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appareils et instruments de navigation, de contrôle, de mesure, de signalisation, de détection, d'inspection, de secours (sauvetage); appareils pour l Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments de navigation, de contrôle, de mesure, de signalisation, de détection, d'inspection, de secours (sauvetage); appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire; appareils électriques et électroniques fixes ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires pour la transmission de données de position et de signalisation entre des véhicules ferroviaires et des centres de contrôle permettant la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, des véhicules ferroviaires et des équipements de signalisation ferroviaire, notamment pour la localisation et la supervision des trains, pour la sécurisation des voies ferroviaires et de la circulation des trains, pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires; alimentation électrique pour véhicules ferroviaires; réseaux informatiques de gestion des trains basée sur la communication constitués, notamment, d'un ordinateur central et de réseaux de communication; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; équipements électroniques et électriques de traitement de données de localisation par satellites et appareils électroniques et électriques de surveillance du trafic ferroviaire et routier; systèmes d'analyse et de diagnostic de l'état des équipements d'une infrastructure ferroviaire et routière; équipements de contrôle de gestion de lignes de transport ferroviaire et routier; piles à combustible; piles à combustible hydrogène; piles électriques et batteries; tous les produits précités étant destinés aux véhicules ferroviaires de transports de passagers ou de marchandises.

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Class [012]
Véhicules ferroviaires; véhicules ferroviaires électriques ou diesel, véhicules ferroviaires équipés d'une pile à combustible, les véhicules précités desservant les villes, les banlieues et les régions; rames de véhicules ferroviaires de transport de passagers ou de marchandises, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol; matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons, autorails et automotrices, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, rames ferroviaires articulées ou non; réservoirs de stockage pour les véhicules ferroviaires précités; attelages de chemins de fer; moteurs (pour véhicules), amortisseurs, amortisseurs pneumatiques, courroies de transmission et engrenages correspondants, pompes à air (accessoires de véhicules) et arbres de transmission, mécanismes de propulsion, freins, bogies, essieux (pour véhicules), systèmes de traction pour les véhicules ferroviaires précités.

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Class [037]
Construction, direction de travaux; installation, réparation, rénovation et maintenance d'infrastructures ferroviaires et routières, de revêtements et voies, et de leurs équipements; installation, réparation, entretien, rénovation, maintenance de véhicules ferroviaires de transport de passagers ou de marchandises, les véhicules ferroviaires précités desservant les villes, les banlieues et les régions, de matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons, autorails et automotrices, rames ferroviaires comportant ou non une automotrice, rames ferroviaires articulées ou non, de réservoirs de stockage pour les véhicules ferroviaires précités, d'attelages de chemins de fer, de moteurs (pour véhicules) et leurs parties, d'amortisseurs pneumatiques, de courroies de transmission et engrenages correspondants, de pompes à air (accessoires de véhicules), d'arbres de transmission, de mécanismes de propulsion, de freins, de bogies, d'essieux (pour véhicules), de moteurs électriques (pour véhicules), de systèmes de traction pour les véhicules ferroviaires précités; installation, entretien, rénovation, maintenance et réparation d'appareils et instruments de navigation, de contrôle, de mesure, de signalisation, de détection, d'inspection, de secours (sauvetage), d'appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire, d'appareils électriques et électroniques fixes ou embarqués ou posés au niveau des voies ferroviaires pour la transmission de données de position et de signalisation entre des véhicules ferroviaires et des centres de contrôle permettant la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire et routier, des véhicules ferroviaires et des équipements de signalisation ferroviaire, notamment pour la localisation et la supervision des trains, pour la sécurisation des voies ferroviaires et de la circulation des trains, pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires, de systèmes d'alimentation électrique pour véhicules ferroviaires, de réseaux informatiques de gestion des trains basée sur la communication constitués, notamment, d'un ordinateur central et de réseaux de communication, d'ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, d'équipements électroniques et électriques de traitement de données de localisation par satellites et d'appareils électroniques et électriques de surveillance du trafic ferroviaire et routier, de systèmes d'analyse et de diagnostic de l'état des équipements d'une infrastructure ferroviaire et routière, de piles à combustible, de piles à combustible hydrogène, de piles électriques et batteries, d'infrastructures ferroviaires et routières, revêtements et voies, et de leurs équipements; tous les services précités étant destinés aux véhicules ferroviaires de transports de passagers ou de marchandises, leurs infrastructures et équipements.

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Class [042]
Installation, réparation, maintenance, mise à jour de logiciels (programmes enregistrés) utilisés dans l'industrie ferroviaire permettant de faciliter la maintenance des matériels ferroviaires; installation, réparation, maintenance, mise à jour de logiciels pour la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, des véhicules ferroviaires et des équipements de signalisation ferroviaire, notamment pour la localisation et la supervision des trains, pour la sécurisation des voies ferroviaires et de la circulation des trains; installation, réparation, maintenance, mise à jour de logiciels pour la gestion et le contrôle du trafic ferroviaire, des véhicules ferroviaires et des équipements de signalisation ferroviaire, notamment pour la régulation du trafic, pour la planification et la gestion des flottes de véhicules ferroviaires, de logiciels connectés en réseau permettant le guidage et l'orientation de personnes pour prendre des transports en commun et valider leurs titres de transport; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques pour une sécurisation numérique des opérations ferroviaires ou routières; services de sécurité informatique pour la protection contre les accès non autorisés à des réseaux informatiques; tous les services précités étant destinés au transport ferroviaire de fret ou de passagers.

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Serial Number

2330292

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 1 on 31^st May 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 31^st May 2024	Formalized
Submitted for opposition 257 on 30^th May 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 228 on 13^th Mar 2024	International Registration
Submitted for opposition 30 on 13^th Mar 2024	Filed