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DESSEIN STYLISÉ DE CERVEAU
REGISTERED

on 17 Aug 2022

Last Applicant/ Owned by

KETOSWISS AG

Picassoplatz 4CH-4052 Basel

CH

Serial Number

2001992 filed on 14th Aug 2019

Registration Number

TMA1138423 registered on 17th Aug 2022

Registration expiry Date

14th Aug 2029

Correspondent Address

SMART & BIGGAR LP

1000 RUE DE LA GAUCHETIERE OUESTBUREAU 3300MONTREAL

QUÉBEC

CA

H3B4W5

DESSEIN STYLISÉ DE CERVEAU

Trademark usage description

produits chimiques pour la conservation des aliments; alginates, enzymes, préparations enzymatiques, glucose, gluten, lactose, lécithine, pectine, pro Read More

Vienna Information


2 . 9 . 25

Other parts of the human body -- Notes: (a) Including human or animal sperm. (b) Not including heads, which will be placed in the appropriate sections of divisions 2.1, 2.3, 2.5 or 2.7.Autres parties du corps humain -- Notes: Y compris le sperme humain ou animal. (b) Non compris les têtes qui seront rangées dans les sections appropriées des divisions 2.1, 2.3, 2.5 ou 2.7.

2 . 9 . 26

BrainsCerveaux

7 . 5 . 11

LabyrinthsLabyrinthes

26 . 3 . 23

Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

26 . 5 . 1

One polygonUn polygone

26 . 5 . 10

Polygons containing one or more triangles or lines forming an anglePolygones contenant un ou plusieurs triangles ou des lignes formant un angle

26 . 5 . 12

Polygons containing one or more other geometrical figures Note: Including polygons containing bent or straight lines (except 26.5.10)Polygones contenant une ou plusieurs autres figures géométriques Note: Y compris les polygones contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.5.10)

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 7

Vertical lines or bandsLignes ou bandes verticales

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

Classification Information


Class [001]
Produits chimiques pour la conservation des aliments; alginates, enzymes, préparations enzymatiques, glucose, gluten, lactose, lécithine, pectine, protéines et vitamines pour l'industrie alimentaire; lécithine à usage industriel pour la fabrication de produits alimentaires; émulsifiants et additifs chimiques pour la fabrication de produits alimentaires.


Classification kind code

11

Class [005]
Produits pharmaceutiques pour le traitement des maladies neurologiques, nommément migraine et autres formes de maux de tête; préparations médicinales pour le traitement des maladies neurologiques, nommément migraine et autres formes de maux de tête; aliments et substances diététiques à usage médical, nommément craquelins, barres protéinées, flocons de maïs, bonbons, yaourts, gâteaux, brownies, pain, aliments pour bébés; préparations vitaminées et minérales; préparations chimiques, biochimiques et biologiques à usage médical ou vétérinaire pour le traitement des maladies neurologiques, nommément migraine et autres formes de maux de tête; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, nommément poudres protéinées de substituts de repas, compléments de protéines pour animaux, vitamines pour adultes, vitamines pour animaux, vitamines pour enfants; compléments alimentaires diététiques composé de matières cétogènes sous la forme d'aliments à faible teneur en glucide et à haute teneur en gras; aliments diététiques, nommément craquelins, barres protéinées, flocons de maïs, bonbons, yaourts, gâteaux, brownies, pain; boissons enrichies en matières cétogènes à usage médical à faible teneur en glucide et à haute teneur en gras; antimigraineux; compléments diététiques à base de corps cétoniques; boissons à usage médical enrichies de corps cétonique; aliments diététiques à usage médical, en particulier pour l'amélioration du métabolisme énergétique et spécialement pour combattre la migraine et autres formes de maux de tête.


Classification kind code

11

Class [030]
Aliments à base de fibres alimentaires et de succédanés du sucre, nommément craquelins, barres protéinées, flocons de maïs, bonbons, yaourts, gâteaux, brownies, pain; barres au chocolat; muesli hyperprotéiné; pâtisserie; collations au muesli; en-cas à base de riz, de céréales et de maïs; nouilles; en-cas à base de blé; céréales prêtes à consommer; mueslis; bonbons à base d'amidon; bonbons au chocolat; barres au lait glacé; riz au lait.


Classification kind code

11

Class [032]
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, nommément eau de seltz, limonades, eau pétillante; boissons à base de fruits et jus de fruits; préparations pour la fabrication de limonades; boissons protéinées pour sportifs; boissons à base de légumes, boissons à base de fruits; boissons isotoniques.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2001992

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 57
on 14th Sept 2023
Amendment to Registration
Submitted for opposition 190
on 17th Aug 2022
Registration Pending
Submitted for opposition 55
on 17th Aug 2022
Registered
Submitted for opposition 252
on 17th Aug 2022
Statement of Grant of Protection Sent (following a Provisional Refusal)
Submitted for opposition 42
on 25th May 2022
Advertised
Submitted for opposition 222
on 23rd May 2022
Opposition Start Date Notice Sent
Submitted for opposition 31
on 18th Dec 2019
Formalized
Submitted for opposition 1
on 18th Dec 2019
Created
Submitted for opposition 228
on 14th Aug 2019
International Registration
Submitted for opposition 30
on 14th Aug 2019
Filed