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CIRCLE & DESSIN
REGISTERED

on 5 Jul 2023

Last Applicant/ Owned by

CIRCLE ANATOSCOPE INTUITIVE DESIGN

305 Allée de Craponne13300 Salon-de-Provence

FR

Serial Number

1952992 filed on 22nd Mar 2019

Registration Number

TMA1188931 registered on 5th Jul 2023

Registration expiry Date

5th Jul 2033

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

CIRCLE & DESSIN

Trademark usage description

appareils de commande par ordinateur du fonctionnement de machines-outils nommément scanners pour radiographie informatisée, scanners tridimensionnels Read More

Vienna Information


26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 12

Circles or ellipses containing one or more other geometrical figures -- Note: Including circles or ellipses containing bent or straight lines (except 26.1.10).Cercles ou ellipses contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les cercles ou ellipses contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.1.10).

26 . 1 . 16

Circles or ellipses containing other figurative elementsCercles ou ellipses contenant d'autres éléments figuratifs

1 . 15 . 9

Luminous sources, rays, shafts of lightSources lumineuses, rayons, faisceaux de lumière

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

27 . 1 . 1

Letters or numerals forming geometrical figures, written or typographical matter in perspectiveLettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective

27 . 1 . 6

Letters or numerals forming a circle or a circumferenceLettres ou chiffres formant un cercle ou une circonférence

27 . 3 . 1

Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 15

Letters or numerals representing an objectLettres ou chiffres représentant un objet

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 5

VioletViolet

Classification Information


Class [009]
Appareils de commande par ordinateur du fonctionnement de machines-outils nommément scanners pour radiographie informatisée, scanners tridimensionnels; périphériques d'ordinateurs nommément matériel informatique et cartes d'interface pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs nommément matériel informatique et cartes d'interface pour le matériel de traitement de données sous forme de circuits intégrés, périphériques informatiques permettant de restituer des informations de force lors de l'interaction avec des objets virtuels, convertisseur analogique et numérique nommément scanneurs permettant l'obtention d'un fichier informatique en trois dimensions de pièces à étudier, logiciel d'ordinateur de réalité virtuelle, à savoir un logiciel pour installer, faire fonctionner, configurer et contrôler les périphériques d'ordinateur portable de réalité virtuelle, appareils de mesurage nommément bras de palpage permettant l'obtention d'un fichier informatique en trois dimensions, outil à savoir logiciel de sculpture numérique permettant l'obtention de fichiers informatiques en deux dimensions et en trois dimensions, imprimante permettant la fabrication d'un objet en trois dimensions à partir d'un fichier informatique nommément scanneurs d'images, scanners 3D; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images nommément enregistreurs à bandes magnétique, lecteurs et enregistreurs vidéo, enregistreurs vocaux numériques personnels, écrans de projection, écrans tactiles, écrans vidéo, terminaux à écran; programmes d'ordinateur nommément logiciels de traitement d'images permettant de créer, simuler, animer des images en trois dimensions sur des ordinateurs et sur des stations de travail graphique, programmes d'ordinateur nommément logiciel de traitement d'images numériques dentaires à des fins de diagnostic et de traitement, logiciels pour la conversion d'images de documents au format électronique, logiciels d'optimisation de la fabrication assistée par ordinateur, logiciels téléchargeables et logiciels d'application mobiles pour faire le suivi, le traitement, et l'affichage de données scannés sur l'hygiène buccodentaire et afin de sensibiliser les consommateurs dans le domaine de l'hygiène buccodentaire, logiciels de conception mécanique assistée par ordinateur permettant la reconstruction de modèles à partir de la pièce physique; programmes d'ordinateur pour le modelage en trois dimensions des objets, des pièces, des prototypes, des maquettes, des échantillons, des moules par dépôt de couches de matière successives nommément logiciels de conception/fabrication assistées par ordinateur [cao/fao]; programmes d'ordinateur pour le contrôle et le pilotage d'une machine à modeler en trois dimensions ; logiciels de transformation de fichiers d'images en deux dimensions en fichiers d'objets en trois dimensions; diodes laser


Classification kind code

11

Class [010]
Appareils et instruments médicaux nommément appareils de radiographie médicale, instruments médicaux pour examen général, appareils chirurgicaux nommément bistouris électriques à usage chirurgical, bistouris, lasers à usage dentaire, pinces dentaires, appareils dentaires nommément daviers pour les techniques dentaires, écarteurs dentaires, récipient pour endodontie destiné à contenir un foret dentaire, des fraises dentaires et des limes dentaires, appareils à rayons x pour imagerie dentaire et appareils vétérinaires nommément lasers à usage vétérinaire, lampes d'opération vétérinaires, instruments chirurgicaux, instruments dentaires; appareils orthodontiques et appareils multi-attaches pour redresser les dents et traiter les malocclusions; prothèses et implants artificiels chirurgicaux, et dentaires; mallettes spéciales pour instruments et implants chirurgicaux; appareils orthodontiques nommément aligneurs invisibles; substituts osseux sous toutes formes à usage chirurgical; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) nommément appareils à rayons x pour imagerie dentaire, disques abrasifs pour utilisation dentaire, fraises à usage dentaire, gants à usage dentaire


Classification kind code

11

Class [042]
Étude et conception d'appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et orthopédiques; étude et conception d'implants dentaires, chirurgicaux et orthopédiques; services d'ingénierie dans le domaine médical, dentaire et technico-dentaire, en particulier conception, et développement d'appareils et instruments à usage médical et en particulier dans le domaine de la dentisterie; services scientifiques et technologiques dans le domaine de la dentisterie, en sciences médicales, odontologie, implantologie, parodontie, dentisterie prothétique, parodontologie, odontologie conservatrice et reconstructrice; design assisté par ordinateur de produits dentaires et dentaux-techniques; programmation pour ordinateur


Classification kind code

11

Class [044]
Services dentaires et orthodontiques; services d'odontologie; mise en place d'implants dentaires; soins de santé pour êtres humains rendus sous contrôle médical nommément services de soins dentaires, cliniques dentaires; services de conseillers et services médicaux dans le domaine de l'odontologie, odontologie pédiatrique, parodontie, dentisterie prothétique, parodontologie, odontologie conservatrice et reconstructrice; services d'hygiénistes dentaires, restauration dentaire en tant que services de dentisterie, services de traitement d'alignement dentaire


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1952992

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 27
on 3rd Feb 2023
Approval Notice Sent
Submitted for opposition 22
on 10th Nov 2022
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 10th Nov 2022
Examiner's First Report
Submitted for opposition 287
on 13th Jun 2022
Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 80
on 16th Feb 2022
Change of Title Registered
Submitted for opposition 80
on 1st Sept 2021
Change of Title Registered
Submitted for opposition 135
on 10th Feb 2021
Amendment to Application
Submitted for opposition 31
on 26th Mar 2019
Formalized
Submitted for opposition 30
on 22nd Mar 2019
Filed
Submitted for opposition 1
on 22nd Mar 2019
Created