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C & CROIX DESSIN

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C & CROIX DESSIN
REGISTERED

on 2 Feb 1990

Last Applicant/ Owned by

MERSEN SOCIÉTÉ ANONYME

Tour EQHO2 avenue Gambetta92066 PARIS LA DEFENSE CEDEX

FR

Serial Number

619988 filed on 25th Nov 1988

Registration Number

TMA364986 registered on 2th Feb 1990

Registration expiry Date

2th Feb 2030

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

C & CROIX DESSIN

Trademark usage description

graphites, graphites expansés, graphites spéciaux pour l'énergie nucléaire, graphites absorbants, carbone et graphite réfractaire, carbone vitreux, gr Read More

Vienna Information

24 . 13 . 3

Cross of Lorraine, papal crossCroix de Lorraine ou papale

24 . 13 . 13

Crosses containing an inscriptionCroix contenant une inscription

24 . 13 . 23

Crosses within a square or a rectangleCroix dans un carré ou un rectangle

26 . 4 . 2

RectanglesRectangles

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 16

Quadrilaterals containing other figurative elementsQuadrilatères contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

27 . 5 . 21

One letterUne lettre

Classification Information

Class [001]
Graphites, graphites expansés, graphites spéciaux pour l'énergie nucléaire, graphites absorbants, carbone et graphite réfractaire, carbone vitreux, graphite pyrolytique, carbure de bore; matériels comportant des résines fluorées, nommément: graphites imprégnés; charbons pour la catalyse; compositions métallographitiques, nommément: compositions à base de graphite et de métal, généralement de cuivre ou d'argent, tuyères, pièces en carbone, graphite ou résines fluorées, servant à des échangeurs thermiques ou à du transport de liquides corrosifs, pompes et éjecteurs, tuyères; charbons pour usages électriques, techniques, électrotechniques, mécaniques, notamment pour la photogravure, agglomérés en charbon ou en composition métallographitiques, nommément: pièces de frottement, frotteurs, bagues et coussinets autolubrifiants, anneaux de turbines; balais en charbon pour équipement électrique des automobiles; charbons pour usages électriques, techniques, électrotechniques, nommément: charbons pour piles électriques pour projecteurs, agglomérés en charbon ou en composition métallographitiques, nommément: archets pour prise de courant électrique, plots de contact en charbon et en carbo-argent, contacts glissants ou roulants pour potentiomètres ou transformateurs variables, bandes d'usure pour pantographes, résistances électriques, limiteurs de tension et parafoudre, rhéostats, arcs électriques, électrodes pour électro-érosion, anticathodes tournantes pour tubes à rayons x, électrodes pour la soudure électrique, le brasage et le gougeage; charbons spectographiques pour fours d'absorption atomique, pour projecteurs, lampes de cinématographie et pour lampes à arc, industrielles et médicales; agglomérés en charbon ou en compositions métallographitiques, nommément: joints d'étanchéité, textiles, fibres, fils, tissus, feutres et rubans de carbone et de graphite.

Classification kind code

11

Class [007]
Balais en charbon et balais métalliques pour toutes machines électriques; charbon d'Arc électrique (projection, photogravure, applications spectrographiques); balais et charbon d'arc.

Classification kind code

11

Class [009]
Électrodes pour soudoirs électriques, ajustage électro-mécanique, érosion électrique et toutes applications électriques; appareillage et dispositifs de génie chimique, nommément: colonnes et récipients, anneaux raschig et disques de sécurité.

Classification kind code

11

Class [012]
Pièces d'automobiles, disques pour butées d'embrayages.

Classification kind code

11

Class [022]
Matières textiles fibreuses brutes.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

619988

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 57
on 28th Feb 2005		Amendment to Registration
Submitted for opposition 61
on 2th Feb 2005		Renewed
Submitted for opposition 57
on 21st Jan 2005		Amendment to Registration
Submitted for opposition 12
on 27th Jun 1991		Extension of Time
Submitted for opposition 55
on 2th Feb 1990		Registered
Submitted for opposition 50
on 7th Jul 1989		Allowed
Submitted for opposition 51
on 7th Jul 1989		Allowance Notice Sent
Submitted for opposition 42
on 3rd May 1989		Advertised
Submitted for opposition 22
on 3rd Feb 1989		Search Recorded
Submitted for opposition 30
on 25th Nov 1988		Filed