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CEGELEC MOBILITY

22 avenue Lionel TerrayF-69330 JONAGE

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2265093 filed on 20th Dec 2022

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BCF S.E.N.C.R.L./BCF LLP

1100, boul. René-Lévesque Ouest25e ÉtageMontréal

QUÉBEC

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CWAY

Trademark usage description

appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisatio Read More

Vienna Information


26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 2 . 1

Segments of circles or ellipses (except 26.2.7)Segments de cercle ou d'ellipse (excepté 26.2.7)

26 . 2 . 5

Joined or intersecting segments or sectors of circles or ellipsesSegments ou secteurs de cercle ou d'ellipse, accolés ou se coupant

26 . 2 . 7

Semi-circles, semi-ellipsesDemi-cercles, demi-ellipses

26 . 2 . 24

Segments or sectors of circles or ellipses, semi-circles or semi-ellipses with dark surfaces or parts of surfacesSegments ou secteurs de cercles ou ellipses, demi-cercles ou demi-ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 7 . 1

Circles or ellipses with one or more segments and/or sectors of circles or ellipsesCercles ou ellipses avec un ou plusieurs segments et/ou secteurs de cercle ou d'ellipse

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

29 . 1 . 4

BlueBleu

Classification Information


Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; instruments et appareils météorologiques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; ordinateurs; appareils pour le traitement de l'information; interfaces (informatique) et plateformes web (logiciels); logiciels et leurs interfaces; programmes informatiques et logiciels d'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique; applications logicielles téléchargeables, interfaces informatiques et programmes d'ordinateurs, d'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord); appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; accumulateur électrique pour véhicule; logiciels de contrôle; appareils électriques de contrôle; appareils pour l'enregistrement des sons, des images, des données; appareils pour l'enregistrement des distances; appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils pour la mesure des distances, appareils électriques de mesure; parcmètres.


Classification kind code

11

Class [035]
Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements (travaux de secrétariat, travaux de bureau), de même que compilation de données mathématiques ou statistiques; études de marché; recherche de marchés; comptabilité; prévisions économiques; services d'information en matière de statistiques commerciales; recueil de données dans un fichier central; gestion de fichiers informatiques; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers); compilation de données; prévision et analyse économiques; audit d'entreprises (analyse commerciale); conseils commerciaux et conseils de gestion aux entreprises pour l'optimisation de la conversion des parcs de bus à l'électrique.


Classification kind code

11

Class [042]
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; développement, programmation et implémentation de logiciels; maintenance de logiciels et d'ordinateurs; mise à jour de logiciels; gestion de projets techniques concernant les systèmes de transports; audit de qualité; pilotage et coordination d'essais techniques; évaluation des performances (concernant des logiciels de gestion du passage à l'électrique de véhicules et notamment de bus); analyse informatique et scientifique; services d'expertise technique et de conseil technique rendus par des ingénieurs; gestion de projets techniques (gestion et supervision de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport); essais; audits de qualité et de performance; création et supervision de systèmes de gestion de projets en matière d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité; études de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs); ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers; recherches en mécanique, en informatique et en physique; recherches techniques; essais de matériaux; contrôle de qualité; évaluation des risques environnementaux; conseils en matière d'économie d'énergie; conseils techniques rendus par des ingénieurs pour le passage à l'électrique de véhicules et notamment de bus; conseils techniques rendus par des ingénieurs sur les flux routiers; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs; informations et conseils en matière de transport, notamment en matière de transport électrique; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières; création (conception, élaboration) d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières, permettant la supervision du trafic routier, la géolocalisation et le suivi de véhicules; développement, programmation, implémentation, maintenance et mise à jour de logiciels en matière de transport; développement de programmes informatiques pour la simulation du réseau électrique; développement d'innovations dans le domaine de la récupération d'énergies, de l'injection d'énergies, de l'évolution des réseaux de distribution d'énergie.


Classification kind code

11

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Serial Number

2265093

Mark Type

Trademark

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on 21st Jun 2023
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on 20th Dec 2022
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