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ABANDONED SECTION 36

on 11 Jan 2024

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NOVARTIS AG

CH-4002 Basel

CH

Serial Number

2154461 filed on 1st Oct 2021

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Trademark usage description

préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du système nerveux central, à savoir les infections du système nerveux central, les m Read More

Vienna Information


19 . 13 . 1

Medical or surgical apparatus, instruments or utensils, prostheses, medicinesAppareils, instruments ou ustensiles de chirurgie ou de médecine, prothèses, médicaments

19 . 13 . 3

Hypodermic syringesSeringues à injection

19 . 13 . 25

Other medical or surgical apparatus, instruments or utensilsAutres appareils, instruments ou ustensiles de chirurgie ou de médecine

24 . 15 . 1

One arrowUne flèche

24 . 15 . 11

Arrows combined with any other figurative element (except a 24.15.13 and a 24.15.15)Flèches combinées avec un autre élément figuratif (excepté a 24.15.13 et a 24.15.15)

24 . 17 . 25

Other signs, notations or symbolsAutres signes, notations ou symboles

25 . 5 . 25

Other backgrounds divided into two or fourAutres fonds partagés en deux ou en quatre

26 . 4 . 2

RectanglesRectangles

26 . 4 . 4

Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 6

Quadrilateral figures with one or more convex or concave sides -- Note: Not including elongated surfaces with one or more convex or concave sides (25.3.1).Figures quadrilatérales à un ou plusieurs côtés convexes ou concaves -- Note: Non compris les surfaces allongées avec un ou plusieurs côtés convexes ou concaves (25.3.1).

26 . 4 . 7

Two quadrilaterals, one inside the otherDeux quadrilatères, l'un dans l'autre

26 . 4 . 9

Several quadrilaterals juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs quadrilatères, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 3

GreenVert

29 . 1 . 7

BrownBrun

Classification Information


Class [005]
Préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du système nerveux central, à savoir les infections du système nerveux central, les maladies du cerveau, les troubles du mouvement du système nerveux central, les troubles de la motilité oculaire, les maladies de la moelle épinière préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement de maladies immunologiques, à savoir des maladies auto-immunes, des syndromes de déficit immunitaire; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des maladies cardiovasculaires; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du diabète; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles métaboliques, à savoir le diabète, l'obésité, l'hyperlipidémie, la résistance à l'insuline, le syndrome métabolique; anti­-inflammatoires; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles du système respiratoire; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles du système musculo-squelettique, à savoir les maladies du tissu conjonctif, les maladies des os, les maladies de la colonne vertébrale, les maux de dos, les fractures, les entorses, les blessures du cartilage; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des maladies génito-urinaires, à savoir les maladies urologiques, l'infertilité, les maladies sexuellement transmissibles, les inflammations pelviennes; préparations pharmaceutiques utilisées en dermatologie, à savoir la dermatite, les maladies affectant la pigmentation de la peau, les maladies sexuellement transmissibles; préparations pharmaceutiques utilisées en oncologie; préparations pharmaceutiques utilisées en hématologie, à savoir pour le traitement des troubles sanguins; préparations pharmaceutiques utilisée pour la transplantation de tissus et d'organes; préparations pharmaceutiques utilisées en ophtalmologie; préparations pharmaceutiques utilisées en gastroentérologie; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles et des maladies oculaires; anti-infectieux, antibactériens, antiviraux, antibiotiques, antifongiques systémiques et topiques.


Classification kind code

11

Class [010]
Auto-injecteurs pour l'administration de préparations pharmaceutiques.


Classification kind code

11

Class [044]
Services médicaux et mise à disposition d'informations y relatives.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2154461

Mark Type

Trademark

Legal History


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on 24th Oct 2023
Default Notice Sent
Submitted for opposition 22
on 4th Apr 2023
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 4th Apr 2023
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 4th Apr 2023
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 17th Oct 2022
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 16th Dec 2021
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31
on 16th Dec 2021
Formalized
Submitted for opposition 1
on 15th Dec 2021
Created
Submitted for opposition 228
on 1st Oct 2021
International Registration
Submitted for opposition 30
on 1st Oct 2021
Filed