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COSMÉTIQUE VÉGÉTALE (& DESSIN)
COSMÉTIQUE VÉGÉTALE (& DESSIN)
REGISTERED

on 11 Jan 2021

Last Applicant/ Owned by

LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

La Croix des Archers56200 La Gallicy

FR

Serial Number

1885943 filed on 2th Mar 2018

Registration Number

TMA1091328 registered on 11th Jan 2021

Registration expiry Date

11th Jan 2031

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

COSMÉTIQUE VÉGÉTALE (& DESSIN)

Trademark usage description

savons, nommément savons cosmétiques, savons déodorant, savons de toilette, savons pour la peau, savons pour les mains, savons parfumés; déodorants à Read More

Vienna Information


5 . 3 . 11

Other leavesAutres feuilles

5 . 3 . 13

Stylized leavesFeuilles stylisées

5 . 3 . 14

One leafUne feuille

5 . 11 . 10

Other seedlings or germinated seedsAutres plants ou graines germées

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 4

Two circles, two ellipses, one inside the otherDeux cercles, deux ellipses, l'un dans l'autre

26 . 1 . 15

Circles or ellipses containing representations of animals, parts of animals' bodies or plantsCercles ou ellipses contenant la représentation d'animaux, de parties du corps d'un animal ou de végétaux

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

27 . 3 . 1

Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 11

Letters or numerals representing a plantLettres ou chiffres représentant un végétal

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 22

Monograms formed of intertwined, overlapping or otherwise combined lettersMonogrammes formés par des lettres enlacées, se chevauchant ou combinées autrement

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

Classification Information


Class [003]
Savons, nommément savons cosmétiques, savons déodorant, savons de toilette, savons pour la peau, savons pour les mains, savons parfumés; déodorants à usage personnel; produits de parfumerie à usage cosmétique; produits pour parfumer le linge; cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical; cosmétiques pour le soin du corps et du visage; cosmétiques pour le bain et la douche; maquillage; préparations solaires à usage cosmétique; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique, nommément shampoings, après-shampoing, masques, lotions; préparations cosmétiques pour le soin des pieds et des mains; dentifrices.


Classification kind code

11

Class [035]
Services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions ; organisation de réunions à domicile à buts commerciaux ou de publicité, nommément démonstration à la maison pour la vente de cosmétiques ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, brochures, dépliants, échantillons ; organisation d'expositions de photographies et de cosmétiques, à but commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central, nommément gestion de fichiers informatiques ; abonnements à des journaux électroniques ; services de diffusion d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; regroupement au profit de tiers de produits cosmétiques permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins (à l'exception du transport), nommément vente au détail de cosmétiques en magasins ; regroupement au profit de tiers de produits cosmétiques permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l'exception du transport), nommément vente au détail de cosmétiques par catalogue ; regroupement au profit de tiers de produits cosmétiques permettant au client de voir et d'acheter ces produits dans un site Web (à l'exception du transport), nommément vente au détail de cosmétiques en ligne ; vente au détail de savons, déodorants à usage personnel, produits de parfumerie à usage cosmétique, cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical, cosmétiques pour le soin du corps et du visage, cosmétiques pour le bain et la douche, cosmétiques pour le maquillage, préparations solaires à usage cosmétique, produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique, nommément shampoings, après-shampoing, masques et lotions, cosmétiques pour le soin des pieds et des mains ; vente au détail de thé et de tisanes ; vente au détail de compléments nutritionnels à base de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (céréales), de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage alimentaire ; vente au détail de boissons diététiques ; vente au détail de compléments nutritionnels destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme d'ampoules à boire, de poudres à boire ou boissons, à usage alimentaire.


Classification kind code

11

Class [044]
Services d'horticulture et de sylviculture. Salons de coiffure, salons de beauté; salons de manucure, massage, services de soins et de conseil en beauté nommément prestation de conseils en matière de soins capillaires, services cosmétiques de soins du corps, services de consultation en matière de soins de la peau, conseil en matière de maquillage, conseils nutritionnels et de parfumerie; conseils en balnéothérapie; services d'aromathérapie, de thalassothérapie, de balnéothérapie, de chroma thérapie (soins par les lumières de couleurs), de soins par les sons.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1885943

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 190
on 23rd Dec 2020
Registration Pending
Submitted for opposition 191
on 23rd Dec 2020
Registration Fee Notice Sent
Submitted for opposition 42
on 30th Sept 2020
Advertised
Submitted for opposition 26
on 1st Sept 2020
Approved
Submitted for opposition 27
on 1st Sept 2020
Approval Notice Sent
Submitted for opposition 20
on 14th Apr 2020
Examiner's First Report
Submitted for opposition 22
on 6th Mar 2020
Search Recorded
Submitted for opposition 1
on 5th Mar 2018
Created
Submitted for opposition 31
on 5th Mar 2018
Formalized
Submitted for opposition 30
on 2th Mar 2018
Filed