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Curved lines

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Curved lines
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EQUANS

49-51 rue Louis BlancF-92400 COURBEVOIE

FR

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2241162 filed on 2th Sept 2022

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ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

Curved lines

Trademark usage description

installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaire Read More

Vienna Information

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 6

Thick lines, bandsLignes épaisses, bandes

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

27 . 5 . 21

One letterUne lettre

29 . 1 . 3

GreenVert

Classification Information

Class [011]
Installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, nommément éclairage public adaptatif et intelligent, éclairages à énergie solaire, éclairages de sécurité à détection de mouvement, éclairages de cour, éclairages de jardin, installations de chauffage au sol, panneaux de chauffage solaire, installations de cogénération de chaleur et d'électricité pour le chauffage et le refroidissement à usage commercial et résidentiel, radiateurs pour le chauffage de bâtiments, régulateurs automatiques de température pour radiateurs de chauffage central, régulateurs de chaleur en tant que parties d'installations de chauffage, installations d'énergie thermique pour le chauffage et le refroidissement solaires, systèmes de pompes à chaleur à air pour la production d'énergie, ventilateurs récupérateurs d'énergie, accumulateurs de chaleur, pompes à chaleur, vannes de dosage en tant que parties d'installations de chauffage ou d'installations au gaz, évaporateurs à refroidissement, refroidisseurs d'air, refroidisseurs pour le refroidissement des processus industriels, systèmes de brumisation pour le refroidissement extérieur, installations de climatisation centrale à usage industriel et à usage domestique, systèmes de climatisation, accumulateurs de vapeur, générateurs de vapeur, condenseurs barométriques pour la condensation de vapeurs par contact avec des liquides, installations de production de vapeur, installations de ventilation étant conditionnement d'air pour constructions, installations de ventilation étant conditionnement d'air pour laboratoires, ventilateurs à récupération de chaleur, épurateurs d'eau à usage industriel et à usage domestique, limiteurs de débit pour les unités de purification d'eau par osmose inverse, toilettes d'économie d'eau, vannes de contrôle d'eau pour robinets, purificateurs d'eau du robinet à usage commercial et à usage domestique, vannes de contrôle d'eau pour robinets, baignoires, lavabos et toilettes, installations d'évacuation d'eaux usées.

Classification kind code

11

Class [035]
Gestion des affaires commerciales liées à la consommation d'énergie, et plus particulièrement au gaz naturel et à l'électricité; conseils, informations et renseignements d'affaires auprès des collectivités territoriales, entreprises, industriels, artisans et particuliers dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement et du développement durable, nommément diffusion d'information dans le domaine des solutions d'affaires durables à l'échelle mondiale, services de conseillers services dans le domaine des solutions d'affaires durables globales; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergie ou dans le domaine du développement durable; conseils et informations commerciales sur la gestion de la consommation d'énergie et la mesure de l'énergie avec et sans réalisation de simulation tarifaire et prévisions de consommation afin d'améliorer l'efficacité énergétique; analyse de prix de revient d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie notamment en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergie et de la réduction des impacts environnementaux; expertise en affaires commerciales dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable; gestion de fichiers informatiques dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement ou du développement durable; recherches d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement ou du développement durable; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie; informations statistiques commerciales dans le domaine de la gestion d'installations industrielles et d'installations énergétiques, de la gestion des bâtiments; conseils commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie et des fluides fournis par le biais de centres d'appels téléphoniques et de lignes d'assistance téléphonique; gestion administrative de sites d'installations industrielles, d'installations de chauffage, d'installations frigorifiques, de climatisation et de réseaux de chauffage urbain, d'éclairage, et de sécurité dans le domaine de la construction et de la rénovation d'infrastructures publiques, de bâtiments résidentiels et commerciaux; expertises commerciales en affaires, nommément conseils et informations concernant la gestion des affaires commerciales; gestion administrative de la conformité réglementaire des sites d'équipements techniques dans le domaine de la protection incendie et de la réfrigération, nommément, planification et suivi des opérations de maintenance des systèmes d'alarme, de détection et d'extinction d'incendie, des équipements de réfrigération, des systèmes de CVCA et de réfrigérateurs; assistance administrative pour répondre à des appels d'offres; services d'intermédiaires d'affaires.

Classification kind code

11

Class [036]
Conseils et informations financières dans le domaine de la consommation d'énergie et de la performance énergétique; conseils et informations financières dans le domaine de l'équipement en matière d'installations industrielles, d'installations de chauffage, d'installations frigorifiques, de climatisation et de réseaux de chauffage urbain, d'éclairage, de télécommunications et de sécurité, services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à l'équipement en matière d'installations industrielles, d'installations de chauffage, d'installations frigorifiques, de climatisation et de réseaux de chauffage urbain, d'infrastructures de transport d'énergie, de stockage d'énergie, d'éclairage, de télécommunications et de sécurité, services d'aide à la gestion financière dans le domaine de la consommation d'énergie, de la performance énergétique ou du développement durable; consultation en matière financière dans le domaine de la consommation d'énergie, de la performance énergétique ou du développement durable; service d'assurance en matière de dépannage des installations collectives et individuelles de chauffage, de climatisation, d'électricité, d'eau, de réfrigération ou de gaz; consultation financière en matière d'offres tarifaires dans le domaine de la consommation et de la gestion de l'énergie; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations énergétiques; services de courtage en énergie; négociation (opérations financières) de contrats relatifs aux combustibles énergétiques, à la distribution d'énergie, au transport, stockage ou réception d'énergie; négociation (opérations financières) de contrats relatifs à l'énergie, au stockage de combustibles énergétiques, à la distribution d'énergie, au transport d'énergie; études financières et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations énergétiques; analyses financières, prêts financiers dans le domaine du développement et l'amélioration des installations énergétiques; service de financement, prêts financiers à destination des installations de chauffage ou de production fonctionnant à partir de tout type d'énergie, et notamment à partir d'énergies renouvelables; services d'informations financières par téléphone dans le domaine de la consommation d'énergie et de l'efficacité énergétique ou du développement durable; conseils dans le cadre des affaires immobilières; évaluation de biens immobiliers; gérance de biens immobiliers.

Classification kind code

11

Class [037]
Services d'installation, d'entretien, de maintenance, de dépannage, de réparation et de mise en services d'installations de production et de distribution d'électricité, d'installations de production d'énergie renouvelable, d'installations énergétiques, d'installations thermiques calorifiques et frigorifiques, de chauffage, de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid, d'accumulation et de récupération de chaleur, de ventilation, de distribution d'eau, de climatisation, et de conditionnement d'air en vue de la performance énergétique et de la maîtrise des consommations d'énergies, nommément installation, entretien et réparation d'équipements de production et de distribution d'énergie; services d'installation, d'entretien, de maintenance, de dépannage, de mise en service de pompes à chaleur, de panneaux photovoltaïques, de chaudières; service de maintenance des équipements thermiques, maintenance en génie climatique, nommément entretien et réparation d'installations thermosolaires, de thermopompes et de thermostats, entretien et réparation d'équipements de contrôle pour le chauffage, la ventilation et la climatisation; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, nettoyage et réparation de chaudières; installation et réparation d'appareils électriques et équipements techniques dans le domaine de l'électricité, et de la réfrigération, nommément installation et réparation de générateurs électriques, de systèmes électriques, de condensateurs électriques, de voltmètres, de multimètres, d'ammètres, d'appareils et d'équipements de réfrigération ; installation et entretien de systèmes dits domotiques, nommément installation et maintenance des systèmes de commandes électriques pour l'éclairage, la sécurité à domicile, le contrôle électrique pour CVC; installation et maintenance d'automates programmables en vue du contrôle de la consommation énergétique, de la maîtrise des consommations d'énergies et de la gestion des réseaux intelligents utilisés pour le fonctionnement de concentrateur domestiques intelligents pour connecter, intégrer et contrôler des appareils électroniques grand public en réseau, des appareils domestiques et des commandes de température via un réseau informatique sans fil; installation, réparation et entretien des canalisations de transport; services de construction, réparation, entretien et installation de centrales électriques, de centrales nucléaires, hydrauliques, thermiques, à biomasse, hydroliennes, hydroélectriques, houlomotrices ou marémotrices et de parcs éoliens d'installations pétrolières, installation et entretien d'oléoducs et de gazoducs; maintenance navale et réparation navale, installation, maintenance de radômes, installation, mise en service, maintenance et entretien d'équipements de protection des biens et des personnes, notamment systèmes anti-incendie et anti-intrusion; information, et conseils en matière de construction de bâtiments commerciaux et résidentiels, d'infrastructures publiques; supervision de travaux de construction et de rénovation d'habitations, de bâtiments commerciaux et résidentiels, d'équipements industriels et tertiaires en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergie, nommément variateurs de fréquences (VFD) permettant une consommation d'énergie proportionnelle aux besoins réels, systèmes de gestion de l'énergie (SGE) utilisés pour surveiller et optimiser la consommation d'énergie, capteurs intelligents et systèmes d'automatisation utilisés pour l'éclairage, la température et la ventilation, éclairage LED intelligent permettant d'ajuster l'intensité en fonction de la luminosité ambiante, systèmes de récupération de chaleur, systèmes de contrôle de la climatisation, capteurs de présence et de luminosité, thermostats intelligents, équipements de bureaux à faible consommation d'énergie, système de gestion centralisée des systèmes d'éclairage, de chauffage et de ventilation, fenêtre double vitrage et isolation thermique, système de régulation de la consommation d'eau; installation d'équipements d'automatisation pour la construction; service d'installation, maintenance, entretien et réparation de systèmes de climatisation de centres de contrôle des systèmes de chauffage, d'électricité, de ventilation et de climatisation; construction, installation, maintenance, entretien et réparation d'installations et d'équipements électriques et d'éclairage, nommément de lignes et de câbles et de postes électriques; services de télégestion, nommément services de gestion à distance des installations de stockage de chaleur et des réseaux de production de chaleur, des réseaux urbains de distribution et de production de chauffage et de réfrigération; montage, mise en service, maintenance, entretien et réparation d'installations et d'équipements ferroviaires et notamment de signalisation ferroviaire; électrification des installations et des équipements ferroviaires, nommément services de conversion des systèmes de propulsion des trains et des infrastructures ferroviaires pour fonctionner à l'électricité et améliorer l'efficacité énergétique; entretien et réparation des infrastructures et équipements utilisés pour contrôler la circulation aérienne de l'aviation civile et militaire; installation, maintenance, entretien de systèmes de gestion des transports, nommément de systèmes d'aides à l'exploitation des réseaux des transports collectifs; installation, maintenance, entretien d'appareils, d'équipements et de systèmes informatiques destinés à être utilisés dans les principaux secteurs industriels et tertiaires, nommément systèmes informatique de contrôle des processus de fabrication, logiciels de gestion de la production, systèmes de contrôle distribué (DCS) pour surveiller et réguler les processus chimiques, capteurs de débit, systèmes de contrôle qualité et de gestion de chaînes d'approvisionnements, systèmes de suivi et de traçabilité, automates programmables industriels (API) pour le contrôle des lignes de production, équipement de filtration et de traitement des eaux usées, dans le domaine de la sidérurgie, la pétrochimie, la pharmacie l'agroalimentaire, le traitement de l'eau; maintenance, entretien, réparation, rénovation, d'infrastructures portuaires et aéroportuaires; services de viabilisation de terrains, nommément aménagement de terrains, aménagement du territoire à des fins résidentielles et commerciales; rénovation, entretien et nettoyage de bâtiments, d'immeubles, de locaux; services de nettoyage d'édifices de véhicules routiers, de sites industriels et de locaux commerciaux; travaux de construction et informations en matière de construction d'édifices, de bâtiments, d'usines, de bureaux, d'ouvrages souterrains, de ponts; supervision (direction) de travaux de construction; installation et réparation d'entrepôts; services de démolition et de démantèlement de sites industriels et tertiaires; montage d'échafaudages; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits; supervision (direction) de travaux de construction, installation, réparation et maintenance d'ascenseurs; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau; installation, entretien, maintenance des équipements de recharges pour véhicules électriques; installation, maintenance d'équipements de production fonctionnant à l'aide d'énergies renouvelables, nommément éoliennes, panneaux solaires photovoltaïques, centrales hydroélectriques, géothermiques, nucléaires, hydrauliques, thermiques, à biomasse, hydroliennes, houlomotrices, marémotrices et de parcs éoliens d'installations pétrolières; installations, réparation et entretien de systèmes pour des salles blanches et équipements des salles blanches; blanchissage et lavage du linge; construction, installation, entretien et réparation de machines et équipements utilisés pour le stockage de données informatiques (data center) dans le domaine de la production d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, frigorifique, climatique, d'énergies renouvelables; désamiantage, nommément enlèvement de l'amiante.

Classification kind code

11

Class [038]
Transmission à distance de données relatives à des dispositifs, équipements et systèmes de mesure, d'analyse et de contrôle de la production et de la consommation d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, frigorifique, climatique entre des systèmes domotiques et des terminaux d'ordinateurs, entre un compteur, un détecteur, un capteur d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, frigorifique, climatique et un terminal d'ordinateur via un réseau informatique sans fil; services de télécommunication et télégestion d'informations, données, sons et images, nommément fourniture d'accès multiutilisateurs à des réseaux mondiaux d'information pour le transfert et la diffusion de données relatives à la maintenance d'installations de stockage et de distribution de gaz, de chaleur et d'électricité au moyen d'internet.

Classification kind code

11

Class [039]
Mise à disposition d'informations et conseils en matière de stockage d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, frigorifique, climatique; transport, distribution et fourniture d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, frigorifique, climatique, d'énergies renouvelables aux utilisateurs résidentiels et commerciaux; gestion et exploitation de systèmes de distribution d'énergie thermique aux utilisateurs résidentiels et commerciaux, nommément de fluides caloporteurs pour le chauffage et de fluides frigorigènes pour le refroidissement; location de conteneurs d'entreposage; location d'entrepôts; emmagasinage.

Classification kind code

11

Class [040]
Production d'énergie électrique; production d'énergie à partir d'énergies renouvelables notamment thermique, climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique ou issue de la biomasse; location de générateurs d'énergie; traitement de biomasse en vue de la production d'énergie; information en matière de traitement de la biomasse et d'installations de production d'énergie; traitement de l'eau, refroidissement de l'air, traitement de la biomasse végétale, du gaz naturel et du gaz liquéfié; tri et recyclage de déchets et matières premières de récupération pour la production d'énergie; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation); production d'énergie thermique frigorifique et électrique.

Classification kind code

11

Class [041]
Publication de livres et de périodiques et production de films dans le domaine de la consommation d'énergie, du développement durable et de la protection de l'environnement; services éducatifs liés à la sensibilisation d'entreprises publiques ou privées, de promoteurs publics ou privés, d'artisans, d'industriels ou de collectivités territoriales aux besoins technologiques et d'interopérabilité dans le domaine de la consommation d'énergie; organisation d'ateliers professionnels dans le domaine de la consommation d'énergie, du développement durable et la protection de l'environnement.

Classification kind code

11

Class [042]
Services d'ingénierie ainsi que services d'analyses, de recherches et d'expertises techniques dans le domaine de l'énergie, du développement durable et de l'efficacité énergétique; conception, maintenance, mise à jour et installation de logiciels dans les domaines énergétiques et du développement durable; travaux d'ingénieurs pour l'établissement de plan de construction dans le domaine de l'énergie notamment de réseaux de transport de gaz, d'installations de stockage d'énergie, de production et de distribution d'électricité, d'installations de production d'énergie renouvelable, d'installations énergétiques, d'installation thermique calorifique et frigorifique, de chauffage, de réseaux urbains, de chauffage et de réseaux urbains de froid, d'accumulation ou récupération de chaleur, de ventilation, de distribution d'eau, de climatisation, et de conditionnement d'air en vue de la performance énergétique ou de la maîtrise des consommations; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine du développement durable; conseils techniques et consultations d'ingénieurs pour la gestion d'installations industrielles fonctionnant avec tout type d'énergie, la gestion d'installations de stockage d'énergie, ainsi que les réseaux de distribution et fourniture de gaz ou d'électricité; analyses (études de projets techniques) et recherches techniques industrielles relatives à la domotique et aux réseaux intelligents (réseaux de distribution d'énergie utilisant des technologies informatiques pour améliorer l'adéquation de l'offre et de la demande d'énergie); services de contrôles de qualité consistant en relevés techniques des réseaux et systèmes de production, de distribution et de consommation d'énergie, mesures et relevés d'état de la consommation en matière d'énergie; études et analyses techniques et diagnostics pour l'implantation d'installations de mise à disposition, de production et de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau, nommément conseils techniques et recherches dans le domaine de l'ingénierie électrique, ingénierie gazière, l'ingénierie thermique et de l'ingénierie hydraulique; études, analyses techniques, diagnostics pour l'implantation et l'exploitation des centres de stockage des données (data center), nommément services de conseil dans le domaine des installations de stockage infonuagiques utilisées comme centre de données; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement et du développement durable; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie, à la maîtrise de l'énergie; information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie, nommément centrales électriques, de centrales nucléaires, hydrauliques, thermiques, à biomasse, hydroliennes, hydroélectriques, houlomotrices ou marémotrices et de parcs éoliens d'installations pétrolières; expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, frigorifique, climatique, d'énergies renouvelables; gestion technique d'installations de production et de distribution d'énergies, à savoir contrôle du fonctionnement des installations industrielles et des installations énergétiques, conseil technique dans la gestion et la surveillance de la consommation d'énergie électrique; service de gestion informatique (ingénierie informatique), à savoir gestion de réseaux informatiques, conception, réalisation de logiciels; conception de logiciels destinés à la gestion des infrastructures physiques des centres de stockage des données (data center); stockage électronique de données pour le compte de tiers; plateforme en tant que service (Paas) offrant une plateforme logicielle destinée à la gestion des infrastructures physiques des centres de stockage des données (data center) dans le domaine de la production d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, frigorifique, climatique, d'énergies renouvelables; services de contrôles de qualité consistant en relevés techniques d'installations industrielles et d'installations énergétiques, mesures et relevés d'état de la consommation d'énergie des installations industrielles, bâtiments et entreprises; programmation pour ordinateurs dans les domaines de la production et la consommation d'énergie, services de plateformes informatiques en tant que services (paas) proposant des services, des interfaces de programmation d'applications, et des kits de développement de logiciels permettant aux entreprises et développeurs de logiciels de développer des services, produits et applications logiciels; expertise en matière de conception urbaniste; conseils en matière d'urbanisme et d'aménagement du territoire; contrôles techniques, nommément contrôle de systèmes à énergie électriques, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, frigorifique dans le domaine immobilier; programmation et entretien de systèmes dits domotiques, ainsi que d'automates programmables en vue de la performance énergétique, de la maîtrise des consommations ou de la gestion des réseaux intelligents (réseaux de distribution d'énergie utilisant des technologies informatiques pour améliorer l'adéquation de l'offre et de la demande d'énergie); services de conception de centrales électriques, de centrales nucléaires, hydrauliques, thermiques, à biomasse, hydroliennes, hydroélectriques, houlomotrices ou marémotrices et de parcs éoliens d'installations pétrolières; conception de râdomes; inspection des installations de production et de distribution des énergie électriques, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique et frigorifique; services informatiques permettant le pilotage à distance de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie électriques, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique et frigorifique de fluides caloporteurs pour le chauffage et de fluides frigorigènes pour le refroidissement, le pilotage à distance de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de contrôle de la production, la distribution, le stockage d'énergie électriques, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique et frigorifique.

Classification kind code

11

Class [043]
Services de restauration, de restaurants en libre-service, de cantines pour les établissements pénitentiaires, les établissements hospitaliers et les établissements assimilés; services d'hôtellerie.

Classification kind code

11

Class [044]
Services de jardinage, services d'entretien de pelouses et d'espaces verts pour les établissements pénitentiaires, les établissements hospitaliers et établissements assimilés.

Classification kind code

11

Class [045]
Services de surveillance d'installations énergétiques, d'installation thermique calorifique et frigorifique, de chauffage, de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid d'accumulation ou récupération de chaleur, de ventilation, de distribution d'eau, de climatisation, et de conditionnement d'air; consultations en matière de sécurité d'installations énergétiques, d'installations thermiques calorifiques et frigorifique, de chauffage, de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid d'accumulation ou récupération de chaleur, de ventilation, de distribution d'eau, de climatisation, et de conditionnement d'air; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services de sécurité autoroutière et ferroviaire; services de sécurité aéroportuaire; services de sécurité relatifs à la recharge pour véhicules électriques; mise en conformité réglementaire d'infrastructures portuaires et aéroportuaires; location de vêtements.

Classification kind code

11

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2241162

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