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MARQUES DE L'ETAT DE MONACO

L'Estoril,31, avenue Princesse GraceMC-98000 Monaco

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2320764 filed on 9th Nov 2023

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Trademark usage description

contenus enregistrés; enregistrements vidéos, audios, sonores, musicaux téléchargeables; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduc Read More

Classification Information

Class [009]
Contenus enregistrés; enregistrements vidéos, audios, sonores, musicaux téléchargeables; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images; appareils d'enregistrement du son ou des images; appareils et instruments cinématographiques; appareils de communications et de télécommunications; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes; supports d'enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l'informatique; vidéos-disques préenregistrés; CD-ROM; DVD-ROM; décodeurs; logiciels enregistrés; logiciels téléchargeables; logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et audiovisuels; base de données et banques d'images; données téléchargeables sur l'ordinateur, le téléphone mobile et la tablette telles que sonneries, sons, musiques, photographies, images, vidéos, logos, textes; périphériques d'ordinateurs; mémoires pour ordinateur; progiciels; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication de données, de sons et/ou d'images tels que bandes magnétiques, cassettes vidéo et disques vidéo, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts à mémoire figée dits "cédéroms", disques lasers et disques versatiles digitaux dits "DVD"; supports d'enregistrement magnétiques interactifs; appareils pour la projection de films; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques; logiciels multimédia interactifs; hologrammes; diapositives; caméras vidéo; appareils cinématographiques; téléphones portables; appareils de télévision; bandes vidéo; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision; guide électronique de programmes de télévision et de radio; appareils et instruments de télévision interactive; disques acoustiques; films cinématographiques exposés; cartes magnétiques; interfaces (informatique); publications électroniques téléchargeables; agendas électroniques; aimants décoratifs [magnets]; baladeurs multimédias; cadres de photos numériques; calculatrices de poche; clés USB; fichiers d'images et de musique téléchargeables; applications téléchargeables sur tout support; lunettes et articles de lunetterie; téléphones mobiles; jeux informatiques; antennes; baladeurs multimédias; bandes vidéo; cadres pour diapositives; coques pour smartphones; dessins animés; écouteurs téléphoniques; écrans de projection; écrans [photographie]; écrans vidéo; enseignes lumineuses; enseignes numériques; flashes [photographie]; haut-parleurs; lunettes 3D; pare-soleil pour objectifs photographiques; téléphones sans fil; téléphones mobiles; téléprompteurs.

Classification kind code

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Class [016]
Livres; magazines; journaux; bandes dessinées; revues; périodiques; plaquettes (brochures); manuscrits; manuels; notices; rapports imprimés; dépliants; pamphlets; bulletins, bulletins d'information; livrets, publications; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); manuels d'instruction et d'enseignement; revues de presse; guide de programmes de télévision et de radio; tracts; affiches; prospectus; calendriers; autocollants (articles de papeterie); articles de bureau (à l'exception des meubles); fournitures scolaires; fournitures pour le dessin; stylos; instruments d'écriture; classeurs (articles de bureau); blocs (papeterie); almanachs; atlas; affiches; carnets; fournitures scolaires; couvertures (papeterie); serre-livres; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques; photographies, discours polycopiés; produits en papier ou en carton non compris dans d'autres classes à savoir essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage; autocollants [articles de papeterie]; blocs [papeterie]; bons imprimés; clichés d'imprimerie; décalcomanies; instruments de dessin; diagrammes; drapeaux en papier; encres; étiquettes non en papier ou en carton; fiches [papeterie]; images; imprimés graphiques; représentations graphiques; reproductions graphiques; maquettes d'architecture; patrons pour la couture; photographies [imprimées]; plans.

Classification kind code

12

Class [018]
Bagages, sacs, portefeuilles et et sacs de transport; cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; produits de maroquinerie en ces matières, à savoir sacs à mains, serviettes, porte-documents, set de valises de voyage, étuis pour clés, portefeuille, trousse de voyage, sac-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de campeur; cartables; coffres de voyage; mallettes; lanières de cuir; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour clés (maroquinerie), malles, portefeuilles; porte-documents; porte-cartes; porte-monnaie non en métaux précieux; sacs à mains; sacs à provisions réutilisables; sacs à roulettes; sacs de plage; sacs de voyage; sacs d'écolier, trousses de voyage [maroquinerie]; valises; parapluies, parasols et cannes; boîtes à chapeau en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; fouets et sellerie, selles, brides en cuir; coffres de voyage; écharpes pour porter les bébés; habits pour animaux; malles; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage.

Classification kind code

12

Class [024]
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, matière textile pour la confection de store, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles); couvertures de lits et de tables; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; tissus d'ameublement; linge pour la literie; tissus de chanvre; toiles de chanvre; étoffes à doublure pour chaussures; tissus pour chaussures; housses pour coussins; tissus de coton; cotonnade; couvertures de voyage; doublure (étoffes); draps; étiquettes en tissu; feutres; flanelles (tissus); futaine; linge de maison; moleskine (tissus); tissus; tissus chenillés; tissus à usage textile; tissus imitant la peau d'animaux; toiles; tulles; tricots (tissus); velours; treillis (toile de chanvre); mailles (tissus); serviettes de table en matières textiles; serviettes de toilette en matières textiles; tissus pour la lingerie; étoffes et tissus en laine; mouchoirs de poche; tissus adhésifs collables à chaud; tissus en fibre de verre à usage textile; tissus de soie; crêpe (tissu); étoffes de laine, crépon; jersey (tissu); taffetas (tissu); tulles; damas (étoffe); tissus élastiques; canevas pour la tapisserie ou la broderie; revêtements de meubles en matières plastiques ou en matières textiles, toiles cirées (nappes); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); serviettes de plage; calicots; drapeaux et fanions (non en papier).

Classification kind code

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Class [025]
Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards); bandeaux pour la tête (habillement); bas; bonneterie; bonnets; cache-cols; capuchons (vêtements); ceintures (habillement); robes de chambre; chapeaux; chaussettes; chaussons; combinaisons (sous-vêtements); costumes; vêtements en cuir; vêtements en imitation du cuir; vêtements de dessus; dessous (sous-vêtements); foulards; fourrures (vêtements); gaines (sous-vêtements); gilets; habits; imperméables; jupes; jupons; justaucorps (bodys); manteaux; mitaines; pantalons; parkas; peignoirs; pull-overs; robes; saris; robes de cocktail; tabliers (vêtements); tricots (vêtements); uniformes; vestes; voiles (vêtements); mailles (vêtements); tee-shirts; chemises; shorts; bermudas; pantalons courts; blousons; gabardines (vêtements); pardessus; trench-coats; pèlerines; cache-coeurs; cardigans; chandails; écharpes; gants d'habillement; collants; caleçons y compris maillots de bain; pyjamas; chemises de nuit; peignoirs; costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que pour la plongée); vêtements en fourrure; chaussures (autres qu'orthopédiques), y compris les chaussures de plage; chaussures de sport; bottes; bottines; espadrilles; sandales; pantoufles; casquettes; bérets; bonnets y compris bonnets de bain; turbans.

Classification kind code

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Class [028]
Jeux, jouets; puzzles; jeux de construction, jeux de société, jeux de plage; jeux d'assemblage et de création; jouets musicaux, jouets éducatifs; malles et coffrets spécialement adaptés aux jeux qu'ils contiennent; jeux de parcours ou d'observation et de tactique; raquettes; balles, ballons; tables de jeux; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); ornements et décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer; appeaux pour la chasse; attirail de pêche; balançoires; toboggan; trampolines; billes pour jeux; bulles de savon [jouets]; cerfs-volants; commandes pour jouets; dés [jeux]; appareils pour jeux; machines pour jeux d'argent; machines de jeux vidéo; maquettes [jouets]; véhicules [jouets].

Classification kind code

12

Class [035]
Promotion de l'espace publicitaire (régie publicitaire) pour tous médias dont la presse, la radio, la télévision; préparation, publication et diffusion d'annonces publicitaires, sur tout support, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet, internet mobile) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); agences de publicité; publicité; publicité radiophonique et télévisée; gestion de fichiers informatiques; services de relations publiques et conseils en relations publiques; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé; services d'abonnements téléphoniques et radiotéléphoniques; abonnements à des services de radiomessagerie; services d'abonnements à des journaux y compris des journaux électroniques; services d'abonnements à des bases de données commerciales; promotion des ventes pour des tiers, y compris en ligne ou par réseau de téléphonie mobile; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; recherche et étude de marché; services d'études en matière de statistiques commerciales; services d'informations statistiques commerciales; sondages d'opinion; recherche de parraineurs; production de films publicitaires; services de revue de presse; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour le compte d'autres entreprises); organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication; services de mercatique et de marchandisage en ligne; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); location de matériel publicitaire; comptabilité; bureaux de placement; information statistique; services de comparaison de prix; recueil et systématisation de données dans un fichier central.

Classification kind code

12

Class [038]
Services de télécommunication, y compris fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication; mise à disposition de connexions de télécommunication à Internet; informations en matière de télécommunication; transmission de données à l'égard des votes du public d'émissions de télévision par SMS ou par le biais d'Internet; transmission de podcasts; agences de presse et d'informations nouvelles; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications; diffusion (transmission) d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens; diffusion et transmission d'émissions télévisées; télévision par câble; radiotéléphonie mobile; transmission par satellite; transmission de télécopies; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques et par voie hertzienne; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs; messagerie électronique; transmission de messages, de données, d'informations, de voix et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris par diffusion de programmes vidéo et de télévision et par internet; transmission d'informations en matière de divertissements et de diffusion de programmes vidéo et de télévision; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision; services de fourniture d'accès à des bases de données; location d'appareils de télécommunications; location de lignes de télécommunications; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données; fourniture d'accès par voie de télécommunication à des films et programmes télévisés fournis par le biais de services de vidéo à la demande; services de conseillers en diffusion de programmes vidéo et de télévision; informations de diffusion de programmes vidéo et de télévision.

Classification kind code

12

Class [039]
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; distribution de journaux; réservation de places pour le voyage.

Classification kind code

12

Class [041]
Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; prêt de livres; académies (éducation); location et montage de bandes vidéo; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques; enseignement par correspondance; cours par correspondance; informations en matière d'éducation; location d'enregistrements sonores; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; réalisation de graphismes informatiques [services d'imagerie numérique]; informations en matière d'éducation et d'enseignement; location de films cinématographiques; microfilmage; montage de programmes radiophoniques et de télévision; organisation et conduite d'ateliers de formation; photographie; reportages photographiques; production de films sur bandes vidéo; publication de textes (autres que textes publicitaires); rédaction de scénarios; sous-titrage; représentations théâtrales; services de traduction; services d'artistes de spectacles; parcs d'attractions; location de bandes vidéo; boîtes de nuit (divertissement); mise à disposition de salles de cinéma; studios de cinéma; cirques; services de clubs [divertissement ou éducation]; informations en matière de divertissement; divertissement radiophonique; divertissement télévisé; location de films cinématographiques; production de films autres que films publicitaires; services de divertissement par tout moyen et notamment par voie télématique ou Internet; services de divertissement sur Internet; divertissement par jeux radiophoniques et/ou télévisés; location de décors de spectacles; services de loisirs; services de musées (présentation, expositions); music-hall; services d'orchestres; organisation de bals; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de spectacles (services d'imprésarios); production de spectacles; représentation de spectacles; réservation de places de spectacles, services d'éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; services de divertissement en ligne; publication et édition de livres; édition et publication de grilles de programmes télévisés relayés sur des réseaux sociaux; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; consultations en matière d'audiovisuel à savoir consultations en matière de production d'émissions de télévision; édition en ligne de bases de données d'oeuvres musicales et de vidéoclips; représentations en direct [divertissement]; manifestations de divertissement; conception et mise au point de formats pour la radio, la télévision et autres (nouveaux) spectacles médiatiques.

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12

Class [042]
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet et de sites de télévision interactif; services de conseillers technologiques professionnels en matière de films et télévision; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications; conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques; expertise technique rendue par des ingénieurs pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunication; consultations professionnelles en matière de conception d'ordinateurs, de logiciels; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication; expertise pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique (travaux d'ingénieurs); location d'ordinateurs; programmation pour ordinateurs; recherches et développement de nouveaux produits; service de maintenance de logiciels; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives; services de cryptage et de codification de langage informatique; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique; création et développement de projets internet (travaux d'ingénieurs); recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels; mise à disposition temporaire d'applications web; services de programmation informatique en matière d'applications multimédias et interactives; service de stylisme, services d'informations météorologiques; services de dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations (conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives.

Classification kind code

12

Class [045]
Concession de licence de propriété intellectuelle.

Classification kind code

12

Mark Details

Serial Number

2320764

Mark Type

Trademark

Legal History

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