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DESSIN DE FLEUR

View On IC.GC.CA

FORMALIZED

on 20 Nov 2024

TM5 Status

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Last Applicant/ Owned by

Novartis AG

CH-4002 Basel

Serial Number

2363403 filed on 28^th Aug 2024

DESSIN DE FLEUR

Trademark usage description

préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du système nerveux central, à savoir les infections du système nerveux central, les m Read More

Vienna Information

5 . 1 . 3

Trees or bushes of some other shapeArbres ou arbustes présentant une autre forme

5 . 1 . 5

One tree or one bushUn arbre ou un arbuste

5 . 1 . 11

Deciduous treesFeuillus

5 . 1 . 16

Trees or bushes in stylized formArbres ou arbustes stylisés

5 . 3 . 11

Other leavesAutres feuilles

5 . 3 . 13

Stylized leavesFeuilles stylisées

5 . 3 . 16

More than four leaves, scattered leaves, bunches of leaves -- Note: Not including surfaces or backgrounds covered with a repeated figurative element composed of leaves (25.7.25).Plus de quatre feuilles, feuilles éparses, bouquets de feuilles -- Note: Non compris les surfaces ou fonds couverts d'un élément figuratif répété constitué de feuilles (25.7.25).

5 . 5 . 19

Other flowers, blossoms -- Notes: (a) Including flowers or blossoms of trees (cherry trees, peach trees, apple trees) and of bushes. -- (b) Including flowers of protea and strelitzia.Autres fleurs -- Notes: (a) Y compris les fleurs d'arbres (cerisiers, pêchers, pommiers) et d'arbustes. -- (b) Y compris les fleurs de protea et de strelitzia.

5 . 5 . 20

Stylized flowersFleurs stylisées

5 . 5 . 21

One flowerUne fleur

24 . 17 . 1

Punctuation marksSignes de ponctuation

24 . 17 . 2

DotsPoints

25 . 7 . 1

Surfaces or backgrounds covered with repeated geometrical figures or designsSurfaces ou fonds couverts de figures ou de motifs géométriques répétés

25 . 7 . 6

Surfaces or backgrounds covered with circles or ellipsesSurfaces ou fonds couverts de cercles ou d'ellipses

25 . 7 . 7

Surfaces or backgrounds covered with dotsSurfaces ou fonds couverts de points

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 6

Several circles or ellipses, juxtaposed, tangential or intersectingPlusieurs cercles ou ellipses, juxtaposés, tangents ou se coupant

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 7

Vertical lines or bandsLignes ou bandes verticales

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

26 . 11 . 14

Dotted lines or bandsLignes ou bandes pointillées

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 5

VioletViolet

29 . 1 . 3

GreenVert

Classification Information

Class [005]
Préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du système nerveux central, à savoir les infections du système nerveux central, les maladies du cerveau, les troubles du mouvement du système nerveux central, les troubles de la motilité oculaire, les maladies de la moelle épinière; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement de maladies immunologiques, à savoir des maladies auto-immunes, des syndromes de déficit immunitaire; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des maladies cardiovasculaires; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du diabète; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles métaboliques, à savoir le diabète, l'obésité, l'hyperlipidémie, la résistance à l'insuline, le syndrome métabolique; anti-inflammatoires; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles du système respiratoire; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles du système musculo-squelettique, à savoir les maladies du tissu conjonctif, les maladies des os, les maladies de la colonne vertébrale, les maux de dos, les fractures, les entorses, les blessures du cartilage; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des maladies génito-urinaires, à savoir les maladies urologiques, l'infertilité, les maladies sexuellement transmissibles, les inflammations pelviennes; préparations pharmaceutiques pour utilisation en dermatologie, à savoir pour la prévention et le traitement du psoriasis, de l'urticaire, de l'hidradénite suppurée, de la dermatite, des maladies affectant la pigmentation de la peau, des maladies sexuellement transmissibles; préparations pharmaceutiques utilisées en oncologie; préparations pharmaceutiques utilisées en hématologie, à savoir pour le traitement des troubles sanguins; préparations pharmaceutiques utilisées pour la transplantation de tissus et d'organes; préparations pharmaceutiques utilisées en ophtalmologie; préparations pharmaceutiques utilisées en gastroentérologie; préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des troubles et des maladies oculaires; anti-infectieux, antibactériens, antiviraux, antibiotiques, antifongiques systémiques et topiques.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2363403

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 257 on 21^st Nov 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 20^th Nov 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 20^th Nov 2024	Formalized
Submitted for opposition 228 on 28^th Aug 2024	International Registration
Submitted for opposition 30 on 28^th Aug 2024	Filed