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CABOSSE DE CACAO ET MAIN DESSIN

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REGISTERED

on 9 Sept 2024

Last Applicant/ Owned by

JEFF DE BRUGES - DIFFUSION

12 avenue Joseph Paxton,Parc du Bel AirF-77164 FERRIÈRES-EN-BRIE

Serial Number

2118073 filed on 29^th Mar 2021

Registration Number

TMA1254743 registered on 9^th Sept 2024

Registration expiry Date

29^th Mar 2031

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

CABOSSE DE CACAO ET MAIN DESSIN

Trademark usage description

chocolat; cacao; produits à base de chocolat et de cacao nommément chocolat, biscuits au chocolat, carrés au chocolat, confiseries au chocolat, truffe Read More

Vienna Information

2 . 9 . 14

Hands, folded hands, fingers, handprints or fingerprints, armsMains, mains jointes, doigts, empreintes de mains ou de doigts, bras

2 . 9 . 15

Open hands (palm or back)Mains de face (paume ou revers)

5 . 7 . 6

Shell or husk fruits (almonds, peanuts, cocoa beans, walnuts, coconuts, hazelnuts, etc.)Fruits à coque (amandes, arachides, cacao, noix, noix de coco, noisettes, etc.)

5 . 7 . 23

One fruitUn fruit

5 . 7 . 21

Other fruits (except 5.7.9) -- Note: Including cotton bolls.Autres fruits (excepté 5.7.9) -- Note: Y compris les capsules de coton.

5 . 3 . 14

One leafUne feuille

5 . 3 . 11

Other leavesAutres feuilles

5 . 3 . 13

Stylized leavesFeuilles stylisées

Classification Information

Class [030]
Chocolat; cacao; produits à base de chocolat et de cacao nommément chocolat, biscuits au chocolat, carrés au chocolat, confiseries au chocolat, truffes de chocolat, rochers au chocolat, tablettes de chocolat, barres de chocolat, bonbons au chocolat, dragées au chocolat, guimauves enrobées de chocolat, amandes enrobées de chocolat, écorces au chocolat, glaces au chocolat, sirop de chocolat, chocolat de cuisson, tartinade au cacao, nappage au chocolat; pralines; confiseries à base de noix, confiserie à base d'amandes, confiserie aux raisins secs, confiserie à base de fruits, confiseries au chocolat; bonbons, à savoir les dragées; caramels; bonbons; pâtisserie; gâteaux; brioches; biscuits; petits fours (pâtisseries); gaufres; crêpes (alimentation); pain d'épice; pâte d'amandes; préparations alimentaires faites de céréales nommément collations à base de céréales, céréales de son d'avoine, céréales de déjeuner, farine de céréales; mendiants nommément confiseries au chocolat; pâtes à tartiner à base de chocolat; pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque; tablettes de chocolat; barres chocolatées; barres de céréales; fruits enrobés de chocolat; fruits à coque enrobés de chocolat; chocolats fourrés; truffes au chocolat; truffes de chocolat, truffes au rhum en tant que confiseries; confiserie au chocolat praliné; chocolat surmonté d'un biscuit; guimauves; chocolats fourrés à la guimauve; pâte de fruits en tant que confiseries; chocolats présentés dans un calendrier de l'avent; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; décorations comestibles pour gâteaux; préparations aromatiques à usage alimentaire nommément arômes de chocolat, arômes de café, aromes d'amande pour les aliments et boissons, arômes pour gâteaux, arômes de vanille; glaces alimentaires; crèmes glacées; thé; café; boissons à base de cacao; boissons à base de café et cacao; boissons à base de café et chocolat.

Classification kind code

Class [035]
Publicité par tous moyens de télécommunication nommément publicité pour des tiers sur I'Internet, publicité télévisée pour des tiers, publicité pour des tiers dans les magazines; publicité en ligne pour des tiers par le biais de réseaux informatiques de communication, publicité par correspondance pour des tiers; publicité pour des tiers par panneaux d'affichage électroniques; distribution de matériel publicitaire pour des tiers nommément prospectus, tracts, brochures, imprimés, échantillons; diffusion d'annonces publicitaires pour des tiers; distribution de courrier publicitaire et d'encarts publicitaires avec des publications habituelles de tiers; démonstration de produits alimentaires et d'épicerie en magasin et en ligne; études de marché; sondage d'opinion publique; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services dans le domaine des produits alimentaires; organisation d'expositions et de foires à des fins commerciales et publicitaires dans le domaine des produits alimentaires; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation, administration de programmes de fidélisation de la clientèle, administration d'un programme incitatif, de récompenses et de fidélisation; gestion des affaires commerciales; conseils professionnels et expertises en matière d'affaires commerciale dans le domaine des produits alimentaires; relations publiques; présentation de produits alimentaires pour des tiers sur tous moyens de communication nommément Internet, pour la vente au détail, nommément de produits de chocolaterie nommément chocolat, biscuits au chocolat, carrés au chocolat, confiseries au chocolat, truffes de chocolat, rochers au chocolat, tablettes de chocolat, barres de chocolat, bonbons au chocolat, dragées au chocolat, guimauves enrobées de chocolat, amandes enrobées de chocolat, écorces au chocolat, glaces au chocolat, sirop de chocolat, chocolat de cuisson, tartinade au cacao, nappage au chocolat, organisation et réalisation de présentations de produits de chocolaterie nommément chocolat, biscuits au chocolat, carrés au chocolat, confiseries au chocolat, truffes de chocolat, rochers au chocolat, tablettes de chocolat, barres de chocolat, bonbons au chocolat, dragées au chocolat, guimauves enrobées de chocolat, amandes enrobées de chocolat, écorces au chocolat, glaces au chocolat, sirop de chocolat, chocolat de cuisson, tartinade au cacao, nappage au chocolat; services de vente au détail en ligne de produits alimentaires, nommément pâtes à tartiner à base de fruits à coque, fruits confits / fruits cristallisés, gelées de fruits, confitures, chocolat, cacao, produits à base de chocolat et de cacao nommément chocolat, biscuits au chocolat, carrés au chocolat, confiseries au chocolat, truffes de chocolat, rochers au chocolat, tablettes de chocolat, barres de chocolat, bonbons au chocolat, dragées au chocolat, guimauves enrobées de chocolat, amandes enrobées de chocolat, écorces au chocolat, glaces au chocolat, sirop de chocolat, chocolat de cuisson, tartinade au cacao, nappage au chocolat, pralines, confiseries à base de noix, confiserie à base d'amandes, confiserie aux raisins secs, confiserie à base de fruits, confiseries au chocolat, bonbons, à savoir les dragées, caramels, bonbons, pâtisserie, gâteaux, brioches, biscuits, petits fours (pâtisseries), gaufres, crêpes (alimentation), pain d'épice, pâte d'amandes, préparations alimentaires faites de céréales nommément collations à base de céréales, céréales de son d'avoine, céréales de déjeuner, farine de céréales, mendiants nommément confiseries au chocolat, pâtes à tartiner à base de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque, tablettes de chocolat, barres chocolatées, barres de céréales, fruits enrobés de chocolat, fruits à coque enrobés de chocolat, chocolats fourrés, truffes au chocolat, truffes de chocolat, truffes au rhum en tant que confiseries, confiserie au chocolat praliné, chocolat surmonté d'un biscuit, guimauves, chocolats fourrés à la guimauve, pâtes de fruits en tant que confiserie, chocolats présentés dans un calendrier de l'avent, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, décorations comestibles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire nommément arômes de chocolat, arômes de café, arômes d'amande pour les aliments et boissons, arômes pour gâteaux, arômes de vanille, glaces alimentaires, crèmes glacées, thé, café, boissons à base de cacao, boissons à base de café et cacao, boissons à base de café et chocolat.

Classification kind code

Class [044]
Services d'information, de conseil et de consultation dans le domaine de l'agriculture, prestation de conseils et services de conseillers en matière d'utilisation d'engrais agricoles et horticoles, prestation de conseils et services de conseillers en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une agriculture durable; service de conseillers en matière de culture agricole nommément culture de cacao, service de conseils en matière d'utilisation d'engrais, de qualité des sols, d'irrigation, de traitement des mauvaises herbes, de protection contre les nuisibles, de culture des plantes, de pratiques culturales et agricoles; culture de fèves de cacao.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2118073

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 31^st Oct 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 31^st Oct 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 31^st Oct 2022	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 2^th May 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 8^th Sept 2021	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 1^st Jul 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 1^st Jul 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 1^st Jul 2021	Formalized
Submitted for opposition 30 on 29^th Mar 2021	Filed
Submitted for opposition 228 on 29^th Mar 2021	International Registration