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CUIRASSIER

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CUIRASSIER
SEARCHED

on 3 May 2023

Last Applicant/ Owned by

CUIRASSIER

2 Avenue de Galilée - Téléport 1,BP 30153F-86961 FUTUROSCOPE CHASSENEUIL CEDEX

FR

Serial Number

2156135 filed on 20th Oct 2021

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

CUIRASSIER

Trademark usage description

métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; supports en métal pour la construction de barrières empêchant la pénétration Read More

Classification Information

Class [006]
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; supports en métal pour la construction de barrières empêchant la pénétration d'eau et de tout autre liquide; barrières métalliques anti-inondation.

Classification kind code

11

Class [009]
Instruments de mesure; appareils électriques de mesure; capteurs, détecteurs et instruments de surveillance; indicateurs de niveau d'eau et de tout autre liquide; indicateurs de quantité; signalisation lumineuse ou mécanique; mesureurs de pression; instruments d'observation; alarmes électriques et électroniques pour détecter la présence et le niveau d'eau et de tout autre liquide; commande à distance pour vannes télécommandées.

Classification kind code

11

Class [017]
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; matériaux de calfeutrage et revêtements pour prévenir et résister à l'eau, la boue et tout autre liquide; matériaux d'étanchéité.

Classification kind code

11

Class [019]
Ensembles de construction préfabriqués non métalliques; constructions transportables non métalliques; matériaux de construction non métalliques; appareils et systèmes de protection contre les inondations, en tant qu'éléments de construction non métalliques; éléments de construction non métalliques, à savoir dispositifs pour empêcher l'eau et tout liquide d'entrer dans les bâtiments; éléments de construction non métalliques, à savoir dispositifs temporaires de protection contre les infiltrations et les inondations; barrières semi-permanentes non métalliques pour la prévention des inondations et barrières anti-inondation portables; constructions transportables non métalliques, à savoir barrières de protection mobiles en plastique contre les infiltrations et les inondations; constructions transportables non métalliques, à savoir barrières de protection modulaires flexibles pour une installation rapide contre les inondations; barrages absorbants transportables non métalliques contre les inondations; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Classification kind code

11

Class [037]
Construction, installation, réparation et entretien de systèmes de protection contre les inondations; installation, réparation et entretien de systèmes d'avertissement liés aux inondations; génie civil lié à la prévention d'inondations des terres et de bâtiments; services de conseils en matière d'installation d'équipements de prévention d'inondation; services de conseils, consultation et information pour tous les services précités.

Classification kind code

11

Class [042]
Conception et développement de systèmes de protection contre les inondations; conception et développement de travaux d'ingénierie pour la prévention des inondations; services de conseils en matière de prévention des inondations; services de conseils techniques en matière de génie civil; recherche de méthodes servant à détecter et à prévenir les inondations; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conception et développement de matériel informatique et de logiciels pour systèmes d'avertissement liés aux inondations; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables; logiciels en tant que service [SaaS]; services d'information, de conseil et d'assistance dans tous les domaines précités.

Classification kind code

11

Class [045]
Services de sécurité pour la protection des biens et des personnes; services de sécurité pour bâtiments; évaluation de risques en matière de sécurité; conseils juridiques pour répondre à des appels d'offres en matière de risques environnementaux.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

2156135

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 22
on 3rd May 2023		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 3rd May 2023		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 3rd May 2023		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 24th Oct 2022		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 236
on 1st Sept 2022		Partial Withdrawal - Madrid Protocol
Submitted for opposition 257
on 23rd Dec 2021		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 22nd Dec 2021		Created
Submitted for opposition 31
on 22nd Dec 2021		Formalized
Submitted for opposition 30
on 20th Oct 2021		Filed
Submitted for opposition 228
on 20th Oct 2021		International Registration