Coeur avec des ailes dessin

Trademark usage description

ceintures [parties de vêtements]; doublures confectionnées [parties de vêtements]; bouts [parties de chaussures]; doublures de casques [articles de ch Read More

Vienna Information

2 . 9 . 1

Hearts -- Note: Including also hearts represented as a symbol or on playing cards.Coeurs -- Note: Y compris les coeurs représentés comme symboles ou figurant sur des jeux de cartes.

3 . 7 . 17

Wings, stylized or not -- Notes: (a) Including wings constituting a symbol or an emblem. -- (b) Not including wheels or wheel segments with wings (15.7.17), staves with wings (24.11.3) and Mercury's helmet (with wings) (24.11.14).Ailes, stylisées ou non -- Notes: (a) Y compris les ailes constituant un symbole ou un emblème. -- (b) Non compris les roues ou segments de roues ailés (15.7.17), les bâtons avec ailes (24.11.3) et le casque ailé de Mercure (24.11.14).

26 . 1 . 2

EllipsesEllipses

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 6

Several circles or ellipses, juxtaposed, tangential or intersectingPlusieurs cercles ou ellipses, juxtaposés, tangents ou se coupant

26 . 1 . 14

Circles or ellipses containing representations of human beings or parts of the human bodyCercles ou ellipses contenant la représentation d'êtres humains ou de parties du corps humain

26 . 1 . 25

Circles or ellipses representing a haloCercles ou ellipses représentant un halo

25 . 12 . 3

Moiré surfaces or backgroundsSurfaces ou fonds moirés

Classification Information

Class [025]
Ceintures [parties de vêtements]; doublures confectionnées [parties de vêtements]; bouts [parties de chaussures]; doublures de casques [articles de chapellerie]; vêtements; vêtements de sport; sous-vêtements et vêtements de nuit; voiles [vêtements]; vestes et manteaux en peau d'animaux; chaussettes; chaussures; articles d'habillement; gants [habillement]; ceintures [habillement]; chapeaux; écharpes.

Classification kind code

Class [029]
Viande; viande fraîche; viande préparée; viande conservée; extraits de viande; conserves de viande; boulettes de viande; steaks de viande; plats préparés à base de viande; viande et produits à base de viande; viande de veau; viande de boeuf; volaille [viande]; viande de volaille fraîche; viande d'agneau transformée; tajine [plat préparé à base de viande, poisson ou légumes]; potages et bouillons, extraits de viande; fruits préparés; fruits transformés; fruits cuisinés; fruits coupés; fruits secs; fruits confits; confitures de fruits; fruits en bocaux; fruits en tranches; fruits en conserve; fruits à coque conservés; fruits à coque comestibles; fruits à coque assaisonnés; mélanges de fruits secs; fruits, champignons, légumes, fruits à coque et légumineuses transformés; gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes; légumes surgelés; légumes transformés; légumes coupés; mélange de légumes; salades de légumes; bouillon de légumes; légumes pré-coupés; purée de légumes; plats préparés à base de légumes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire.

Classification kind code

Class [031]
Produits agricoles, à l'exception du porc, respectant les traditions d'élevage et d'abatage halal; animaux vivants; animaux d'élevage; produits de l'élevage; volaille [animaux vivants]; moutons; boeufs; produits aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; fruits frais; fruits à coque; mélange de fruits frais; fruits frais, fruits à coques non transformés, légumes frais et herbes; aliments et fourrages pour animaux; mélanges d'aliments pour animaux; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux.

Classification kind code

Class [035]
Services de publicité, de marketing et de promotion; promotion des ventes; promotion des ventes pour des tiers; conseils en matière de promotion des ventes; démonstration à des fins promotionnelles ou publicitaires; services de vente en gros et au détail de produits chimiques et additifs pour le traitement de la viande; services de vente en gros et au détail de produits cosmétiques, produits de parfumerie, produits d'hygiène et produits de nettoyage; services de vente en gros et au détail d'aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires pour animaux, préparations pharmaceutiques pour animaux, produits vétérinaires; services de vente en gros et au détail de sculptures, statues et figurines en métaux précieux et non précieux; services de vente en gros et au détail d'articles de coutellerie; services de vente en gros et au détail d'appareils et instruments d'abattage et de dépeçage des animaux, d'outils à marquer les animaux d'élevage et d'instruments de tonte des animaux; services de vente en gros et au détail de thermomètres à viande; services de vente en gros et au détail de fichiers d'images et de musique téléchargeables, films vidéo, bases de données; services de vente en gros et au détail de étuis pour téléphones, coques pour téléphones, étuis à lunettes, tapis de souris, aimants décoratifs [magnets]; services de vente en gros et au détail de dispositifs de test et de contrôle de la qualité, appareils électroniques d'identification pour animaux, machines de pesage; services de vente en gros et au détail d'appareils et instruments vétérinaires et de prothèses artificielles pour les animaux; services de vente en gros et au détail de luminaire, de produits chauffants, de cuiseurs pour viande, de fours, incinérateurs, stérilisateurs et fontaines décoratives; services de vente en gros et au détail de porte-clés, joaillerie, bijouterie; services de vente en gros et au détail de boîtes et coffrets, d'étuis, d'horlogerie et instruments chronométriques; services de vente en gros et au détail d'instruments de musique; services de vente en gros et au détail de produits d'imprimerie, articles de papeterie et matériel éducatif, et guides touristiques; services de vente en gros et au détail de matériel promotionnel imprimé, sacs et articles d'emballage; services de vente en gros et au détail de peaux d'animaux, bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport, parapluies et cannes; services de vente en gros et au détail de mobilier et de tissus d'ameublement; services de vente en gros et au détail de objets d'art; services de vente en gros et au détail de vaisselle; services de vente en gros et au détail de linge de maison, d'articles chaussants et articles de chapellerie et de vêtements; services de vente en gros et au détail d'articles de mercerie; services de vente en gros et au détail de tapis, paillassons et nattes; services de vente en gros et au détail de jouets, jeux et articles de jeux, d'articles de gymnastique et de sport; services de vente en gros et au détail de viande fraîche, préparée et en conserve; services de vente en gros et au détail de légumes et fruits frais et préparés; services de vente en gros et au détail de pâtisseries, confiserie, d'épices et condiments; services de vente en gros et au détail de produits alimentaires; services de vente en gros et au détail de produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers; services de vente en gros et au détail de boissons non alcoolisées; services de vente en gros et au détail de tabac et de produits du tabac; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros et au détail; organisation d'événements, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; organisation et conduite de manifestations de vente de bétail; services de vente au détail concernant les animaux vivants; aide à la direction des affaires; conseils en organisation et direction des affaires; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; promotion des produis et services de tiers par le biais de programmes de cartes de récompense de la fidélité; services d'assistance aux entreprises en matière de franchise; assistance en gestion de franchise commerciale; conseils commerciaux dans le domaine de la franchise; mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises; conseils concernant la gestion d'établissements en tant que franchises; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques.

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2244060

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 14 on 27^th Dec 2024	Default Notice Sent
Submitted for opposition 22 on 7^th Jun 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 7^th Jun 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 7^th Jun 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 9^th Jan 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 9^th Mar 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 8^th Mar 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 8^th Mar 2023	Created
Submitted for opposition 30 on 16^th Sept 2022	Filed
Submitted for opposition 228 on 16^th Sept 2022	International Registration