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CCEI Our energy to innovate durably

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ADVERTISED

on 8 Jan 2025

Last Applicant/ Owned by

CCEI

21 rue Henri et Antoine MaurrasF-13016 Marseille

Serial Number

2293178 filed on 12^th Sept 2023

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

CCEI Our energy to innovate durably

Trademark usage description

appareils et instruments de mesure, de régulation, de surveillance, automatiques ou non, pour l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle d'e Read More

Vienna Information

26 . 5 . 4

Several polygons, juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs polygones, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 5 . 18

Polygons containing one or more lettersPolygones contenant une ou plusieurs lettres

26 . 5 . 19

Polygons with inscriptions projecting beyond the circumferencePolygones avec inscriptions débordant la circonférence

26 . 5 . 26

Polygons with cutout areasPolygones avec des zones découpées

29 . 1 . 4

BlueBleu

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments de mesure, de régulation, de surveillance, automatiques ou non, pour l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle d'eau des piscines et des bassins aquatiques, nommément, appareils de commande électronique pour l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle d'eau des piscines et des bassins aquatiques, thermomètres de piscines et de bassins aquatiques, électrolyseurs d'eau, indicateurs de niveau d'eau des piscines et des bassins aquatiques; appareils et instruments de mesure et de régulation de la teneur en chlore et du niveau de pH des eaux de piscines, nommément, PH-mètres, seaux doseurs, régulateurs électroniques pour réguler la teneur en chlore et du niveau de pH des eaux de piscines; appareils et instruments de mesure et de régulation du niveau de l'eau d'une piscine, nommément, réglettes-jauges et jauges de niveau d'eau; ordinateurs et contrôleurs sans fil connectés à internet permettant de contrôler à distance l'équipement de nettoyage, les installations de chauffage, les équipements de filtrage et de nettoyage de l'eau, l'éclairage, la distribution de produits chimiques, pour les piscines et bassins aquatiques; contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance le fonctionnement et l'état de dispositifs électriques, électroniques et mécaniques pour piscines et bassins aquatiques; applications logicielles informatiques téléchargeables pour ordiphones, smartphones pour surveiller et contrôler à distance le fonctionnement et l'état de dispositifs électriques, électroniques et mécaniques pour piscines et bassins aquatiques; appareils de signalisation d'avertissement autres que pour véhicules, nommément, alarmes de piscines, signalisations lumineuses de secours et moniteurs de signalisation numériques; détecteurs d'intrusion pour piscines; appareils et instruments de commande de l'adduction, la distribution et la régulation de l'eau, nommément, contrôleurs sans fil pour l'adduction, la distribution et la régulation de l'eau pour les piscines et les bassins aquatiques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique, nommément, collecteurs de courant électrique, convertisseurs de courant électrique, dispositifs pour la commande du courant électrique; appareil de commande et de régulation pour pompes de piscines; thermomètres flottants ou non pour piscines.

Classification kind code

Class [011]
Appareils, machines et installations automatiques et non automatiques, pour le traitement, la désinfection, l'épuration, le filtrage et l'entretien de l'eau des piscines et des bassins aquatiques, nommément, installations de chauffage de piscines, appareils de chloration pour piscines, pompes, filtres et chauffe-eau vendus ensemble pour les piscines; appareils de chloration pour piscines; appareils et installations d'éclairage électrique pour piscines et bassins aquatiques; appareils de chauffage pour piscines et bassins aquatiques; canalisation d'alimentation en eau et installations de distribution d'eau pour les piscines et les bassins aquatiques; appareils de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires pour les piscines et les bassins aquatiques; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau, nommément, appareils de purification d'eau des piscines, générateurs d'ions pour la purification de l'air; appareils de chauffage de l'eau de piscines, nommément, chauffe-piscines.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2293178

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 256 on 16^th Sept 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 16^th Apr 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 13^th Mar 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 13^th Mar 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 13^th Mar 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 257 on 16^th Nov 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 15^th Nov 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 15^th Nov 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 12^th Sept 2023	International Registration
Submitted for opposition 30 on 12^th Sept 2023	Filed