CROUZET

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CROUZET

12 rue Jean Jullien-DavinF-26000 VALENCE

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2171446 filed on 8^th Oct 2021

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

CROUZET

Trademark usage description

moteurs électriques pour machines; machines électriques rotatives et machines-outils, nommément, vérins électriques, vannes pour pompes, micromoteurs Read More

Vienna Information

1 . 7 . 6

Crescent moon, half-moonCroissant, demi-lune

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 12

Circles or ellipses containing one or more other geometrical figures -- Note: Including circles or ellipses containing bent or straight lines (except 26.1.10).Cercles ou ellipses contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les cercles ou ellipses contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.1.10).

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

26 . 2 . 7

Semi-circles, semi-ellipsesDemi-cercles, demi-ellipses

27 . 3 . 1

Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 12

Letters or numerals representing a heavenly body or a natural phenomenonLettres ou chiffres représentant un corps céleste ou un phénomène naturel

29 . 1 . 4

BlueBleu

Classification Information

Class [007]
Moteurs électriques pour machines; machines électriques rotatives et machines-outils, nommément, vérins électriques, vannes pour pompes, micromoteurs électriques pour machines, meules électriques; matériel oléopneumatique pour l'automatisation des machines, nommément, pompes hydrauliques et valves hydrauliques; dispositifs hydraulique, nommément, machines de commande automatique de soupapes hydrauliques; distributeurs automatiques; régulateurs d'air ; régulateurs de vitesse de machines ; régulateurs de vitesse de moteurs ; régulateurs du mélange de carburant et d'air en tant que parties constitutives de moteurs à combustion interne; meules à aiguiser; valves, à savoir valves électropneumatiques comme pièces de machines; outils à fonctionnement mécanique; pignons réducteurs en tant que pièces de machines; ventilateurs pour moteurs ; ventilateurs à flux axial.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments de mesure de précision électroniques, nommément, capteurs pour la mesure de la position, du mouvement, de l'effort, du poids, du courant électrique, de la tension électrique, de la température, du temps, de la vitesse et de l'accélération pour une utilisation dans les machines-outils industrielles; logiciels intégrés pour l'automatisation de machines industrielles et domestiques, vendus en tant que composants de contrôleurs électroniques et de commandes de moteurs électroniques; logiciels pour automatiser l'entreposage de données; relais électriques, chrono-programmateurs, compteurs de données, détecteurs de proximité; interrupteurs électriques miniatures; contacteurs électriques pour machines domestiques; distributeurs et régulateurs automatique d'huile et de gaz pour les systèmes hydrauliques de machines électriques; calculatrices, compteurs d'électricité, ordinateurs électroniques; moniteurs de signalisation numériques; blocs d'alimentation pour démarrage de secours; manipulateurs pour la commande à distance de machines électriques et électroniques dans le domaine industriel et de la domotique; transmetteurs radio pour commandes à distance; interrupteurs d'alimentation; interrupteurs de courant; interrupteurs de moteur électroniques pour l'arrêt des moteurs; interrupteurs de température; interrupteurs différentiels; interrupteurs électromagnétiques; interrupteurs horaires; commutateurs de réseaux informatiques; commutateurs de transfert automatiques; commutateurs optiques; commutateurs pour appareils de télécommunication; convertisseur continu-alternatif; convertisseur d'énergie; convertisseurs de courant; convertisseurs de fréquences; convertisseurs de tension; convertisseurs de niveaux; convertisseurs électriques, contacteurs électriques; logiciels intégrés pour l'automatisation de machines industrielles, vendus en tant que composants de contrôleurs électroniques et de commandes de moteurs électroniques; logiciel d'automatisation d'usine, nommément, logiciel pour intégrer les opérations des machines de fabrication, suivre les problèmes et générer des rapports de production; dispositifs électroniques à monter dans les véhicules et comportant des capteurs pour le suivi du fonctionnement des systèmes avancés d'automatisation de la conduite; tableaux de commande électriques; tableaux de contrôle automatiques; minuteries automatiques; minuteries électroniques; distributeurs automatiques de billets; distributeurs automatiques de produits médicaux de première nécessité; distributeurs automatiques de carburant et d'huile moteur; distributeurs automatiques de graines destinés à l'agriculture; régulateurs de tension; electrovalves; dispositifs pour la commande du courant électrique; commandes d'éclairage, interrupteurs d'éclairage et gradateurs de lumière; capteurs de température; vibromètres, calculatrices; appareils de navigation pour véhicules sous forme de calculateurs embarqués; systèmes de navigation pour la sécurité du trafic et des véhicules et la sûreté des véhicules autonomes.

Classification kind code

Class [042]
Conception et développement de machines automatisées destinées à être utilisées dans le secteur industriel; conception et développement de pièces de machineries industrielles; service d'ingénierie dans le domaine de la conception de machines électriques rotatives et machines-outils, vérins, valves, micromoteurs, meules électriques; services d'ingénierie mécanique et électronique; conception et développement de systèmes de navigation; service de supervision et d'inspection technique dans le domaine de l'automatisation de machines et de parcs de machines dans le domaine de l'industrie mécanique et électronique; conception et développement de logiciels pour la gestion, le contrôle, la surveillance, la maintenance et le diagnostic à distance d'installations automatisées, de machines ou de parcs de machines; installation, maintenance et mise à jour de logiciels pour la gestion, le contrôle, la surveillance, la maintenance et le diagnostic à distance d'installations automatisées, de machines ou de parcs de machines; fourniture en ligne d'applications informatiques et de logiciels non téléchargeables pour la gestion, le contrôle, la surveillance, la maintenance et le diagnostic à distance d'installations automatisées, nommément, de machines et de parcs de machines dans le domaine de l'industrie électronique et mécanique; recherche et développement scientifique et industriel dans le domaine de l'industrie mécanique et électronique; conduite d'études de faisabilité de projets techniques dans le domaine des logiciels, de la mécanique, de l'électricité et de l'électronique.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2171446

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 19^th Oct 2023	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 7^th Jul 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 7^th Jul 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 7^th Jul 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 10^th Jan 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 10^th Mar 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 9^th Mar 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 9^th Mar 2022	Formalized
Submitted for opposition 30 on 8^th Oct 2021	Filed
Submitted for opposition 228 on 8^th Oct 2021	International Registration