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CHEVAL DESSIN
REGISTERED

on 30 Jul 2019

Last Applicant/ Owned by

S.A.S. JEAN CASSEGRAIN

12 rue Saint-Florentin75001 Paris

FR

Serial Number

1827086 filed on 13th Mar 2017

Registration Number

TMA1045772 registered on 30th Jul 2019

Registration expiry Date

30th Jul 2029

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

CHEVAL DESSIN

Trademark usage description

parfums d'ambiance ; cosmétiques ; produits de toilette, nommément crèmes de toilette pour les soins du corps, laits de toilette, laits démaquillants Read More

Vienna Information


2 . 1 . 20

Men mounted on or accompanied by a horse, a mule or a donkeyHommes montés sur un cheval, un mulet, un âne, ou accompagnés de ceux-ci

2 . 1 . 23

Men stylizedHommes stylisés

3 . 3 . 1

Horses, mulesChevaux, mulets

3 . 3 . 17

Animals of series III rearing, boundingAnimaux de la série III cabrés, bondissant

3 . 3 . 24

Animals of series III stylizedAnimaux de la série III stylisés

Classification Information


Class [003]
Parfums d'ambiance ; cosmétiques ; produits de toilette, nommément crèmes de toilette pour les soins du corps, laits de toilette, laits démaquillants pour la toilette, pains de savon de toilette; parfums, eaux de toilette ; crèmes pour le cuir, produits pour blanchir le cuir, cirages pour chaussures, crèmes pour chaussures.


Classification kind code

11

Class [004]
Bougies, bougies parfumées ; huiles et graisses pour chaussures et cuir.


Classification kind code

11

Class [009]
Clés USB ; housses pour téléphones mobiles, housses pour ordinateurs portables ; lunettes [optique], lunettes de soleil ; étuis à lunettes, étuis pour verres de contacts ; montures de lunettes ; étuis de transport pour ordinateurs.


Classification kind code

11

Class [014]
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, bagues (bijouterie), coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, bracelets de montres ; breloques, amulettes, broches comme bijoux, chaînes de bijouterie, chaînes de montres, porte-clefs de fantaisie, colliers breloques, colliers en or, colliers en argent, écrins pour l'horlogerie, épingles (bijouterie), épingles de cravates, fixe-cravates, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques nommément chronomètres, horloges, montres ; étuis pour l'horlogerie.


Classification kind code

11

Class [016]
Produits de l'imprimerie, nommément catalogues, étiquettes en papier ou en carton, cartes d'invitations, brochures, affiches; garnitures de bureau, nommément, papeterie pour le bureau, porte-stylos, tapis de souris, ouvre-lettres, sous-mains, porte-lettres, corbeilles à correspondance; nécessaires pour écrire, nommément matériel d'écriture, nécessaire de correspondance, papier à lettres, supports pour photographies, crayons, stylos, étuis à stylos, répertoires, carnets, agendas, couvertures et gaines de bloc-notes et d'agendas; pochettes pour documents et pour passeports; porte-chéquiers, porte-crayons, porte-plumes; calendriers, périodiques, publications imprimées, nommément journaux, catalogues, livres, livrets; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton et plastique, nommément, sacs d'emballage en papier, sacs en plastique pour l'emballage, papier d'emballage, contenant d'emballage en papier, carton d'emballage, film plastique pour l'emballage, sacs en plastique pour l'emballage; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.


Classification kind code

11

Class [018]
Cuir et imitations du cuir, cuir brut et cuir mi-ouvré, peaux d'animaux, malles, valises, cannes, bandoulières (courroies) en cuir, articles de maroquinerie nommément portefeuilles, porte-cartes d'identité, porte monnaies, porte billets, porte documents, porte photos, étuis pour clés, sacs de voyage, sacs à main, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits 'vanity cases', parapluies, serviettes en cuir et imitation, attaché-cases, sacs de sport, sacs à dos, sacs à bandoulière, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; pochettes en cuir; trousses de voyage ; sacs à provision, sacs à roulettes ; vide-poches en cuir.


Classification kind code

11

Class [022]
Pochettes de protection en tissu pour le rangement de sacs à main non utilisés.


Classification kind code

11

Class [025]
Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, nommément, vestes, jupes, shorts, pantalons, blousons, jeans, shorts, bermudas, robes, combinaison nommément combinaison de ski, combinaison de plage, cardigans, pull-overs, t-shirts, sweat-shirts, costumes, gilets, parkas, imperméables, manteaux, gants (habillement), cravates, foulards, écharpes, étoles, chemises, chemisettes, blouses, bottes, bottines, pantoufles ; chaussures, nommément, chaussures de sport, chaussures en cuir, chaussures en imitation du cuir, chaussures athlétiques, chaussures de soirée, d'extérieur pour l'hiver, de détente, de plage, de pluie, sandales, espadrilles, mocassins, ballerines, sabots, chaussures de tennis, escarpins ; chapeaux, casquettes, ceintures (habillement), maillots de bain (costumes de bain).


Classification kind code

11

Class [034]
Articles pour fumeurs, nommément briquets, cendriers pour fumeurs, pipes pour fumeurs, fume-cigares, fume-cigarettes, blagues à tabac, étuis à cigares, étuis à cigarettes, boîtes à cigares.


Classification kind code

11

Class [035]
Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau nommément service de travail de bureau; service de vente au détail, y compris sur internet, d'articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir, étuis pour clefs (maroquinerie), étuis pour cartes de visites (maroquinerie), étuis et porte-cartes de crédit (maroquinerie), sacs à main, sacs à provision, sacs d'écoliers, sacs d'alpinistes, sacs à dos, sacs à bandoulière, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements, boîtes en cuir ou en carton cuir, sacs à mains du soir, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, trousses de voyage(maroquinerie), porte documents, pochettes pour l'emballage en cuir, portefeuilles, portes monnaie non en métaux précieux, bourses, cartables, bagages, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), étoles, foulards, écharpes, chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, montres, papeterie, articles de bureau, produits de l'imprimerie ; décoration de vitrines; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; études de marché; gestion de fichiers informatiques ; informations commerciales par le biais de sites web, nommément mise à disposition en ligne de répertoires d'informations commerciales sur Internet ; publication de textes publicitaires.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1827086

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 50
on 3rd May 2019
Allowed
Submitted for opposition 42
on 16th Jan 2019
Advertised
Submitted for opposition 26
on 27th Dec 2018
Approved
Submitted for opposition 27
on 8th Nov 2018
Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15
on 30th Aug 2018
Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 20th Feb 2018
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 20th Feb 2018
Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 17th Mar 2017
Formalized
Submitted for opposition 1
on 14th Mar 2017
Created
Submitted for opposition 30
on 13th Mar 2017
Filed