine des pompes à vide, services de conseillers en matière de contrôles techniques et scientifiques, nommément services de contrôles de systèmes informatiques, services de laboratoires d'essais et de mesurages techniques dans le domaine des pompes à vide, services d'essais et de mesurages techniques dans le domaine des pompes à vide, réalisation d'études de projets techniques pour des projets de construction, nommément études de faisabilité, analyses de données techniques, services d'analyse et de recherche en matière d'extraction de données industrielles, expertises (travaux d'ingénieurs), nommément expert-conseil en matière de pompes à vide, préparation d'opinions d'experts concernant les pompes à vide, services de conseillers techniques dans le domaine de l'économie d'énergie et du rendement énergétique, services de conseillers techniques en matière de développement de produits; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de commande de processus, étalonnage (mesurage) de pompes à vide, développement de méthodes de mesurage et d'essai dans le domaine des pompes à vide, conception et développement de méthodes d'analyse et essai dans le domaine des pompes à vide, services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine des pompes à vide, location d'appareils de mesurage, nommément location d'appareils de mesure du vide, installation, maintenance, mise à jour et mise à niveau de logiciels, location de matériel informatique et logiciels, services d'assistance technique en matière de logiciels, logiciel-service (SaaS) dans le domaine de la gestion des chaînes logistiques, services de logiciels en tant que service (SaaS) comprenant des logiciels en ligne non téléchargeables destinés à être utilisés pour la gestion de logiciel systèmes, services de développement de logiciels, tous les services précités destinés exclusivement au secteur des pompes et des systèmes à vide, tous les services précités ne sont pas destinés aux compresseurs pour climatiseurs de véhicules à moteur.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2038730

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 2^th Jun 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 3^rd Nov 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 3^rd Nov 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 3^rd Nov 2021	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 10^th May 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 9^th Jul 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 8^th Jul 2020	Formalized
Submitted for opposition 1 on 8^th Jul 2020	Created
Submitted for opposition 228 on 25^th May 2020	International Registration
Submitted for opposition 30 on 25^th May 2020	Filed