C CRYOCONCEPT

View On IC.GC.CA

REGISTERED

on 30 Sept 2024

Last Applicant/ Owned by

CRYOCONCEPT FRANCE

4 avenue des AndesF-91940 LES ULIS

Serial Number

2150946 filed on 29^th Jun 2021

Registration Number

TMA1259330 registered on 30^th Sept 2024

Registration expiry Date

29^th Jun 2031

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

C CRYOCONCEPT

Trademark usage description

réfrigérateur à dilution (appareils scientifiques) à savoir réfrigérateurs à dilution sans cryogène et réfrigérateurs à hélium liquide permettant d'at Read More

Vienna Information

26 . 5 . 2

Two polygons, one inside the other (except 26.5.10 and 26.5.11)Deux polygones, l'un dans l'autre (excepté 26.5.10 et 26.5.11)

26 . 5 . 10

Polygons containing one or more triangles or lines forming an anglePolygones contenant un ou plusieurs triangles ou des lignes formant un angle

26 . 5 . 12

Polygons containing one or more other geometrical figures Note: Including polygons containing bent or straight lines (except 26.5.10)Polygones contenant une ou plusieurs autres figures géométriques Note: Y compris les polygones contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.5.10)

26 . 5 . 18

Polygons containing one or more lettersPolygones contenant une ou plusieurs lettres

26 . 5 . 24

Polygons with dark surfaces or parts of surfacesPolygones avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 3 . 23

Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

26 . 5 . 26

Polygons with cutout areasPolygones avec des zones découpées

26 . 11 . 2

Two lines or bandsDeux lignes ou bandes

29 . 1 . 4

BlueBleu

Classification Information

Class [009]
Réfrigérateur à dilution (appareils scientifiques) à savoir réfrigérateurs à dilution sans cryogène et réfrigérateurs à hélium liquide permettant d'atteindre des températures de moins de 100 milliKelvin à l'aide d'helium 3 et helium 4; indicateurs de température; logiciels (programmes enregistrés) pour le pilotage de réfrigérateurs sans cryogène et réfrigérateurs à l'hélium liquide; ordinateurs; transmetteurs de données sous forme de boîtiers électroniques (pont de mesure) pour réfrigérateurs à dilution sans cryogène et pour réfrigérateurs à dilution à hélium liquide nommément dispositifs de thermométrie électroniques permettant la mesure et le contrôle de la température dans des cryostats ultra-basse température (inférieure à 4 Kelvin); cryostats pour laboratoires permettant d'atteindre des températures inférieures à 4 Kelvin; cryostat de laboratoire intégrant des alimentations d'aimants supraconducteurs et des aimants supraconducteurs; magnétomètres; appareils de microscopie, nommément appareillage spectroscopique, spectrographes, spectrographes astronomiques, spectromètres à résonance paramagnétique électronique (RPE); câbles et fils électroniques; porte-échantillons à utiliser avec des cryostats de laboratoire afin de permettre un chargement et déchargement d'échantillons depuis l'extérieur vers un cryostat sans avoir à ouvrir ce dernier ("top loading" et "bottom loading"); cryostat intégrant des fenêtres optiques pour visualiser les échantillons dans les cryostats de laboratoire.

Classification kind code

Class [011]
Appareils et installation de réfrigération permettant d'atteindre des températures inférieures à 4 Kelvin, nommément réfrigérateurs à gaz; réfrigérateurs; cryostats autres que pour laboratoires; échangeurs thermiques autres que parties de machines; appareils cryogéniques pour liquéfier l'hélium, à savoir liquéfacteur d'hélium; appareil cryogénique (liquéfaction helium, liquefaction d'helium 3, réfrigération par dilution, liquéfaction d'azote) pour refroidir les échantillons à moins de -250°C , nommément liquéfacteur d'hélium.

Classification kind code

Class [042]
Conception de logiciels de pilotage de réfrigérateurs à dilution sans cryogène et de réfrigérateurs à dilution à hélium liquide; essais de matériaux; étude de projets techniques dans le domaine de la réfrigération à très basses températures; services d'expertises rendus par des ingénieurs dans le domaine de l'ingénierie et technologie quantique, de la programmation quantique, de l'informatique quantique, de la bolométrie et de la physique de la matière condensée; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches en mécanique et physique dans le domaine de la conception de réfrigérateurs à dilution et technologies permettant d'atteindre des températures inférieures à 4 Kelvin; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans le domaine cryogénique; services de location d'appareils et instruments scientifiques, de recherche, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai et d'inspection, lesdits produits utilisant un système de refroidissement ultra-basse température obtenu à l'aide d'un cryostat (inférieure à 4 Kelvin), nommément services de location de cryostats autres que pour laboratoires, de cryoréfrigérateurs, de réfrigérateurs à dilution sans cryogène, et de réfrigérateurs à hélium liquide.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2150946

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 21^st Mar 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 21^st Mar 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 21^st Mar 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 3^rd Oct 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 18^th Feb 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 2^th Dec 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 1^st Dec 2021	Formalized
Submitted for opposition 1 on 1^st Dec 2021	Created
Submitted for opposition 228 on 29^th Jun 2021	International Registration
Submitted for opposition 30 on 29^th Jun 2021	Filed