Dessin d'une fleur de lys stylisée

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K1P5H9

Dessin d'une fleur de lys stylisée

Trademark usage description

articles d'horlogerie et montres chronomètres; pièces et accessoires d'instruments chronométriques, nommément remontoirs, bracelets, boîtiers, cadrans Read More

Vienna Information

5 . 5 . 2

LiliesLys

5 . 5 . 19

Other flowers, blossoms -- Notes: (a) Including flowers or blossoms of trees (cherry trees, peach trees, apple trees) and of bushes. -- (b) Including flowers of protea and strelitzia.Autres fleurs -- Notes: (a) Y compris les fleurs d'arbres (cerisiers, pêchers, pommiers) et d'arbustes. -- (b) Y compris les fleurs de protea et de strelitzia.

5 . 5 . 20

Stylized flowersFleurs stylisées

5 . 5 . 21

One flowerUne fleur

5 . 5 . 22

Several flowers (except 5.5.7, 5.5.8, 5.5.18 and 5.5.23) -- Note: Not including surfaces or backgrounds covered with a repeated figurative element composed of flowers (25.7.25).Plusieurs fleurs (excepté 5.5.7, 5.5.8, 5.5.18 et 5.5.23) -- Note: Non compris les surfaces ou fonds couverts d'un élément figuratif répété constitué de fleurs (25.7.25).

25 . 1 . 25

Other ornamental motifsAutres motifs ornementaux

25 . 1 . 9

Framework and framesCadres et encadrements

25 . 1 . 13

Partial frames, embellishmentsEncadrements partiels, fioritures

26 . 11 . 2

Two lines or bandsDeux lignes ou bandes

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

Classification Information

Class [014]
Articles d'horlogerie et montres chronomètres; pièces et accessoires d'instruments chronométriques, nommément remontoirs, bracelets, boîtiers, cadrans, fermoirs, couronnes, verres, chaînes, ressorts, aiguilles, mouvements, mécanismes; articles d'horlogerie; horloges; horloges et pièces connexes; montres; chronographes [montres]; boîtiers de montres; bracelets de montres; cadrans de montres; fermoirs de montres; verres de montres; chaînes de montres; ressorts de montre; aiguilles d'horloges et de montres; mouvements de montres; accessoires pour montres nommément remontoirs; étuis pour montres et horloges; boîtiers pour horloges et montres; supports pour horloges; écrins pour montres; joaillerie; bagues [bijouterie]; bracelets [bijouterie]; broches de bijouterie; chaînes de bijouterie; colliers [bijouterie]; parures en métaux précieux sous forme d'articles de bijouterie; pendentifs [bijoux]; boucles d'oreilles; fermoirs pour la bijouterie; pierres précieuses; étuis adaptés pour contenir des articles de bijouterie-joaillerie; boîtes à bijoux; coffrets à bijoux; écrins à bijoux; objets d'art en métaux précieux; objets d'art en pierres précieuses; porte-clefs en cuir; porte-clés en métaux précieux; boutons de manchettes; épingles de boutonnière sous forme d'articles de bijouterie; fixe-cravates; épingles de cravates; médailles.

Classification kind code

Class [016]
Publications imprimées, nommément livres d'art, livrets d'exposition, brochures, catalogues, recueils; livres; manuels; albums de photographies; articles de papeterie, nommément ensembles de papeterie et étuis pour articles de papeterie; agendas de papeterie; calendriers; sous-main; carnets; répertoires; couvertures de livres, couvertures de documents, couverture de cahiers, couvertures d'agendas, toutes en papier; couvertures de livres en cuir; couvertures pour agenda en cuir, couvertures pour passeport en cuir; instruments d'écriture; stylos; plumes à écrire; carnets de croquis d'artistes, trousse de peinture pour arts et artisanat, crayons pour artistes; pinces à billets; gravures; objets d'art lithographiés.

Classification kind code

Class [035]
Services de vente au détail et en gros d'articles de lunetterie, d'articles d'horlogerie et instruments chronométriques, de pièces et accessoires d'instruments chronométriques, de montres, d'articles de bijouterie joaillerie, de pierres précieuses, de porte-clefs, d'étuis pour l'horlogerie et de coffrets, de boutons de manchettes, d'épingles de boutonnière [bijouterie], de fixe-cravates, d'épingles de cravates, de médailles, d'objets d'art, de publications imprimées étant des livres, des revues, des brochures, des catalogues, des magazines, des périodiques, des journaux, des manuels et recueils, d'articles de papeterie, d'instruments d'écriture, de matériel pour artistes, de pinces à billets, de gravures, de sacs, de malles, de bagages, de housses de vêtements, housse de chaussures, housses de protection ajustées pour bagages, de sacs, de sacs à main, de malles, de sacs de voyages, de bagages, de coffrets pour articles de toilette, d'articles de maroquinerie étant portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit (portefeuilles), porte-cartes de visite, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour cartes de visite, porte-documents et attaché-cases, étuis porte-clefs, étuis pour cartes de crédit et porte-cartes de crédit, de parapluies, de parasols, de cannes, de vêtements, chaussures, chapellerie; services d'importation et d'exportation d'articles de lunetterie, d'articles d'horlogerie et instruments chronométriques, de pièces et accessoires d'instruments chronométriques, de montres, d'articles de bijouterie-joaillerie, de pierres précieuses, de porte-clefs, d'étuis pour l'horlogerie, de coffrets, de boutons de manchettes, d'épingles de boutonnière [bijouterie], de fixe-cravates, d'épingles de cravates, de médailles, d'objets d'art, de publications imprimées étant des livres, des revues, des brochures, des catalogues, des magazines, des périodiques, des journaux, des manuels et recueils, d'articles de papeterie, d'instruments d'écriture, de matériel pour artistes, de pinces à billets, de gravures, de sacs, de malles, de bagages, de housses de vêtements, housse de chaussures, housses de protection ajustées pour bagages, de sacs, de sacs à main, de malles, de sacs de voyages, de bagages, de coffrets pour articles de toilette, d'articles de maroquinerie étant portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit (portefeuilles), porte cartes de visite, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour cartes de visite, porte-documents et attaché-cases, étuis porte-clefs, étuis pour cartes de crédit et porte-cartes de crédit, de parapluies, de parasols, de cannes, de vêtements, chaussures, chapellerie; présentation de produits et services, nommément, démonstrations à la maison pour la vente de produits d'horlogerie et de bijoux, démonstrations sur l'Internet pour la vente de produits d'horlogerie et de bijoux, démonstrations sur la télévision pour la vente de produits d'horlogerie et de bijoux; services de présentation de produits d'horlogerie et de bijoux dans une vitrine, démonstrations à la maison pour la vente de livres, de revues, de brochures, de catalogues, de magazines, de périodiques, de journaux, de manuels, recueils, démonstrations sur l'Internet pour la vente de livres, de revues, de brochures, de catalogues, de magazines, de périodiques, de journaux, de manuels, recueils, démonstrations sur la télévision pour la vente de livres, de revues, de brochures, de catalogues, de magazines, de périodiques, de journaux, de manuels, recueils; services d'étalage en vitrine pour la présentation de livres, de revues, de brochures, de catalogues, de magazines, de périodiques, de journaux, de manuels, recueils; faire de la publicité pour les biens des tiers, nommément la présentation de produits sur tout moyen de communication nommément réseaux mondiaux de communication, Internet, réseaux sans fils, à la télévision, à la radio pour la vente au détail pour la vente au détail; organisations d'évènements, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires dans les domaines de l'horlogerie, de la joaillerie, de l'art; organisation et conduite d'expositions artistiques à des fins commerciales et publicitaires pour des tiers dans les domaines de l'horlogerie, de la joaillerie, de l'art; organisation et conduite d'expositions culturelles à des fins commerciales et publicitaires pour des tiers dans les domaines de l'horlogerie, de la joaillerie, de l'art; organisation de ventes aux enchères caritatives pour collectes de bienfaisance; promotion d'activités artistiques et culturelles pour des tiers dans les domaines de l'horlogerie, de la joaillerie, de l'art; promotion de concerts de musique pour des tiers; promotion de créations artistiques pour des tiers par la fourniture de portefeuilles en ligne sur un site web; services de publicité en matière de vente de produits d'horlogerie et de bijouterie pour des tiers; promotion des ventes des produits et services pour des tiers par l'intermédiaire de publicités sur réseaux mondiaux de communication, Internet, réseaux sans fils, à la télévision, à la radio.

Classification kind code

Class [041]
Formation dans les domaines de l'horlogerie et de la joaillerie; tenue de cours dans les domaines de l'horlogerie et de la joaillerie; formation professionnelle dans les domaines de l'horlogerie et de la joaillerie; organisation de stages de formation dans les domaines de l'horlogerie et de la joaillerie; organisation d'évènements culturels dans les domaines de l'horlogerie, de la joaillerie, de l'art; organisation et conduite d'évènements à but éducatifs étant démonstrations dans les domaines de l'horlogerie, de la joaillerie, de l'art; organisation d'exposition à des fins culturelles dans les domaines de l'horlogerie, de la joaillerie, de l'art; organisation de congrès et conférences à des fins culturelles et éducatives dans les domaines de l'horlogerie, de la joaillerie, de l'art; organisation et conduite de séminaires dans les domaines de l'horlogerie, de la joaillerie, de l'art; organisation de festivals à des fins de divertissement dans les domaines de l'horlogerie, de la joaillerie, de l'art, du sport et de la culture; services de musées; organisation d'exposition de musées; expositions artistiques; édition de publications, nommément de livres, de revues, de brochures, de catalogues, de magazines, de périodiques, de journaux, de manuels, recueils; publication de livres; publication de manuels; publication de catalogues; publication de magazines; publication de revues électronique en ligne; publication en ligne non téléchargeable, nommément de livres, de revues, de brochures, de catalogues, de magazines, de périodiques, de journaux, de manuels, recueils; édition de périodiques; édition de journaux.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2151021

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 9^th Aug 2023	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 28^th Mar 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 28^th Mar 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 28^th Mar 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 3^rd Oct 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 2^th Dec 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 1^st Dec 2021	Formalized
Submitted for opposition 1 on 1^st Dec 2021	Created
Submitted for opposition 228 on 18^th Aug 2021	International Registration
Submitted for opposition 30 on 18^th Aug 2021	Filed