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Trademark usage description

produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artifi Read More

Classification Information

Class [001]
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux; adhésifs [matières collantes] pour l'industrie; mastics et autres matières de remplissage en pâte; compost, fumier, engrais; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences; agents pour l'amélioration des sols; carbone; carbone pour usage industriel; méthanol; produits chimiques pour le traitement des eaux usées à usage industriel; additifs chimiques pour carburants; additifs chimiques pour carburants, en particulier les comburants; carbures; carbonates; granulés de carbone; dioxydes de carbone liquides; dérivés du pétrole.

Classification kind code

Class [004]
Carburants combustibles; carburant pour moteurs; mélanges de carburants; carburant pour véhicules automobiles; carburant pour navires; additifs non chimiques pour carburants; pétrole; gaz naturel; gaz de houille.

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Class [031]
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et sylvicoles à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; fleurs et plantes naturelles; bulbes, semis et semences à planter; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; champignons frais; algues pour l'alimentation humaine ou animale; aliments pour les animaux; aliments pour poissons.

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Class [040]
Traitement de matériaux; recyclage d'ordures et de déchets; purification de l'air et traitement de l'eau; services d'impression; conservation des aliments et des boissons; services de traitement de sols [services de réhabilitation environnementale]; services de traitement de sols; services de traitement de sols, de déchets et d'eau; transformation de matériaux terreux pour l'obtention de métal; transformation de matériaux terreux pour la capture du CO2; services de traitement de sol contaminé; traitement d'eau potable, eau de service et eaux usées; piégeage et séquestration de carbone; traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement; services de traitement des déchets dangereux, mise à disposition d'informations sur le traitement de l'eau usée et de l'eau; location d'appareils de traitement de l'eau usée et de l'eau; services de traitement et d'épuration d'eau; production d'énergie par le biais de la séquestration de carbone; recyclage dans le cadre de la compensation des émissions de carbone; services de traitement de matériaux en rapport avec le recyclage; services de traitement des sols et des eaux usées; traitement de déchets industriels pour la séquestration du carbone; production, raffinage et traitement de carbures, carbonates, dioxydes de carbone liquides, dérivés du pétrole, pétrole, gaz naturel et gaz de houille.

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Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement de matériel et de logiciels informatiques; services d'essai en matière environnementale; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'environnement; services de conseillers techniques dans le domaine des sciences de l'environnement; recherches dans la domaine de la protection de l'environnement; services de surveillance de l'environnement; services d'étude d'impacts sur l'environnement; recherches scientifiques dans le domaine de la protection de l'environnement; services de recherche et développement dans le domaine du carbone, des engrais, des fertilisants et des aliments pour les animaux; mise à disposition d'informations et de conseils scientifiques en matière de compensation de carbone; études de projets techniques dans le domaine de la compensation carbone; services de recherches techniques dans le domaine de la compensation carbone; conception et planification techniques des systèmes et des conduites d'eaux usées; recherches dans le domaine de la réduction des émissions de carbone; services de conseillers et d'informations en matière de compensation des émissions de dioxyde de carbone; mise à disposition d'informations et de conseils scientifiques en matière de compensation de carbone notamment des émissions de dioxyde de carbone; services de recherche technique en matière de la compensation de carbone; mise à disposition d'informations et de conseils scientifiques en matière d'émissions nettes nulles.

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Class [044]
Services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture; services de conseillers concernant l'utilisation d'engrais et de fertilisants dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; services de conseillers professionnels dans le domaine des engrais, fertilisants et autres préparations agricoles, horticoles et forestières; mise à disposition d'informations concernant l'épandage et l'utilisation d'engrais, de fertilisants et d'autres produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone; introduction de carbone dans le sol, notamment par la séquestration de carbone à partir du dioxyde de carbone atmosphérique.

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Mark Details

Serial Number

2364955

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 257 on 28^th Nov 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 27^th Nov 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 27^th Nov 2024	Formalized
Submitted for opposition 228 on 28^th May 2024	International Registration
Submitted for opposition 30 on 28^th May 2024	Filed

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Class [004]Carburants combustibles; carburant pour moteurs; mélanges de carburants; carburant pour véhicules automobiles; carburant pour navires; additifs non chimiques pour carburants; pétrole; gaz naturel; gaz de houille.

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Class [004]
Carburants combustibles; carburant pour moteurs; mélanges de carburants; carburant pour véhicules automobiles; carburant pour navires; additifs non chimiques pour carburants; pétrole; gaz naturel; gaz de houille.