DESSIN D'UNE FLEUR DE LYS STYLISÉE

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K1P5H9

DESSIN D'UNE FLEUR DE LYS STYLISÉE

Trademark usage description

horlogerie et instruments chronométriques; pièces et accessoires d'instruments chronométriques non compris dans d'autres classes; articles d'horlogeri Read More

Vienna Information

5 . 5 . 2

LiliesLys

5 . 5 . 19

Other flowers, blossoms -- Notes: (a) Including flowers or blossoms of trees (cherry trees, peach trees, apple trees) and of bushes. -- (b) Including flowers of protea and strelitzia.Autres fleurs -- Notes: (a) Y compris les fleurs d'arbres (cerisiers, pêchers, pommiers) et d'arbustes. -- (b) Y compris les fleurs de protea et de strelitzia.

5 . 5 . 20

Stylized flowersFleurs stylisées

5 . 5 . 21

One flowerUne fleur

5 . 5 . 22

Several flowers (except 5.5.7, 5.5.8, 5.5.18 and 5.5.23) -- Note: Not including surfaces or backgrounds covered with a repeated figurative element composed of flowers (25.7.25).Plusieurs fleurs (excepté 5.5.7, 5.5.8, 5.5.18 et 5.5.23) -- Note: Non compris les surfaces ou fonds couverts d'un élément figuratif répété constitué de fleurs (25.7.25).

25 . 1 . 25

Other ornamental motifsAutres motifs ornementaux

25 . 1 . 9

Framework and framesCadres et encadrements

25 . 1 . 13

Partial frames, embellishmentsEncadrements partiels, fioritures

26 . 11 . 2

Two lines or bandsDeux lignes ou bandes

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

Classification Information

Class [014]
Horlogerie et instruments chronométriques; pièces et accessoires d'instruments chronométriques non compris dans d'autres classes; articles d'horlogerie; horloges; pièces d'horloges non comprises dans d'autres classes; montres; chronographes [montres]; boîtiers de montres; bracelets de montres; cadrans de montres; fermoirs de montres; verres de montres; chaînes de montres; ressorts de montres; aiguilles d'horloges et de montres; mouvements de montres; accessoires pour montres non compris dans d'autres classes; étuis pour instruments chronométriques; boîtiers pour horloges et montres; supports pour horloges; écrins pour montres; joaillerie; bagues [bijouterie]; bracelets [bijouterie]; broches [bijouterie]; chaînes [bijouterie]; colliers [bijouterie]; parures [bijouterie]; pendentifs [bijoux]; boucles d'oreilles; fermoirs pour la bijouterie; pierres précieuses; étuis adaptés pour contenir des articles de bijouterie-joaillerie; boîtes à bijoux; coffrets à bijoux; écrins à bijoux; objets d'art en métaux précieux; objets d'art en pierres précieuses; porte-clefs en cuir; porte-clés en métaux précieux; boutons de manchettes; épingles de boutonnière [bijouterie]; fixe-cravates; épingles de cravates; médailles.

Classification kind code

Class [016]
Imprimés; publications imprimées; livres; manuels; albums; articles de papeterie; agendas; calendriers; sous-main; carnets; répertoires; couvertures [papeterie]; instruments d'écriture; stylos; plumes à écrire; matériel pour artistes; pinces à billets; gravures; objets d'art lithographiés.

Classification kind code

Class [035]
Services de vente au détail ou en gros d'articles de lunetterie, d'articles d'horlogerie et instruments chronométriques, de pièces et accessoires d'instruments chronométriques, de montres, d'articles de bijouterie-joaillerie, de pierres précieuses, de porte-clefs, d'étuis, de coffrets, de boutons de manchettes, d'épingles de boutonnière [bijouterie], de fixe-cravates, d'épingles de cravates, de médailles, d'objets d'art, d'imprimés, de publications imprimées, d'articles de papeterie, d'instruments d'écriture, de matériel pour artistes, de pinces à billets, de gravures, de sacs, de malles, de bagages, de housses, d'articles de maroquinerie, de parapluies, de parasols, de cannes, de vêtements, chaussures, chapellerie; services d'importation et d'exportation d'articles de lunetterie, d'articles d'horlogerie et instruments chronométriques, de pièces et accessoires d'instruments chronométriques, de montres, d'articles de bijouterie-joaillerie, de pierres précieuses, de porte-clefs, d'étuis, de coffrets, de boutons de manchettes, d'épingles de boutonnière [bijouterie], de fixe-cravates, d'épingles de cravates, de médailles, d'objets d'art, d'imprimés, de publications imprimées, d'articles de papeterie, d'instruments d'écriture, de matériel pour artistes, de pinces à billets, de gravures, de sacs, de malles, de bagages, de housses, d'articles de maroquinerie, de parapluies, de parasols, de cannes, de vêtements, chaussures, chapellerie; présentation de produits et services; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; organisations d'évènements, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; organisation et conduite d'expositions artistiques à des fins commerciales ou publicitaires; organisation et conduite d'expositions culturelles à des fins commerciales ou publicitaires; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage; organisation de promotion d'évènements pour la collecte de fonds de bienfaisance; promotion d'activités artistiques ou culturelles; promotion de concerts de musique; promotion de créations artistiques de tiers par la fourniture de portefeuilles en ligne sur un site web; promotion des produits et services de tiers; services de publicité en matière de vente de produits d'horlogerie et de bijouterie; promotion des ventes.

Classification kind code

Class [041]
Services de formation; cours de formation; services de formation professionnelle; organisation de stages de formation; organisation d'évènements culturels; organisation et conduite d'évènements à but éducatifs; organisation d'exposition à des fins culturelles; organisation de congrès et conférences à des fins culturelles et éducatives; organisation et conduites de séminaires; organisation d'évènements festifs [divertissement]; services de musées; expositions de musées; expositions artistiques; édition de publications; publication de livres; publications de manuels; publication de catalogues; publication de magazines; publication de revues en ligne; publication en ligne (non téléchargeable); services d'édition de publications périodiques et non périodiques, autres que textes publicitaires.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2151021

Mark Type

Trademark

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 9^th Aug 2023	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 28^th Mar 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 28^th Mar 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 28^th Mar 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 3^rd Oct 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 2^th Dec 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 1^st Dec 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 1^st Dec 2021	Formalized
Submitted for opposition 228 on 18^th Aug 2021	International Registration
Submitted for opposition 30 on 18^th Aug 2021	Filed