COYOTE NAV & DESSIN

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on 2 Mar 2021

TM5 Status

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Last Applicant/ Owned by

COYOTE SYSTEM

24 quai Gallieni92150 Suresnes

Serial Number

1874095 filed on 20^th Dec 2017

Registration Number

TMA1094634 registered on 2^th Mar 2021

Registration expiry Date

2^th Mar 2031

Correspondent Address

MORENCY, S.E.N.C.R.L.

500, PLACE D'ARMES25e étageMontréal

QUÉBEC

H2Y2W2

COYOTE NAV & DESSIN

Trademark usage description

appareil pour tableau de bord d'un véhicule permettant nommément de transmettre à un conducteur des informations sur sa vigilance, son état de fatigue Read More

Vienna Information

24 . 13 . 1

Greek cross, St. Andrew's crossCroix grecque ou de Saint-André

24 . 17 . 5

Mathematical signsSignes mathématiques

24 . 17 . 7

Mathematical signs combined with figures or lettersSignes mathématiques combinés avec des chiffres ou des lettres

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

Classification Information

Class [009]
Appareil pour tableau de bord d'un véhicule permettant nommément de transmettre à un conducteur des informations sur sa vigilance, son état de fatigue, d'endormissement, sa vitesse de déplacement, les distances entre véhicules, les limitations de vitesse, les meilleurs trajets à emprunter, la durée d'un trajet, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière, les conditions météorologiques, les radars, les conducteurs de véhicules et l'enregistrement de données essentielles en cas d'accident; indicateurs de vitesse; contrôleurs de vitesse; régulateurs de vitesse; appareil de traitement et de transmission des données permettant d'afficher le nombre d'utilisateurs du même appareil et les distances les séparant les uns des autres et appareils destinés à afficher et à transmettre des informations sur la vigilance, l'état de fatigue, l'état d'endormissement d'un conducteur, sa vitesse de déplacement, les distances entre véhicules, les limitations de vitesse, les meilleurs trajets à emprunter, la durée d'un trajet, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière, les conditions météorologiques, les radars et l'enregistrement de données essentielles en cas d'accident nommément récepteurs pour système mondial de localisation (GPS et GPRS), système mondial de localisation (GPS et GPRS) consistant en transmetteurs, récepteurs et unités d'interface réseau GSM, transmetteurs pour système mondial de localisation (GPS et GPRS), autoradios avec commande vocale, téléphonie mains-libres et applications Internet nommément pour la géolocalisation et l'aide à la conduite; assistants de conduite et appareils de signalisation nommément appareils de traitement et de transmission de données nommément récepteurs pour système mondial de localisation (GPS) permettant la visualisation des informations sur la conduite automobile; avertisseurs nommément de zones dangereuses de circulation routière; logiciels destinés à transmettre des informations sur la vigilance, l'état de fatigue, l'état d'endormissement d'un conducteur, la vitesse de déplacement, les distances entre véhicules, les meilleurs trajets à emprunter, la durée d'un trajet, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière, les conditions météorologiques, les radars, les conducteurs de véhicules et l'enregistrement de données essentielles en cas d'accident; indicateurs de vitesse; contrôleurs de vitesse; régulateurs de vitesse; terminaux de stockage, d'émission, de réception de données permettant d'afficher le nombre d'utilisateurs du même appareil et les distances les séparant les uns des autres et de données destinées aux avertisseurs nommément de zones dangereuses de circulation routière, aux assistants d'aide à la conduite, aux appareils destinés à afficher et à transmettre des informations sur la vigilance, l'état de fatigue, d'endormissement d'un conducteur, la vitesse de déplacement, les meilleurs trajets à emprunter, la durée d'un trajet, les distances entre véhicules, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière, les conditions météorologiques, les radars et l'enregistrement de données essentielles en cas d'accident; Caméras infrarouges; caméras numériques; caméras vidéo.

Classification kind code

Class [035]
Services de mise à jour de base de données, de recueil et de systématisation de données dans un fichier central (compilation de renseignements), toutes ces données concernant les informations sur les utilisateurs d'avertisseurs nommément de zones dangereuses de circulation routière et d'assistant d'aide à la conduite, la vitesse de déplacement des véhicules, les distances entre véhicules, le nombre de véhicules équipés du même avertisseur nommément de zones dangereuses de circulation routière et du même assistant d'aide à la conduite, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière; services de gestion de fichiers informatiques et de base de données, ces données concernant les informations sur les utilisateurs d'avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et d'assistant d'aide à la conduite, la vitesse de déplacement des véhicules, les distances entre véhicules, le nombre de véhicules équipés du même avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et du même assistant d'aide à la conduite, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière; services d'abonnement à des services de télécommunications de données pour les tiers et pour les utilisateurs de véhicules nommément abonnement à des services télématiques sans fil à bord indiquant le positionnement et la navigation du véhicule.

Classification kind code

Class [038]
Communication par terminaux d'ordinateur d'informations et de données dans le domaine de la conduite automobile nommément diffusion d'informations via une base de données informatique permettant aux abonnés d'obtenir de l'information quant aux zones dangereuses et circulation routière, la vitesse de déplacement des véhicules, les limitations de vitesse et le trafic routier, transmission d'informations contenues dans des banques de données, services de diffusion d'informations par voie électronique, diffusion d'informations, par voie hertzienne et par satellites, transmission d'informations par voie télématique, transmission et réception d'informations par satellites, toutes ces informations et données concernant les informations sur les utilisateurs d'avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et d'assistant d'aide à la conduite, la vitesse de déplacement des véhicules, les distances entre véhicules, le nombre de véhicules équipés du même avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et du même assistant d'aide à la conduite, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière; transmission d'informations sur la vitesse de déplacement des véhicules, les distances entre véhicules, le nombre de véhicules équipés du même avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et du même assistant d'aide à la conduite, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière, services de mise à disposition à savoir fourniture d'accès à des banques de données, toutes ces données concernant les informations sur les utilisateurs d'avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et d'assistant d'aide à la conduite, la vitesse de déplacement des véhicules, les distances entre véhicules, le nombre de véhicules équipés du même avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et du même assistant d'aide à la conduite, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière; services d'exploitation de banques de données, toutes ces données concernant les informations sur les utilisateurs d'avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et d'assistant d'aide à la conduite, la vitesse de déplacement des véhicules, les distances entre véhicules, le nombre de véhicules équipés du même avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et du même assistant d'aide à la conduite, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière; fourniture d'accès à un site web relatifs aux informations sur la vitesse de déplacement, les distances entre véhicules, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière.

Classification kind code

Class [039]
Transportation and storage

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [042]
Évaluation, estimation et recherche en ingénierie informatique, conception de systèmes informatiques, conversion de données et de programmes informatiques, conversion de données et de documents d'un support physique vers un support électronique, tous ces services concernant des appareils et instruments pour la conduite, le traitement du son et des images, à savoir des avertisseurs de zones dangereuses de circulation routière, des assistants d'aide à la conduite, des appareils affichant la localisation de zones dangereuses de circulation routière, la limitation de vitesse et des informations sur la circulation routière; élaboration, conception, installation, mise à jour et maintenance de logiciels informatiques destinés à transmettre des informations sur la vitesse de déplacement, les distances entre véhicules, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1874095

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 42 on 21^st Oct 2020	Advertised
Submitted for opposition 26 on 23^rd Sept 2020	Approved
Submitted for opposition 27 on 23^rd Sept 2020	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15 on 28^th Nov 2019	Correspondence Created
Submitted for opposition 48 on 11^th Oct 2019	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 25^th Mar 2019	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 25^th Mar 2019	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 21^st Dec 2017	Formalized
Submitted for opposition 30 on 20^th Dec 2017	Filed
Submitted for opposition 1 on 20^th Dec 2017	Created

COYOTE NAV & DESSIN

Classification Information

Classification kind code

Classification kind code

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Class [039]Transportation and storage

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Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [039]
Transportation and storage