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CIRCULAR CHALLENGE CITEO

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on 24 Mar 2025

Last Applicant/ Owned by

CITEO

50 boulevard HaussmannF-75009 PARIS

Serial Number

2101413 filed on 8^th Dec 2020

Correspondent Address

FASKEN MARTINEAU DUMOULIN LLP

800 rue du Square Victoria, bureau 3500Montréal,

QUEBEC

H4Z1E9

CIRCULAR CHALLENGE CITEO

Trademark usage description

métaux communs et leurs alliages, minerais; récipients d'emballage en métal; caisses en métal; boîtes à conserve métalliques; palettes métalliques de Read More

Vienna Information

13 . 1 . 6

Lamps, fairy lights, lanterns, wireless valvesLampes d'éclairage, lampions, lanternes, lampes de radio

13 . 1 . 17

Electric light bulbs or tubesAmpoules ou tubes de lampes d'éclairage

24 . 15 . 1

One arrowUne flèche

24 . 15 . 11

Arrows combined with any other figurative element (except a 24.15.13 and a 24.15.15)Flèches combinées avec un autre élément figuratif (excepté a 24.15.13 et a 24.15.15)

24 . 15 . 13

Arrows forming a circle, an arc of a circle or a ringFlèches formant un cercle, un arc de cercle ou un anneau

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 4

Two circles, two ellipses, one inside the otherDeux cercles, deux ellipses, l'un dans l'autre

26 . 1 . 16

Circles or ellipses containing other figurative elementsCercles ou ellipses contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 1 . 21

Circles or ellipses containing inscriptions arranged in circular or elliptical formCercles ou ellipses contenant des inscriptions disposées en cercles ou en ellipses

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 8

BlackNoir

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

Classification Information

Class [006]
Métaux communs et leurs alliages, minerais; récipients d'emballage en métal; caisses en métal; boîtes à conserve métalliques; palettes métalliques de chargement, de manutention et de transport; minerais; récipients d'emballages en métal.

Classification kind code

Class [007]
Broyeurs pour déchets (machines); machines de récupération automatique pour le recyclage de canettes et bouteilles vides; machines pour le tri de déchets; machines à découper les ordures; machines d'extraction des déchets; machines-outils pour l'évacuation des déchets; machines pour le tri de matériaux recyclables.

Classification kind code

Class [009]
Ordinateurs; logiciels de jeux; publications périodiques téléchargeables; publications électroniques téléchargeables de type annuaire, catalogues, revues, brochures d'information, bulletins d'information; application pour téléphones mobiles permettant aux utilisateurs de rechercher, de consulter et d'extraire des informations environnementales; application informatique téléchargeable pour téléphones mobiles, à savoir un logiciel permettant de fournir des informations environnementales; programmes de jeux vidéo.

Classification kind code

Class [016]
Papier et carton; papier d'emballage; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; feuilles, films et sacs en matières plastiques ou en papier pour l'emballage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés; boîtes en papier ou en carton; livres; brochures; périodiques, journaux, prospectus; affiches; publications périodiques; calendriers.

Classification kind code

Class [019]
Asphalte, poix et bitume; verre de construction; verre isolant (construction); béton; ciment; bois de construction.

Classification kind code

Class [020]
Contenants de stockage ou de transport non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques ou en bois; emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques; palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport.

Classification kind code

Class [021]
Verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; pots, flacons (non en métaux précieux).

Classification kind code

Class [035]
Conseils en organisation et direction des affaires à but lucratif ou non dans les domaines de l'environnement, du développement durable et de l'économie circulaire, en particulier dans les domaines du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception et de la gestion des emballages; services de gestion de projet commerciaux; services d'aide aux entreprises, nommément, conseils en organisation et direction des affaires dans les domaines de l'environnement, du développement durable et de l'économie circulaire, en particulier dans les domaines du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception et de la gestion des emballages; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; - compilation d'informations en rapport avec les données financières; collecte de données commerciales pour des tiers dans les domaines de l'environnement, du développement durable et de l'économie circulaire, en particulier dans les domaines du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception et de la gestion des emballages; mise à disposition de données statistiques et d'informations commerciales dans les domaines de la protection de l'environnement, du développement durable et de l'économie circulaire, en particulier dans les domaines du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception et de la gestion des emballages; diffusion de matériel publicitaire, nommément, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, pour des tiers; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services dans les domaines de la protection de l'environnement, du développement durable et de l'économie circulaire, en particulier dans les domaines du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception et de la gestion des emballages; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans les domaines de la protection de l'environnement, du développement durable et de l'économie circulaire, en particulier dans les domaines du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception et de la gestion des emballages; publication de textes publicitaires; collecte de données commerciales et statistiques concernant le recyclage.

Classification kind code

Class [036]
Services financiers, nommément fourniture d'informations financières dans les domaines de la protection de l'environnement, du développement durable et de l'économie circulaire, en particulier dans les domaines du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception et de la gestion des emballages; services de financement participatif consistant à accepter et à administrer les contributions monétaires d'un groupe d'individus; parrainage financier lié à la collecte de fonds; gestion financière; analyse financière; constitution de capitaux; investissement de capitaux; expert-conseil en analyse financière; assistance dans la recherche de capitaux pour des investissements dans des entreprises, des installations, des équipements et des prestations de services relatifs au développement durable, à l'économie circulaire, à la collecte, au transport, au tri, au recyclage et à l'élimination des déchets et matières premières de récupération; conseils relatifs au financement des services de récupération, de tri et de traitement des déchets et matières premières de récupération.

Classification kind code

Class [038]
Échange électronique de messages par le biais de lignes de discussion, de salons de discussion [chat] et de forums Internet; services de salons de discussion [chat] en ligne pour réseaux sociaux; fourniture d'accès à des bases de données; diffusion de programmes et d'émissions de télévision; messagerie électronique par réseau informatique; services de téléconférences; services de visioconférences.

Classification kind code

Class [039]
Information relative à l'emballage de marchandises; collecte et transport de déchets et de matières premières de récupération pour le compte de tiers; emballage de marchandises; emballage et entreposage de déchets; mise à disposition d'informations en matière de collecte et de transport de déchets et de matières premières de récupération, nommément, métaux, verre, carton, papier, bois et plastiques; collecte d'ordures, de déchets ménagers et industrielles et de matières premières de récupération; conseils aux consommateurs et aux entreprises en matière de collecte des déchets et des matières premières de récupération; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; services de conseils et d'information concernant la conception des emballages de produits; services d'information concernant la collecte, le transport, l'emballage et l'entreposage de déchets.

Classification kind code

Class [040]
Services de traitement du papier, recyclage de déchets, transformation de déchets, traitement et recyclage d'emballages; recyclage d'ordures et de déchets; traitement (recyclage) du papier; services d'information, prestation de conseils et services de conseillers en matière de recyclage et de traitement de déchets et d'ordures; tri de déchets, de matières recyclables et de matières premières de récupération; recyclage de produits métalliques, en verre, en carton, en papier, en bois ou en matières plastiques; services de contrôle relatifs au traitement et recyclage d'emballages, de déchets; services de conseils aux consommateurs et aux entreprises en matière de sélection, de destruction, de tri, de recyclage d'ordures et de déchets et des matières premières de récupération.

Classification kind code

Class [041]
Éducation et formation dans les domaines de la gestion et de la conception des emballages, de la protection de l'environnement, de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération, du développement durable et l'économie circulaire; organisation de concours visant à encourager la protection de l'environnement dans les domaines de la gestion et de la conception des emballages, de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération, du développement durable et de l'économie circulaire; organisation de loteries; organisation et conduite de conférences dans les domaines de la gestion et de la conception des emballages, de la protection de l'environnement, de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération, du développement durable et l'économie circulaire; mise en place et animation de manifestations de la protection de l'environnement dans les domaines du développement durable, de l'économie circulaire et dans le domaines de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération; organisation et conduite d'ateliers de formation dans les domaines de la gestion et de la conception des emballages, de la protection de l'environnement, du recyclage, du tri, du développement durable et de l'économie circulaire; organisation et conduite de congrès dans les domaines de la gestion et de la conception des emballages, de la protection de l'environnement, de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération, du développement durable et de l'économie circulaire; production de films, reportages photographiques, programmes radiophoniques; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; mise à disposition en ligne de vidéos non-téléchargeables pour l'enseignement de la protection de l'environnement, de la gestion et de la conception des emballages, de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération, du développement durable et de l'économie circulaire; micro-édition; publication de livres; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables sous la forme de lettres d'information électroniques dans les domaines de la protection de l'environnement, de la gestion et de la conception des emballages, de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération, du développement durable et de l'économie circulaire; production de vidéos; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; organisation de manifestations, séminaires à des fins d'innovation technique et technologique dans les domaines du recyclage et des traitements de déchets.

Classification kind code

Class [042]
Services de recherche scientifique et technologique dans les domaines de la protection de l'environnement, de la gestion et de la conception des emballages, de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération, du développement durable et de l'économie circulaire; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conception de systèmes informatiques; maintenance de logiciels d'ordinateurs; programmation pour ordinateurs; conception et mise à jour de logiciels d'ordinateurs relatifs notamment à l'environnement, au développement durable et à l'économie circulaire, à la sélection des déchets ménagers, au tri et au recyclage des déchets et des matières premières de récupération; services de conseils aux consommateurs et aux entreprises dans les domaines de l'environnement, du développement durable et de l'économie circulaire; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et d'expertises techniques dans les domaines de l'environnement, du développement durable, de l'économie circulaire et dans le domaines de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération; programmation de logiciels pour des portails Internet, des salons de discussion [chat], des lignes de discussion et des forums Internet.

Classification kind code

Class [045]
Services et conseils juridiques; services de réseautage social en ligne; conseils et informations juridiques en matière de réglementation dans les domaines de l'environnement, de l'économie circulaire, du développement durable du tri, du recyclage, de l'évaluation environnementale des emballages, de la conception et de la gestion des emballages; conseils en réglementation et conseils juridiques dans les domaines de l'économie circulaire, du développement durable, de la collecte, de la sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2101413

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 4^th Jan 2023	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 22^nd Aug 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 22^nd Aug 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 22^nd Aug 2022	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 22^nd Feb 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 22^nd Apr 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 21^st Apr 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 21^st Apr 2021	Formalized
Submitted for opposition 30 on 8^th Dec 2020	Filed
Submitted for opposition 228 on 8^th Dec 2020	International Registration

CIRCULAR CHALLENGE CITEO

Classification Information

Class [006]Métaux communs et leurs alliages, minerais; récipients d'emballage en métal; caisses en métal; boîtes à conserve métalliques; palettes métalliques de chargement, de manutention et de transport; minerais; récipients d'emballages en métal.

Classification kind code

Classification kind code

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Class [019]Asphalte, poix et bitume; verre de construction; verre isolant (construction); béton; ciment; bois de construction.

Classification kind code

Class [020]Contenants de stockage ou de transport non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques ou en bois; emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques; palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport.

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Class [021]Verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; pots, flacons (non en métaux précieux).

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [006]
Métaux communs et leurs alliages, minerais; récipients d'emballage en métal; caisses en métal; boîtes à conserve métalliques; palettes métalliques de chargement, de manutention et de transport; minerais; récipients d'emballages en métal.

Class [019]
Asphalte, poix et bitume; verre de construction; verre isolant (construction); béton; ciment; bois de construction.

Class [020]
Contenants de stockage ou de transport non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques ou en bois; emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques; palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport.

Class [021]
Verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; pots, flacons (non en métaux précieux).