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CARBON WORKS

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CARBON WORKS
SEARCHED

on 15 May 2023

Last Applicant/ Owned by

CARBONWORKS

6 rue RivièreF-33500 LIBOURNE

FR

Serial Number

2159843 filed on 30th Sept 2021

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

CARBON WORKS

Trademark usage description

préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences, matières filtrantes constituées de substances végétales, produits chimiques destinés Read More

Classification Information

Class [001]
Préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences, matières filtrantes constituées de substances végétales, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; mastics et autres matières de remplissage en pâte; composts, engrais, fertilisants; additifs chimiques pour carburant; algues [engrais]; produits pour la dissociation des graisses; produits pour la dissociation des huiles.

Classification kind code

11

Class [011]
Appareils de purification des effluents; capteurs solaires à conversion thermique; stérilisateurs, incinérateurs; appareils et installations d'éclairage; installations et appareils pour le traitement et la valorisation (purification à des fins de réutilisation) des effluents; installations de traitement des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle; installations de déferrisation, démanganisation et d'élimination biologique des nitrates de l'eau.

Classification kind code

11

Class [040]
Services de traitement de l'air; service de purification d'air par des puits de carbone; services de production d'énergie thermique et d'électricité à partir de biogaz; services d'assainissement (traitement) de l'eau; traitement et purification de l'eau; traitement des déchets; destruction d'ordures; désodorisation; incinération d'ordures et de déchets ménagers ou industriels; destruction et recyclage d'ordures et de déchets; traitement des effluents industriels; production d'énergie et d'électricité issues de la valorisation énergétique des déchets; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation); traitement de boues, y compris traitement de boues de stations d'épuration; traitement des résidus de gaz; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités.

Classification kind code

11

Class [042]
Etude de projets techniques; services de diagnostics, d'analyses et de conseils techniques en vue de favoriser les programmes de recherche et développement dans des secteurs innovants ou à forte valeur technologique; études de projets techniques relatives au traitement de l'eau, au traitement des déchets; consultations techniques sur la protection de l'environnement et le développement durable; services d'analyses, de diagnostics, de conseils et d'assistance techniques dans le domaine de la planification de programmes d'aménagement du territoire et d'aménagement urbain, ces programmes étant notamment liés aux infrastructures de gestion, de distribution et de traitement de l'eau, aux infrastructures de collecte, de tri et de traitement de déchets de toutes sortes, aux infrastructures de production et distribution d'énergie (y compris énergies renouvelables); logiciels-services comprenant un logiciel destiné à être utilisé par des tiers pour le stockage, la réception, l'analyse, le partage, le traitement, le contrôle et la gestion des données; logiciels-services comprenant un logiciel destiné à être utilisé par des tiers pour le stockage, la réception, l'analyse, le partage, le traitement, le contrôle et la gestion des données en rapport avec la qualité de l'air; logiciels-services comprenant un logiciel destiné à être utilisé par des tiers pour le traitement, le contrôle et la gestion de données, la prévision des risques chimiques et la production d'alerte, services liés à des données volumineuses, à savoir mémorisation électronique de données; services de qualité, à savoir services d'analyse de données pour l'identification et l'évaluation des niveaux de qualité de l'air et de la pollution de l'air; prestation de services d'analyse de données techniques obtenues en temps réel de stations de contrôle et capteurs pour le recueil de données; conduite d'évaluations de contrôle de qualité; services de test, d'authentification et de contrôle de qualité; programmation et développement de logiciels pour le traitement et l'analyse de données; services de logiciels-services comprenant des logiciels de fourniture de rapports d'analyse de données aux utilisateurs; conception de logiciels interactifs, programmes de productivité, programmes de bases de données, programmes de compte rendu, programmes graphiques, programmes d'analyse et programmes de réseaux mondiaux pour des tiers.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

2159843

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 22
on 15th May 2023		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 15th May 2023		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 15th May 2023		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 14th Nov 2022		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48
on 9th Feb 2022		Agent Changed
Submitted for opposition 257
on 13th Jan 2022		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31
on 12th Jan 2022		Formalized
Submitted for opposition 1
on 12th Jan 2022		Created
Submitted for opposition 228
on 30th Sept 2021		International Registration
Submitted for opposition 30
on 30th Sept 2021		Filed