CARBIOS ACTIVE

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matières plastiques à l'état brut; matières plastiques à l'état brut biodégradables; matières plastiques à l'état brut sous forme de granulés, de pâte Read More

Classification Information

Class [001]
Matières plastiques à l'état brut; matières plastiques à l'état brut biodégradables; matières plastiques à l'état brut sous forme de granulés, de pâte, de masses, de pastilles, de copeaux, de poudre; matières plastiques à l'état brut sous toutes leurs formes; matières plastiques à l'état brut à usage industriel; additifs chimiques; additifs chimiques destinés aux matières plastiques; additifs chimiques et organiques destinés à être utilisés dans le traitement de matières plastiques; produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; produits chimiques pour le traitement des matières textiles; enzymes à usage industriel; enzymes à usage technique; enzymes purifiées à usage industriel; enzymes à usage scientifique; enzymes dérivées de procédés biotechnologiques à usage industrie; stabilisateurs d'enzymes; enzymes à usages industriels pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; enzymes activatrices; résine artificielle ou synthétique pour emballage à l'état brut; résines artificielles à l'état brut et matières plastiques à l'état brut; additifs chimiques destinés à être utilisés dans le traitement de matières plastiques; additifs chimiques accélérateurs de biodégradation; additifs chimiques pour compost; additifs enzymés pour la biodégradation de matières plastiques; additifs chimiques pour fertilisants; compositions de fertilisants; fertilisants chimiques; fertilisants chimiques biodégradables et/ou compostables; mélanges de produits chimiques et de matériaux naturels utilisés comme fertilisants pour l'horticulture ou comme fertilisants agricoles; fertilisants pour le sol et le terreau; substances nutritionnelles pour jardins [fertilisants]; activateur de compost; additifs chimiques utilisés dans le traitement et la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; produits chimiques et adjuvants utilisés dans la fabrication de matières plastiques; catalyseurs chimiques, catalyseurs de polymérisation; catalyseurs chimiques, catalyseurs de dépolymérisation; produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits en matières plastiques biodégradables; mélanges de produits chimiques et préparations enzymatiques destinés à la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; matières plastiques biodégradables destinées à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture; matières plastiques biodégradables destinées à l'industrie; cellules souches autres qu'à usage médical ou vétérinaire pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; produits destinés à l'agro-industrie; cultures et préparations de micro-organismes pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; préparations enzymatiques à usage industriel; produits chimiques pour la conservation des aliments; produits chimiques pour conserver la fraîcheur des aliments; plastifiants; curdlane; farine et amidon à usage industriel; produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; enzymes à usage industriel pour la dégradation et/ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères; culture de micro-organismes autre qu'à usage médical, vétérinaire; matières plastiques biosourcées; matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage manufacturier; matières plastiques brutes; résines polymères biodégradables; compositions polymères biodégradables; substrats enzymatiques; préparations enzymatiques pour la décomposition des déchets; préparations enzymatiques pour le traitement des déchets; catalyseurs biochimiques; enzymes utilisées comme catalyseurs biochimiques; catalyseurs pour processus chimiques et biochimiques; catalyseurs de dépolymérisation; préparations enzymatiques pour l'industrie textile; enzymes sous forme liquide à usage industriel; enrobages pour semences; enrobages de graines [fertilisant]; enrobages destinés à protéger les semences; compositions d'enrobage destinées à l'industrie; produits chimiques d'étanchéité; compositions chimiques d'imperméabilisation pour articles; matières plastiques à l'état brut [sensibilisées] pour systèmes de fermeture hermétique inviolables; matières plastiques à l'état brut biodégradables et/ou compostables [sensibilisées] pour systèmes de fermeture hermétique inviolables; matières plastiques à l'état brut [sensibilisées] pour emballages inviolables; matières plastiques à l'état brut biodégradables et/ou compostables [sensibilisées] pour emballages inviolables.

Classification kind code

Class [008]
Couverts en matières plastiques biodégradables et/ou compostables.

Classification kind code

Class [016]
Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; films plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'emballage; emballages en plastiques biodégradables et/ou compostables; films plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs d'emballage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs tout usage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs-poubelles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs (enveloppes, pochettes) en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs pour déchets verts en matières plastiques; sacs pour déchets verts en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sachets en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour emballage; films à bulles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour emballage; sacs en matières plastiques biodégradables et/ou compostables destinés à conserver des aliments; sacs d'emballages agroalimentaires en plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs en plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'emballage agroalimentaire; sacs poubelles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour emballage; feuilles, sacs, petits sacs, et pochettes en plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'empaquetage et le conditionnement; pellicules en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'empaquetage, l'emballage et le conditionnement; paquets en plastique à bulles d'air biodégradables pour l'emballage ou le conditionnement; manchon en plastique thermo-rétractable; manchon plastique thermo-rétractable biodégradables et/ou compostables; films ou capsules plastiques thermo-rétractables pour l'emballage; films ou capsules plastiques biodégradables et/ou compostables thermo-rétractables; films ou capsules plastiques biodégradables et/ou compostables thermo-rétractables pour moulure sur bocaux, bouteilles, flacons, bidons, confituriers, terrines; feuilles pour l'emballage en matières plastiques; feuilles bullées d'emballage en matières plastiques; sacs méthanisables en matières plastiques tous usages; sacs poubelles en matières plastiques méthanisables; sacs méthanisables en matières plastiques biodégradables et/ou compostables tous usages; sacs poubelles méthanisables en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; sacs à déchets en matières plastiques biodégradables à usage ménager; sacs pour biodéchets en matières plastiques; sacs pour biodéchets en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; rubans adhésifs d'emballage pour le ménage ou la papeterie en plastique et en plastique biodégradables et/ou compostables.

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Class [017]
Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques; feuilles en matières plastiques à usage agricole; rubans, tissus ou vernis isolants; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis); fibres en matières plastiques, autres qu'à usage textile; fibres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables destinées à la fabrication d'emballages; matériaux isolants fabriqués à base de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières plastiques mi-ouvrées; matières plastiques recyclées; pellicule en matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage agricole; fibres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables, autres qu'à usage textile; matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour la fabrication et/ou production de produits semi-finis; matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour la fabrication et/ou production produits finis; film plastique, autre que pour l'emballage; matériaux d'emballage biodégradables à base d'enzymes, matières plastiques biodégradables fabriquées à partir de plastiques biosourcés; pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage; feuilles en matières plastiques à usage agricole; filaments en matières plastiques pour l'impression 3d; feuilles en matières plastiques destinées à la sylviculture; feuilles en matières plastiques destinées à l'horticulture; feuilles en matières plastiques destinées à l'agriculture; films en matières plastiques à usage agricole; films en matières plastiques destinés à la sylviculture; films en matières plastiques destinés à l'horticulture; films en matières plastiques destinés à l'agriculture; films en matières plastiques flexibles, autres que pour l'emballage; films plastiques pour l'imperméabilisation; films plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'imperméabilisation; films plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'imperméabilisation d'articles; films plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'imperméabilisation de papier, de matières textiles; films de paillage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; films de paillage sous forme de bâches.

Classification kind code

Class [020]
Barquettes et pots de yaourts en plastiques biodégradables et/ou compostables; attaches ou clips en plastique à usage agricole; attaches ou clips en plastique pour le jardin; tuteurs non métalliques pour plantes ou arbres.

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Class [021]
Vaisselle en matières plastiques biodégradables et/ou compostables.

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Class [022]
Fibres en matières plastiques à usage textile; fibres en matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage textile; bâches en matières plastiques à usage agricole; liens en plastique à usage agricole; fils à lier non métalliques; ficelles en matières plastiques biodégradables et/ou compostables; suspensions en corde biodégradables et/ou compostables pour plantes.

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Mark Details

Serial Number

2359141

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 26^th Nov 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 31^st Oct 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 31^st Oct 2024	Formalized
Submitted for opposition 1 on 31^st Oct 2024	Created
Submitted for opposition 30 on 5^th Jun 2024	Filed
Submitted for opposition 228 on 5^th Jun 2024	International Registration

CARBIOS ACTIVE

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Class [008]Couverts en matières plastiques biodégradables et/ou compostables.

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Class [020]Barquettes et pots de yaourts en plastiques biodégradables et/ou compostables; attaches ou clips en plastique à usage agricole; attaches ou clips en plastique pour le jardin; tuteurs non métalliques pour plantes ou arbres.

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Class [021]Vaisselle en matières plastiques biodégradables et/ou compostables.

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [008]
Couverts en matières plastiques biodégradables et/ou compostables.

Class [020]
Barquettes et pots de yaourts en plastiques biodégradables et/ou compostables; attaches ou clips en plastique à usage agricole; attaches ou clips en plastique pour le jardin; tuteurs non métalliques pour plantes ou arbres.

Class [021]
Vaisselle en matières plastiques biodégradables et/ou compostables.