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CLARANOVA et dessin

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REGISTERED

on 27 Jan 2021

Last Applicant/ Owned by

CLARANOVA S.E.

Immeuble Adamas2 rue Berthelot, CS80141Courbevoie Cedex, 92414

Serial Number

1863860 filed on 20^th Oct 2017

Registration Number

TMA1092627 registered on 27^th Jan 2021

Registration expiry Date

27^th Jan 2031

Correspondent Address

NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L.

COMPLEXE JULES-DALLAIRE/TOUR OGILVY RENAULT BUREAU 1500, 2828, BOULEVARD LAURIERQUÉBEC

QUÉBEC

G1V0B9

CLARANOVA et dessin

Trademark usage description

équipement pour le traitement de l'information et des données, nommément logiciels, programmes informatiques enregistrés et logiciels interactifs à ut Read More

Vienna Information

26 . 2 . 1

Segments of circles or ellipses (except 26.2.7)Segments de cercle ou d'ellipse (excepté 26.2.7)

26 . 2 . 5

Joined or intersecting segments or sectors of circles or ellipsesSegments ou secteurs de cercle ou d'ellipse, accolés ou se coupant

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

Classification Information

Class [009]
Équipement pour le traitement de l'information et des données, nommément logiciels, programmes informatiques enregistrés et logiciels interactifs à utiliser dans les domaines de l'art et du design, nommément logiciels de clipart, logiciels pour la création de photos virtuelles, logiciels de traitement d'images numériques, logiciels liés à l'animation numérique et aux effets spéciaux pour images; logiciels de conversion de fichiers audio ou vidéo d'un format à un autre pour tous types de périphériques, notamment mobiles; logiciels de transfert de fichiers audio et vidéo d'un appareil à un autre pour tous types de périphériques, notamment mobiles; logiciels de téléchargements de musiques, de vidéo, de sonneries, d'images, de logos et d'articles de presse et de tous types de données numériques pour tous types de périphériques, nommément logiciels de création, d'édition, de traitement et d'impression d'images numériques, logiciels de traitement de fichiers musicaux numériques; logiciels pour la création, le développement, la personnalisation, l'administration et l'hébergement de sites Internet, logiciels pour la création de jeux informatiques multimédias interactifs, logiciels pour la création de jeux vidéo informatiques téléchargeables àpartir d'un réseau informatique mondial, logiciels pour la création de jeux d'ordinateurs, logiciels pour la création de jeux de réalité virtuelle, logiciels pour la création de jeux de réalité virtuelle, logiciels pédagogiques pour les enfants, logiciels informatiques interactifs pour la langue, nommément logiciels d'apprentissage linguistique et logiciels de traduction, logiciels pour la bureautique, nommément logiciels de traitement de texte, logiciels pour la création et la diffusion de programmes de télévision; logiciels permettant une connectivité Internet intégrée aux télévisions, accessibles par ordinateurs, par le biais de tablettes ou de téléphones mobiles; logiciels donnant l'accès à des médias interactifs, en ligne, permettant la diffusion de programmes multimédias quel que soit leur support de stockage ou leur lieu de stockage, nommément logiciels multimédia pour l'apprentissage de formation linguistique, tous les logiciels et programmes d'ordinateurs précités étant téléchargeables ou non téléchargeables, notamment accessibles en ligne, accessibles par le biais d'une plateforme, d'une plateforme mobile, d'un portail Internet, notamment utilisables par tous types d'ordinateurs, de téléphones portables, de tablettes, sur des consoles de jeux, sur des téléviseurs, sur des sites Web et par tous systèmes d'exploitation et de progiciels.

Classification kind code

Class [035]
Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; services de secrétariat et de bureau; gestion commerciale et administrative d'une entreprise; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; aide à la direction des affaires; conseils en organisation et direction des affaires; conseils en gestion de personnel; étude de marché; facturation; gestion informatisée de fichiers; études de marketing, conseils dans les domaines de la gestion et du marketing d'entreprise.

Classification kind code

Class [036]
Analyses financières, gestion financière, experts conseils en analyse financière; services d'échanges monétaires, services de recouvrement de dettes, affaires immobilières, nommément gestion immobilière, services rendus par une holding financière, nommément investissement de capitaux.

Classification kind code

Class [038]
Télécommunications, nommément services de communications par terminaux d'ordinateurs, services de transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs, nommément services de courrier électronique, diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia; services de mise à disposition d'informations par le biais de plateformes Internet et de sites Web dans le domaine des logiciels de photos virtuelles et d'images numériques; fourniture d'accès à des plateformes Internet pour l'échange de photographies numériques, fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux d'information à des utilisateurs multiples pour le transfert et la diffusion d'un large éventail d'informations, services de transmission de photographies, d'images d'art, de vidéos et de fichiers de musique téléchargeables; transmission de textes, de messages, de vidéos, de fichiers de musique téléchargeables et d'images numériques, nommément photographies téléchargeables; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données de textes musicaux, d'images photographiques; services d'accès à des réseaux informatiques, à une plateforme mobile, à une plateforme Internet permettant de créer, de concevoir, d'imprimer sur tous types de supports et de personnaliser tous types de cartes, faire-part (naissances, communions, baptêmes, mariages, décès), cartes d'invitation, cartes d'anniversaire, cartes de remerciement, cartes de visite, cartes de correspondance, menus en papier ou en carton, papier à lettres, d'étiquettes, d'autocollants; services de diffusion et de transmission de jeux vidéo vers et depuis un téléphone portable, un assistant personnel numérique et un ordinateur fixe, portable et de poche, permettant d'accéder à un site et à un portail après connexion sur le réseau Internet.

Classification kind code

Class [042]
Elaboration, conception et mise à jour de logiciels et de programmes d'ordinateurs quel qu'en soit le support, téléchargeables ou non, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, ; élaboration, conception et mise à jour de sites Internet, de sites Web, de plateformes Internet/Web mettant à disposition des tiers des logiciels, des programmes d'ordinateurs, des programmes enregistrés, téléchargeables ou non; services de téléchargement de logiciels à partir d'une plateforme Internet/Web; élaboration, conception et mise à jour de logiciels pour ordinateurs, pour ordinateurs portables, pour assistants numériques personnels (PDA) ou pour téléphones, téléphones cellulaires, enregistreurs et lecteurs de cassettes, de disques vidéo, de disques compacts, de musique numérique, de CD-roms, et de DVD; élaboration, conception et mise à jour de logiciels de conversion de fichiers audio ou vidéo d'un format à un autre pour tous types de périphériques, notamment mobiles, de logiciels de transfert de fichiers audio et vidéo d'un appareil à un autre pour tous types de périphériques, notamment mobiles, de logiciels de téléchargements de musique, de vidéo, de sonneries, d'images, de logos et d'articles de presse et de tous types de données numériques pour tous types de périphériques, notamment mobiles; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels et de programmes informatiques mettant en oeuvre des technologies destinées à gérer dynamiquement des documents créatifs prêts à être imprimés, notamment à l'aide d'un service en ligne, notamment sur des serveurs accessibles via le réseau, à la demande et en libre-service, en bénéficiant de ressources informatiques virtualisées et mutualisées, de logiciels pour la création, le développement, la personnalisation, l'administration et l'hébergement de sites Internet, de logiciels de jeux, de jeux vidéo, de logiciels pour appareils de jeux vidéo, de logiciels à buts éducatifs, pour les loisirs, utilitaires, pour la bureautique, de logiciels de marketing, d'aide à la vente, de logiciels pour la création et la diffusion de programmes de télévision, de logiciels permettant une connectivité Internet intégrée aux télévisions, accessibles par ordinateurs, par le biais de tablettes ou de téléphones mobiles, de logiciels donnant l'accès à des médias interactifs, en ligne, permettant la diffusion de programmes multimédias quel que soit leur support de stockage ou leur lieu de stockage, ensemencement de nuages, informatique en nuage, logiciel-service (SaaS).

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1863860

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 42 on 6^th May 2020	Advertised
Submitted for opposition 26 on 15^th Apr 2020	Approved
Submitted for opposition 27 on 15^th Apr 2020	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15 on 24^th Sept 2019	Correspondence Created
Submitted for opposition 15 on 2^th May 2019	Correspondence Created
Submitted for opposition 22 on 2^th Nov 2018	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 2^th Nov 2018	Examiner's First Report
Submitted for opposition 1 on 23^rd Oct 2017	Created
Submitted for opposition 31 on 23^rd Oct 2017	Formalized
Submitted for opposition 30 on 20^th Oct 2017	Filed