COUSMOS et dessin

Trademark usage description

plats prêts-à-mangés surgelés et frais, nommément couscous et mets marocains à base de semoule, à base de viande, à base de poisson, à base de légumes Read More

Vienna Information

5 . 5 . 2

LiliesLys

5 . 5 . 20

Stylized flowersFleurs stylisées

5 . 5 . 22

Several flowers (except 5.5.7, 5.5.8, 5.5.18 and 5.5.23) -- Note: Not including surfaces or backgrounds covered with a repeated figurative element composed of flowers (25.7.25).Plusieurs fleurs (excepté 5.5.7, 5.5.8, 5.5.18 et 5.5.23) -- Note: Non compris les surfaces ou fonds couverts d'un élément figuratif répété constitué de fleurs (25.7.25).

5 . 5 . 51

Fleur-de-lys (Quebec)Fleur de lys (Québec)

Classification Information

Class [029]
Plats prêts-à-mangés surgelés et frais, nommément couscous et mets marocains à base de semoule, à base de viande, à base de poisson, à base de légumes; plats préparés et cuisinés; plats surgelés; plats préparés à base de viandes et légumes; plats préparés à base de poissons, fruits de mer et légumes; plats préparés à base de volaille et légumes; plats préparés à base de tofu et légumes; plats préparés à base de légumes; salades préparées; soupes et préparations pour soupes.

Classification kind code

Class [030]
Pâtes alimentaires et nouilles préparées avec légumes et viandes; riz préparé avec légumes et viandes; plats d'accompagnement à base de légumes et de féculents; pâtisseries marocaines, gâteaux, tartes, biscuits; sauces et condiments; assaisonnements, épices, herbes conservées; farines et préparations faites de céréales; semoule de couscous.

Classification kind code

Class [032]
Boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons.

Classification kind code

Class [043]
Services de restauration alimentaire; services de traiteur.

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Serial Number

2084754

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 31^st Oct 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 31^st Oct 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 287 on 25^th May 2022	Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 30 on 15^th Feb 2021	Filed
Submitted for opposition 1 on 15^th Feb 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 15^th Feb 2021	Formalized

COUSMOS et dessin

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Class [032]Boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons.

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Class [043]Services de restauration alimentaire; services de traiteur.

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Legal History

Class [032]
Boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons.

Class [043]
Services de restauration alimentaire; services de traiteur.